et

ar téte

sur lu taxe de 76 centins. Le droit pour cent sur | Ces chiffres indiquent pour 1891-92, une consomles articles imposables et admis en franchise, en mation d'une moyenne de 70 livres pour chaque 1889-90, a été de 21.21 ; l'an dernier, il n été de | homme, femme et enfant dans ln Confédération, 17,56, soit une réduction de 3,65 dans la proportion | De sorte que, si nous avions conservé, en 1891-92, du droit, les mêmes droits imposés sur le sucre l'année précé.

Il est bon, aussi, de dire, qu'en poussant la | dente, au lieu de 17,828, nous aurions eu #5,418,918, démonstration un peu plus loin, l'ensemble des C'est-à-dire que nous avons réellement soulagé le droits prélevés en 1891-92 a été d'un million et un | pays d'une taxe de cinq millions et un tiers, cinquième moins élevé qu'en 1882, de deux millions | et demi moins élevé qu'un 1883, de deux millions! M. LANDERKIN : Pourquoi ne l'avez-vous pas moins élevé qu'en 1887 et de trois milions et demi | fait il y a dix ans * moins élevé qu'en 1889-90, ce qui prouve la vérité de la prétention que le gouvernement actuel dans l'application de sa politique, diminue sensiblement chaque année les taxes qui pèsent sur le pays.

En faisant les changements au tarif, en juin 1S91, j'estimais que notre revenu perdait $3,500, - 000 sur, la moyenne de la consommation du sucre, J'estimais que nous gagnions 8500,000 sur le malt, $600,000 sur les spiritueux et 8400,000 sur le tabac. Mais l'augmentation n'a pas été aussi forte que je la prévoyais. L'augmentation a évé de 8339,924 sur le malt, de #329,610 sur les spiritueux. Sur le tabac, les prévisions ont été dépassées, L'estimation était de #400,000 et l'augmentation a été de #514,140, L'augmentation totale, provenant de | ces droits d'accise plus élevés, a été de $1,183,674. | Pour répondre dans une certaine proportion, à cette | ti 4 : augmentation des droits d'accise, les droits de Pendant que Je suis sur cette question, l'on me

: R P RATER ! a d'établir ; i es deux douanes imposés sur ces articles ont été légèrement | Pérmettra d'établir une comparaison entre les deu

4 son | politi i ré re t certaine augmentés, Le résultat n'a pas été l'augmentation | Politiques, afin de répondre, dans une : mesure, à un énoncé que l’on entend souvent faire,

du revenu, car, bien que nous ayons eu une aug. | s 1 ph bre : ” | à savoir : : le montant des taxes qui pèsent sur mentation de 827,136 sous le chef ‘‘ale et porter”, | SAVOIr : que em te dat de | de ce et une augmentation de 812,874 sous le chef ‘* spi- certaines choses était moins élevé sous l’adminis- , «

{ 4 ns ; rati > nos prédécesseurs que sous la nôtre. ritueux et vins’, nous avons eu une diminution de Foro de AO pes l Re d ac 856,308 sous le chef ‘tabacs importés”, de sorte que |} se Te dire qu en ïe PEN ons pré 7

iutasbt : sen à 187,177 sur le café: muis si l'on avait payé sur le la diminution totale des droits de douanes s'élève à #7, FRPNPR RE IR ASE. OV cufé consommé dans ce pays, l’année dernière, les

$16,298 en ce qui concerne ces angmentations. | *! x A h ) i outimnii mêmes droits que ceux dont était frappé le café sous Partant, en ce qui concerne l'estimation des aug- RS RE joidente- au Ti Metal Da

à À + | ration précéden ; mentations et des pertes, les impositions sur le malt | MIS L she F . Psy $7,177, le peuple aurait payé $66,746. L'année

et les spiritueux ont rapporté moins au revenu et | ; RUE : Ê À p A vai ! dernière, il a été payé 88,265 de droits sur le thé. nous avons perdu plus que je ne l'avais prévu en |" REA À Ë ES ai , , Si, l'an dernier, l’on avait payé la même proportion enlevant les droits imposés sur le sucre, vu l'aug- ” Re n ; , : : , de droits que sous l'administration’ précédente, le mentation de la consommation que l’on constate ; : AS À RG t'a téblési suivant pays aurait payé $1,266,233, au lieu de $8,265 pour: ar le ea rant : : À EL, !

î la consommation de la même quantité de thé. Sur CONSOMMATION DU SUCRE. le riz, qui fait aussi partie de la nourriture du

M. FOSTER : Ne brusquons jamais rien ; hâtons toujours lentement,

En déduisant un million de dollars d'uccise que nous avons ajouté, la diminution nette dans les taxes u été de quatre millions et un tiers, ce qui représente 90 centins par tête de la population, Or, il est juste de dire que si la remise n'avait pas été faite, il n'est pas probable que la consommation aurait été aussi élevée, cur plus le produit est bon marché, plus la consommation est considérable ; la chose est facile à constater dans le cas du thé et du sucre et autres articles de même nature, Il est vrai, cependant, qu’en enlevant les droits imposés sur le sucre brut nous avons remis au puys, l'année dernière, sur une consommation réelle nécessaire de sucre, une somme d'environ $5,000,000.

1. | pauvre, nous avons payé, l'année dernière, 880,762 ; | * . . a + » * e | mais si les droits dont étuit frappé cet article sous

Fe Lie, Valeur. Droits, l'administration précédente avaient été payés l'an | | dernier, au lieu de ce montant, le peuple aurait

: ; | a payé $229,820. Sur le sucre, comme je l'ai dit, les

d ® droits, en 1S92, ont été d'environ $77,000 tandis

| | ; ie 1888-89 | 223,841,171 | 5,837,805 | 3,670,724 qu'avec le mode de taxation existant sous l'adini- 1889-90 | 174,045,720 | ed es À Sr nistration précédente, les droits payés auraient été Le PNR | An ur | ‘77,808 de $4,438,109. C'est-à-dire que, sur ces quatre

articles seuls, le café, le thé, le riz, et le sucre, le

pays à payé, l'an dernier, 8172,463 ; pour ln même consommation, avec le tarif de l'administration précédente, nous aurions payé #6,000,905. L'an dernier, sur les articles seuls, l'épargne n été de $5,829,442 pour le peuple. On ne conteste pus que, dans le cas de chacun de ces articles, chaque dollar de cette taxation serait venu de la poche des consommateurs car ce droit frapperait des articles que ne produit pas le pays.

Relativement dux recettes provenant des divers, je dirai que, l'année dernière, elles ont été plus élevées qu'elles ne l'ont jamais été depuis la confédération ; elles ont atteint le chiffre de 88,475,714, contre $4,533,073, en 1978, $84,075,907, en 1873 et #1,978,247 en 1867 ; c'est à dire que l'augmentation des gaine, de 1967 à 1873, s'est élevée à 82,088,660 ; ét 1878, les gains ont augmenté de #457,166 ; en 1892, ils ont subi une augmentation, sur 1878, de #3,942,641, soit une augmentation de 87 pour 100, 23 pour 100, et de 87 pour 100 sur 1878,