II

objet, à forcei' l'obéissance; et, quant à son degré, à la punition nécessaire pour atteindre ce but. Est-il rien de plus vague? Obéissance à quoi? Aux ordres légitimes, réponcira-t-on ; mais il est illicite de contrevenir à la moindre des dispositions des règlements de la prison; il est illicite de nier la contravention quand elle est imputée par le porte-clefs à un condamné. Ainsi donc, si un condamné parle à son voisin, il est fouetté ; et s'il nie avoir parlé, il est encore fouelté. L'espèce même, dans laquelle la flagellation fut déclarée illicite, était un cas oii elle avait été sévèrement infligée, pour faire confesser quelque chose à un condamné , et elle cessa dès qu'il eut confessé. Nous retrouvons ici tous les caractères de la torture appliquée par le dernier des officiers de la prison et voi!à ce que la Cour de New- York déclarait être légitime, si le jury pensait que ce châtiment n'eût pas été porté à un plus haut degré qu'il n'était nécessaire pour contramdre à l'obéissance. Or, l'obéissance requise dans le cas en question était une confession à faire ; d'oii il suit que, d'après la décision de la Cour, il est justifiable d'employer la force exactement nécessaire pour contraindre à cette confession; ou, en d'autres termes, que la torture par flagellalion peut être légèrement employée dans l'État de New- York, par un porte-clefs contre un condamné, en vertu de Id Loi commune, quoique la Législature ait décrété ^^ que si, dans aucune des prisons de l'État, une per-

AU CODt: DE RÉFORME ET Dli. DISCIPLINE, ETC. 3<)7

sonne refusait de se conformer aux règlements, il serait licile aux gardiens, et même de leur devoir , de lui infliger, sous la direction de deux inspecteurs, une j3eine correctionnelle au moyen du fouet, à concurrence de trente-neuf coups au plus, ou de l'enfermer, etc., etc., pourvu que, lorsque le fouet serait infligé à quelque prisonnier, deux inspecteurs, au moins, pussent être présents. » Ainsi, suivant la discipline de celte prison, telle que la Cour l'a déclarée légitime, il ne peut être appliqué de suite plus de trenteneuf coups de fouet pour une offense quelconque, et encore par oi'dre des inspecteurs, dont deux au moins doivent être présents; mais un porte-clefs, quand il s'agit de contraindre un prisonnier à l'obéissance ou à faire quelque confession, peut en infliger autant qu'il lui plaît sans aucun témoin de son acte. Je me suis étendu sur ce chapitre (plus peut-être qu'il n'était nécessaire) pour démontrer que la peine du fouet, même telle que la loi l'autorise, est une anomalie. J'ai présenté les particularités de la pratique, séparément du statut, exprès pour faire voir le principe sur lequel repose la discipline de cette prison, et, en second lieu, pour placer au jour, i)ar un exemple frappéuif, la difliculté de mettre en vigueur un statut, dans un pays gouvei'in'' par des lois non écrites. Dans le cas en question, jiarce que la loi commune jiermet qu'un inslitutcui- coi-rige modérément ses écoliers, un officier ses soldats, l'ho-

308 RAPPORT SERVANT d'iNTRODUCTION

norable juge pronooce qu'il est légal que, dans une maison de correction, institution totalement étrangère et inconnue à la loi commune, un porte-clef ait le dioit de châtier un condamné, et qui plus est de le fouetter, jusqu'à ce qu'il s'avoue coupable d'une offense ; et cela, quoique la Législature ait expressément ordonné que, s'il est fouetté, ce doit être par ordre d'autres officiers et en leur présence ! En définitive, cette décision est loi dans l'État de New-York, et est proclamée comme le principe d'après lequel est maintenue la discipline de cette prison.

Une autre objection contre ce système est sa tendance manifeste aux abus. Le talent, la fermeté, la modération, la connaissance du cœur humain, et le courage personnel qui distinguent le Capitaine Lynds, qui a introduit ce système, et qui, dès le principe, obtint que les inspecteurs ne s'immisceraient point dans ses plans, ont produit d'heureux effets ; il a établi Tordre, l'économie, l'industrie et la propreté; il a extirpé plusieurs abus ; et son système, sous sa propre direction , quoic^ue sujet à des graves objections, est tellement supérieur en réalité à tout ce qui a été pratiqué jusqu'à ce jour qu'il a été présenté comme un modèle (1) digne d'être universellement imité. Je ne doute point, que, dans ses mains, il ne produise des résultats satisfai-

0) Rapport de ia Société de Massachusetts.

sants ; mais qui nous garantit que tant de qualités rares se trouveront réunies dans un autre gardien ? Il m'a dit, dans les conférences que nous avons eues ensemble, que sa méthode pouvait être facilemeut enseignée. Cela peut être; mais, à moins qu'il ne puisse communiquer son intégrité et sa modération en même temps que sa méthode, il ne serait pas prudent d'adopter un système dont le succès dépende entièrement des qualités personnelles de l'homme chargé de son exécution.

Mais, lors même que nous serions sûrs d'avoir à posséder toutes les qualités et les talents requis dans la même personne, il existe des défauts inhérents à ce plan, auxquels nulle administration ne peut remédier. La crainte est le grand ressort de cette institution, et un châtiment de l'espèce la plus dégradante est le moyen de l'imprimer. Si le seul objet en vue était de mainlenif l'ordre, danslaprison, ce moyen pourrait être aussi efficace, mais non pas aussi convenable que tout autre. D'abord, comme punition, il pèche en deux points essentiels: dans la plupart des cas il ne détournerait pas l'offenseur de récidiver dans le crime ; et bien rarement lui ôterait-il, par la réforme, rinclination à la rechute. Un coup d'œil trop superficiel sur la matière a conduit à croire, que le grand secret de la Législation Pénale consistait h appliquer à chaque offense une peine d'une sévérité suflisante; en conséquence, toutes les espèces et les variétés de peines que

310 RAPPORT SERVANT d'iNTRODUCTION

le corps humain peut souffrir, depuis l'infamie jusqu'à la mort, ont figuré comme punition dans les codes de tous les peuples ; cependant, quoiqu'elles aient été constamment, en cours d'expérience, depuis des milliers d'années, sous toutes les formes et modifications quela diversité de gouvernement, de mœurs et de religion ait pu leur donner, elles n'ont jamais produit l'effet qu'on en attendait. La raison en peut être trouvée dans cet esprit de réaction dont l'homme a été doué par son bitnfaisant Créateur, pou ries plus nobles fins de sa nature. Le même sentiment qui, cullivé, purifié, et appliqué a de dignes objets, excite le patriote à résister à la tyrannie civile, le martyr à défier les fiammes, s'il est perverti, s'il tourne vers le vice et le crime, stimule le condamné à regimber contre la justice de la sentence, à se révolter contre ceux qui l'exécutent, et à en contrecarrer les effets, avec une obstination exactement proportionnée à la sévérité de la punition. S'il est vrai que les plus absurdes divagations de l'imagination, les plus folles extravagances de l'enthousiasme, ainsi que les vérités manifestes et les plus purs principes de la religion, se soient répandus, accrédités et confirmés par la persécution et par la cruauté des supplices, quelle preuve plus évidente peut-on demander de ce caractère de l'esprit humain, qui se roidit avec une égale énergie contre la douleur physique, soit qu'on l'infiige pour corriger l'erreur ou pour étouffer la vérité ! Ainsi donc, le con-

damné qui aura même, pendant des années, rempli sa tâche journalière sous riufluence ou la crainte du fouet, sera moins détourné de récidiver dans ses crimes, chaque fois qu'il se croira à l'abri d'être découvert, qu'il ne l'aurait été avec un traitement plus doux ; parce que l'esprit de haine, de vengeance et un désir de l'exercer contre lasociété, sontexcités et renforcés par ce principe que j'ai dit inlîérent à notre nature. Comme l'objet de la punition est non-seulement de prévenir la répétition, mais aussi l'accomplissement des crimes, nous devons rechercher si ce traitement est susceptible, h un certain degré, d'opérer cet effet. Son caractère distinctif est la sévérité. Il est vrai qu'on nous dit que son application effective est rarement nécessaire, aujourd'hui, par la certitude que la punition suit toujours l'offense; mais la crainte estcontinuellementlà, et, quoique le condamné, par une prompte soumission, puisse éviter les coups du fouet levé sur lui, la punition n'est peut-être pas moindre que s'il les eût reçus, à cause de la souffrance morale que lui fait éprouver le sentiment de sa dégradation. Nous devons donc répéter que ce mode de discipline ne fait qu'ajouter la sévérité à la punition; et certes, celui-là est bien étranger à l'histoire uniforme de la jurisprudence pénale, qui peut penser qu'un accroissement de sévérité diminue la quantité de crimes. Le même esprit réacteur, dont j'ai parlé, qui donne au patient l'énergie de la résistance men-

3J2 RAPPORT SERVANT d'iNTRODUGTION

. laie, opère, par une sympathie invariablement réveillée, sur tous ceux qui par leur position sociale, leur éducation, leurs mœurs, ont quelque sentiment commun avec lui; et c'est ce système de sévérité qui procure des convertis à la religion, des prosélytes à l'imposture, et des adhérents au crime. Un tel système ne peut donc, à juger par analogie, détourner du crime. Est-il capable de produire la réforme? Prenant encore l'analogie pour base de notre jugement, puisque, jusqu'à présent, nous ne pouvons encore obtenir de l'expérience aucune donnée concluante, je pense que non. La force des habitudes sur l'esprit est proverbiale ; mais celles qui exercent celte puissance sont celles qui ont été contractées de bonne heure, ou qui proviennent d'une fréquente répétition d'actes volontaires. Il serait, je crois, difficile de citer un cas oia une série .d'actes forcés ait produit l'habitude de les continner quand la contrainte n'existe plus. Mais cette partie du sujet sera discutée plus amplement, quand j'expliquerai le système de réforme contenu dans le Code que je soumets à votre examen. La seule remarque que je me permettrai maintenant, c'est que la force ne peut produire quelque amendement qu'autant qu'elle est employée à contraindre le sujet à apprendre quelque profession, qui lui procure la subsistance; encore, s'il prenait volontairement la même peine, il acquerrait probablement

une plus grande habileté et il n'y a pas de doute qu'il n'y eût une chance plus favorable qu'il persévérerait dans cette occupation.

Je conclus que ce système , encore qu'il soit exempt du vice ordinaire de l'aggrégation nocturne ; et que, par sa stricte discipline, il prévienne plu- . sieurs des inconvénients de l'association diurne dans le travail, renferme encore des défauts qui ne me permettent pas de me rendre à l'opinion du comité de la Société des Massachusetts, et de le considérer comme un modèle à imiter. Avant de développer Celui oh je crois avoir évité les défauts, en conservant tous les avan(a2:es de ce svstème , il con\ient d'examiner le plan proposé, en concurrence, dans la Pensylvanie. Ce dernier consiste dans la réclusion solitaire, dans toute la force du mot, par lequel nous entendons, dit le comité qui le propose, une séparation si absolue des condamnés entre eux, et de toute société, que, durant la période de leur réclusion, le prisonnier ne verra ni n'entendra personne, ne sera vu ni entendu d'aucun être humain, autre que le geôlier, les inspecteurs et telles personnes que l'ui'gence ou l'exigence des cas pourrait laisser pénétrer dans l'enceinte de la prison. Pour l'exécution de ce plan, un édilice a été construit à Pittsburg , et un autre, sur une très-grande échelle, s'achève à Philadelphie. Cette dernière prison est parfaitement

disposée pour l'isolement le plus absolu; l'entretien de la propreté intérieure n'exige ni l'entrée des serviteurs ni la sortie du prisonnier; sa nourriture lui est fournie, sans qu'il puisse voir la main qui la porte ; l'inspection la plus complète de toutes les parties de la cellule se fait, sans que le condamné puisse apercevoir ni entendre l'approche de son gardien ; tout est silence ; tout est solitude ; et si ces moyens peuvent opérer la réforme, jamais édifice ne fut mieux entendu pour cet effet. Il paraît qu'on n'a pas encore déterminé si le travail y serait facultatif ou non ; néanmoins, il y a une cour attenante à chaque cellule, où le travail solitaire peut avoir lieu, sans danger de communication entre les prisonniers. Ce système est simple et n'offre guère d'autres détails que ceux que je viens de décrire. Les avantages qu'on en attend sont mentionnés dans le rapport dont j'ai parlé; on espère que la réforme sera le fruit des réflexions inséparables de la solitude; et la sévérité de cette punition est dépeinte, dans le rapport, comme devant faire du patient, « la victime du désespoir, » puisqu'il est reclus dans une ceHule , seul, durant des semaines, des mois, des années, privé de toute communication, comptant, à leur lent passage, les longues heures de sa captivité, en proie aux remords de sa conscience, et aux angoisses du crime. On pense que ce mode de punition sera efficace pour détourner

un condamné de la rechufe dans le crime et engagera les vicieux à fuir un lieu où la condamnation est suivie de tant de misère. Comme la sévéritf^ de k punition est accrue, on propose d'abréger sa durée > ce qui produira une économie qui, dans l'opinion du comité, compensera la différence de produit entre le travail solitaire et celui de compagnie, si celui-là est permis. Il est évident qu'ici la contagion des mauvaises sociétés est évitée, sans qu'on recoure à la dégradante discipline de New- York ; que la sûreté est plus parfaite et moins dispendieuse; et que, si on v{*ulait se relâcher un peu de la rigueur de la solitude, de manièie à admeltre l'instructiiMi et l'occupation, ce système serait sujet à bien moins d'ol)jections que l'autre. Si, an conti'aire, le plan du comité est exécuté à la rigueur, dans toute l'extension donnée au mot « sdlitude, » sans admettre d'instruction ni de travail, les objections seraient de la nature la plus grave. On en sentira mieux la force, quand j'explitjuerai eu quels points le système que je propose ditfère de ceux (|ue je viens d'examiner.

Je ne crains pas d'avancer fju'aucun plan de juiisprudeuce, ayant pour objet la pi'éveution du crime et la réforme du criminel, n'a jamais été entrepris sur une assez grande échelle pour embrasser tous les degrés et les divisions de la piocédure criminelle. La seule tentative qui ait été faite (sous le nom de

316 RAPPORT SEaVAINT d'iNTRODUCïION

Système Pénitentiaire) consiste uniquement dans la substitution de l'emprisonnement à d'autres peines corporelles plus aiguës, comme punition après la condamnation, dans l'espérance, non-seulement de corriger, mais de réformer. Les résultats, durant les premières années de l'épreuve, encouragèrent à croire que ce système, s'il était convenablement suivi, produirait les plus heureux effets. Mais la misérable économie qui se refusa aux dispositions nécessaijes pour séparer les reclus; l'exercice du pouvoir de pardonner, déplacé dans plusieurs cas; dirigé, dans beaucoup d'autres, par la nécessité créée par cette même économie; la négligence de l'instruction morale, tout concourt à arrêter la marche de cette première et importante amélioration, et tous les différents comités d'État se sont réunis à celui de Pensylvanie, dans la déclaration a que le Giand Système Pénitentiaire n'est plus en activité. » Mais ce système, eût-il été rigoureusement suivi, n'aurait jamais été qu'une partie (importante à la vérité) d'un Code de Réforme digne de ce nom. Pour atteindre parfaitement son but, un tel système doit commencer par établir un plan d'éducotion publique qui ne se borne pas aux éléments de la littérature, mais s'étende aux devoirs des citoyens envers l'État, et des hommes les uns envers les autres, dans les différentes situations et les divers rapports de la vie sociale, et, en outre, à ces principes

AU CODE DE RÉFORME ET DE DISCIPLhNE, ETC. 317

de religion qui sont également admis par toutes les sectes. Je ne ferais que ressasser des maximes banales et des vérités connues, si je m'étendais sur la nécessité d'une éducation précoce; mais je ne considère ici que son intluence, pour la prévention des crimes, quand elle est, de bonne heure, répandue dans toutes les classes de la société. C'est dans la première jeunesse que doivent être extirpés les germes des passions désordonnées.

Eradenda cupidinis

Pravœ sunl elementa et tcnerse nimis

Mentes superioribus

Formandœ sludiis.

Voilà de quel point doit partir notre législation sur celte matière, si nous voulons lui donner une base solide. Il existe un préjugé contre l'instruction religieuse dans les établissements publics, motivé sur la crainte que ce ne soit un moyen de faire des prosélytes aux doctrines des sectaires; crainte bien fondée, dans les pays oia il y a un culte dominant, mais ai)solumLMit illusoire ici, où ii n'y a d'élabli (|u'uue égalité parfaite entre toutes les sectes et oij il n'y aurait même aucun inconvénient h laisser aux parents ou aux pasleurs respectifs des divers pupilles le soin de les instruire dans les dogmes de leur secte particulière, en même temps que les principes communs à toutes.

318 RAPPORT SERVANT D INTUODUCTION

leur seraient enseignés à l'école publique, comme des devoirs, non-seulement, de morale mais aussi de relio^ion. Il est étonnant combien peu de services on a su tirer de ce mobile puissant (qu'on pourrait appeler tout-puissant s'il était convenal)lement employé) pour améliorer les intérêts temporels de la société, ainsi que ceux des individus qui la composent. Ce mobile n'a jamais été mis en action que dans l'intérêt du pouvoir, et souvent du pouvoir absolu, ou pour l'agrandissement de quel{[ue éi^lise particulière. Dans notre heureuse patrie, rien de semblable n'est à craindre; et, si celte branche importante d'un système de prévenlion d'offense était du ressort de mon sujet, j'offrirais un projet de statuât à cet égai'd, qui, je crois, garantirait la plus parfaite égalité de droits religieux, en ajoutant l'inestimable avantage de la sanction divine, aux moyens d'anticiper les crimes. Ces avantages ne peuvent être mis dans un plus grand jour qu'ils ne l'ont été par une personne (I), dont les écrits sur celle matière ne m'ont pas moins éclairé sur les faits qu'inslruil par le raisonnement. « Si, dit-il, l'intliction des punitions humaines était aussi certaine que leur [u'omulgation, les crimes seraient efficacement prévenus; mais, comme il est impossible à un gouvernement d'établir un système de lois qui puisse découvrir

(1) l\o5coe. Observations additionnelles à la Jurisprudence Pénale.

et punir toutes les offenses, l'audacieux criminel connaît cette imperfection, et, se confiant aux précautions qu'il prend, mettant à profit le moment et les circonstances, il se laisse séduire par l'espoir de l'impunité. Il n'en est pas ainsi de la proclamation des punitions divines, qui, une fois bien inculquée dans les esprits, produit un effet qui ne saurait jamais être obtenu par une autorité purement humaine et porte avec elle cette certitude infaillible de découverte et de châtiment qui, seule, est capable, dans tous les cas et dans toutes les circonstances, de prévenir l'exécution du crime ». Si, donc, nous pouvons, une fois, imprimer dans les âmes la ferme conviction de l'existence d'un Être Suprènie, Intelligent, Créateur et Conservateur de toutes choses, dont l'œil embrasse, pénètre tous ses ouvrages, et perce jusque dans les plus profonds replis du cœur humain , qui récompense ou punit chacun selon ses œuvres, celte idée non-seulement remédierait aux défauts de nos institutions, en créant cette inspection continuelle, cette découveite et cette punition inévitables auxquelles nos institutions tâchent en vain de suppléer, mais réprimerait, en outre, une innombrable quantité d'offenses de toute espèce qu'elles ne peuvent attiMiidre, ni ne prétendent punir. Un tel plan d'instruction religieuse généi'ale, embrassant les doctrines. communes <i toutes les sectes chrétiennes, et excluant les points

320 RAPPORT SERVANT d'iNTRODUCTION

de doctrines parliculières qui les différencient, n'est pas de pure théorie. Il a été exécuté, pendant des années, dans la ville de Boston, oii près de cent mille piastres sont affectées à l'instruction publique d'enfants de toutes les sectes et oii les formes de l'instruction religieuse ont été établies par les ministres des diverses congrégations, d'après les principes que je viens d'énoncer. Cet établissement honorable et libéral a eu tant de succès, que, depuis dix ans q-ie ces écoles sont en activité, quoique le nombre moyen des élèves ait été annuellement de trois mille, il est inouï qu'aucun de ceux qui y ont reçu leur éducation, ait été même emprisonné sur aucune accusation de crime (1). Un résultat pareil a été obtenu à New-York. Sur des milliers d'enfants, élevés dans les écoles publiques de ladite cité, et pris généralement dans la classe la plus pauvre de la société, il est certifié qu'il

(1) D'après les informations obtenues par le rapporteur, les États-Unis ont donné le premier exemple, moderne, d'établissements pour l'éducation de toutes les classes de la communauté, aux frais du public. I/exemple a été fourni par les anciens colons de la Nouvelle-Angleterre. Ce plan est contemporain des premiers établissements dans le Massachusetts, et son excellence l'a fait adopter dans d'autres États. La disposition libérale, concernant l'instruction religieuse, n'est pas bornée à la période des dix années mentionnées dans le texte; elle date de plus loin ; mais le résultat de soninflnence dans la [>révention des crimes, a été fourni pnr une personne (S. L. Knapp), qui en parle d'après une connaissance acquise, pendant cette période, par son assiduité personnelle aux écoles, ainsi qu'aux cours auxquels sa profession l'attachait.

n'y en a eu qu'un de condamné, et cela, pour une offense assez légère (1).

Je devrais des excuses à la Législature, d'attirer son attention sur un sujet qui pout paraître étranger au plan que l'objet de ce rapport est d'éclairer et de développer, s'il n'était pas reconnu que l'éducation publique est un des moyens les plus efficaces de prévenir les offenses et si les réflexions que j'introduis ici ne se rapportaient à l'instruction, qui forme une si grande partie de la discipline des prisons que je propose. Ayant donc touché ce point, seulement comme un sujet qui se rattache à la matière, mais qui n'est pas compris dans l'objet de ce rapport, je procède au développement du système que, après les plus mûres réflexions, je soumets à votre considération. Les points qu'il embrasse sont étendus et nombreux, mais sont si étroitement liés les uns aux autres que le lejet d'un seul détruirait l'unité qui fait leur force, et l'ensemble qui, seul, peut assurer l'efficacité du système. Au lieu de le limiter, comme on a fait jusqu'ici, à n'employer l'emprisonnement et les travaux qu'à la punition des crimes déjà commis, j'appelh l'attention de la Législature sur les moyens de les prévenir par des dispositions portant sur la pauvreté, la mendicité, la fainéantise et le vagabondage, sources fécondes de ces offenses qui,

(1) Lettre de Thomas Edtîy aii\ commissaires, en 182[J, contenant les réflexions les plus judicieuses à ce sujet.