‹ Exposé budgétaire par l'Hon. Sir Charles Tupper, C.B., G.C.M.G., & c., ministre des finances [microforme]Chapitre 17 sur 38 · DESIRE · texte numérisé non relu

DESIRE

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avec du fer ou ses minerais au creuset ou par le procédé Bessemer, pneumatique, Thomas Gilchrist, basique, Siemens- Martin, ou à fourneau découvert, ou par l'équivalent de quelqu'un de ces procédés, ou par la combinaison de deux de ces procédés ou plus, ou leurs équivalents, ou par quelque fusion ou autre procédé qui produit, au moyen du fer ou de ses minerais, un métal de structure grenue ou fibreuse, qui est en fonte et malléable, à l'exception de ce que l’on appelle la fonte de fer malléable, soit classé et considéré comme acier.

Pourvu aussi que tous lesartic les portés au tarif comme fer ou ouvrage en fer soient frappés des mêmes droits s'ils sont faits en acier, ou en acier et fer combinés, à moins de dispositions contraires formelles.

Fcntes de fer malléable, et fontes d'acier non spécifiées ailleurs, vingt-cinq piastres par tonne, pourvu que le droit ne soit pas inférieur à trente pour cent ad LU SLR A Date VON HERS in

Vaisseaux et plaques en fonte de fer, plaques et ferrures de poêles, fers à repasser, fers de chapeliers et de tailleurs, et articles en fonte de fer non spécifiés ailleurs, seize piastres par tonne, pourvu que le droit ne soit pas inférieur à trente pour cent ad valorem..…......, MÉSRRtero arts

Tuyaux en fonte de fer de toute espèce, douze piastres par tonne, pourvu que le droit ne soit pas inférieur à trente-cinq pour cent ad valorem.........….. retire s

$25 p. tonne, mais pas moins que 80 p. c.

$16 p. tonne, mais pas moins que 80 p. c.

$12 p. tonne, mais pas moins que 35 p. c.

1 ct. p. Ib. et 80 p. c.

$30 p. tonne, mais pas moins que 95 p.

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58. Pompes à incendie, trente-cinq pour cent ad valorem..…..............,,.....… 59. Locomotives et autres machines à vapeur, chaudières et mécanismes composés en tout ou en partie de fer ou d’acier, non spécifiés ailleurs, trente pour cent ad valorem ; pourvu que toute locomotive pesant, avec son tender, trente tonnes ou plus, paie un droit de pas

moins de deux mille piastres..…........… $2,000 chaque.

60. Machines portatives, machines à vapeur portatives, machines à battre et à séparer, Mmanèges, scieries portatives et machines à planer le bois, et leurs parties, à toute phase de fabrication, trente-cinq pour cent ad valorem.…....….…. ds ne

61. Tubes à chaudières, en fer ou acier forgés, quinze pour cent ad valorem..……

62 Tubes d'acier laminé, non soudés, de pas plus d’un pouce et demi de diamètre, quinze pour cent ad valorem..…......… fi

63. Tubes en fer soudés à joints superposés, filetés et accouplés ou non, d'un pouce et quart de diamètre et au-dessus, mais de pas plus de deux pouces, pour être employés exclusivement aux puits artésiens, aux conduites d'huile de pétrole et dans des raffineries de pétrole, vingt pour cent ad valorem.........,........ :

64. Tubes en fer forgé, filetés et accouplés ou non, de plus de deux pouces de diamètre, quinze pour cent ad valorem ……

65. Autres tubes ou tuyaux en fer forgé, six dixièmes de centin par livre et trente pour cent ad valorem..….......… net dns aré

66. Coffres de sûreté, portes pour coffres et voûtes de sûreté, balances et romaines en fer ou en acier, trente-cinq pour cent OR nement à :

67. Patins, vingt centins par paire et trente pour cent ad valorem.......... TT

valorem......... are Vinsstéene A 69. Vis communément appelées vis à bois, de deux pouces ou plus de longueur, six centins par livre; d’un pouce et au-dessous de deux pouces, huit centins par livre; de moins d’un pouce, onze centins par livre...

15 ©. p. Ib.

et 30 p. c.

20 cts. p. paire et 30 p. c.

6 cts. p. Ib.

8 cts. p. Ib.

11 cts. p. Ib.

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70, Quincaillerie, savoir :—Ferrures et serrures à l’usage des constructeurs, ébénistes et carrossiers, outils de ferblantiers et ferrures à l’usage des selliers, y compris les étrilles, trente-cinq pour cent GO DUIONOME nier isa enenressnmar satea oo

71 Mousquets, carabines et autres armes à feu, et instruments de chirurgie, vingt pour cent ad valorem.......................

72. Rivets, boulons filetés ou non, cu ébauches d’écrous ou boulons, en fer ou acier, d’un diamètre moindre que trois huitièmes de pouce, un centin et demi par livre et trente pour cent ad valorem..……

73. Clous et carvelles, forgés et pressés, galvanisés ou non, clous à fer à cheval, clous de maréchal et clous de fil, et tous autres clous en fer ou acier forgés, non spécifiés ailleurs, et fers à cheval, mule ou bœuf, un ceantin et demi par livre, mais pas moins que trente-cinq pour cent ad valorem....….…. DO ST

74. Broquettes coupées, pointes et petits clous sans tête, n’excédant pas seize onces au mille, deux centins par mille.

15. Excédant seize onces au mille, deux centins par livre... ins

76. Ecrous et rondelles en fer ou en acier forgés, rivets en fer ou acier, boulons filetés ou non, ou ébauches d’écrous et de boulons, et pentures finies ou ébauches de pentures, non spécifiés ailleurs, un centin par livre et vingt-cinq pour

cent ad valorem.....…., Din a à 77. Clous et carvelles coupés, en fer ou acier, On contin DAD INT... :

78. Baguettes de fer de Knède laminé pour clous, de moins d’un demi-pouce de diamètre, pour la fabrication de clous à cheval, vingt pour cent ad valorem

79. Barres et rails de chamins de fer, en fer cu acier, pour chemins de fer et tram- \'ays, de toutes formes, percés on non, non spécifiés ailleurs, six piastres par TONNE sess v soso 65e nn HSprsrétreese

posés en tout ou en partie de fer ou d'acier, et partiellement ou complètement ouvrés, trente pour cent «d valorem.

S 35 p. Ce

14 ct. p. Ib.

et 30 p. c.

14 ct. p. Ib., mais pas moins que 35 p. c.

2 cts. p. 1000 2 cts, p. Ib.

1 ct. p. Ib. et 25 p. c.

1 ct. p. Ib.

$6 p. tonne.

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81. Flacons et fioles d’une capacité de huit onces et plus, isoloirs de télégraphe et de paratonnerre, jarres et boules de verre, et verrerie de table, taillée, pressée où moulée, cinq centins par douzaine de morceaux, et trente pour cent ad va-

TR ES A TR A 82. Framboisiers et müûriers, un centin chaque... ee. .…

RS EE a decte 85. Groscilliers, deux centins chaque 86. Harnais et sellerie de toute description,

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