LE SUEUR AUTORISÉ A EXPLOITER DES MINES

sieur Le Sucur ny autres ne puissent faire venir du castor, ny profiter sous ce prétexte de la deffense, que Sa Majesté a faite aux habitans, de faire la traite dans la profondeur des terres, elle luy fait très expresses inhibitions et défenses, et à tous ceux qui travaillent avec luy, soit François, soit Sauvages, de faire aucun commerce ny traite de castor, ny directement, ny indirectement, ny d'envoyer en Canada, en Europe, ny dans les colonies étrangères, à peine contre ledit Le Sueur d’estre deschu de la permission de faire valoir ces mines, de confiscation desdits castors et autres marchandises qui se trouveront dans les lieux où ils seront, et de dix millelivres d'amende. Veut cependant Sa Majesté qu'il soit permis audit sieur Le Sueur de traiter d’autres pelleteries qui n'entrent point dans la fabrique des chapeaux, et qu’ii luy soit permis de les envoyer en Canada et en France seulement. Mande et ordonne Sa Majesté au Comte de Frontenac, Gouverneur, et son Licutenant général en la Nouvelle-France, et au sieur de Championy, Conseiller en ses conseils, et Intendant de justice, police et finances audit pays, et aux Officiers du Conseil souverain de Québec, de tenir la main à l'exécution du présent ordre. Fait, etc.