‹ Exposé des principes généraux du droit romain sur la propriété, et ses principaux démembrements et particulièrment sur l'usufruitChapitre 30 sur 95 · Ulpien, Sur [Édit, liv · texte numérisé non relu

Ulpien, Sur [Édit, liv

Le défendeur lui- môme doit

Ipsi quoque reo cavendum Le défendeur lui -meme doit esse Labeo dicit, his rebus recte aussi, suivant Labéon , recevoir prœstari , si forte fundi nomine caution qu’il sera dûment indemdamni infecli cavit. nisé, s’il a , par exemple, au sujet

du fonds revendiqué, donné caution pour ledommage imminent.

Si toute sûreté doit être accordée au demandeur contre l’usage que le défendeur a pu faire à son détriment de la propriété acquise pendant l’instance, il est juste que de son côté le défendeur soit garanti des conséquences qu’entraîneraient les obligations qu’il a pu contracter en qualité de propriétaire. Par exemple, si, à raison du mauvais état de la maison revendiquée , il a été contraint de donner à un voisin caution de l’indemniser du . dommage que lui causerait la chute de cette maison , il faudra que le demandeur promette au défendeur de lui rembourser ce qu’il serait dans le cas de payer en vertu de cette obligation. Le sens de la formule employée dans cette stipulation est expliqué par le même jurisconsulte dans un autre texte, L. 71, D., De verb. stgn. : « Hæc verba, his rebus recte prœstari, hoc signifieant, ne quod periculum vel damnum ex ea re stipulator sentiret. » « Ces mots , qu’il sera dûment garanti au sujet de ces choses, signifient que le stipulant n’éprouvera aucun risque ou dommage à l’occasion de cette chose. »

Ces cautiones fournies soit par le défendeur, soit par le demandeur, sont, suivant le plus ou moins de solvabilité des per-

chose d’équivalent à ceci : Il est constant que cet esclave était au demandeur au moment de la liliscontestation ; en conséquence, défendeur, restituez, c’est-à-dire remettez-le dans la même position, et pour cela mancipez et livrez cet esclave.

198 UIG. , VI, 1, DE HEl V1NDICAT10SE , L. 20.

sonnes, tantôt de simples promesses individuelles ( nuda promissio }, tantôt des promesses appuyées d’un fidéjusseur (salisdalio ) (1).

Page 1