REVENU

Dans mon exposé budgétaire de l’an dernier j'estimais le revenu probable de l'exercice courant à $36,500,000. Le revenu réel a été de $36,374,693, soit $125,307 de moins que mon estimation. Si l’on examine les chefs d’où proviennent les diminutions et les augmentations du revenu pendant le dernier exercice on voit que la douane à rapporté $19,198,- 114 ce qui est de $1,755,889, au-dessous des recettes de la douane durant l'exercice précédrnt. L’accise a rapporté $8,381,088, soit une augmentation de $13,724 sur l'exercice précédent. On a perçu, de sources diverses, $8,795,489, soit une diminution de $51,751. Le total des diminutions, comparé à l'exercice précédent, a été de $1,793,915.

Depuis quelques années on a pris l’habitude de donner séparément les item d'augmentation et de diminution, et je suivrai cette coutume aujourd’hui encore. Si l’on compare l'exercice de 1894 avec celui de 1893, on voit qu'il y à eu diminution dans les articles suivants :

Ale, bière et porter......,,...,.,...,... .$ 2,654 Animaux sur pieds... 6. 12,252 Livres, revues et autres publicationsn.a.s. 15,217 Cuivre et objets manufacturésen.......... 20,551 Céréales........... Dessus Ne … 10,735 Briques et tuiles. ...,.............e users “47? Tapis et nattes.............. bases de 51100 4,477

Cuivre rouge et objets manufucturés en... 26,060 Coton et articles manufacturés en......,., 156,775 Drogues, teintures, produits chimiques et

médicaux.........,........., dvae mo sé a de 70,261 Poterie et porcelaine...............,..,.., . 13,110 Objets de fantaisie....................,,,. . 21,334 Lin, chanvre, jute et objets en............. 48,705 Gants et mitaines..............,......,... . 12,192 Or et argent, objets en,........... 3,529 Poudre à canon et autres produits plés

Bibles essuie senenutaueminncionanieni ses 10,625 Gautta percha et caoutchouc, artioiés en.. 50,370 Chapeaux, casquettes et bonnets........,. 51,366 Fer et acier, articles en.................. . 421,683 Plomb et articles en......... See danse 14,669 Cuir et ÿ denses soosoososose 58,828 Métaux, composés et TNT sos 12,594 Instruments de musique............,..,,,.. 19,622

Huile (à l’exception du pétrole), kérosine

et leurs produits...... msn tde vous 19,982 Toile cirée..............,... sou cn... 12,400 Peintures et couleurs..............,.,,,,,.. 9,440 Papiers et articles manufacturés en....... 72,217 Cornichons, marinades et sauces de toutes

sortes ....., soso se rho ess os 15,277 Presses à imprimer...........,.. Dé enste 8,365 FA MONT PR RER RER soso 8,920 Soie, articles manufacturés en ........,., 83,198 Savon de toute sorte..........,...,. sos... 6,606 Epices *e En sovsentaes de onoosorese 5,774 Pierre et articles fabriqués Oise re 2,541 Sucre, mélasses..... See ae … 2,760

‘bonbons et confiseries.......,.,,, 10,153 Tabac ........... PRET TE adresse es 4,749 Térébenthine, esprit de.......,.,.....,,,, 3,369 Montres et parties de........ sosesesooss 8,001 Bois et articles manufacturés en....…..,.. 56,550 Laine ‘ bi FE ssssose 4825515

Autres marchandises imposables. .,..,,,, 132,472

Cor F|-

D'un autre côté, les articles suivants ont donné un revenu plus élevé qu’en 1893:

Arrowroot, biscuits, riz, mncoroni. ......., $2,370 Voituteh sous soso scan sosie 28728 Broderies ses ssssosoos sossosevcssoses 11,840 Poissons et leurs produits.................. 4,617 Fruits et noix, secs. .................,.,.,. 52,560 els occs cos voor srsvscse ose vecs os 68,807 Verre et articles manufacturés en......... 2,880 Huiles, pétrole, kérosine et leurs produits. 22,537 Emballage...,..,..,,.,,,, se... 9,852 Provisions: beurre, fromage, saindoux et viandes . sossossseusssoe.seeoe vovooscoose 28,478 Graines et racines .......,.,..,.,.......... 8,967 Vins et spiritueux ... 4,44, soso... 58,284 Sucre de toute sorte.......,,......,...., . 11,894 MRÉ ess ssiscrésoneersanenosmascascce. « BITOT Légumes.............se. soso... 6,523

Comme je viens de le dire, l’autre source de revenu, l’accise, à donné une légère augmentation en 1894. On remarquera que les diminutions sont assez généralement réparties sur toute la ligne des importations ; les augmentations sont celles que je viens de mentionner et portent sur un nombre d'articles plus restreint.

Dans les tableaux du commerce deux ou trois points méritent d’être commentés. Le total des importations a été de $8,611,047 de moins élevé que durant l'exercice précédent. La diminution dans l'importation des marchandises imposables a été de $7,094,389. L'ensemble des importations de marchandises à été moindre,

Sir RICHARD CARTWRIGHT : Dans le total de l'importation, incluez-vous la monnaie et les lingots ?

M. FOSTER : Oui, dans l'importation totale.

L’importation des marchandises—qui ne comprend pas la monnaie et les lingots—ù diminué de $6,099, . 919, mais dans l'importation des marchandises non imposables, il y a eu une augmentation de $994,470.

En recherchant les causes de la diminution dans les recettes de la douane, on voit qu'elles sont au

nombre de trois : la diminution dans la consommation, la baisse dans les prix et, avec cela, ou par suite de cela, la perte de revenu que la baisse dans les prix entraîne lorsqu'il s'agit de droits ad valorem. Quelques-uns ont pu être sous l’impression que la diminution dans le revenu provenait, en grande partie, d’une diminution dans la consommation, mais si l'on tient compte des chiffres que je viens de donner quant à l'importation des marchandises imposables, surtout, et si l'on tient compte aussi de l'abaissement des prix, ubuissement admis et reconnu, on arrive facilement à la conclusion que la somme en quantité de marchandises importées pendant l'exercice 1893-94, est de très peu de chose, au-dessous de l'importation de l'exercice précédent.

J'attribue donc la plus grande partie de la diminution dans les recettes de la douane à l'abuissement dans les prix des marchandises importées, et, par suite, à la diminution des droits prélevés sur ces marchandises dépréciées.

Cela est facile à démontrer. Supposons que nous importions pour $70,000,000 de marchandises imposables et qu’il se produit une baisse de 5 pour 100 dans la valeur de ces marchandises, comparées aux prix de l’année précédente ; si la première année letaux des droits était de 30 pour 100, les mêmes droits prélevés sur des marchandises évaluées à 5 pour 100 de moins, produiront une recette

| considérablement diminuée.

C’est à cette cause qu’il faut, dans mon opinion, attribuer la très grande partie de la diminution des recettes de la douane.

in passant à l’accise, on constatera aussi une légère diminution dans le rendement de l'impôt sur les spiritueux. Le tableau comparatif suivant donne le résultat des opérations de l’année, pour les produits qui sont ordinairement classés sons ce titre ; il donne la quantité livrée à la consommation et le chiffre des droits perçus.

Spiritueux..…......................Galls.| 2,747,507 2,754,607 | $4,139.306 | #4,131,387 |............ 7,919

M us Abe NDS E1 51,311206 | 1,001; 050,815 l.:::::::1°:l 50840 fr D due ne neses on cites NO DDR AOT 681,628 689,184 7,556 igaretées. Rene ee RL ED 100 55:143,500 64,305 82,715 | 18,410

nc et tabac en poudre. ss... Lbs. 10,000,062 9,837, 1084 2,379,812 | 2,864,153 | .........., 15,659

On voit que les droits perçus ont quelque peu

alcools méthyliques pour obvier à cela, et même ‘, nous donner le léger excédent de $13,725 que j'ai

diminué, mais nous avons suffisamment ratiré des

déjà mentionné. La diminution de $50,840 sur le malt, est due à l’abaissement des droits sur ce produit. Dans l’ensemble, l’accise indique une faible augmentation de $13,725, provenant des profits

réalisés sur la vente des alcools méthyliques, une industrie qui s'exerce sous la surveillance du département de l’accise,

On a l'habitude de donner tous les ans un état comparatif de la consommation, par tête, des spiritueux, de la bière, du vin et du tabac.

Spiritueux. Bière. Vin, Tabac.

Moyenne depuis 1867...... 1'087 2‘832 ‘137 2154 # en 1892-93......, ‘740 3435 ‘094 2°314

ÿ en 1892-94......, ‘742 3°722 ‘089 2°264

Pour cette année ces chiffres sont :

spiritueux, ‘742 ; la hière, 3°722; le vin, ‘OS9 ; et le tabac, 2214, ce qui donne une aible augmentation pour les spiritueux, une augmentation considérable pour la bière, une faible diminution pour le vin, et une faible diminution pour le tabac. Si l’on compare la consommation, par tête,"en 1893-94, avec celle de 1867, on constate que la consommation des spiritueux à diminué d'environ 31 pour 100 : que celle des vins a diminué de 35 pour 100, et que la consommation de la bière a notablement, et celle du tabac, très peu.

pour les

augmenté

Sir RICHARD CARTWRIGHT : Puis-je savoir à quel chiffre vous fixez la population actuelle du Canada, pour faire ces calculs ?

M. FOSTER : La population actuelle du Canada dépasse 5,000,000, mais j'ai oublié le chiffre exact. Notre autre source de revenu est comprise sous le titre de ‘ Divers,” où il y a une diminution de $51,751, mais ici il ne faut pas oublier que pendant l'exercice de 1892-93, nous avons retiré de ce chef $319,775 de plus que pendant l'exercice précédent ; de sorte que le revenu quenous recevons des divers travaux et placements, est encore d'environ #270,000 plus élevé que le revenu de toute autre année avant 1892-93; et la diminution totale de $51.751, entre le dernier exercice et l'exercice courant est plus qu’expliquée par la baisse anor:male qui s’est produite dans les amendes, les confis” cations et les saisies.

Ainsi, si l’on tient compte de ces causes, le revenu provenant de sources diverses à été plus considérable en 1893-94, qu’en 1892-93, et plus considérable que pendant toute autre année depuis la Confédération.

‘ette particularité mérite d’être notée. L'étude des documents officiels démontre que bien qu'il y ait eu diminution dans les recettes du ministère des Pêcheries, qui sont variables, et qui ont été comparativement très élevées l’année précédente, ainsi que dans les amendes, les confiscations et les saisies, nous constatons cependant que le casuelles recettes de l’inspection du bois, celles du gaz, s’intérêt sur les placements, les recettes des assu,

rances, et du travail des détenus, les recettes des bureaux de postes, ont tous augmenté ; la diminution dans les travaux publics, qui comprennent aussi les chemins de fer et les canaux, n'a été que de $58,700 ; et malgré tout, le revenu provenant de cette source est encore le plus élevé de tout depuis 1867, si on en excepte 1889-90 et 1892-93. Les recettes sous le chef de ‘* Divers” pourraient aussi bien s'appeler des profits, puisqu'elles proviennent de nos travaux publics, nos chemins de fer, des bureaux de poste et de nos placements ; à ce titre elles sont un indice assez sûr de l’état des affaires et de la situation financière du pays.

Il est consolant de voir que durant l'exercice 1893-94 qui a été marqué dans le monde entier par la dûreté des temps, et dont nous avons aussi essuyé notre part, nos revenus, sous ce chef, ont été plus élevés que ceux de toutes les années précédentes, et plus élevés qu’en 1892-93, si on tient compte de la diminution survenue dans les confiscations, les amendes et les saisies.