G a ms, libro FU ad Edic- 18. Gars, Sur tÉdil provin

tum provinciale, cial, liv. FII.

Si post acceptum judicium Si , après l’action donnée, le possessor usu hominem cepit , possesseur a acquis l’esclave par debeteum trader e,eoquenomine usucapion , il doit le livrer, et de dolo cavere ; periculum est fournir, à son sujet, caution touenim ne eum vel pignoraverit , chant le dol; car il y a danger vel manumiserit. qu’il ne l’ait soit hypothéqué,

soit affranchi.

La revendication intentée contre le possesseur qui est en voie d’acquérir par usucapion , ne met pas obstacle à l’accomplissement de cette usucapion. En effet, la litiscontesta-

DIG. , YI, 1 ♦ DE REI VINDICATIONE, L. 18.

lion n’empêche pas que le défendeur ne continue de posséder; elle ne peut tout au plus que le constituer en mauvaise foi. Or la survenance de la mauvaise foi n’arrête pas le cours de i’usucapion commencée (1), puisque la bonne foi n’est exigée qu’au moment de la prise de possession.

Ainsi donc, lorsque la sentence va être prononcée, le défendeur a acquis la propriété de la chose revendiquée et le demandeur l’a perdue. Mais le juge doit remettre les choses dans l’état où elles se seraient naturellement trouvées, s’il lui eût été possible de prononcer son jugement au commencement du procès. Il déclarera donc que la propriété de la chose appartenait au demandeur lors de la litiscontestation et ordonnera au défendeur, qui l’a acquise depuis, de la retransférer au demandeur, par la mancipation, la cession juridique ou la tradition, suivant les cas. Notre texte parle de tradere : le texte original devait contenir mancipare et tradere , ou in jure cedere et tradere , puisqu’il faut que le défendeur transfère au demandeur la propriété et la possession , et que la tradition seule d’un esclave, res mancipi , n’aurait transféré que la possession (2).

(1) Stéphane, Basil. Suppl., sch. 66 (p. 1 4) : ’EueiS^j oux ivx£(3£ou7rT£U£Tai (“fj ouffouxocituov ) àp&xpivT) flova cpiûvj vojzeï Sià xrjç p.£Ta xauxa Et&rçcrEtoç,

(2) Relier, Ueber Litis Contestation und Urtheil , p. 176, et Savigny , System , § 261 . note c (t. VI,- p. 56), pensent que les compilateurs ont substitué le mot tradere aux mots mancipare, ou injure cedere qu’a dû employer Gaius. Je crois plutôt qu’ils ont simplement effacé ces derniers mots. En effet Gaius devait, selon moi, exiger à la fois la mancipation ou la cession juridique et la tradition. Si le juge s’était contenté de faire retransféror au demandeur la propriété, sans le remettre en possession, le demandeur aurait été exposé à avoir besoin ultérieurement do la revendication conlro le défendeur resté possesseur. La revendication actuelle n’aurait donc pas atteint complètement son but.

196 DIG. , VI, 1 , DE R El VINDICATIONE , L. 18.

Cette translation de la propriété et de la possession ne suffit pas pour replacer le demandeur exactement dans la même situation où il aurait été , s’il eût obtenu restitution à l’instant

même où s’est engagé le procès. Le défendeur, depuis qu’il est devenu propriétaire par l’usucapion, a pu affranchir l’esclave, l’aliéner, le grever de droits réels, tels que l’hypothèque (1). Ces changements dans l’état légal de la chose subsisteront, sans que le demandeur ait le moyen de s’en apercevoir au moment où le défendeur lui transfère cette chose : il est donc juste que le demandeur ait une garantie contre ce danger caché. 11 l’obtiendra par la caution de delà, que le défendeur lui fournira sur l’ordre du juge, et par laquelle ce défendeur s’engagera à indemniser le demandeur de toutes les pertes qu’il lui causerait par son dol, ou même simplement par sa faute, comme nous verrons dans la L. 45 (2).

(1) On peut objecter, avec Accurse , qu’il est défendu d’aliéner ou d'hypothéquer une chose litigieuse.

Cujas (t. VII , p. 270) répond que l’aliénation ou l’hypothèque d’uu objet litigieux est valable jure civili, et réprouvée seulement par le droit prétorien; que l’acquéreur ou le créancier hypothécaire sera repoussé par une exception s’il veut agir, mais ne pourra être inquiété s'il est en possession.

Une réponse plus péremptoire se tire de cette observation que la défense d'aliéner ou d’hypothéquer la chose litigieuse s’adresse seulement au revendiquant (non possesseur) et non au défendeur (possesseur). Fragm. de jure fisci, § 8; Gaius, Inst., IV, § 117. — Voy. Bachofen, Das Veràus serungsverbot der reslitigiosa, dans ses Ausgewülte Lehren des romischen Civilrechts, p. 76, 77.

(2) Stéphane, l.c., schol. 67, dit ici : ’AjxéXei xal TOiaurriv èxçwveïaôat 7Tpovouvtax(ova Ttapà toü iixaaroü • iuv^arr) tov olx£nr,v tovSe yeviadat

toù oExxopo;. t Au reste il faut aussi que le juge émette une pronuntiatio ainsi conçue : Il est constant que cet esclave doit devenir la propriété du demandeur. » Cela peut être vrai dans le droit de Justinien; mais du temps des jurisconsultes classiques, le juge disait probablement quelque

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