‹ Exposé budgétaire [microforme] (volume 3)Chapitre 2 sur 28 · REVENUS POUR · texte numérisé non relu

REVENUS POUR

L'an dernier, cn s’en souvient, je n’ai pas donné d'état détaillé du revenu probable de l’exercice courant, mais je l’ai estimé en chiffres ronds à $38,000, - 000. Le revenu réel a dépassé de $168,608 ce montant, les recettes de la douane excédant de $452,944 celles du précédent exercice, les recettes de l’accise dépassant de $422,267 celles de l'exercice précédent, et les recettes diverses dépassant de $371,526 celles de l'exercice précédent. De sorte que le revenu provenant de ces trois sources, outre qu’il a été de $168,608 supérieur à la somme prévue, accuse une augmentation de $1,246,737 sur le revenu de l’exercice précédent. Les principaux item sur lesquels

il y à eu augmentation de revenu, sont, en peu de mots, les suivants : —

Céréales... 40608 sers soerssoove vie vor $ 20,495 OimMent, ss ssssissescrueissiste oresoossoseoe 17,797 Cuivre rouge et articles en..........,....., vos 12,028 Coton.............., ET . 181,419 Nouveautés PT OO D CE UT . 26,252 Lin, chanvre et jute, et articles Os esse succes 18,910 Fourrures, et articles en......,...,...,..,,.,... 7,191 Gants et mitaines..............,,.....,...,..,., 7,123 Or et argent, et articles en ....... PRE 10,684 Chapeaux, casques et chapeaux de femmes... ... 80,278 Fer et acier, et articles en........., vit tes 86,280 HAVE snasemnemnteerenarceesomesmeness 28,166 Huiles, pétrole, kérosine, et produits de........ 30,874 Soie, articles en.............,..., der Ne 92,138 Spiritueux et vins..............,,,.., gens 164.918 Tubac, et tabac manufacturé ANT nées 22,025 MAIN, boss omis des gen as 213,826 Tous autres articles imposables. ...,..,....,...., 41,169 Les item sur lesquels il y a eu diminution sont :— Ale, bière et porter........... RTL, see 21,07T Animaux, vivants. .... better doit des 16,113 Voitures............... 7 TETE sc. 25,187 Tapis et paillassons................ consonsocsesss 12,445 Houille et coke..... Seat te re sidevais gite 7,150 Poterie et porcelaine... PT Sr NS 11,593 Fruits et noix.................. nee rene e ess 16,558 Fruits (verts)........ TT Te TA 38,681 Bijouteries................,,..,...,.. dodo oins 7,407 Instruments de musique............ ss ob sn rise 12,281 Papier, et articles en.................,.,,,,,..,. 9,902 Provisions, savoir: beurre, fromage, saindoux et

VIANDES, sis s se coco scé ess ones 107,647 Sucre, toutes sortes de....... seras rot lt 67,493 Sucre, mélasses..... SRE Te TR STD LES 8,456 Légumes.............. SRE D TEE 9,942 Bois, articles en........... essor esse 17,042

Le mouvement dans l’accise se voit par le tableau comparatif suivant des quantités retirées pour la consommation et des droits perçus sur les articles sujets aux droits d’accise en 1892.93 et 1891-92 respectivement : —

Qté, 1892. | Qté, 1893. | Droit, 1892, | Droit, 1808, | AE 50s

Spiritueux, ...,,,4,,44 soso. 2,578,973 2,747,697 |8 3,873,801 (8 4,139,306 |$ 265,505 Ann fonraaiteen ren oies a 46,425,882 | 50,082,751 928,517 1,001,655 73,138 OMAN. su oct gens og ee eu 104,521,493 | 114,668,809 623,952 681,628 57,676 Cigarettes. ......,... ........,..,,., .,... 40,147,200 | 42,470,100 62,933 64,305 1,372 Tabac et tabac en poudre. ..., ,..,.... ... 9,872,166 | 10,000,062 2,356,904 2,379,812 22,908 7,846,107 8,266,706 420,599

Les droits perçus en 1892-93, comparé à 1891-92, accusent une augmentation dans les spiritueux, le malt, les cigares, les cigarettes, le tabac et le tabac en poudre, c’est-à-dire sur toute la ligne. Ce tableau comporte une augmentation de revenu de $420,599, La consommation, par tête, de ces articles, telle que l'indique le rapport du contrôleur du Revenu de l’intérieur, a été comme suit :

£ j à 1 ps |A |» =

Galls. |(Galls. Galls. | Lbs,

Moyenne depuis 1867....|1120 | 2‘768 | ‘137 | 2°152 do do 1891-92. ‘701 |3:516| ‘101 | 2291

do do 1892-93..| ‘740 -94 | 2°314

Il y a une légère augmentation dans le tabac sur la moyenne, et sur la consommation par tête, de l'exercice 1891-92.

La Chambre voit donc, par les chiffres que je viens de citer, que l'exercice 1892-93-—-et je crois que c’est un fait qui vaut la peine d’être mentionné ici—a été remarquable par la puissance extraordinaire de développement qui s’est manifestée—puissance de développement qui, en Canada a contrasté d’une manière si notable avec l’histoire de pays plus grands, et je puis même ajouter avec l’histoire de tous les grands pays de l'univers. Car, pendant que ces autres pays ont, au cours de l’année 1892. 93, éprouvé des perturbations commerciales excessivement grandes, avec une diminution dans leurs importations et leurs exportations, de même que dans leur revenu, pour ce qui regarde notre commerce, que le démontrent les recettes de la douane, de l’accise, et les recettes diverses du pays, il y a eu une augmentation dans chaque item, une augmentation considérable et régulière sur l'exercice précédent, pendant lequel, la Chambre s’en souvient sans doute, notre commerce avait atteint son plus grand développement depuis la confédération. Je crois que ces faits sont dignes de remarque, en ce qu’ils démontrent le bon état du commerce du Canada, comparé à celui des autres pays ; le développement de la puissance de consommation du peuple, et, si nous examinons les chiffres, une énergie plus grande et croissante dans le iravail industriel du pays, comme l'indique l’augmentation des

matières premières importées en 1892-93 pour alimenter ces diverses industries.

Un uutre fait consolant qu'offre l'exercice de 1892-93, c'est que les recettes diverses du Canada ont augmenté de $371,526, ce qui démontre que, l'accroissement des ressources provenant de ces placements du gouvernement a marché de pair avec le commerce du pays et son développement sous d'autres rapports.

Sir RICHARD CARTWRIGHT: Je ne veux pas interrompre inutilement mon honoruble ami, mais voudrait-il donner les détails de cela? A:-t:il ces détails ici ?

M. FOSTER : Ces détails sont donnés au complet dans les comptes publics, sous le titre ‘‘ Divers,” c'est pourquoi je ne les ai pas répétés à la Chambre ici. Je dirai que depuis plusieurs années ces recettes ont accusé une augmentation propre à nous réjouir. En 1867-68, elles étaient de $1,987,247, et en 1873-74 elles avaient atteint le chiffre de $4,075, - 907, soit une augmentation de 105 pour 100. En 1878-79, elles avaient légèrement diminué, étant presque les mêmes qu’en 1873-74. En 1892-93 elles avaient sauté de quatre millions de dollars à $8,847- 241, soit une augmentation de 118 pour 100 sur 1878- 79. L'augmentation dans les recettes diverses de 1892-93 sur celles de 1891-92 à été de $371,526, ainsi que je l’ai dit, soit 44 pour 100. Le tanx des droitssur les marchandises imposables entrées pour la consommation locale l’an dernier a été de 30.28 pour 100 ; sur toutes les marchandises imposables et franches de droits importées pour la consommation, il a été de 17.38 pour 100 ; accusant une diminution dans le taux prélevé sur les marchandises entrées pour la consommation, imposables et franches de droits, de 21.21 pour 100 en 1889-90, à 17.38 pour 100 pendant le dernier exercice. Par conséquent, tandis que les autres colonies de la Grande-Bretagne se sont très vivement ressenties de la stagnation du commerce, qu’elles ont subi une grande perte de revenu et une forte diminution de commerce en 1892-93 ; et tandis qu’il en a été de même pour les grands pays de l'univers, le Canada le seul peutêtre de tous les pays du monde, a vu son commerce, tant d'importation que d’exportation, augmenter, et son revenu dépasser d’un million et quart de piastres le chiffre qu'il avait atteint en 1891-92.

J'arrive maintenant aux dépenses pour le dernier exercice. J'ai dit, il y a environ un an, ou un peu plus, que j'estimais à $36,500,000 les dépenses probables, pour l'exercice 1892-93, tandis que les dépenses réelles ont été de $36,814,052. Le revenu a été de $36,168,608, de sorte qu'en réduisant les dépenses totales imputables sur le compte du fonds consolidé du revenu, il reste—ce que nous avons souvent eu le plaisir de voir se répéter sous l'administration du présent gouvernement—un joli surplus de $1,354,556 à porter au compte du capital, L'augmentation des dépenses en 1892-93, comparée à l'exercice précédent, a été de $48,158. C'est cependant là une très faible augmentation si l’on tient compte de l'accroissement de l'intérêt sur la dette; de l'accroissement des dépenses pour le fonds d'amortissement ; des fortes dépenses qu'a dû faire le pays pour les quarantaines ; de l'augmentation des subventions accordées pour le service des malles et données aux lignes de steamers ; et des exigences croissantes des divers services publics. De fait, la Chambre fera bien de se rappeler en ce moment que, de 1887 à 1892-93, les dépenses imputables sur le compte du fonds consolidé sont restées presque les mêmes, En 1887-88, il a été dépensé $36,718,494, et en 1892-93, $36,814,052, soit une augmentation de $95,558 seulement, et la moyenne des dépenses pendant les six années écoulées de 1887-88 à 1892-93 a été de $36,599,312, les dépenses pendant ces six années étant restées, comme je l’ai dit, presque les mêmes. De sorte que je serais justitiable, tout comme le gouvernement et le parti qui l’appuie, de faire remarquer et d’appuyer sur le fait que, pendant six années, avec des services couvrant un vaste territoire qui se développait constamment, et de nouveaux services à établir continuellement ; dans un temps de progrès et de commerce, alors qu’il faut généreusement faire face à ces services, nous avons pu y faire face et maintenir presque au même chiffre les dépenses du pays imputables sur le compte du fonds consolidé, puis avoir chaque année un bon surplus à porter au compte du capital.

Pour ce qui regarde le compte du capital, les dépenses du dernier exercice ont dépassé celles de l'exercice précédent, eu égard surtout aux dépenses extraordinaires faites pour l'achèvement du canal du Sault Sainte-Marie. Les dépenses pour les chemins de fer et les canaux, surtout, cela va sans dire, pour les canaux, ont été de $2,782,490 ; pour les travaux publics, $181,877 ; pour les terres fédérales, $115,038, soit un total de $3,079,406, contre $2,165,700 imputables sur le compte du capital, l'exercice précédent. : Si vous ajoutez à ce montant

DÉPENSES POUR 1892-93. la subventions aux chemins de fer, qui s'élèvent à

$811,394, contre $1,248,215 pendant l'exercice précédent, vous avez pour le dernier exercice une dépense totale de $4,039,673 imputable sur le capital, en comprenant quelques item divers. En retranchant de ce montant le surplus de $1,354,556, ainsi que #2,095,513 appliqué au fonds d'amortissement, qui, cela va sans dire, est créé pour payer la dette, et en retranchantaussi les #40,000 reçues de la ville de Saint-Jean, nous avons, comme augmentation de la dette, la somme de $549,605, contre une augmentation de $3,332,403 pour l'exercice précédent ; autre preuve d’une surveillance attentive des finances, ainsi que du soin et de la prudence avec lesquels les dépenses sont faites, Les dépenses imputables sur le compte du capital ont été payées au moyen d'emprunts temporaires et de l'émission d'obligations ; les emprunts temporaires contractés pour cette fin s’élevant à $1,460,000, et les obligations émises représentent #1,186,403. Voilà pour ce qui regarde les dépenses imputables sur le compte du capital.

Sir RICHARD CARTWRIGHT : Mon honorable ami voudrait-il dire de qui il a emprunté les $1,460,000 ?

M. FOSTER : De la Banque de Montréal, notre agent financier, qui, je crois, a pris la plus grande partie des billets du trésor, bien que d’autres maisons de Londres aient pu l’aider un peu.

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