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A. M^fémmM, Cours de Code péoai et de légfglelioa erimtaeUet ou BspàTiTioNi Écuifi» wr le droit erimiael. 4 toI. îa-^. 2« édition* 8 fr. 80.

Ce livre n^est p«3 nomreau, c^^at la clenidkQe édition d*an lîvre justement ap* pr^lé, et dont la réputation est établie depuis longtemps en France et à Tétranger ; îl suffira de citer l'opinion de nos plus éminents juriBConsoltes pour fairt connaitlre son importance et son autorité,

„ — Cet ouvrage, dit l'auteur du Répertoire général du droit criminel, M. Achill» u Moiio, nous rappelle lef travaux si estimés d'un professeur distingué, M. Boi- «"iard, qu'une mort prématurée -enleva naguère à la science qu'il devait enrichir, u C'est à la fois vue œuvre profonde dans sa substance, et un livi'e élémentaire u dans sa forme. Conçu par un esprit supérieur, qui se complaît à pénétrer lea M mystères du pacte social et à sonder les profondeurs de la science, ce premîet « ouvrage de M. Bertauld aborde et discute les plus difficiles problèmes du droit H criminel, présente des aperçus nouveaux et donne des solutions qu'avoueraient « les meilieurs publîcîstes. Formulé en leçons pour des élèves comme expression M d'un cours oralement fait à de jeunes intelligences, il expose, avec une grande u- lucidité, les notions élémentaires qui doivent initier aux principes d'où déoouu lerontles conséquences à déduire dans Tapplication...

u Aprte Vavoir lu avec intérêt, nous croyons pouvoir dire qu^il abonde en dîg- « eus ions élevée^, en notions généralement exactes au point de vue des principes « fondamentaux •«• Le livre de M. Bertauld est une bonne oeuvre sous tous ]é» u rapports {Jowmal du droit criminel, 1854, 9® câbler), n

M. Faustin-HéUe, dans son Introduction à Ja seconde édition des œuvres de EoBsi, cite aussi « Yexcellent et judicieux Cours de Code pénal de U. Bertauld ; » et eet éloge est d^autant plus précieux que^ plus d^une fois^ M. Bertauld, tout en professant pour le grand criminalîste la plus profonde déférence, s*est écarté des solutions adoptées par lui dans le Traité de l'instruction criminetle et dans la Théoris au Code pénal.

Le journal le Droit, des 2 et 3 janvier 1854, et le Moniieur universel du 15 décembre X854, ont aussi parlé en termes âatteura du livre de M« Bertauld; et «n Allemagne, M. Mittermaïer- a consacré plusieurs articlea de sa eavaote Bâpue à Y Analyse détaillée du Cours de Code pénal et des Leçons de législation criminille, et il a présenté ces livres comme étant de ceux qui doivent le plus contribuer au dévdoppement d'une branelie de la flàence trop longtemps né^igée en France.

Bcrthellot Sosthène. Esprit, légîtlation et jurisprudeace da

Notariat, oa guide théorique et pratique des personoes qui eu exercent les fonetionB ou s'y destioeiit, et de toutes eelles qui ont occatiohde reeoarif aux lois sur la matière ; traité sur un plan entièrement lenreau. I vol. ia-8. 5 fr»

manuel

nistratiTe. d85Î -1856/3 Tof. în-8. ' ' 16 fr,

V^tteux, docteur en droit, iuge au tribunal civil de Blois. Commentaire sur le Code Napoléon, contenant l'explication de chaque arliele séparément, renonciation, au bas du Commentaire, des questions qu'il a fait nattre, les principales raisons de décider povr et con-' tre, rndication des passages des divers ouvrages où les questions sont agitées et le renvoi aux arrêts ; sixième édition, augmentée et mise eo rapport avec les lois nouvelles, notamment avec la loi du 23 mars 1855 sur la transcription. 7 yoL in-8. 51 fr. 50

L'euvrage que nous annençon» est le premier en forme de commentaire qui ttt para sur l'ensemble du Code Napoléon. Cinq éditions tirées à un grand nombre d'exemplairee. épuisées en moins de douze années , témoignent aesez de son ntilité. Cette nouvelle é^lÂon pftrait avec des améliorations notables : éclairé par

^ Dictionn we des Ju^e» de paix et d« simple poMce , ou manuel théorique et pratique en matière civile^ criminelle et admi-

une longue pratique, Tautetir a fait justice d'une fouit de tkéorief surannées ; il a reconnu qu'on ne devait accepter sans examen aucun système, de quelque autorité qu'il émane, et qu'il importait surtout de se pénétrer de la jurisprudence, manifestation de l'esprit et des tendances de l'époque ; mine féeonde, où l'on trouve à chaque instant des points de v«e nouveaux, et la solution d'une foule de difficultés que la doctrine laisse à peine entrevoir. — La théorie éclairée par l'application, là en effet est le progrès, la véritable science : le praticien qui ne possède qu'imparfaitement les principes n'est qu'une machine à la merci des plus légères influences ; le théoricien étranger à la pratique n'est qu'un discoureur sans solidité.

Toutefois, en explorant les recueils d'arrêts, il faut se prémunir contre le danger d'accepter trop facilement des décisions qui ne se justifient souvent que par les espèces, et discerner avec soin celles qui corroborent les vrais principes de celles qui s'en écartent : l'auteur a entrepris de jeter la lumière dans ce dédale.

Du reste, hâtons-nous d'ajouter que le plan primitif n'a pas été modifié; il a été seulement élargi dans son exécution : au lieu de 3 volumes qui le composaient originairement, l'ouvrage en comprend 7.

> Un résumé sommaire placé en tête de chaque titre et de chaque chapitre pré* pare à la lecture du commentaire ; chaque article est ensuite développé séparément; puis vient l'examen des questions qui divisent encore les auteurs et la jurisprudence; enfin, les autorités doctrinales et les principales décisions judiciaires sont indiquées en note au bas de la page : à la fin de chaque titre se trouve une table analytique en forme de questions , ce qui facilite les recherches et procure au lecteur le moyen d'apprécier par lui-même ses propres forces.

Le Commentaire sur le Code Napoléon, par M. Boileux, est donc un résumé complet de doctrine et de jurisprudence; il répond au besoin du praticien, sans cesser d'être théorique.

Bonnier. Eléments d'organisation judiciaire et de procédure civile. 4845, 2 voL in-8. 6 fr.

Boolay-Paty. Cours de droit commercial maritime, d'après les principes et suivant Tordre du Code de commerce. 4834,4 vol. in-8. 30 fr.

Boulay-Paty et Boileux à Traité des Faillites et Banqueroutes, suivi de quelques observations sur la déconfiture, t^ édit. mise en harmonie avec la loi de 4838 1849. S vol. in-8. 15 fr.

Bozérlaii. La boursb, ses opérateurs et ses opérations, appréciés au point de vue de la loi, de la jurisprudence et de Féconomie politique et sociale, suivie d'une indication des réformes les plus urgentes, avec un appendice contenant les principaux règlements adoptés par la Compagnie des agents de change de Paris. î vol. in-8. 12 fr.

Cabantous. Répétitions écrites sur le Droit public et administratif, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et là solution des questions théoriques. S« édition, 4857, in-8. 40 fr^

Cette nouvelle édition d'un ouvrage publié pour la première fois en 1854 sous le titre de Répétitions écrites sw le droit administratif, se distingue de la précédente, non-seulement par* l'addition d'un livre entier concernant le droit public ^ mais en outre par de nombreuses améliorations et augmentations de détail»

L'auteur a revu son manuscrit avec le plus grand soin et l'a mis «u courant de la législation la plus récente , notamment en ce qui concerne l'organisation municipale et les conseils académiques.

Cadrés. Gode civil mis en rapport avec le droit commercial, suivi d'un

commentaire du contrat de commission. 4845, in-8. 3 fr.

m^ Code de procédure commerciale , ou codification des articles du

Code de procédure, applicables en matière de cominerce. in-8, 3 fr.

— Gode manuel de la Conirainle par corps et de remprisonnement

pour dettes. «848.inr8. 3 fr. 50.

— Traité des Bnfants naturels, mis en rapport avec la doctrine et

la jurisprudence. 4847, in-8. 3 fr.

Caraot. De l'instruction criminelle, considérée dans ses rapports avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation. 2® édition. 1846, 4 vol. in^4. 30 fr.

— Commentaire sur le Gode pénal. 2« édit. d'après le dernier texte du Gode pénal. 1836, 3 vol. in-4. 15 fr.

Canmoiit, avocat au Havre, membre de l'Académie de législation de Toulouse. Dictionnaire universel du droit commercial maritime, ou répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence nautique. 2 vol. gr. in-8. 24 fr.

— Institution du crédit sur marchandises, ou le commerce du monde d'après les travaux législatifs et les règlements d'administration publique sur les warrants français, avec un traité complet méthodique et raisonné sur les courtiers de commerce en général, précédé d'une symthèse alphabétique et analytique. 4 beau vol. grand in-8. 5 fr.

Cbaliot |de l'Allier). Gommen taire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre III du Gode civil ; nouvelle édition, accompagnée de nombreuses observations et conférée avec la jnrisprudence récente par M. Belost-Jolimont, ancien premier avoéat général àlaGour royale de Dijon, S volumes in-8. 12 fr

Le commentaire de Chabot a toujours été et sera longtemps encore considéré comme le Traité le plus complet sur la matière des successions. La méthode et la clarté de sa discussion, sa logique forte, abondante et persuasive, la justesse presque toujours infaillible de ses décisions, Tautorité qui s'est attachée à son nom, conUnueront, comme par le passé, à rendre cet ouvrage indispensable aux magistrats et aux jurisconsultes.

— Questions transitoires sur le Gode«ivil, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation. Nouvelle édition, augmentée de notes et de corrections de la propre main de l'auteur. 3 vol. in-8. 12 fr.

CliaflMiaii. Traité des détits et contraventions de la parole, de l'écriture et de la presse, 3« édit. 4846-50, 3 vol. in-8. 20 fr.

Champlonnlèré etRIi^aud. Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothéqués, et des contraventions aux lois sur le notariat, contenant les lois, la jurisprudence et les décisions du traité sur la matière; un très- fort vol. in-8. 40 fr.

Clairtond. Guide général des faillites et banqueroutes. 4 yol.in-8.

S fr. 50

Codes Français (textes des). Voyez page 4 .

'Napoléon; précédé de la Gonstitution, in-d2. i fr.

— de procédure civile et tarifs, in-3S. 1 fr.

— de commerce et de contrainte par corps, in-32. i fr. — - d'instruction criminelle et pénal, in-32. 1 fr.

Cafllvlères. Traité de la liberté individuelle, à l'usage de toutes les classes. 1840, 2 vol. in*8. 10 fr,

Corpaa Jnris clirilla, edente Galisset. Editio quarta. 1840, ln-4, relié avec onglets, 3® ff*»

Cnrasffoii. Traité de la compétence des juges de paix, dans lequel la loi du 25 mai 4838, et toutes les lois delà matière sont développées et comblées ayçc les principes de droit qui s'y r^ttacbeat , rt les rtglei

de prùeèûtife civile et crtmîiïelle ; tfolêième édition, iwire, cofrtgée et mise au courant delà législation, de la dodr!fte et delajtnittprtidence, par MM. t>oux-Lagier et F. Pialat, avocats à Doit. IS54, 2 vol. in-8. 47 fr.

Le TfAifé de la cûmpétenct du jugeê de pah, pta CntMèonf dont nous elfrOAt au prtiblic une troisième édition, est tme œuvre appréciée et jugée depuis loogtetfips. Elle a. servi de guide et d'autorité à tou» ceux qui se sont oceupé» jusqu'à 00 jour, à un titre quelconque, de cette partie Importante de notre législation.

Les principes généraux du droit, applicables à totttei les affaires, Comme les règles spéciales de la compétence des tribunaux de paix en matière civile et de police, y sont expliqués et commentés aved une lucidité d'exposition , une abondance de science et de doctrine, une maturité de jugement, qui ont valu à Tauteur le rang élevé qu'il occupe, à si juste titre, parmi les jurisconsultes. On aime surtout à y retrouver , pour ainsi dire à cbaque page , les traces précieuses de cet esprit pratique et de cette habileté des affaires qui avaient placé M. Curasson à la tète d'un des barreaux les plus renommés de Franco.

On pmt toutefois difo^ jusqu'à un oertftxu po^ut et dans d« certainat Iknites , que les ouvrage» dddrdt, aôtfte les phu 4Litifigttés« vietUisseaty «S qa'tm AMfment «nrlve où il importe de le» rajèuair.

C'est à oeite nécessité souvent recoliiiuef pour des traités plw considérables et non moins eatimés, que les é^teurs de Curasson ont obéi en i^outaat au texte qu'wi s'est fait un devoir de respecter des annotations distànetes , mais liées à l'ouvrage et qui le mettent au oeurant de la Ufialation , de la doefrim et da la jurisprudence jusqu'à ce jour. Sous la plume habile de deux jurisconsultes qui ont bien voulu , dans l'intérêt de l'œuvre, accomplir cette tâche laborieuse , ch&que matière s'est développée et agrandie. Les actions possessoires et le bornage , entre autres, forment à eux seuls de véritables traités d'autant plus précieux que ces matières sont aussi usuelles qu'épineuses,

— Supplément à la première édition du Traité *êè la compétence des Juges de paix, 1 vol. in-8 de^SO pages. 4 fr.

— Traité des actions posseSsoIres, du boi'nage et autres droits de voisinage relatif aux plautatîons, auxconâtructions, à Télagage des arbres et des haies, au curage des fossés et canaux. Nouvelle édition, i gros volume in-8, demi-compacte. 7 fr. 50

•^Le Code forestier, co&féré et mla en rapport avee la légtekitios 4ui régit les différente propriétaires et usagers dass les bois. % tolmaes in-8* 42 fr.

Heferray. Manuel de TËxpropriatlOfi pour eatise â'atllitd publietne.

4845, in- g. 4 fr.

neg^éranda. InslituteS du droit administratif français, eu Elémenis du Code administratif, réunit et mis eu ordre, contenant l'exposé des principes fondamentaux de la matière, les textes des lois et ordonnances, et les dispositions pérhaleê qui s'y raltacheat ; S^ édition entièrement refondue et considérablement augmeatée. 5 v.- in-S. 86.

Aujourd'hui surtout que la puissatiée admitiièfrative a répris tout sM essor, ce . livre acquiert un grand intérêt ^ il pùbé les prineîpes du dteit adaiiflistrfttift considéré sons ses rapports les plus divers, et devient ainsi letnanuei indispensable de tons les administrateurs ( de tous les foUoCionnaires publies } il convient également aux ministres de tous les cultes, ainsi qu'aux propriétaires et manttûicturiers. Il suffit) pour se convaincre de son importanee, de rapp^sr d'une manière générale leâ principales matières qu'il traite : livre I^^^ de la Police relative a%x persotmes (des Étrangers^ de la Naturalisation^ etc.); livre II de VÉducation^ de VEnseignemenl ; tît. III des Publicationâ tittéraires^ tît. iv des Citttes ; Uv. lïl, tit. 1*»^ Police rwrttle. Bois et Forêts j tit. ît Manufactures {Prud'hommes);, liv. ÏV, tit. !•* Voirie, tit. ii des Eau3> ; liv, IV, tit. t««" dés Marchés pour /biitwffurw, et liv. V dé VOrgttni^

êêtkm êim inU É fmm ; mÊa, te^lfr* ^ wl «BtAmMli àémmé à li ffêMi^fi ad- «niMrcUtvi.

iPetertt^ftic. Cod« dfes Peifiîaiis efyfleff, IrMofre, Ilgnilmi<m et Jtrrispradenee (i79i-lS&^^ 1854» iD-18. t fr. 50 e.

Delvtee^iirié Court de Gode ehil, ft^ édUion, a yoU »-4, tO Dr.

Demiinyeat. Des obligations solidaires ero droit romsfir, explication da titre ûù Digésfe Ds tvoms itEis [ textes expliqués atr coors de droit romaifi, en 1^9). i roi. !n-8. fr.

H« Denuu^ftt, ofattrgi& depuis ]^B}ti»i wmée» cl*«A CW» â« ]>ft>ii rontm àla Faeolté de Fan»^ a eMiumré m 1&&8 v» cMrtais BMxil»ra de leçoM à Tapc^eatk» appr^faiidift d'wM de» œflti«r«a l«a pla» i»UreiMQt«» at les ]^aa alite»» la nftkièr» dîea obUgatioms solidaire»*

Les nombreux élèves qui ont suivi ces leçoaa désîraieni viTomaixi qaa lea? ptofessenv laMkdina l«iup assurât « aïk la» lésinnaïki daa» aa lifte, à la £»U ^as da fixité et plos de foUioité, C*e»i à ce vcsu ^{aê news donnOna satisfiMlioft.

Oa trouvera dan» ee y(âume d'abetd un oavra^s àd haate éraditlea ^ et de pkus un guide des pla» sûrs poux rapplk»lîofk mêttia da I>iett français*

Kau» ^soBs d'abord un ouin:ags dt haute éradilio»* £a effets Vaatear, •*]«spiraat tantôt des rediesekes de no» aaetesB veiMuliste» et de ne» veknne d'MtcefibÎB, tantôt de ses propre» lamiètee, a teeonstfvtt d'isae BMni^e co uipl èie , à Taide de» fragments des jnrieeensalte» ronein», cns'it a taoa ÎMlsnagéft aaeMMÎveraentf ki vécitaUe théorie roauiiae sur la M>tidarîté*

NoB» f^uten» que Touvrage a otie grande kaportanea pfatîqaew Ea effet ^ en 7 tiouvera la souree de toute» le» idée» qui oni eowes obea MU» eu fait de solidarité, de subrogation, ete* On aiura ainsi ttn mtoyen kkCaiUsble d'a^pr4«er Texaetitude de ces idées et la légitimité de leur application en France* Uaatear, du reste, tout en exposant les doctrines romaine», rapproche «oastamment les dia« posîtiofis in Code I^apidéon,

Dcmlan. Explication du Code de p/océdure civile. i8S9# la-&. i fr.

Wttms^detm, Lois des BàtimenCif. Nottrelle édiCton Sfcrgmentée par Lepage. 1857, 2 vol. in-8. 8^ fr.

WmmÊÊÊet. Guide mi^iversel, ou Tart de faire sef affaires sof-tnême, ouvrage ifidispensaMe à tous les eommerçants» pro^priéfaJres, manufaeturier», Inâustriés, fermiers, iocatafres, ourriers en Mtiments, etc., sixième édition, très-augmestée. I rof* ift-8. fr. 00 c.

Baliols de lilermant. Organisation, compétence, jurisprudence et proeédore des Conseillers de préfecture, 184f , in^. 7 fr. fO c.

Ha Cfttfrroy» Bonnler et lloaslafit. Commentaire théorique et pratique du Code civil [articles 1 k 89Î}. 4854, % val. in-S* 10 £r.

Dumay. Commentaire de la loi du t4 mai 4836, sur leadtenina rid- Baux, eoiBiNreiiaat ua traité général de raligneinent des rues, places et cbamins, ainsi que des ROtton» étendues sur ï expropriation pottr cause d'tUilité fmolique, les règlements munieipaux f ete« ', noaTefle édition e^nstdérableme&t augooeatée* 1844« % vol. in-^« 44 Ir.

9«|iiia. Réquisitoires, plaidoyers et dtscôirrsde rentrée, depuis le mois d'aoûH830|usqifân 23 Janvier i851Ptfrf*,i834f855t, il roi. în-8.80fr. Les 6 premiers votâmes se rendent sé(mrèment. 30 fr.

Éftenne. Traité desÂction»> trad. derallemaaddeZinunern, deuxième édition. 1846, în-8. 6 fr

-^ Explieaiiofi ek iraé« dea Inatilute» de Instînien^ % rd^ in-». iO fr.

Fttiisa. Traité du î>roit international, privé, ou du confiiC de4 lois 9e différentes nations.en matière de droit privé. Troisième é<fitIon, revue

et augmentée par Ch. Démangeât, professeur suppléant à la Faculté de droit de Paris, t vol. in-S. 15 fr.

Les deux premières éditîonii du Traité de droit ifitemational^ publiées en 1843 et en 1847, étaient épuisées depuis longtemps; à l'étranger comme en France, il répondait à un besoin véritable, et il passa dans les mains de tous les jurisconsultes. M. Fœlix songeait à donner une troisième édition lorsque la mort vint le frapper après une longue maladie.

Cependant ce beau travail , dont l'utilité pratique devient chaque jour plus grande à mesure que deviennent plus faciles et plus fréquentes les communications entre les différents pays , ne devait pas être abandonné. Pour mieux assurer le succès de la troisième édition, nous nous sommes adressé à un professeur suppléant de la Faculté de Paris, qui nous avait été désigné soit par d'anciens collaborateurs de M. Fœlix, soit par la publication d'une Histoire de la condition civile des étrangers en France ^ comme étant parfaitement capable de compléter l'œuvre que la mort était venue interrompre.

Voici comment M. Démangeât a compris la tâche qu*il avait à remplir :

M J'ai jugé, dit-il lui-même, qu'il était convenable à tous égards de laisser « complètement intact le travail qui avait coûté à M. Fœlix tant de soins et de « recherches, et dans lequel il avait mis à la portée du public les trésors d'une si « rare érudition.... Indépendamment du Traité, on trouvera dans cette troisième « édition une dissertation qui en est le complément naturel, sur les mariages con^ u tractés en pays étranger (publié par M. Fœlix en 1841). — Sous iorme d'anno- M tation , j'ai ajouté les décisions importantes rendues par nos Cours , et dont « M. Fœlix n'avait pas eu connaissance. Enfin je me suis quelquefois permis de « combattra les opinions de l'auteur; je l'ai toujours fait avec une certaine dé- « fiance de mol*même , sachant mieux que personne combien était réfléchi M et consciencieux l'examen auquel il se livrait avant de prendre parti sur une M question, m

Florent-Lefebvre. De la décentralisation, ou Essai d'un sj'Stème de centralisation politique et de décentralisation administrative. 1 vol. in-8, 4849. . 5 fr.

— De Tavenir des Sociétés modernes et du Socialisme. 1 volume in-8. 3 fr. 60 c.

Foncart. Eléments de Droit public et administratif, ou Exposition méthodi(^ue des principes du Droit public positif, précédés de la Constitution du 44 janvier 4 852, et des sénatus-consultes des 7 novembre et 25 décembre 1852. Quatrième édition, revue et miée au courant de la législation nouvelle par l'auteur, 1856* 3 vol. in-8. 24 fr.

L'ouvrage dont nous publions la quatrième édition est assez connu pour qu'il soit inutile d'en faire l'éloge. A chacune de ses apparitions, il a reçu dans la science, dans la pratique comme dans le monde, l'accueil qui lui était dû. C'est qu*en efiet peu de livres offrent un intérêt plus immédiat et plus constant à toutes les classes de citoyens.

U est important de lioter d'ailleurs que cette quatrième édition renferme toutes les modifications qui ont été nécessitées par les changements dans la législation, comme aussi les améliorations résultant des études incessantes de Tauteur. C'est ce qu'il a pris soin d'annoncer dans sa nouvelle préface, où l'on retrouve le plan et le but de l'ouvrage nettement indiqués. «< Je veux me placer, dit M. Foncart , « entre la spéculation de la théorie pure et les détails trop minutieux de la pra- ¥ tique. Preaant pour base les vérités fondamentales que Dieu lui-même a rêvé- « lées aux hommes, j'y rattache les lois positives, dont je développe les règles; «f m'arrêtant aux difficaltés principales , que j'essaie de résoudre , j'indique, soit « en admettant, soit en les contestant , les solutions données par la jurispru* « dence.,. J'ai apporté le plus grand soin à indiquer exactement les arrêts eités ; H l'ai ajouté ^ leur dat^ le nom de 1a p^rtlej afin do Sowmx un 4oul»l9 mo^e» de K lei trouver.

« Le plan qae j'avais déjà adopté m'a para se prêter sans confosion à Texpô- « sition de toutes les matières qui constituent un Traité élémentaire dt droit fmblic « «I adminittratif ; j*ai parlé, dans une première partiei du pouvoir considéré dans « son organisation, dans ses attributions et dans sa répartition ; des personnes « sous le point de vue politique , des droits que la loi leur attribue, des charges m qu'elle leur Impose ou dont elle frappe leurs biens.

ii La deuxième partie comprend tout ce qui tient plus spécialement à Tadmîti nistration générale de TEmpire «^t à l'administration des départements, des ar- « rondissements, des communes, des étabb'ssements publics.

« Enfin la troisième partie, qui est le complément des deux autres, renferme M rorganisation des tribunaux administratifs, les règles de leur compétence et de « leur procédure. »

Ainsi complété et mis au courant de la législation actuelle, ayant pour base la Constitution de 1852 et les décrets organiques qui Pont suivie, Touvrage de M. Foucart a sa place marquée dans la bibliothèque de tous ceux qui, soit par position, soiit psr sentimeut du devoir, soit par curiosité d*esprit, se préoccupent d^s plus sérieux intérêts de leur pays.

— Précis de Droit public et administratif, suivi d'une bibliographie de Droit administratif. 1845-1850, in-8. 7 fr. 50.

Fonrelx. Traité des Sociétés commerciales, législation française comparée aux législations des différentes nations de l'Europe. Commentaire de la loi du 17 juillet 1856, relative aux sociétés en commandite par actions. 1 vol. in -8. 6 fr.

Fresquet (de). Traité élémentaire de Droit romain, contenant : l'une introduction historique ; t^ un commentaire complet des Institutes de Justin ien ; 3* les principales théories du Digeste, du Code et des No- Telles, ouvrage conforme à la nouvelle organisation de l'enseignement du droit romain dans les Facultés de France» 2 vol. in- 8. 4855. 14 fr.

Casse. Manuel desjuges de commerce, ou recueil des documents concernant ia juridiction commerciale, suivi des formules. 5* édit., revue par Janets. 1 vol. in-6. 7 fr. 50.

Gouferiia de la Bilennerle. Traité général de l'arbitrage en matière civile et commerciale, 2 vol. in-8. 8 fr.

doug^et. et Mériter. Dictionnaire de Droit commercial, contenant la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les usages du commerce, les droits de timbre et d'enregistrement des actes, et enfin des modèles de tous les actes. 1852. 2« édit. 4 vol. in-8. 30 fr.

H«e€lisier et fi^acré. Manuel de Droit commercial français et étranger, suivant les lois, les coutumes et la jurisprudence des principaux pays du monde. A l'usage des jurisconsultes et des commerçants. 1 vol. formai anglais. 8 fr.

Herrien. Résumé de jurisprudence sur les privilèges et bypothèques, 4«édii. 4859, in-4. 24 fr.

Hiver. Histoire critique des institutions judiciaires de la France (de 4786 à 1848) in-8. 5 fr.

Hnreanx. Btudes sur le Code civil, l'« partie, contenant : l© traité des privilèges sur les immeubles ; to traité de la transmission de la propriété par acte entre-vifs; 3» traité de la séparation des patrimoines. i&47-i853. 3 vol. in-8. 16 fr.

ffoiKsaellii. Des prélèvements et reprises de la femme mariée. 1 vol. in-8. % fr. 50.

lificiilsliie (de), conseiller à la Cour impériale de DlJOn, Traité db

Pouvoir jadieiake daas U direeUon de« dâMte arlnifteli. I ?ol. in-a. 7 Dr. 50.

— Administration de la Initiée crîminelle en France. 4841, tn^ê. Z fr. -^ I>e l'influence légitime de la Magistratore snr les décisions du Jury,

étude des mœurs judiciaires. Brochure in«$. I fr. 25.

— De l'esprit public dans l'institution du jury et des moyens d'en empêcher la ruine. Brochure in*-g. % fr.

liafond de liadebat. Recueil des principes du droit administratif. 1842, in-8. 6 fr.50.

liebaatler. De la propriété et de son principe. 1 yoL in^8. 5 fr.

I^ebeau. Code des prises maritimes, 4 vol. in-8. 10 fr

Iie^raYerend. Traité de la législation criminelle en France, 3« iàiU, revue et corrigée sur les notes manuscrites de l'auteur, et d'après les changements survenus dans la législation et la jurisprudence^ par M. DuvERGiER, avocat à la Cour d'appel de Paris, auteur de la Collection des lois et de la Continuation au Droit civil français, par Touiller. 2 vol. in-4. i5. fr.

Iiepa||;e. Lois des Bâtiments. (Voyez Desgodets.)

Iiermlnier. Cours d'histoire des législations comparées, i vol. in-8. 5 fr.

liOl de 4844 sus la chasse, 1 vol. in-8. S5 c.

liOi de 1844 swr les patentes , 1 vol. in^S. 85 c.

liC Sellyer. Traité du droit criminel, appliqué aux actions publique et privée qui naissent des contraventions, des délits et des crimes ; ouvrage contenant l'explication de la plus grande partie des matières les plus importantes du droit criminel, et dans lequel on a réuni tout ce qui se rapporte à la nature des actions publique et privée ; à leirrs causes et à leur objet, c'est-à-dire à la criminalité des actes et i l'application des peines; aux personnes qui exercent ces actions ; à la manière dont les tribunaux en sont saisis, et à l'effet que produit cette saisine relativement à leur exereiee ; aox personnes tonïre qui elles sont données ; à l'organisation ; à la compétence des tribunaux criminels ordinaires; au jury et à son organisation ; à l'organisation et à la compétence des juridictions spéciales, etc.; 6 forts vol. in-S, avec sommaires, table complète et alphabétique d^ matières, et table des articles cités ou expliqués dans l'ouvrage* 40 fr.

MaleYiUe. Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au conseil d'Etat, contenant le précis des observaions faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil, les observations pour les con ciïier et en faciliter l'intelligence ; 5« édition. 4 vol. in-8. i» fr.

Cet ouvrage de l'un des rédacteurs du Code civil contient un, résumé précis de la discussion au conseil d'Etat, d'après ses notes niaHttscritcs et de courtes explications sur l'ancien droit.. On ne saurait trop le recommander comme introduction à l'étude du Code.

Manjçiu. De l'instruction écrite et du règlement de la compétence en matière criminelle ^ ouvrage revu et annoté par M. Faustin-Hélie. 1847, 2 voL in-8. 45 fr.

Marl»e««. Traité des transactions, d'après les principes du Code civil ; 1 vol. in-8. 4 fr.

MartlM. Traité des miccessions. Sf vol. iii-8. 14 fr.

Martin (Ch.). Tableau général sur les Degrés de parenté. 4838, brocb. iftd. • f fr. M).

■ifliier PrM9 historique da Droit firsnçaitf, introduetion à l'étude da Droit. t854, ijoha. 9 fr.

Le but de Tautear n'a point été d'approfondir les graves questions qui sur-, ^sent de l'ancieime législMion, mais de préparer et aplanir les voies à ceux que leur ipoût porterait vers les études historiques, en leur indiquant les sources prineipalea auxqueUen ils pourront puiser, et leur donnant une idée des immenses travaux qui ont été entrepris sur l'histoire du Droit français, classés selon les époques ; Tauteiir n'a pas eu la témérité d'entreprendre une oeuvre comparable aux travaux des De Laurière, Secousse, YilleTault, Brequigny, Pastoret, Pardessus, etc.; de MM. Beugnoty KUmrath, Laferrière, Qiraud, Laboulaye, Augustin Thierry, etc., son lÎTre est plutôt une table xaisonnée des matières qu'un exposé scientifique de Taucienne législaUoa.

Moly. Traité detf absents, suivant les règles consacrées par le Code civil, 1 vol. in-8. 6 fr.

hunier. Guide pratique du commerçant, ou le droit commercial mis à la portée de tout le monde, en matière de société, tenue de livres, billets à ordre, lettre de cfhange, commission, prêt sur consignalion, achats et ventes, droit maritime, assurances, opérations de bourse» faillite, compétence, compte-courant, brevet d'invention, contrat d^appren tissage, contrainte par corps, etc., avec les formules d'actes, et les droits de timbre et d'enregistrement. Deuxième édition, revue et augmentée d'un appendice sur les armements en course et les prises maritimes. 1 vol. In-f 2. 5 fr.

Hona^alvy et Germain. Analyse raîsonnée du Code de commerce. iSU, t vol. in 4. 12 fr.

■oreuil. Manuel des agents consulaires français et étrangers. Nouvelle édition, i vol. in-8. 8 fr.

Manrloii. Répétitions écrites sur les trois examens du Code Napoléon, contenant Texposé des principes généraux, leurs motifs, et la solution des questions théoriques. 5« édit. 1859, 3 vol. in-S. 36 fr.

» Chaque examen formant 1 vol. se vend séparément. 12 fr.

S«ae ce titre, tmuâ humble qtte ttedeste, de Bépétitions écrites^ M. Mourlon a publié nu Ëvfe qui jouit depuis longtemps à l'Ecole d'une estime non moins grande que méritée. Cest, en effet, un de ces bons livres élémentulres qui ont. rendu d'émlnents services aux études, et dont la portée et le mérite réel les rendent dignes de figurer dans la bibliotLèque du jurisconsulte. C'est un de ces ouvrages précieux qui peuvent être également utiles à ceux qui les étudient pour s'iûstmire et à ceux qui les consultent pour s'éclairer.

U n'est pas nécessaire de recommander la lecture du traité de M. Mourlon à ceux qui se destinent au barreau et à la magistrature ; Testime dont il jouit si justement à T Ecole, l'empressement avec lequel il a été accueilli par le public^ le succès progressif qu'ont obtenu les diverses éditions qui ont été faites, sont une preuve suffisante de ses qualités réelles et de son incontestable utilité. Nous voulons seulement appeler, d'une manière toute spéciale, sur cet ouvrage, l'attention âes hommes d'aâ'aires et de pratique, et leur signaler les services qu'ils peuvent en espérer en rencontrant toujours, dans le travail de M. Mourlon, les règles générales établies par la loi sur chaque matière, règles générales dont la connaissance dispense souvent, pour la solution des questions complexes auxquelles les faits pratiques donnent naissance chaque jour, de recourir, soit aux commentaires des maîtres de la science, soit aux volumineux recueils de jurisprudence.

En somme, l'ouvrage de M. Mourlon nous paraît être un excellent guide pour la jeunesse des Ecoles ; c'est aussi l'avis de MM. les professeur» qui, en général, en recommandent la lecture à leurs élèves. Il sera lu avec fruit par les magistrats •t pins fl^éeiali^ineni par les jeunes avocats, dont il devrait être le w<i#-«*H#m. Il &itR]|ra èaiii de âagei ^^nfrellg et un« bonne <Erection à tous ceax quJ, n'afsoLt

pAi etf le loisir de faire des étades approfondies du Droit, ont besoin d'an gnide sûr et facile. C'est, en an mot, le traité élémentaire de notre Droit civil le plus clair et le pins complet que nous connaissioDS»

— Traité de la Subrogation, i 848, in-8. Ouvrage épuisé. » fr.

— Examen critique et pratique du Commentaire deM.Troplong sur les privilèges, contenant : 1® la réfutation d'un grand nombre de décisions soutenues par M. Troplong ; t^ des dissertations sur les points qu'il n'a pas touchés ; 3® des raisons nouvelles apportées à l'appui de quelques unes de ses doctrines. % vol. in-8. 1855. 14 fr.

.Cette critique du plus remarquable traité de l'éminent magistrat en est désormais un complément indispensable, que tout jurisconsulte voudra également posséder. Ecrite avec la plus complète indépendance, cette critique se distingue cependant par Timpartlalité, la mesure et l'urbanité. Elle traite, aveo une grande richesse de développements, les questions les plus ardues de la théorie et en même temps les plus intéressantes au point de vue de la pratique. Il nous suffira de citer la question du classement et des privilèges, celles que font naître le concours des créanciers ayant formé saisie-arrêt avec des cessionnaires de la créance saisie, la théorie du droit de rétention, l'étendue du privilège du locateur, surtout lorsque l'acte qui constate le contrat de bail n*a pas date certaine, etc. Cette nouvelle œuvre de M. Mourlon sera, sans aucun doute, do la part du public, l'objet d'un accueil aussi empressé que ses précédents ouvrages.

— Répétitions écrites sur le Gode de procédure civile, contenant l'expose des principes généraux, leurs motifs, la solution des questions théoriques, suivi d'un formulaire. 1 vol. in-8. 1857. 10 fr.

Tout le monde connaît le succès qu'ont obtenu les Bépétiiions écrites wr le Code Napoléon ; le nouvel ouvrage que nous publions est conçu dans le même esprit et sur le même plan. Nous n'avons donc point à en faire l'éloge. Son succès est assuré.

OlIiTler ei Monrlaii. Commentaire de la loi portant modification des articles 692, 696, 747, 749 à 779 et 838 du Code de procédure civile, sur les saisies immobilières et sur les ordres, contenant le projet et le texte définilif ^e la loi, l'exposé des motifs, le rapport, la discussion, les notes tirées des observationa présentées par les avoués de Paris et les délégués des notaires des départements, et enfin un commentaire théorique et pratique. 4 fort volume in-8. 40fr.

La loi du 21 mai 1858 concernant la saisie immobilière et l'ordre est de celles qui appellent impérieusement le travail du jurisconsulte. Son application présente dans la pratique quotidienne des difficultés nombreuses ; les questions naissent de l'esamen même superficiel du texte, et les dispositions rigoureuses, que le législateur édicté^ sollicitent une étude immédiate et approfondie.

Nous sommes heureux d'offrir au public un livre qui résout dans cette matière toutes les questions importantes, et qui sera un guide sûr dont les justiciables et leurs conseils devront s'empresser de profiter. Les auteurs de ce commentaire, MM. Emile OUivier, député au Corps législatif, et Mourlon, ont dans la science du droit une autorité reconnue. M. Emile Ollivier a pris une part active à la discussion de la loi. Rédacteurs tous deux de la Revue pratique, ils se sont proposé dans ce nouvel écrit la même ligne de conduite. Sans dédaigner la tbéorie, il» ont pensé que le principal mérite d'un traité de procédure est d'être le manuel indispensable des praticiens.

Leur livre s'adresse donc aux magistrats, aux avocats, aux avoués, aux no-r taîres, non moins qu'aux jurisconsultes ; il est destiné à prendre rang parmi les ouvrages que la justice «econnatt pour ses auxiliaires et que les justiciables oou^ snltent toujours avec fhdt pour sauvegarder leurs intérêts,

OipMLaii* BxpUoatiea historique des Instltutes de Justiniea, av«e le texte et Ht traducttoD en regard et les éducation» looe cba^ue para*

graphe, précédée d'une généralisation dttdroii romain. 4658, 3 Toi. in-8. 22 fr, 50.

Oudot. Premiers essais de Philosophie du Droit et d'enseignement méthodiique des lois fran^ses. 4841, i»-^. i fr.

Pataille et Hofraet. Code interDmtional de la Propriété indastrielle, artistique et littéraire : Guide pratique des inreuteurs, auteurs, compositeurs, artistes et fabricants français et étrangers, comprenaot» !• un Précis de la législation et de la jurisprudence françaises ; %<* le Texte des lois, ordonnances, décrets et arrêtés : 3» un Résumé pratique des législations étrangères ; 4o tous les Traités internationaux conclus entre la France et les gouvernements étrangers, en matière de brevets d'invention, littérature, musique, beaux-arts, dessins, modèles, noms et marques de fabrique. 4 vol. in-8. 5 fr.

Perrin. Gode des Constructions et de la contiguïté. 4846, in-8. 9 fr.

Persil. Régime hypothécaire ou commentaire sur le xvin* titre du livre III du Code civil relatif aux privilèges et hypothèques, contenant les décisions ministérielles, la jurisprudence de la Cour de cassation, el les arrêts et jugements des cours et tribunaux du royaume, suivi des formules et bordereaux nécessaires pour les inscript. 4« édit. t Yol. in-8. 8 fr.

M. Persil publia la première édition en 1808 en un seul volnme, et cette quaiiième édition, augmentée du double, a totalement fait oublier les premières. Ce livre est regardé comme un des meilleurs ouvrages publiés sur les hypothèques.

^- Questions sur les privilèges et hypothèques, saisies immobilières et ordres* 2« édit., t vol in-8. 8 fr.

Plfieau. La procédure civile des tribunaux de France, 5^ édit. revue par Crivelli. 1838, 2 vol. in-4. , 40fr.

Ptonlii. Dictionnaire de police et théorie sur la constatation des crimes, délits et contraventions, comprenant les principes généraux de la législation, les articles des Codes et la jurisprudence delà Cour de cassation ; la conduite ji tenir nom; Ja ef^nstatation des crimes, délits et contraventions a une- formule pour chaque nature de procèsyerbal dans les cas les plus fréquents. 1 vol. in-8. 7 fr.

n existe un assez grand nombre d'ouvrages sur la police; les uns, déjà anciens, ne sont plus en harmonie avec le gouvernement impérial ; d'antres, volumineux, exigent une longue étude et ne sont point à la portée de tout le monde ; d'autres, enfin, manquent de précision et de clarté.

Ce qu'il faut aux fonctionnaires chargés de la police, c'est un livre quUls puissent consulter sans perdre beaucoup de temps, et où ils trouvent, surtout, facilement ce qu'ils ont à faire dans une circonstance donnée.

he dictionnaire que nous publions a été rédigé dans ces prévisions ; il s'est attaché à donner :

lo Une bonne définition des principes de droit criminel ;

2^ L'indication de la législation et la jurisprudenee sur chaque article traité ;

3* La conduite à tenir pour arriver à la constatation régulière d'un crime, d'un délit ou d'une contravention ;

40 Enfin, une formule simple et applicable, à peu près, à tons les cas»

Un semblable travail, réuni dans un volume in-8 de 450 pages, d'un prix tiès-modéré, présentait une certaine difficulté d'exécution que l'auteur a su vaincre.

Ce dictionnaire sera utile à tous les fonctionnaires de l'ordre administratif et judidaire, et surtout à ceux nouvellement eu fonctions. * -^

Poucet. Traité des Actions. 1817, in-8. 6 fr.

— Traité des Jugements, ^8%t, 3 vol. in-8. 43 flr.

— lu —

P^iMiai. Traité da eantionnémeiit eîTil et eommerciil. I $44, iii'-B. 1{t.

Ponjol. Traité des Donations entre-vifs et Testaments, ou commentaire da titre II du IHrre lU du Code dril. 4 g40, 12 vol. in 8. 42 îu

Pradier-Fodéré. Précis de droit administratif, i édit. 1 vol.in-12.

4fr.

Le saccës G[tt*ont obtenu les trois premières éditions de cet ouvrage élémentaire, est Qne preuve de l'utlUté du Prici» de Droit administratifs conçu en vue de la préparation des examens de l'école. LViuteur n*a rien négligé, dans la quatrième édition, pour faire de ce livre, devenu classique , le résumé le plus méihodifue et le plus complet de la science du droit administratif . L* étudiant j trouvera à côté des principes généraux, exposés avec clarté, des traités consciencieux sur les questions qui font le plus habituellement la matière des examens.

Enfin, ce livre qui en est à sa quatrième édition, est mis au courant de la législation. Sur cette partie mobile de notre droit, les ouvrages vieillissent n vite, que la faveur s'attache aux plus nouveaux, et les plus avantageox sont deux qui, grâce à leur prix modique, peuvent être aisément renouvelés.

*- Précis du droit politique et d'économie sociale. 4859, 4 vol. in-42. 4 fr.

Au moment où les esprits se préoccupent des plus graves questions internationales et de droit politique, on peut considérer comme une bonne fortune la publication de ce livre qui résume clairement les grands principes de notre système social et politique»

Prondhon, doyen et professeur à la Faculté de droit de Dijon. Œuvres complètes, 4 8 vol. in-8. 4 30 fr.

Divisé eomme suit :

Traité sur l'état des persênnes, 3 vol. — Traité du domaine privé, 3 vol. — !> Traité du domaine public, 6^ol. — Traité des droite d'usufruit et d'usage^ d'habitation et de superficie. 3< édition, y compris les tables analytiques. 7 vol.

On vend séparément:

-^ Traité sur Vétat des personnes et sur le titre fjréliminaire du Code

'civil. 3« édition considérablemeat augmentée, sui^Âe de Texplication

sommaire du titre I du Code Napoléon et des lote qui s'y rattachent,

par M. Talette, professeur à la Faculté de droit de Paris.3 vol. ia-8.

48 fr.

— Traité du domaine publie, ou de la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public; seconde édition, revue, mise* en harmonie aivec la législation actuelle, et augmentée d'un Commentaire de la loi sur les chemins vicinaux, ainsi que des règles relatives à Talignement, par M. Dumay, 5 vol* in-8. 37 fr. &0

— Traité du Domaine de propriété ou de la distinctioi^ des biens, considérés principalement par rapport au domaine privé- 3 vol. in-S.

24 fr.

— Traité des droils d*usage, d'habitation et de superficie. 3« édit, 4848* % vol. in-8, 46 fr.

Ces deux volumes, qui traitent des droits d'usage, servitudes véelles, de la jooÎBsauce des biens communaux et des établiseementi pnblicii , «omplètent toutes les étions du Traité d« l' usufruit.

^uenanlt. Traité des assurances terrestres, 1 vol. 1n-8. 6 fr.

Beime pratique île érmii flranfala, jurisprudence, doctrine, législation, par M. Charles Démangeât, professeur suppléant à la Faculté de Droit de Paris, Charles Ballot, docteur en droit , Frédéric Mourlon, docteur en droit, fimile Ollivier, avocat à la Cour impériale,