TOME II

la petite, qui laisse l'entière jouissance des droits civils, et dont le seul effet est un changement de famille, chose indifférente pour la cognation. — Il est bon de remarquer que l'homme fait esclave perd tous ses agnats, tous ses droits de cognation, et qu'il ne les recouvre jamais, même si, par la suite, il est affranchi; car, après l'affranchissement, il commence une nouvelle personne et une nouvelle famille, séparée entièrement de l'ancienne personne et de l'ancienne famille. Il en est de même dans le cas de déportation, à moins que le déporté n'ait été restitué en entier.

VII. Cum autem ad agnatos tutela 9. Bien que la tutelle appartienne pertineat, non simul ad omnes pertinet, aux agnats, elle n'appartient pas à tous sed ad eos tantum qui proximiores gra- en même temps, mais seulement aux du sunt, vel, si pfures ejusdem gradus plus proches en degré, ou à tous ceux sunt, ad omnes pertinet. du même degré, s'ils sont plusieurs.

217. Qui proximiores gradu sunt. Les Douze Tables , rangeant la tutelle parmi les droits de famille, établissant une analogie entre elle et l'hérédité, l'avaient déféré aux agnats dans le même ordre que la succession, c'est-à-dire en appelant d'abord les plus proches. De là cette maxime du droit romain : a Ubi emolumentum successionis , ibi et onus tutelœ » (1). En effet, l'héritier présomptif du pupille, qui, si ce pupille vient à mourir, doit succéder à sa fortune, est intéressé plus que tout autre à la conserver, à l'augmenter; d'ailleurs il était censé avoir le plus d'affection, puisqu'il était le plus pioche parent civil. — Toutefois il ne faut pas attacher à l'analogie qui existait entre la tutelle et l'hérédité une importance trop rigoureuse. Ainsi, il pouvait arriver que le plus proche agnat fût héritier présomptif et ne fût point tuteur, par exemple, si c'était un impubère, un sourd-muet, une femme. En sens inverse, il pouvait arriver que le plus proche agnat fût tuteur, et ne fût point héritier présomptif, par exemple, si le père, dans son testament, avait lui-même désigné l'héritier de son fils impubère, comme il en avait le droit, d'après ce que nous verrons (2).

Ad omnes pertinet. Ainsi, il pouvait exister à la fois plusieurs tuteurs légitimes, aussi bien que plusieurs tuteurs testamentaires.