Paul, Sur CÊdit, liu

Quand l'action réelle a été intentée, quoique l’héritier, s'il 11e possède pas, soit absous, cependant, si quelque acte nuisible a été coinnus par le défunt, cela fournira nécessairement matière à condamnation.

L’action in rem , comme l’action ad exhibendum, qui suit les mêmes principes, est donnée à T héritier du propriétaire, comme propriétaire lui-même, et non comme héritier du propriétaire.

Elle est donnée contre l’héritier du possesseur, comme possesseur lui-même, et non comme héritier du possesseur. Conséquemment l’ héritier n’est pas actionné s il ne possède pas ce que le défunt a possédé.

C’est ce que Paul, auteur de notre texte, exprime fort bien pour l’action ad exhibendum , dans la L. 12, § 0, D.y Ad exhib ., tirée du même livre XXMXadEdictum : « Heres, non quasi heres, sed suo nomine, bac actione uti potest. Item heres possessoris suo nomine tenetur. Igitur non procedit

quærere an heredi et in heredem danda sit. » — « L’héritier peut user de cette action, non comme héritier, mais en son nom. De même l’héritier du possesseur est tenu en son nom. Il n’y a donc pas lieu de se demander si cette action doit être donnée à l’héritier et contre l’ héritier. »

Si l’action in rem (ou ad exhibenchtm) a été intentée contre le possesseur, et que celui-ci soit mort après la litiscontestation, l’instance continue contre son héritier. S’il ne possède pas, il sera absous, comme le défunt lui-même l’aurait été s’il eût , sans son dol ou sa faute, cessé de posséder depuis la litiscontestation. Mais si le défunt a commis quelque dol ou quelque faute, qui ait détruit la chose ou lui en ait fait perdre la possession , l’héritier sera condamné; car il est tenu comme héritier des obligations que le défunt avait contractées par la litiscontestation; et s’il y a plusieurs héritiers, chacun sera tenu pour sa part héréditaire.