Le meme. Digeste , liv
La revendication n’est point admise pour un pécule, comme elle 1 ’est pour un troupeau ; mais celui à qui un pécule a été légué revendiquera chaque chose séparée.
Un troupeau est regardé comme une chose corporelle, comme un corps composé de plusieurs corps distincts réunis sous un nom commun; il peut ainsi être l’objet de la rei vindicatio . (Voy. L. 4, § 3, ci-dessus, p. 117-119.)
Un pécule n’est pas un ensemble de choses corporelles , un corps composé; c’est une collection de choses corporelles, de créances, de dettes; c’est un ensemble juridique, universitas juris, et non universitas rerum , c’est nomen juris, et non pas nomen corporù : or, si la rei vindicatio peut s’appliquer à une universitas rerum , comme un troupeau, elle ne saurait s’appliquer à une universitas juris. Il existe pour une de ces universitas juris , à savoir pour le patrimoine d’un homme décédé, pour l’hérédité, une actio in rem appropriée, Yhereditatis petitio ; il n’en existe pas pour le patrimoine d’un homme vivant, ni pour cette sorte de patrimoine d’un homme alieni juris , qu’on appelle un pécule. Quoique le legs d’un pécule soit considéré comme un legs unique, aussi bien que le legs d’un troupeau, en ce sens qu’on ne peut pas le scinder, choisir entre les objets qu’il comprend pour répudier les uns et demander les autres (4), cependant le légataire d’un pécule
(I) Paul, L. 6, D., De légat. II : « Grcge autem legato non possunt quædam sperni, quædain vindicari, quia non plura, sed unum legatum est. Idemque dicemus peculio legalo, aut veste, autargentoetsimilibus. »
CIG. , TJ, 1, DE RFA VINDICAIIONE , L. 56. devra revendiquer individuellement les diverses choses corporelles qui y sont contenues.
Dans un seul cas un pécule pourra être l’objet d’une pétition d’hérédité : c’est quand le fils de famille aura institué un héritier pour son pécule castrense (t). Mais, s’il meurt intestat, le père de famille recueille le pécule castrense, non en qualité d’héritier ab intestat , mais en vertu de la puissance paternelle j non comme hereditas , mais comme peculium; dès lors il n’aurait pas contre ceux qui le retiendraient, par exemple, contre celui qui se prétendrait héritier en vertu d’un testament nul, la pétition d’hérédité, mais seulement la revendication des choses qui le constituent.
Le pécule se composant, comme nous l’avons dit, de choses corporelles, de créances, de dettes, le légataire du pécule ne pourra revendiquer les choses corporelles que sous la déduction de ce que l’esclave devait naturellement à son maître; il ne revendiquera par conséquent que les deux tiers par indivis de chaque chose, si le montant de la créance du maître est égal au tiers de la valeur des biens du pécule (2) ; il ne pourra les revendiquer en totalité qu’en payant la somme due (3). II
(t) Paul , L. 34, D., De hered. pet. : « Filiifamilias militis pulo peli posse bereditatem ex teslamento nobis obvenientem.
(2) Ulpien, L. 6, D., De pecutio legato : « Si peculium legetur et sit in corporibus, puta fundi, vel ædes, siquidem nihil sit quod servus domino vel conservis liberisve domini debeat , integra corpora vmdicabuntur. Sin vero sit quod domino vel suprascriptis personis debeatur, deminui singula corpora pro rata debebunt. » — « Si un pécule a été légué et qu’il consiste en choses corporelles, par exemple, en fonds ou en maisons , s’il n'est rien dû par l'esclave à son maitre ou aux autres esclaves ou aux enfants de son maitre , les choses corporelles seront revendiquées intégralement. Mais, s'il y a quelque somme due au maître ou aux personnes sus-énoncées, chaque objet corporel devra être diminué proportionnellement. »
(3) labéon, L. 22, eod.
328 D1G. , VI, 1, DE R El VI N DI CA Tl ONE , L. 57.
devra aussi donner caution à l’héritier de le défendre contre les étrangers créanciers du pécule, qui ont l’action depeculio dans l’année, non contre le légataire du pécule, mais contre l’héritier du maître (d).
