I.IT1<X Â ut

COirtOHMATIOS.

rkODCiT

D£S BlOITS.

kilog.

de la valeur, suivant que leur prix était au-dessous ou au-dessus de 6 francs 90 centimes par kilogramme, les quantités vendues par la Compagnie des Indes orientales , déjà supérieures de plus d'un tiers à ce qu'elle livrait dix années auparavant lorsque le droit n'était que de 12 et demi pour cent, donnèrent.. 1 1,200,000

Alors le Royaume-Uni ne comptait que 16 millions d'habitants.

Le droit, élevé successivement depuis 1803 jusqu'à 96 et à 100 pour cent de la valeur, a produit en 1 833 , avec une population que le recensement élevait à 24 millions d'habitants,

En consommation et en revenu. 1 4,420,000

En 1834, lorsque le privilège de la Compagnie fut aboli et le commerce de la Chine rendu libre , au droit à la valeur on substitua des droits fixes différenciés suivant la qualité, et qui variaient depuis 4 fr.

12 c. jusqu'à 8 fr. 75 c. par kilog.

Dans celte même année , les ventes et le produit se sont élevés à 15,850,000

En 1835 , on adopta un droit uniforme de 5 fr. 75 c. applicable sans distinction de qualité , et équivalent à 150 pour cent environ de la valeur. Le Trésor a obtenu aussitôt.. ...

représentant approximativement. . 16,700,000

franc».

a6o CONTRIBUTIONS PUBLIQUES

Avec un accroissement modéré de 1 2 et demi à 20 et à 5o pour cent sur le droit, la consommation avait profité de plus d'un tiers en dix années. Une taxe au moins double , dans certains cas quintuple, et une population plus nombreuse de moitié n'ont, dans une période de trente années, ajouté qu'un tiers à la vente connue en doublant le produit. Au contraire, pendant les deux années de i833 à i835, avec un droit de i5o pour cent de la valeur, une élévation de 16 pour cent en consommation a procuré au Trésor un bénéfice de 1 1 pour cent. Dans ce double accroissement, il est impossible de ne pas reconnaître ce qu'avaient de contraire aux intérêts du Trésor et des populations, le monopole de la Compagnie des Indes et les fraudes en tous genres que son existence entraînait.

Produits comparés du droit sur le sucre. — Quantités consommées. — Drawbach.

QCIVTITII