COMPOSITION DU MINISTÈRE
M. Aristide Briand., Président du Conseil , Ministre de l'Intérieur et des Cultes ; M. Barthou* Garde des Sceaux, Ministre de la Justice; M. Stéphen Pichon, Ministre des Affaires étrangères ; M. Georges Cochery, Ministre des Finances ; M . le général Brun, Ministre de la Guerre ; M. le vice-amiral Boué de Lapeyrère, Ministre de la Marine; M. Gaston Doumergue, Ministre de V Instruction publique et des Beaux-Arts ; M. Millerand, Ministre des Travaux pu blics , des Postes et des Télégraphes ; M. Jean Dupuy,, Ministre du Commerce et de V Industrie; M. Ruau, Ministre de V Agriculture ; M. Georges Trouillot, Ministre des Colonies ; M. René Viviani, Ministre du Travail et de la Prévoyance sociale; M. René Renoult, Sous-Secrétaire d’Etat au Ministère des Finances; M. Albert Sarraut, Sous-Secrétaire d’Etat au Ministère de la Guerre; M. Dujardin* Beaumetz, Sous- Secrétaire d’Etat au Ministère de V Instruction publique et des Beaux-Arts, spécialement chargé de V administration des Beaux- Arts ; M. Ghéron , Sous-Secrétaire d’État de la Marine .
Ouverture de la dixième législature et durée de la deuxième partie de la session ordinaire de 1910.
Les pouvoirs de la neuvième législature ayant pris légalement fin le 3 4 mai 1910,, ceux de la dixième législature ont commencé le- 1er juin 4 9:10. A cette date, la session ordinaire de 1910 durait , aux termes de l’article 4cr de la loi constitutionnelle du 16 juillet 1875 ,• en conséquence les dépu-
10 TRAVAUX DE LA 2e PARTIE DE I A . SESSION ORDINAIRE DE 1910.
tés se sont réunis , le 1 er juin, sans décret de convocation , à la suite d'une lettre qui lewr avait été adressée , au nom de J/, le Président Henri Brisson , et qui indiquait le jour et l'heure de la première séance .
La session ordinaire de 1910 a été close te 12 juillet 1910, par un décret en date du même jour . La deuxième partie de la session ordinaire , qui constitue la première session de la dixième législature, a duré un mois et douze jours.
Durant la seconde partie de la session ordinaire de 1910,
11 a été tenu 25 séances publiques et les bureaux ont eu 5 réunions générales.
Les 25 séances publiques représentent un total de 88 heures de travail.
Les différentes opérations auxquelles la Chambre actuelle a dû procéder depuis sa réunion ont entraîné 37 votes au scrutin public (1).
Bureau de la Chambre.
A la première séance , le 1er juin 1910,, la Chambre a été présidée par M. Louis Passy, le plus âgé des membres présents.
M. Louis Passy était assisté de MM. Chaulin-Servinière, Éyen, Python, Maître, Charles Dumas et Poitou-Duplessy,,
(1) On trouvera, page 19, la statistique des projets et propositions de loi adoptés depuis la réunion de la dixième législature.
La nomenclature des projets et propositions de loi adoptés pendant la deuxième paitie de la session ordinaire de 1910 a été insérée plus loin, page 101.
