Génération des droits

185. Tous les éléments indispensables à cette génération nous sont cojinus. Nous avons le sujet actif et le sujet passif, dans les personnes; l'objet, dans les choses; la cause efficiente, dans les faits.

A toute situation, à toute combinaison de ces trois éléments, qu'on applique soit la notion philosophique de ce qui est bon et équitable (jus, ars boni et œqui)^ soit la notion positive de ce qui est ordonné législativement (jus, lex, quodjussum est)^ on aura pour conséquences immédiates et variées, selon les cas, les droits (jura), c'est-à-dire les facultés et avantages conférés par le droit.

(i) C'est ainsi qu'il suppose quelquefois Texistence de la qualité d'héritier (Gai., 4, g 34); l'usucapion accomplie (Gai., 4, § 36), ou, en sens inverse, non accomplie (Inst., 4, 6, § 5); la qualité de citoyen à un étranger (Gai., 4, g 37) ; la diminution de ièie non avenue , quoiqu'elle ait eu lieu (Gai., 4, $ 38). — De là tontes ces actions nommées Jictitiœ actiones*

(2) Ce qui concerne le postliminium et la loi Cornblia n'est pas autre chose.

g36 GÉNÉRALISATION DU DROIT ROUAIN.

186. Ainsi, c'est le droit {jus)^ pris dans sa première acception (v. ci-dessus, n** 8 et suiv.), suivant la conscience de ce qui est bon et équitable, ou l'autorité de ce qui est ordonné, qui, appliqué à la combinaison de ces trois éléments : les personnes, les choses, les faits, donne ponr conséquence les droits {jura), pris dans la seconde acception du mot (ci*dess., if 15), comme effet, comme résultat.

Les droits sont engendrés. Donnons quelques idées générales et rapides sur ce qui les concerne, en les considérant en euxmêmes.