IN ANNOS XXX) CONDUX1SSE

Ils s’appuient sur l’analbgie de Y nctio hypothecariti , dont ils construisent ainsi l 'intenliô :

Si paret A. àgerio reM PlcSôRi OtttifiATÀH èsse, ab

EO CUJUS ÏUM tîl BONIS ÈRAt, fSEtjtE REDÜttAW PECÜNIAM ES8Ë (1).

(Suivant tjüelques-uns de Cës âutelifS, la formule entière aurait été ainsi conçue (2) :

Si PARET CONVENISSE INTER A. AgERIUM ÈT TItiUM bE

Sïicrto SÈRvo, Qt’uta is in Bonis Titii Esset, ut pignoris

NOM1NE ESSET OBLIGATUS , EAMQUE PECUN1AM SOLUTAM NON ESSE, NEQUE EO NOMINE SATISFACTUM ÈSSE, NEQUE PER A; AgERIUÜI STETlSSË QUOktNUS SOLVEREtUR, MSI ARBITRIO tuo N. Negidius A. AgeRio pecuniam solvat aut Stichum

SERVUM RESTITUAT, QUANTI EA RES EST, TANTl N. NEGI-

DIUM A. ÀGERIO CONDEMNA.)

Je ne nierai pas qu’une action in rem pût avoir une for-

(1) Yoy. èntre autres Relief , Üeber Litis- Contestation und tfrtheil, p. 217, noté 7 ; et Der tomische Civilprocess und die Âctionen, p. 136 ; -*• Zimmern , OeSchichte des rbmischen Privatrechts , t. III , p. 200 ; — BUchel, Veber die Natui des PfandtechlS (dans ses Civilrechtliche Èrorterungen , t. I),p. 126; — Savigny, System, § 216, note»1 2 (t. V,p.8l).

(2) Bachofen, Das romische Pfandrecht , t. I, p. 48.

612 DIG. , VI* 3, SI AGER VECTIGAUS PETATUR, L« 3.

mule in factum : je serais en opposition avec le témoignage de plusieurs textes (1).

Mais il se pourrait bien que la formule de l’action hypothécaire fût rédigée d’une manière qui rappelât davantage la formule de l’action réelle civile, par exemple ainsi :

Si paret rem, eo tempore quo A. Agerius cüm Titio

DE PIGNORE CONVENIEBAT, IN BONIS TlTII FUISSE, NISI EA RES RESTITUATUR, AUT PECUNÏA SOLVATUR, QUANTI EA RES ER1T, TANTI N. NeGIDIUM A. ACERIO CONDEMNA (2). '

, De même que, par la formule Rutilienne (3), le bonorum emptor fait reconnaître le droit de propriété appartenant au débiteur dont il a acheté les biens, de même, en vertu de la formule hypothécaire, le créancier fait reconnaître la propriété , soit quiritaire , soit bonitaire (-4) , qu’avait le débiteur au moment où il a engagé ou hypothéqué la chose.

(1) Par exemple, avec celui de Marcien, L. 41 , § 4 , D. De pignor. et hypoth. : « Si àvxfypri<n<; facta sit, et in fundum aut in ædes aliquis inducatur, eo usque relinet possessionem pignoris loco, donec illi pecunia solvatur, quum in usuras fructus percipiat aut Iocando, aut ipse percipiendo , habitandoque ; itaque , si amiserit possessionem solet in factum actione uti. » — Marcien , ne considérant pas la convention d’antichrèse comme constituant un droit de gage proprement dit, mais une sorte de droit de gage ( pignoris loco), admet, non pas Yactio hypothecaria , mais une actio in factum , sorte d’actio hypothecaria utilis.

(2) Voy. Du Roi , Bemerkungen über actio in rem uni actio in personam (dans Archiv fur die civil. Prax., t. VI, p. 402) , et conf. Rudorff, Ueber die Pfandklagen (dans Zeiischr. fur gesch. Rechtswiss. , t. XIII , p. 226 et suiv.).

(3) Voy. ci-dessus, p. 442, 443.

(4) Ainsi l'action servienne ou hypothécaire du créancier s’applique, sans avoir besoin d’ètre modifiée, à tout ce que le débiteur aurait pu demander tant par la revendication que par l’action publicienne.Paul, £.18, D., Bepign. et hypoth. : « Si ab eo qui Publiciana uli potuit, quia dominium non habuit, pignori accepi, sic tuetu.r me per Servianam prætor, quemadmodum debitorem per Publicianam. »

DIG. , VI, 3, SI ACER VECTIGALIS PETATUIi , L. 3. 613

Si l’on admet que Xintenlio de la formule hypothécaire conservait la forme de l’ nctio in rem, en employant une expression plus large que celle qui est consacrée à désigner la propriété civile, pourquoi n’admettrions-nous pas que cette forme était aussi conservée dans Xactio in rem vec — tigalis et dans Xactio in rem superficiaria , avec l’emploi d’une expression plus générale encore, propre à indiquer que le demandeur prétend, non pas que X ager vectigalis ou la superficies est à lui en propriété, mais qu’il lui appartient sous quelque autre rapport? On aurait pu employer, par exemple, le mot pertinei'e , qui nous semble signalé pour cet usage par Pomponius, L . 181, D . , De verborum significatione : a Yerbum illud pertincre latissime patet; nam et eis rebus pelendis aptum est , quæ dorainii nostri sint, et eis quas jure aliquo possideamus , quamvis non sint nostri dominii. » — « Ce mot pertinere (appartenir) a une trcs-large extension; car il est propre à demander soit les choses qui sont dans notre domaine , soit celles que nous possédons en vertu de quelque droit, quoique nous n’en ayons pas la propriété. »

D’après cela, sans me hasarder à construire la formule tout entière, je pencherais à croire que Xintcntio des actions qui nous occupent contenait ces mots : Si paret agrum vec-

TIGALEM (OU SUPERFICIE»! ) SECUNDUM LEGEM LOCATIOMS CONDUCTION1S AD A. AgERIUM PERTINERE.