‹ Explication historique des Instituts de l'empereur JustinienChapitre 204 sur 206 · LIVRE PREMIER · texte numérisé non relu

LIVRE PREMIER

TITRE I. De la justice et du droit 17

TITRE II. Du droit naturel, du droit des gens et du droit civil 22

TITRE III. Du droit quant aux personnes 36

Libres oc esclaves 37

Citoyens ou étrangers 42

Ingénus ou affranchis 44

TITRE IV. Des ingénus 44

TITRE V. Des affranchis 46

Modes publics de manumission. — Modes privés 49-53

TITRE VI. Par qui et pour quelles causes les manumissions ne peuvent

être faites 57

TITRE VIL De l'abrogation de la loi Fusia Caninia 66

De la condition des affranchis 67

Actions relatives aux droits ds liberté, de cité et d'ingénuité. . . 69 TITRE VIII. De ceux qui sont maîtres d'eux-mêmes ou sous le pouvoir

d'autrui 70

Pouvoir du chef sur les esclaves et les enfants (potestas) 73

TITRE IX. De la puissance paternelle 76

TITRE X. Des noces 79

Effets des justes noces. — Dissolution du mariage 97-98

D.i concubinat. — Des légitimations 100-102

TITRE XI. Des adoptions 107

Pouvoir du mari sur la femme (manus) 119

Pouvoir sur l'homme libre acquis par mancipation (mancipium) . . . 121

TITRE XII. De quelles manières se dissout le droit de puissance 122

Co.nment se dissolvaient le pouvoir marital (manus) et le mancipium. 133

Actions relatives aux droits de famille 134

TITRE XIII. Des tutelles 135

TITRE XIV. Qui peut être donné pour tuteur par testament 141

TITRE XV. De la tutelle légitime des agnats 145

TITRE XVI. De la diminution de tète 148

TITRE XVII. De la tutelle légitime des patrons 162

TITRE XVIII. De la tutelle légitime des ascendants 163

TITRE XIX. De la tutelle fiduciaire 165

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