Exposé des principes généraux du droit romain sur la propriété, et ses principaux démembrements et particulièrment sur l'usufruit

Mon but, dans cette introduction, n’est point de faire un traité complet des droits réels , mais seulement de réunir, dans un cadre resserré, quelques principes élémentaires, qui ont besoin, pour être bien saisis, d’être rapprochés et comparés. Quelle idée faut-il attacher au droit de propriété et au fait de possession? Comment la propriété peut-elle se fractionner en plusieurs droits partiels , et comment la possession , qui en est l’exercice , correspond-elle à chacun de ces démembrements , et particulièrement à l’usufruit ? Comment s’acquièrent et se perdent la propriété intégrale et ses démembrements? Comment sont-ils garantis par le droit civil? Quelle protection spéciale le droit prétorien accorde-t-il à leur possession, et dans quels cas la protection prétorienne imite-t-elle la garantie civile? Voilà des questions qui sont dispersées dans les textes et leurs commentaires, et qu’il est cependant nécessaire d’embrasser d’un seul coup d’œil. L’ex-

posé comparatif que j’en fais étant destiné à servir d’introduction à la partie exégétique de mon cours pour ces deux dernières années (1834-35, propriété et possession ; 4835- 36, usufruit ), mais plus spécialement pour la dernière, j’ai passé légèrement sur ce qui trouvera son développement dans

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l’explication des textes, et je me suis arrêté davantage sur ce que je n’aurai pas occasion d’y rencontrer*

Il ne pouvait entrer dans le plan de cet aperçu rapide de multiplier les citations d’auteurs : je ne me les suis permises que quand j’avais à appuyer une opinion nouvelle ou à combattre une doctrine accréditée. Cela expliquera pourquoi je n’ai cité la Chrestomathie de M. Blondeau et les Instituiez expliquées de M. Du Caurroy (1), que sur les points où j’étais en dissidence avec leurs auteurs, et me servira d’excuse auprès de deux collègues aux écrits et aux conseils desquels je me plais à reconnaître que je dois beaucoup pour la direction de mes études en droit romain*

Au reste je donnerai , en tête du commentaire sur chaque titre * la liste des principaux interprètes qui ont traité la matière (2).

J’ai suivi pour le texte l’édition des Florentines donnée par Torelli, dont les nouvelles éditions, publiées récemment eu Allemagne par MM. Beck et Kriegel, s’écartent trop souvent, à mon avis, sans nécessité et môme sans utilité. J’ai indiqué en note les variantes les plus importantes que fournissent la Vul-

(<) J’ai eu la satisfaction de voir M. Du Caurroy, dans ses éditions subséquentes , reconnaître la justesse de toutes mes critiques , et adopter mon opinion avec cette parfaite libéralité d’esprit qui le porte à abandonner aussitôt une idée dont l’inexactitude lui parait démontrée. ( Note de 1 850.)

(2) Cette liste sera placée à la fin de l’ouvrage. J’indique seulement, en tète de la traduction et du commentaire (p. 408), les ouvrages et éditions auxquels se réfèrent les citations abrégées qui se présentent le plus souvent.

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gâte , les éditions de Hoffmann (Haloander), Le Conte, Le Caron , etc. J’engage les étudiants à consulter , sur ces éditions, le chapitre 4 de la section iv de X Histoire du droit romain , par M. Berriat-Saint-Prix (1).

(1) Voyez aussi ma traduction de Marezoll , p. 400 et suiv., et ma traduction de P Encyclopédie juridique , deFalck, p. 214-220.

Sur l’appréciation de l’édition d’Haloander et des nouvelles éditions de MM. Beck et Kriegel , voyez ce que j’ai dit dans deux notes de ma traduction de l 'Encyclopédie de Falck, p. 214, note(*); et p. 217, note (*); et dans V Avertissement en tête de mes Textes sur la Dot traduits et commen tés, p. v et vi. (Note de 1850.)

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