MARQUES DISTINCTIVES DES OFFICIERS DE SANTÉ

1 ° Des membres du conseil de santé.

Les membres du conseil de santé portent l’habit de drap bleu, modèle de celui des officiers généraux; collet, parements et retroussis en velours noir ou vert foncé suivant la profession, avec broderie. Ladite broderie est celle qui est attribuée aux officiers de santé de l’armée. La ceinture, le chapeau à plumes et l’épée du modèle de celui des officiers généraux.

2 ° Des inspecteurs.

Les inspecteurs portent la broderie au collet, aux parements et aux poches de l’habit, l’aiguillette et la ceinture.

3 ° Des officiers de santé principaux.

Les officiers de santé principaux portent, comme

les inspecteurs, la broderie au collet, aux parements et aux poches de l’habit, et l’aiguillette.

4 ° Des médecins et pharmaciens de première classe.

Les officiers de santé médecins ou pharmaciens de première classe portent la même broderie au collet et aux parements de l’habit, et l’aiguillette.

5 ° Des médecins et pharmaciens de deuxième classe.

Les médecins et pharmaciens de deuxième classe portent outre l’aiguillette, la broderie au collet seulement.

6 ° Des médecins et pharmaciens de troisième classe.

Ces officiers de santé portent l’aiguillette, et au collet de l’habit deux boutonnières brodées, composées également d’une branche d’acanthe et d’un serpent, lesquelles boutonnières ont en longueur i oo millimètres et en largeur 20 millimètres. Cette broderie est encadrée par des filets dentelés.

7 ° Des aides-médecins et pharmaciens.

Les aides-médecins et pharmaciens ne portent qu’une boutonnière brodée sur le collet de l’habit du modèle précédent.

Les élèves médecins et pharmaciens portent sur le collet de l’habit du modèle général des filets encadrant le collet de velours noir ou vert suivant leur profession.

TITRE ONZEÈME.

De la solde.

Art. i. La solde des officiers de santé des deux professions et de tous grades , placés dans les hôpitaux militaires, les postes sédentaires et dans les ambulances aux armées, est et demeure fixée par le tarif annexé à la présente ordonnance.

Art. 2 . Les médecins de deuxième et de troisième classe jouissent de la solde attribuée aux grades de capitaine de première classe , et de lieutenant de première classe dans les corps auxquels ils sont attachés.