‹ Expose d'un système de législation criminelle pour l'état de la Louisiane et pour les Etats-Unis d'Amérique (volume 3)Chapitre 10 sur 76 · DISCIPLINE DES PRISONS · texte numérisé non relu

DISCIPLINE DES PRISONS

En offrant à la Législature un Système de Lois Pénales, dans lequel la peine piincipale est l'empiisonnement, il est inutile de remarquer que ton te l'efficacité du Système repose sur la ma,nière dont la réclusion doit être infligée comme punition ou employée comme moyen de détention: en d'auti-es termes, que cette eflicacité dépend de la sagesse du Code de Discipline des Prisons. En préparant le plan que je vous soumets aujourd'hui, j'ai constamment eu en vue les grands résultats à obtenir : Répressions, Exemple et Réforme. Découvrir l'espèce de réclusion qui con luirait le plus sûrement à ces lins; établir stiictemeut les piivations nécessaires pour y parvenir, sans inlli»^er de peine plus forte qu'il n'est requis [)Our obtenir ces résultats, cela semble, au premier coup d'œil, une tàclie aisée à remplir ; mais le choix des moyens appi'opriés et les détails qu'exige leur application présen'ent des difficultés

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d'exécution qui ne peuvent être surmontées que par la plus scrupuleuse attention aux faits, et la plus grande prudence dans le calcul de leurs conséquences. Un aperçu de ces faits, et une exposition des conséquences qui en sont tirées, mettront la Législature plus à même de juger et de décider du plan que j'ai l'honneur de lui proposer.

A l'époque oh les lois pénales de la Grande Bretagne, « auxquelles on peut encore reprocher une sévérité gratuite dans leurs dispositions, et de la barbai'ie dans les exécutions » , n'avaient encore éprouvé aucunes de ces améliorations qui y ont, depuis, été introduites par les vrais principes de la jurisprudence, l'esprit éclairé et le cœur bienveillant des législateurs de la Pennsylvanie leur avaient suggéré de substituer à la peine de mort l'emprisonnemenl solitaire et le travail. Les heureux elTets de ce changement se tirent sentir jusqu'à ce qu'ils fussent contrariés par le système intolérant et sanguinaire de la loi commune d'Angleterre, imposé par l'autorité toute-puissante de la Mère Patrie. Mais, aussitôt que l'Indépendance leur eut conféré le pouvoir de consulter le bien public, les Pennsylvaniens firent de la réforme du Code Pénal une obligation constitutionnelle à leurs Représentants, et, au milieu de la confusion produite par rinvasion étrangère et par les discordes civiles qui accompagnèrent la guerre de la l'évolution, une société, digne de la Cité qui a pris

AU CODE DE IlÉFORME ET DE DISCIPLINE, ETC. 289

le nom « d'Amoui* Fraternel, » fut formée pour le soulagement des prisonniers malheureux ,

Animés d'une bienveillance infatigable, non-seulement ils soulagèrent les victimes du système inhumain qui régnait alors, mais, par de continuels appels aux vrais principes, ils engagèrent la Législature de l'État à commencer la grande réforme. La peine de mort fut abolie, pour tous les cas, hors deux ou trois : le travail fut substitué à la perte de la vie et à la flagellation ; mais on adopta les travaux publics contre l'opinion dès le principe) exprimée de la société en faveur dQs travaux solitaires. Cette errenrétait radicale : la dégradation, la corruption, et la rédicive immédiate dans le crime en furent les conséquences; et la non-réussite de l'expérience eût été fatale au système chez un peuple moins sage et inoins rétléchi. Mais, heureusement pour la Pensylvanie, et peut-être pour le genre humain, elle avait des hommes éclairés pour composer ses lois pénales ; et, plus heureusement encore, elle avait une classe de citoyens, parfaitement qualifiés pour les exécuter avec zèle et enthousiasme. Le fondateur de cet État et ses premiers associés appartenaient à une secte qui, par ses principes, par les mœurs, les habitudes et les occupations qu'elle crée et qu'elle prescrit, les rendait spécialement propres à être les agents d'une réforme, dans la jurisprudence, semblable à celle qu'ils avaient opérée et peut-être portée à l'excès dans la religion.

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Leurs descendanls, avec moins de cet enthousiasme qui, dans leurs ancêtres, avait été exalté par la persécution, eurent toute l'active bienveillance et la charité chrétienne nécessaire pour exciter leurs efforts, et cette persévérance, cette infatigable industrie indispensable pour les soutenir. Étran;^^ers, par leurs dogmes, aux plaisirs qui occupent une si grande portion de la vie dans les autres sectes; également exclus de plusieurs des offices qui absorbent le temps delà plupart des hommes; dégagés de toutes affaires con!entieuses entre eux, en soumettant leurs procès à l'arbitrage des anciens, et libres de la tvrannie de la mode, dont avec mépi'is ils ont secoué le joug, les Quakers modernes consacrent à la direction de charitables institutions tout le temps que d'autres perdent en dissipation ou emploient en intrigues pour obtenir des places publiques, et à la cause del'humanité ce superflu de richesse que d'autres consomment en frivolités. Membres de toutes les sociétés pour améliorer l'éducation, pour instruire et secourir les pauvres, pour soulager la détresse des prisonniers, pour la suppression du \ice et de l'immoralité, ils s'y font distinguer par leur zèle et leur activité, et ils se dédommagent des honneurs et des plaisirs du monde, par le plus grand de tous les honneurs, par le plus pur de tous les plaisirs, celui de faite le bien.

C'est à ces hommes et à d'autres, qui partageaient

leurs principes, que fui confiée la tâche d'unirla réforme à Ja punition, quand la réclusion fut substituée aux travaux publics auxquels les condamnés étaient auparavant exposés. Les résultats les plus encourageants justifièrent également la modification de la loi et le choix qu'on avait fait des personnes chargées de l'exécuter. Depuis 1 année 1790, époque du changement, jusqu'à 1793, nous avons l'attestation officielle d'un des inspecteurs (1), que, de deux cents condamnés, qui ont été pardonnes, quatre seulement ont été depuis ramenés par une seconde condamnation; qu'il ne s'est présenté que deux cas d'effraction, pas un seul de filouterie ; que les rues et les chemins étaient libres de voleurs, et que, dans toutes les prisons de la ville et du comté populeux de Philadelphie, il nese trouvait, au moment de la session de la cour, que quatre personnes détenues pour jugement. Ce dernier fait est frappant. La ville et le comté de Philadelphie avaient, à cette époque, une population d'environ soixante mille âmes, et, avant celte époque, phis de trente personnes étaient condamnées dans une seule session, ce qui suppose au moins cinquante détenus; de manière que, dans le court espace de deux années, l'effet du système fut l'enti^n'

(1) Un membre de la sociélé des Amis, qui a rendu le nom de Lowndes aussi célèbre, par sa bienfaisance active et éclairée, qu'il Ta été depuis par l'éloquence, le patriotisme et l'intégrité d'uu homme d'Etat dont nous avons récemment déploré la perte.

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suppression de certains crimes et la réduction des autres dans la proportion de dix à un, dans le lieu où l'exemple peut être supposé avoir eu le plus grand effet. Le résultat du système fut à peu près aussi encourageant dans tout l'État. Quoique sa population s'accrût avec une progression rapide, les condamnations décrurent successivement, depuis 1789, de cent vingt-cinq à cent neuf, à soixante et dix, à soixante-trois, à quarantecinq, dans les quatre années subséquentes (1).

Ainsi, nous trouvons que, quoique la population de l'État (2) s'accrût dans une proportion de quatre et demi pour cent par an, les offenses décroissaient dans une proportion de quarante-cinq à cent vingt-cinq, c'est-àdire d'environ deux tiers, et, dans la dernière des années susmentionnées, il n*y eut pas de condamnation pour la moitié des crimes qui avaient figuré au rôle précédent. Cette diminution, si remarquable, de crimes, dans une série régulièrement décroissante, est un fait qui mérite notre attention la plus profonde, en considérant, dans ses effets, cette espèce de punition. Rien n'est plus propre à développer les vrais principes de la législation sur cet objet, que l'histoire de la réforme en Pensylvanie, à toutes ses époques. En 1786 nous voyons en vigueur le vieux système des travaux forcés; sous son inil uençe, pendant les trois années de son appli-

(1) Notes de Vaux.

(2) Statistique de Se\bert.

cation el Tannée qui suivit immédiatement son rappel, avant que les effets du système eussent cessé, le nombre moyen des condamnations, pour chaque année, était cent neuf; en 1791 il décrut, sous le nouveau système, à soixante et seize; en 179'2, à soixante-trois, et en 1793, à quarante-cinq. Dans cet intervalle, la population de l'État et (ce qui est le plus remarquable) de la ville croissait rapidement. Ce fut le plus bas degré de diminution : de ce point la progression croissante est devenue plus rapide que la décroissante; le nombre moyen dans les quatre premières années suivantes fut cent dix-neuf, et il s'accrut progressivement à celui de trois cent onze pour les douze dernières années, c'est-à-dire (à une fraction près) à un nombre moyen octuple de celui de 1793; mais, dans ce même espace de temps, la population de l'État n'avait guère que doublé (l),de manière que les crimes avaient augmenté, en proportion de la population, dans le rapport d'à peu près huit à deux. Heureusement pour l'intérêt de la vérité, de l'humanité, et d'une sage législation, la cause de ce tlux et reflux du crime n'est pas difficile à découvrir, et la mettre au jour, ce sera plusefHcace que les arguments les plus ingénieux pour convaincre qu'il est un moyeu qu'on peut, avec succès, opposer à la multiplication des crimes.

(1) i:n 1703, 49o,I8j; eu 1820, l,0i9,4j^.

294 RAPPORT SERVANT d'iNTRODUCTION

Dans les trois années qui précédèrent 1790, quand la prison de Philadelphie commença d'êlre employée pour infliger la punition de la réclusion solitaire, il y avait 328 condamnés y détenus. De ce nombre les deux liers étaient emprisonnés pour un court espace de temps, d'autres furent pardonnes; de manière qu'au commencement de l'année 1790 il n'en restait qu'environ deux cents. La distribution de la prison permettait la séparation de cet(e quantité; et le zèle bienfaisant des inspecteurs, stimulé par le désir naturel de donner de l'efficacité au plan qu'ils avaient eux-mêmes créé, fit insister sur le travail et surveiller l'instruction des condamnés. Dans cette année, la première de l'épreuve, mais avant qu'on en pût éprouver les résultats, il y eut cent neuf condamnations ; l'année suivante, on commença à en ressentir les heureux effets; les condamnations furent réduites à soixante et dix-huit ; etsuccessivement,les deux années suivantes, à soixantetrois et à quarante-cinq. Mais à cette époque la prison commença à être encombrée (1); le travail solitaire fut nécessairement abandonné; toute classification même devint impraticable, la même prison servant pour les vagabonds, les apprentis fugitifs (2) et les détenus

(1) On n'avait pris aucune disposition pour le cas d'augmentation du noniljrc des prisonniers de toute sorte qui en 1793 monta ù 4;iO.

(2) Pétition de la Société pour les prisons publiques.

attendant jugement. Un relâchement clans la discipline fut la conséquence naturelle de cette association étrange et l'accroissement des condamnations, dans les termes quadrannuels suivants, fut en proportion exacte avec l'accroissement du nombre des détenus. Ce double résultat, d'une diminution rapide et sans exemple antérieur, tant que les condamnés ont été séparés et occupés, et d'une augmentation presque proportionnelle, quand on les a laissés réunis, semble résoudre le grand problème de la jurisprudence pénale et désigner l'isolement et le travail comme le remède efficace pour prévenir le crime, car ces effets ont été produits sans qu'il soit survenu, à aucune de ces deux périodes, aucun changement dans l'état social qui put favoriser de tels résultats; au contraire, il y avait accroissement de population, pendant la décroissance du nombre des criminels; et un accroissement de population, mais seulement d'une moitié en sus dans la seconde période, tandis que les crimes croissaient en raison quadruple. Ce résultat pratique, si péremptoire pour la vérité de la théorie, fondé sur l'observation de la nature humaine et appuyé d'autres faits également décisifs, m'a confirmé dans le dessein, non-seulement de persévérer dans ma première recommandation de l'emprisonnement de la solitude et du travail, à dilférents degrés et avec diverses modifications, comme la principale peine du Code, mais d'en faire la base de

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tout mon système de discipline des prisons. Du fait, bien constaté, qu'un plan, très-imparfait, suivi seulement pendant quatre années, a fait disparaître quelques crimes et a rapidement réduit des deux tiers le nombre des autres, je tire, avec satisfaction, la conclusion flatteuse que, en faisant subir à ce système les améliorations dont il est susceptible, on peut accroître la somme du bonheur humain par la répression des crimes et la suppression des maux qui résultent de leur exécution ainsi que de leur punition.

Mon sentiment est que l'emprisonnement, avec isolement et travail, comme punition, diminuera le nombre des offenses pour lesquelles il sera infligé; mais que l'emprisonnement, sans séparation, l'augmentera. Il reste à essayer quel sera l'effet de la réclusion solitaire sans travail. L'expérience de la Pensylvanie prouve péremptoirement que, tant que le nombre des prisonniers n'a pas été trop grand pour admettre leur séparation, les offenses ont diminué, et qu'elles ont au contraire augmenté quand la séparation est devenue impraticable. Le même résultat a été observé, dans les autres États, durant les premières années. Lorsque l'espace et le nombre permettaient de classer, l'effet a sur passé tout ce que la plus ambitieuse humanité pouvait espérer (1); mais, quand les condamnés ont été indis-

(1) Voyez le rapport fait au sénat de New-York et les rapports sur toutes les prisons d'État dans les diflerents États.

tinclement réunis, les offenses ont crû en nombre et en atrocité. Cette grande vérité est donc, sous ses deux rapports, soutenue par l'expérience (la plus (ranchante des preuves) quand elle a été si souvent répétée, en différentes circonstances, qu'elle démontre que ce résultat uniforme est produit par la même cause, et quand elle confirme une théorie contre laquelle on ne peut élever aucune objection raisonnable, aucun argument concluant. Or, ici, la théorie est précisément de ce genre. De tous les crimes qui composent le catalogue de la perversité humaine, les quatre cinquièmes sont, sous différentes formes, des invasions de la propriété particulière, et le motif de leur exécution est le désir d'obtenir, sans travail, les jouissances que procure la propriété. Le remède naturel est de priver l'offenseur des avantages qu'il attend et de le convaincre qu'on peut les acquérir par l'industrie. Les autres offenses sont celles qui naissent d'une coupib'e indulgence pour les passions dangereuses; la solitude jointe au travail est encore le plus sûr correctif de cette classe d'offenses. Mais, quelque soit l'antidote qui remédie h l'infirmité ou h la passion qui incite au crime, il opère un double effet : d'abord la punition jusqu'à la guérison du mal, et ensuite la réforme. Sous le rapport de l'exemple, ce mode de punition est encore infiniment plus efficace que toute autre peine. Lorsqu'on verra que les crimes commis pour se dispenser de tra-

\ailler, et pour se procurer néanmoins les jouissances de la société ne mènent qu'à la solitude et aux travaux, et que les passions qui ont poussé aux attentats les plus graves sont rigidement contenues par le frein de l'abstinence et de la réflexion, dans l'effrayant isolement d'une cellule; lorsque ces exemples seront permanents et qu'une sévère administration de la justice aura fait considérer la peine comme inévitable, quel est l'homme, s'il a étudié la nature humaine, qui puisse douter de l'effet? Ainsi donc la réussite des expériences de la Pensylvanie et des autres États, durant les premières années de l'opération du système, et leur non-réussite subséquente concourent également à confirmer une théorie, qui est vraie parce qu'elle est puisée dans les profondeurs du cœur humain. On a réussi d'abord, en proportion de l'exactitude de la séparation; on a échoué ensuite, en raison directe du relâchement qui survint.

Solitude et Travail, voilà donc les deux grands remèdes. Mais comment doivent-ils être appliqués? La réclusion doit-elle être un isolement absolu non interrompu ? ou seulement une séparation préservatrice de l'influence du mauvais exemple et des conseils corrupteurs? Doit-elle être continuelle durant tout le terme de la sentence, ou être mitigée sur des preuves d'industrie et d'amendement? Le travail doit-il être forcé ou volonfaire? Et son principal objet sera-l-il un profit

pécuniaire pour l'État ou un moyen d'honnête entretien pour le condamné? Telles sont les grandes questions à décider, avant de prendre en considération une multitude de détails subordonnés.

Lorsqu'on substitua aux châtiments corporels l'emprisonnement et les travaux, les conséquences fâcheuses d'une association confuse se firent bientôt sentir. La séparation des sexes était la plus indispensable, et il paraît qu'elle fut universellement introduite. Mais il no fallait pas une grande pénétration, ni une connaissance bien approfondie de la nature humaine, pour s'apercevoir que cela ne suffisait pas; que, comme lieu de punition, une maison de correction serait bientôt dépouillée de ses terreurs, s'il était permis à ses habitanls dépravés d'y jouir de cette société qu'ils recherchaient de préférence quand ils étaient en liberté; et que, au lieu d'être un moyen de réforme, ce serait l'institution la mieux inventée pour l'enseignement de tous les secrets, de tous les mystères du vice et du crime, si on laissait aux professeurs d'iniquité la faculté de faire des disciples de ceux qui sont encore dans une ignorance comparative. Pour remédiera ce mal on eut recours à ce qu'on nomme classification. On sépiira d'abord les jeunes des vieux; une division fut ensuite opérée entre le novice et le vétéran ; des subdivisions devinrent indispensables à mesure qu'on découvrait, dans chaque classe, des individus de dillerents dci^rés

de perversité, et conséquemmeiit, des corrupteurs et des élèves prêts à profiter de leurs leçons. Sur ce plan, les classes furent multipliées au point que, dans certaines prisons d'Angleterre, on en compte quinze et au delà. Mais il semble que, durant cet intervalle, certaines vérités ne s'étaient pas manifestées dans toute leur évidence : la première, que la dépravation morale ne peut être aperçue, ou, si elle est découverte, ne peut être assez précisément évaluée, pour pouvoir assigner à chacun de ceux qui en sont atteints, sa véritable place dans Téchelle de graduation, et que, si on parvenait à cette précision, on reconnaîtrait qu'il n'y a pas deux individus du même degré d'infection. La seconde, que, lors même que ces obstacles pourraient être surmontés, et qu'on pourrait former une classe composée d'individus qui seraient parvenus exactement au même point, non-seulement d'offense, mais de démoralisation, leur association même les pousserait plus avant dans l'une et l'autre carrière, de la même manière qu'on voit des étincelles réunies s'enflammer, qui se seraient éteintes séparément. Il n'est point dans la nature de l'esprit humain d'être stationiiaire; il faut qu'il avance dans la vertu ou dans le vice. Rien ne favorise ce progrès comme l'émulation que crée la société, et c'est de la natuie de cette société qu'il reçoit sa direction. Ainsi toute association de criminels ne peut que pervertir et jamais réformer

ceux qui la composent. Par là nous sommes conduits à l'irrésiitible conclusion que l'utilité delà classification, une fois admise, est en raison inverse du nombre dont chaque classe se compose et n'est parfaite qu'au point extrême où elle perd sa nature et son nom, dans la séparation complète des individus. .\ous voilà donc arrives à la conclusion que chaque condamné doit être séparé de ses coassociés. Mais doit-il être privé de toute autre société? En discutant ceKe question, nous ne devons jamais perdre de vue les deux points que nous nous proposons d'atteindre, la Punition et la Réforme : autant de punition qu'il est nécessaire pour détourner les autres de l'exécution du crime, et le coupable de la récidive, et toute indulgence, compatible avec Tobjet en vue, qui peut graduellement amener le coupable à préférer une vie d'honnête industrie, non par la crainte de la punition, mais parla conviction qu'elle est réellement préférable. Le système de discipline des prisons qui remplira le mieux ces objets approchera le plus près delà perfection. Pour juger à quel degré celui que je propose mérite cette distinction, il serait nécessaire d'examiner d'autres systèmes; la discussion de leurs défauts nous mettrait seule en étal de découvrir jusqu'à quel point celui qu'on propose de leur substituer a su éviter ou corriger ces défauts.

L'emprisonnement et le travail ont été adoptés comme punitions dans quatorze des vingt-quatre États de l'U-

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iiion. Mais dans aucun on a employé, que récemment, la réclusion individuelle, autrement que pour violation de la discipline de pi'ison, ou, à différentes époques, pour les crimes les plus atroces. Les conséquences de celte faute radicale ont été, comme on devait s'y attendre, une augmentation plutôt qu'une diminution dans le nombre des crimes. L'exercice, sans choix et sans mesure, du pouvoir de pardonner vint encore se jeter indiscrètement à la traverse, pour mieux faire échouer une expérience, la plus belle qui eût jamais été tentée pour la suppression du vice. Ceux qui payaient une taxe pour soutenir ces institutions, n'y voyant qu'une pépinière de crimes, cherchèrent, naturellement, à se débirrasser du fardeau; il fut même sérieusement question dans un État important, de revenir aux peines infamantes et sanguinaires. Cependant, la calme raison et l'esprit d'examen qui, tôt ou tard, reprennent leur empire dans les conseils de nos républiques, firent bientôt reconnaître que l'expérience n'avait pas été faite comme elle aurait dû l'être. On découvrit la cause de sa non-réussite, et tous tombèrent d'accord que l'emprisonnement sans séparation ne pouvait être d'aucun effet, ni pour la punition, ni pour la réforme. Pour remédier à ce mal, deux différents systèmes ont été proposés; l'un subit actuellement l'épreuve; l'autre n'a pas encore été mis à l'essai, mais on a presque complété les préparatifs matériels,

nécessaires pour le metlre en pratique dans la plus grande extension, et de manière à éprouver complètement son utilité. 11 y a, à New-York, deux maisons de correction (pénitentiaires) et une troisième est actuellement en consti'uction : l'une, dans l'intérieur de la \ille est, par sa distribution et par le nombre de prisonniers qu'elle renferme, nécessairement gouvernée d'après l'ancien plan vicieux, qui doit être abandonné aussitôt que la troisième prison sera achevée; l'autie, établie à Auburn, village situé dans le même État, est le modèle de la nouvelle maison de correction, et doit servir de modèle pour toutes les autres, si l'on en croit les partisans du système qui y est suivi. Voici, en peu de mots, quel est ce système : solitude absolue pendant la nuit; travail commun pendant le jour, mais sans aucune communication entre eux, par paroles ou pai* signes; les repas pris à la même lable, disposée de façon que les commensaux ne peuvent voir la iv^uve les uns des autres; réunion en corps, le dimanche, pour l'instruction religieuse et pour l'école qui, ce même jour, est tenue deux fois ; la même défense de communiquer entre eux, soit à l'église, soit à l'école; une ration abondante de viande, de pain et de légumes ; une couche commode dans une cellule très-petite, mais bien aérée et bien tempérée ; et 1 attention la plus scrupuleuse à la propreté dans toutes les parties de la prison. On admet des visiteurs, mais il ne leur est pas

permis de parler aux condamnés ; ceux-ci, à l'époque de leur élargissement, reçoivent une somme qui n'excède pas trois piastres, sans aucun égard à leurs gains; leur travail n'est interrompu, pendant le jour, que par leurs repas; il est ordinairement soumissionné par des entrepreneurs qui fournissent les matières premières. Ce n'est pas là un tableau de ce qui devrait se faire, mais de ce qui se fait effectivement. Les règlements sont exécutés avec tant de ponctualité qu'on assure que, sur trente ou quarante condamnés travaillant ensemble, depuis des années, dans le même atelier, il n'y en a pas deux qui sachent le nom l'un de l'autre. M. Elam Lynds, ancien militaire, a la gloire d'avoir établi cet ordre ; il l'introduisit à l'époque de sa nomination à l'office de gardien de la prison d'Auburn, et il l'a maintenu avec le plus grand succès, en surveillant la construction de la nouvelle prison à Singsing^ où il a eu jusqu'à deux cents condamnés employés sans autre lieu de détention qu'un appentis en bois, oii ils dormaient, et seulement avec huit ou dix gardes et gardiens. Néanmoins il a maintenu la même activité, la même obéissance et le même ordre que s'ils eussent été dans l'enceinte de la prison. Rien n'est plus imposant que le coup d'œil d'une prison gouvernée d'après ces principes. Ordre, obéissance, sobriété, industrie, instruction religieuse et littéraire, réflexion solitaire, tout semble promettre les plus heureux effets sur le con-

AU CODE DE RÉFOr.ME ET DE DISCIPLINE, ETC. 305

damné, tandis que, en même temps, les points essentiels de sauve-garde et d'économie sont obtenus pour l'État. Néanmoins, malgré tous ces avantages, je ne puis olFiir ce système à votre adoption et ma principale objection est fondée sur les moyens employés pour la maintenir. C'est le fouet (1) mis dans la main du gardien pour en usera sa discrétion; droit dont une autorité a déclaré (assez étrangement, je pense) qu'un porte-clefs était légalement revêtu (2). Les objections contre ce système sont manifestes. De premier abord se présente l'anomalie (pour ne pas lui donner un antre nom) de permettre qu'une punition soit infligée à la discrétion non-seulement du chef de l'institution, mais de ses officiers subalternes; et cela, pour manque de respect ou sur une vague accusation de désobéissance, punition que la loi a abolie comme trop ignominieuse, inrgale et cruelle pour être infligée par les Cours, même pour des crimes dangereux. Cette discrétion, dit la Cour, dans son opinion qui l'a légalisée, est bornée, dans son

(1) il est déjà connu que, coname châtiment et comme moyen de mainlenir la discipline de ki prison, on a recours au fouet appliqué comaie punition, en présence des inspecteurs, et, pour forcer à l'obéissance, employé par les gardiens toutes les fois qu'il est nécessaire. L'agent actuel exige qu'il soit itifligé par les g irdiens, avec un cuir brut, sur le derrière des a condamnés. » Rapport de Power <ur la prison d'Llat à Auburn. u A Auburn le fouet est presque le seul mode de punition. » Rapport de la Société de Massacliuselts.

(i) Décision de la cour dans l'aHaire do le l'euple vs. un Sous- Gardien. Rapport de Power.

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