‹ Explication sommaire du livre premier du code Napoléon et des lois accessoiresChapitre 3 sur 74 · IK · texte numérisé non relu

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dépftié d» Paris.««p Cette retuepan^ toné \m qvnn«e j««r8, à partfr 4ti IS fiêtrier 1856, par cahiers de trois feaiiles d'impressioa, qui forment ^ à la fin de l'année deux beaux vol. in-S. Années 1856 à 1869, 8 t«1.

iû-3- €0 fr.

Prix de rabonnem^nt pour Paria et lea départements, 15 fr.par an; pour rétranger, 18 îv. par an.

Blviërc, avocat à la Cour impériale, docteur «n droit, lauréat de TÂcadémie de législation^ RépéUtions écrites sur le Code de commerce, contenant Texposé des principes généraux, leurs motifs, f analyse des opinions de plusieurs professeurs ou auteurs et de la jari^aden^e sur les quêtions eontrotersées, la solution de ces qoesiioBi, an résumé à la fin de chaque matière. Deuxième édition, rerae, corrigée et augmentée . i fort vol. in-8. 8 fr. 50

Le brillaiit succès obtenu par cet ouvrage nous dispeoje d'insister potur ^peler sur cette nouvelle édition l'attention des personnes qui s'occupent du droit com- ' mcrctal. Les Répétilioni écritet tw le Code de commerce sont aujourd'hui entre les mains de nombreux lecteurs qui ont pu apprécier les qualités émiaenies par lesquelles cette <saTrs se distingue. Il nous su£3&ra de donner un extnût des oomptosrendtts ou examens critiques qui ont été, lo» de sa pabUeatîon, tsiérés dans. les recueils on revues de jurispradence et de léglslatlim par les jurîsoonsnltes esti<» xDdkblea.

« Le livre de M. Rîvîère se distingue par la méthode, par la mise en relief des • bons principes et par la grande netteté de Texposition.. Il est à regretter que ce <• bott ouvrage ne renferme pas l'indioation d^s arrêts dont il relate la substance. « Maw ce n'est |À qu'âne omission facile à réparer, et que M. Rivière pourra « £uw disparaître à la seconde édition, qu'on peut dès à présent prédire à son ■ « livre. » (G. Dufour, le Droit, du 2 décembre 1853.)

La lacune relative à l'indication de la jurisprudence , que le savent auteur du Traité de droit administratif ^ M. Dufour, reprochait aux Répétitiom écritte^ a été réparée dans l'édition que nous annon^ns : pon-seulement M. Rivière a donné les dates de tons les arrêts analysés dans la première éditiop , mais il en a zésumé on tiès-^rand nombre de iiouvea{g(, -,

L'uiteur a aussi fait de nombreuses additions , remanié plusieurs paMies de / , l'ouvrage, et expliqué dans cetW édition les lois relatives aux pbitd'hommes,

AWX SOCÂMS BV COWASIMTB PAE ACTIOKS, A LA SUPPRESSION DE l'aRBI-

iKAGW ïORC^, AUX COKCOSDAT8 PAB ABANDON, quî out été récemment promulgaées.

Sfffin, noua fm'nm dke, sans crainte d'être démenti, que Ise RépéUtione écrites nr U Code de ù99m9rcM, outre ieur valeur scientiiiqtie , «ont aujourd'hui le seul c'unrai^ de droit oommensial au donrant de la jnri^nidtnca et'de la législation. A ■* ce litr» çnpore , elles se recommandent à Tattention publique,

-* Bf plî«tMon é% k loi du 47 juillet 4856« relatire aux sociétés en eommandtte par aetiovs, contenant sous €ha<|ue article rexposé éoM principes généraux et la solution des questions susceptibles de eoatrovenBo ; m appendice, Texposé de« moti£s, le r^^port et La di$« cassion de la nouvelle loi au Corps législatif. 4. vol. in-8. 3 fr.

Di^Uonaaireraisonaé du tarif det frais et dépens en matière eJTite« à rasage de cbaque Cour impériale. Tribunal dyil, de Commerce, contenant : io la quotilé fixe iait droits, honorairee. et indemnités revenant aux juges, avocats, avoués, gfreffiers, notaires, cooimissaires-priseurs, gardes du commères, huissiers, experts et témoins ; 20 Texamen et la solution de toutes les questions en matière de taxe et de celles qui s'y rapportent, suivi du décret du 16 février 1807, et de rordonnance du 40 octol)re 4841« |« édition, augmentée. 1 très-gros volume ta^ de 600 pages. * ' 7 fr.

igm^t, dépaté de la Gironde. Légidation de Félnuiger tox Btato- Unis- Broch. în-S. t fr «50.

— Législalion des Mosolmans. i toI. iii-8. 2 fr 50.

Mew§mÊmt. Traité da régime dolal, sous forme d'an commentaire snr jea^rticles du Code civil qui ^oarernent ce régime. !843, in-8. 3 fr.

Slmomet. Traité de la police administratiYe des Théâtres de la ville de Paris, i«5«. in-8. 4 fr.

»m» Répertoire administratif et jadiciaire, on règles générales sur les juridictiens et la compétence. 1845, 4 toI. in-8. SO fr.

Cette pnblieation est le produit consciendeux des nombreux traTsox «nzquels M. Salon s'eet livré sor le droit administratif. Aussi offie-t-il nn goide sûr à tontes les personnes appelées par leur profession à s'occuper de cette matière. Elles y trouveront des doctrines judicieuses et élevées, une clarté et une élégance de style qui assurent à l'auteur un rang distingué parmi nos écrivains.

TlUèrcellm. Essai de littérature da Droit, i voL in-lS. 4 fr.

Toallicr. Droit civil français suivant Tordre du Gode, ouvrage dans lequel on a tàclié de réunir la théorie à la pratique. 6« édit., annotée par Duvergier, 1845-1848, 7 tomes en 14 vol. in-8. 60 fr.

Trolley. Traité de la Hiérarchie administrative, ou de Torganisation et de la compétence des diverses autorités administratives. 4845-1854, 5 vol. ia-8. 35 fr.

Troploiif^. Le Droit civil expliqué suivant Tordre des articles du Colle, depuis et y compris le titre des Donations (ouvrage qui fait suite à celui de Touiller). 27 vol. in-8. 243 fr.

Chaque traité se vent séparément 9 /r. le volume.

Valetle. Explication sommaire du Livre le' du Code Napoléon et des lois qui 8*y ratlacheot, avec renvoi pour compléments, développements et rectifications, au Traite sua l'état des personnes et sur le ti- TiB PRÉLIMINAIRE DV CoDE CIVIL DE Proudson, anuoté par M. Yvette. Ig60. 4 vol. in-8. 6 fr.

Telain. Cours élémentaire du notariat français,4caiUpfflUqQe et méthodique de la science du notariat. 1854, in-8. 9 fr.

Tcmet (ProsperY De la quotité disponible, ou des diverses restrictions apportées dans Tintérêt de la famille dc^disposant au principe de la libre disposition^es biens, suivant le droit romain, le droit cotttumier, le droit intermédrafre ei le Gode Kapoléon. i volume in-8. 7 fr. 50.

Wdalln. Eléments de Droit commercial à Tusage des classes de commerce, des maisons d'éducation, des gens du monde et des commerçants, i voLin-lSh. 3 fr.

Tlncentf. Eléments d« législation commerciale. 3 «al. in-8. 12 fr.

'Woet (J.). Table des commentaires de J. Yoet, sur les Pandectes, ana- Ivsées danfi leurs rapports avec chacun des articles des cinq Codes français ; par M. Maurice, président de chambre. In-4. (C^te Table peut servif à toutes les éditions de Fœt,) 8 fr.

pAHi». — Typ. V« UCOOR, rM s»*»»!, «.

EXPLICATION SOMMIRfi

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