III. — De la responsabilité civile et pénale des médecins

Lettre adressée à M. Paul Andral, à l’occasion d’un mémoire par lui publié sur ce sujet. Je cherche à déterminer les conditions dans lesquelles peuvent être appliqués les articles 1382, 1383 du Code civil, et les articles 319, 320 du Code pénal. Je soutiens la doctrine de la responsabilité dans certains cas déterminés. Je signale eu outre, au point de vue de la maladresse de l’homme de l’art, un certain désaccord entre la loi civile et la loi pénale.