TIRAGE

Par Panl PEIGNE

1 fort volume iii-«. IBâX

Broché^ 9 fr. ^ Cartonoé» 10 fr. — Demi-reliure, 11 fr.

il'

r'iiliUil

^lifilNELLE

1SI]!E .».$ s. ïs" •î"'-i- S-

]::fe||:|:l>3BUNAUX

^^IMScciKflBl^fEELLE ET PÉNAL

' '-'«l^lIlAii^^tl^iâlK^lik^ la poste.

(ÉTUDE PRATIQUE km LES); par M.

In-8 187*. i fr.

teOISSONS lïïS

'varticulièremeDt au point

....Ï.LÊS, Docteur cd droit,

'liii^iial de première iuslanee

' " 1 fr. 80

£3^:|r=âr=ÏE -

#M — '& Pi I >W I Ml Ml • S • mmÊmBm mst

;K; *ffik>3k<ftk<ftk<ft> âSÎ^ âSS â^ aft* aff» aft* aft*

1 «|#É%tff ff^^'-

Paris.— Impr. L. Baudoin et G', r. Christine, %

xWERTISSEMENT

Ce livre rCa pas le privilège d'arriver le pretnier ; il a ilé précédé par diverses publications écloses presque aussitôt après la promulgation de la loi dont il renferme le commentaire.

Mais il a l'avantage de paraître à l'heure oii le nouveau régime de la presse a subi déjà V épreuve instructive de Vap^ plication et où la jurisprudence a résolu les difficultés que cette première application devait faire surgir.

Il n'aura pas un succès de nouveauté. Puisse-t-il se re^ commander par son utilité réelle, par les services qu'il rendra en présentant j à côté des enseignements tirés de la législation précédente et des travaux préparatoires de la loi nouvelle, r interprétation consacrée par la jurisprudence, et particulièrement, avec Vautorité souveraine qui leur est réservée^ par les arrêts de la Cour suprême t

Un long exercice de la critiqua judiciaire aura mis peut-^ être l'auteur en mesure d'imprimer à son œuvre un caractère doctrinal propre à lui permettre de trouver, à la suite des publications plus hâtives , la place qui n'est jamais refusée aux travaux oU la vérité est consciencieusement recherchée.

Le plan de V ouvrage est simple. L'auteur a conservé, en les modifiant à peine, les divisions très rationnelles qu'a adoptées la loi du 29 juillet \8Si. A la forme du commentaire proprement dit^ qui présente l'inconvénient de scinder tantôt l'exposé de l'écofiomie de la loi, tantôt les explications qu^ exigent des textes appartenant au même ordre d'idées, il a préféré celle du traité, qui

permet de donner à certains développements V unité nécessaire^ et de faire des appréciations d'ensemble sans lesquelles on risquerait souvent de ne pas saisir exactement Vesprit dans lequel le législateur a statué.

Pour offrir au lecteur un moyen facile d'embrasser , en quelque sorte d'un coup d'œil, le contenu des différentes divisions de l'ouvrage^ un sommaire concis, quoique détaillé^ est placé m tête de chacune d'elles^ et à la fin du volume une table alphabétique des matières permet de trouver sans peine le point sur lequel on désire un éclaircissement.

Le texte de la loi^ dont les termes sont reproduits au fur et à mesure des explications qu'il comporte , est encore inséré dans son ensemble, et d'apris le Joui'nal oflBciel et le Bulletin des Lois^ à la suite du traité. — L'auteur a également donné, avec les explications nécessaires, le texte du décret duli mars 1882, concernant l'exécution de la loi du 29 juillet 1881 ^ Algérie et dans les colonies, celui de la loi complémentaire de cette même date, 29 juillet 1881 , et celui de la loi du 2 août 1882, relative à l'outrage aux bonnes moeurs.

Enfin^ des tableaux disposés en notes présentent, les uns la répartition des diverses infractions entre les trois juridictions (Cours d'assises^ tribunaux correctionnels, tribunaux de po-lice) appelées à en connaître^ les autres la nomenclature des délits supprimés par la loi nouvelle et la liste des textes législatifs concernant la presse qu'elle n'a pas abrogés.

La rapidité avec laquelle a été épuisée la l^ édition de ce livre atteste que l'auteur n'avait pas trop présumé de la bien-veillance du public en le lui offrant avec confiance. Puisse la nouvelle édition, quelque peu améliorée, qu'il lui présente^. recevoir de lui un accueil non moins favorable t