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Commission des Postes et des Télégraphes

La Commission des postes et des télégraphes a été nommée le 12 juillet 1910 (Vov. supra , p. 133, note 1) ; elle est constituée de la manière suivante :

M. Sembat, président ;

MM. Babaud-Lacroze, Rouanet, Ribière, vice-présidents ;

MM. Brunet (Jules) (Dordogne), Delaroche-Vernet, Lavaud, secrétaires ;

MM. Abel (J. -B.), Alphonse Rivière, Amiard, Bar, Boret (Victor), Borrel, Bouctot, Boury (de), Gadenat, Ghanoz (Antonin), Ch?.stenet (Guillaume), Ghavet, Constant (Émile), Deloncle (Charles), Demellier, Donadeï, Durand (Jean), Ellissagaray (d ), Estourbeillon (marquis de 1’), Folleville (Daniel de), Forgemol de Bostquénard, Gasparin, Guesnier (Maurice), Halgouet (lieutenantcolonel du), Hennessy (Jean), Héritier, Lamoureux, Ludre (comte Ferri de), Mathis (Edmond), Mistral, Nectoux, Néron, Pelisse, Poitou-Duplessy, Pourquery de Boisserin, Pugliesi-Conti (Paul), Simyan.

La Commission des postes et des télégraphes est saisie de la proposition de loi et de îa proposition de résolution suivantes :

307. — Proposition de loi de i\l. Steeg ayant pour objet la réorganisation financière et administrative du service des postes, télégraphes et téléphones (n° 165).

308. — Proposition de résolution de M. Coreil tendant à inviter le Gouvernement à créer le colis postal de 10 à 20 kilogrammes (n° 311).

GRANDES COMMISSIONS PERMANENTES

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