RAPPORTS SUR LE FOND

Budget du Ministère des Finances (M. Massé, rapporteur. —

Budget des Monnaies et Médailles (M. Adrien Veber, rapporteur. — N° 357).

Budget du Ministère de la Justice (M. Ajam, rapporteur. — N° 358).

Budget de l’Imprimerie nationale (M. Fayssat, rapporteur . —

Budget de la Légion d’honneur ( M . Louis Marin , rapporteur . — N° 360).

Budget du Ministère des Affaires étrangères (M. Paul Desc/ianel, rapporteur . — Nô 361).

Budget des Protectorats (M. Auguste Bouge , rapporteur.' —

Budget du Minis ère de l’Intérieur (M. Malvy, rapporteur. —

Budget du Service pénitentiaire (M. Félix Chautemps, rapporteur. — iN0364).

Budget des Cuites (M. Guisl'hau, rapporteur. — N° 365).

Budget du Ministère de la Guerre (lre et 3e sections) ( M . Clémentel , rapporteur. — N0 366).

Budget du Ministère de la Guerre (2e section) (M. Augagneur, rapporteur. — N° 367).

Budget du Ministère de la Marine (M. Bénazet , Rapporteur . —

Budget de la Caisse des Invalides de la marine (M. Aldy, rapporteur. — N° 369).

Budget du Ministère de l’Instruction publique (il/. Steeg, rapporteur. — N° 370).

Budget des Beaux-Arts ( M . Paul-Boncour , rapporteur. — N° 371).

Budget du Ministère du Commerce et de l’Industrie (M. Lauraine, rapporteur. — N° 372).

Budget de l’École centrale des arts et manufactures ( M . MassabuaUy rapporteur. — N° 313).

Budget du Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale (M. Puech, rapporteur. — N° 374).

RArPORTS SUR LE FOND.

Budget du Ministère des Colonies (M. Noulcns , rapporteur. — N° 375).

Budgets locaux des Colonies (M. Viollette , rapporteur. — N° 376).

Budget du chemin de fer et du port de la Réunion (M. Viollette , rapporteur. — N° 377).

Budget du Ministère de l’Agriculture ( M . Fernand David , rapporteur. — N° 378).

Budget du Ministère des Travaux publics (A/. Jean Morel, rapporteur. — N° 379).

Budget des Conventions et garanties d’intérêt (AS. La jf erre , rapporteur. — IS° 380).

Budget des Pos' es et Télégraphes (M. Charles Dumont, rapporteur. — N° 381).

Budget de la Caisse nationale d’épargne ( M . Joseph Ménard, rapporteur. — N° 382).

Budget des chemins de fer de l’État (M. René Besnard, rapporteur. — N° 383).

2. — Projet de loi tendant à rectifier la limite des communes de Pierrefitte-ès-Bois (Loiret) et de Bariieu (Cher) (M. Louis Marin, rapporteur. — 5e fascicule, n° 9, et 10e fascicule, n°21). — Ce projet de loi a été examiné par la ir0 Commis ion a’intérêt local. (Voir, p. 190, la composition de cette Commission.)