LES BILLETS DE BANQUE EN PARTICULIER

Quand une banque de prêt ou d’escompte émet, dans l’intérêt de son industrie, des billets de banque (banknotes ; Banliclieine, Bankzettel, Banlinoten) ne portant pas d’intérêts formulés au porteur et remboursables par elle à vue, elle prend le nom de banque d’émission, et de tels billets constituent l’espèce la plus usuelle de monnaie de papier privée (I). Une banque à émission peut, quant à ses affaires, ne pas différer d’une banque qui n’émette pas de billets payables à vue; mais ce trait distinctif est d’une grande importance économique, et c’est pour-

(i) Cependant la faculté d’émettre de ces billets a parfois été accordée aussi à une corporation ne se livrant en aucune façon à des opérations banquières, comme, par exemple, à la commune urbaine de Hanovre, à rétablissement de prêt de Brunswick, à la Compagnie de chemins de fer de Leipzig à Dresde.

quoi les banques à émission réclament un examen particulier (1). ,

Plusieurs de ces banques ont été fondées par des gouvernements, mais la plupart sont des entreprises de sociétés privées, parmi lesquelles se présentent de grandes différences, eu égard au nombre des participants et à la grandeur du capital réuni. Les banques à émission les plus considérables se trouvent entre les mains de compagnies par actions, et leur établissement est généralement subordonné à l’autorisation de l’Etat. Le capital fourni par les actionnaires doit tout d’abord composer la réserve monétaire destinée au remboursement des billets émis ; mais comme elle est généralement dépassée par la quantité des notes en circulation, la sécurité complémentaire des porteurs résultera de ce qu’une autre partie encore de l’avoir social réside dans de bonnes créances portant intérêt.

Si une banque était tenue de tenir prête pour le remboursement une somme monétaire égale à la quantité des notes qu’elle met dans la circulation, les avantages par elle obtenus consisteraient uniquement à éviter la détérioration et la corruption des monnaies. Mais il est d’expérience qu’une si grande réserve de comptant n’est pas nécessaire , car la commodité qu’offrent les banknotes dans les rapports intérieurs écarte généralement leur remboursement quand le crédit de la banque est bien établi,

(1) Pendant les époques de troubles, l’on éprouve le plus vif désir de mettre à l’abri de tout danger les économies réalisées, sans vouloir perdre la disposition de ces dernières. Durant le XYII« siècle, des orfèvres anglais acceptèrent de tels dépôts, et en échange délivrèrent des billets qui entrèrent en circulation (Goldsmiths Notes). C’est ce qui conduisit aux banques à émission. Celle qui fut établie à Londres en 1694 servit de modèle aux autres.