ACCISE : CONSOMMATION PAR TÊTE

Moyenne. ue Bière. | Vins. | Tabac.

En recettes diverses, comme je l'ai dit, il y a eu un abaissement de $263,559, mais il faut noter ceci, et c’est un fait digne de remarque, que, malgré ce fort abaissement des recettes en 1894-95, les recettes provenant de ces sources furent cependant plus considérables en 1894-95 qu’en n'importe quelle

autre année depuis la confédération, si ce n’est en 1893 et en 1894.

Sir RICHARD CARTWRIGHT: Je vous demande pardon. Je suppose que dans les recettes diverses vous incluez tout ce qui est provenu d’autres sources que des quatre grandes sources de revenu.

M. FOSTER : Oui, cela fait réellement partie des recettes. Le-revenu actuel de cette source, en 1894-95, à atteint un quart du revenu total, et est d’un demi-million de dollars plus élevé que le double du montant auquel elles se chiffraient en 1878-79. De 1890 à 1895, la moyenne de ces recettes diverses fut de $58,983,107. La moyenne pour les cinq années précédentes fut de $7,842,365 De sorte que je puis dire, généralement que, durant toute cette période, il y eu une augmentation continue et ferme dans ces sources de revenu. Le revenu total perçu durant l’année fut le plus faible depuis 1885-86. Pareiliement, pour le revenu des douanes depuis 1879-80—moins élevé de six millions et trois quarts de dollars qu’en l’année 1889-90, alors que fut commencée l’œuvre de diminution des droits poursuivie dans les cinq dernières années.

Le taux, par tête de la population, des perceptions douauières de 1874 à 1878, pour les deux années, fut en moyenne de #$3.44 En 1874-75, il fut de $3.95. En 1894-95, de $3.52, c’est-à-dire de 8 centins par tête, seulement, plus élevé que la moyenne de ce taux durant la période s’étendant de 1874 à 1878 inclusivement, et de 43 centins moindre que l’impôt douanier, par tête, de 1874-75.

Avec cela, et ce qui démontre jusqu'à un certain point la différenc: qui existe entre les deux administrations dans la perception du revenu en ce qui regarde la taxation, on peut noter que le revenu de l’accise est m aintenant presque le double de ce qu’il était en 1879-80 ; qu’il n’a été dépassé que trois fois depuis, savoir : en 1892, en 1893 et en 1894 ; que le revenu de l’accise était de $1.19 par tête de la population en 1877-78, et qu'il fut de $1.53 en 1894-95 ; qu’il était en moyenne de $1.32 par tête, de 1874 à 1878 inclusivement, tandis que cette moyenne fut de $1.59 par tête de 1891 à 1895, soit 27 centins par tête plus que la moyenne de 1874 à 1878. Comme cet impôt de l’accise est, dans une grande mesure, ce qu’on peut appeler un impôt volontaire, on doit considérer ses taux plus élevés. et le montant plus

considérable qu’il a produit, en même temps, avec le fait que le taux de la taxation douanière, à la même époque, a été réduit comme je l’ai établi, descendant au chiffre inférieur qu’il a atteint en 1894-95. Ces deux faits pris ensemble en considération, démontrent que la différence que j'ai établie indique la taxation des deux administrations.

En parlant de recettes diverses, il peut être intéressant pour cette Chambre de savoir sur quels item la diminution, bien que faible, a porté. Les voici :—

POSTES re ee er nan rss D ON) il Travaux publics, y compris les chemins de

HA A OARE SR RE ET VE a PE ere "611090 CAUCASE Re rte se SE rise UE LD 106, Primes, escompte et change .............,. 132,195

MerrestédérAle SR Rte de

L'augmentation dans les recettes diverses sont les suivantes :

Intérêt sur placements. .:........... rl.

IBTEVO LS SAR de de eee ae LL 00 Amendes et confiscations ....,........... 10,129 Pénitencierseenn nie soc meer lo LOI PéChér ES PRET EN nn UE RS tion, à AO