‹ Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien (volume 3)Chapitre 43 sur 286 · XIX. Pour infidélité dans le dépôt , peine dn double · texte numérisé non relu

XIX. Pour infidélité dans le dépôt , peine dn double

XX. Disposition qui ouvre action à tous les citoyens ponr faire écarter de la tutelle les tuteurs suspects. Peine du double contre le tuteur pour ce qu'il se serait approprié des biens du pupille (6).

(i) I GoDcepti et oblati (furti) pœna ex XII Tabularum tripli est > Gai., /iiifif., comm. 3, § 191. — '- ■ Lex autem eo nomine (prohibiti furti) nuUam pœnam coostituit : hoc solum pnecipit, ut qui qusrere velit, nudus quœrat, linfeo cinctus, lancem habens; qui si quid invenerit, jubet id Lex furtuna manifestom esse. « Gai., Ifutii., comm. 3, § 192. Dans le paragraphe suivant , le jorisconsolte, cherchant à expliquer l'emploi de ces objets dans cette solennité, les tourne en dérision plutôt qu'il ne les justifie. — Aul.-Gbll. , Noct. attic, 11, 18 et 16, 10. — Fbstus, au mot Lance,

(2) Fbstus, au mot Née. — Conférez : Aul.-Gell., Noct, attic,, 11, 18. — Gato, De re rustica, in proœm. — t Nec manifesti fuHi pœna per legem (XJI) Tabularum dupli irrogatur. t Gai., Instit., comm. 3, § 190.

(3) c Furti vam rem lex XII Tabularum usucapi prohibet. « Gai., Instii,, comm. 2, §§ 45 et 49. — Justinian., Instii.^ * i 6, § 2. — Aul.-Gbll., Noct, attic., 17, 7,- etc.

(4) I Nam primo XII Tabulis sanctum, ne quis unciario fœnore amplius exercerez I Tacit., Annal, , 6, 16. — « Majores nostri sic habuerunt : itaque in iegibus posuerunt , furem dupli damnari, fœneratorem quadrupli. > Gato, De re rust.^ in proœm. — Le sens à donner à ces mots unciarium fœnus est néanmoins l'objet de vives controverses , ainsi qu'on peut le voir dans notre Explication historique des Instituts, t. III, à la suite du liv. 3, titre 17.

(5) « Ex causa depositi lege XII Tabularum in duplum actio datur. « Paul., Sentent.,^, 12, § 11.

(6) I Sciendum est, suspecti crimen e lege XII Tabularum descendere. » Dic, 10, De suspect, tutor,, 1 , § 2 f. Ulp. — « Sed si ipsi tutores rem pupilli

118 HISTOIRE. DEUXIÈME ÉPOQVE. LA ft^BLIQUE, § P'.

XXI. Patronds 6i glienti PRiiuoBif XXI. Que le patron iftA ienii ncBBiT, 8A(îBAEsT0 (1). fraode à soû dioDt «cdi dénoué an

«dieu.

XXII. Qui se sterit nsIrARiBfei li- XXH. -(^ecelm ^iii a été télmm MUPBirsvE ^oiaiT, NI TcsTiMONiuii riRiA- daDs UB aote ou fNNTte-balanee , s'il TdRi iMPROBtis iNXBs*niBU.iSQfui ESTO (2) . refuse son aflestatioo, aok ia(&m«,

incapable de témoigner, et indigne qu*oo témoî^ae pour lui.

XXIII. Disposition qui ordonne que le faux témoin aoit précipité de la roche Tarpëienne (3).

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