LIVRE IL

clusion à laquelle nous tendons, et qui consacre la liberté de ces établissements, puisse être admise et affirmée hautement, il ne faut pas, c’est là au moins notre doctrine, qu’elle répugne à la notion du juste. Or, dès que l’on se place à ce dernier point de vue, on est tout d’abord et nécessairement convié à interroger la nature même du billet de banque, car il est évident que, selon qu’il résultera de cet examen que le billet de banque participe de la monnaie ou de l’effet de commerce, il faudra opter pour le monopole ou pour une franchise absolue. Mais ne faisons-nous peut-être pas déjà là une concession trop large quand nous semblons admettre qu’à supposer que les banques, en émettant des billets, battent véritablement monnaie, l’office de l’émission doive alors nécessairement et exclusivement revenir à l’État ? « Est-il vrai, s’est demandé déjà M. Gourcelle- Seneuil, que la faculté de battre monnaie soit une attribution nécessaire du gouvernement ? Pourquoi a-t-on attribué au gouvernement la fabrication de la monnaie ? Pour assurer la régularité de cette fabrication. Autrement il n’y aurait pas plus de raison pour que le gouvernement fabriquât la monnaie qu’il n’y en a pour qu’il fabrique les mètres, les litres et en général les poids et les mesures. On comprend fort bien qu’il n’y aurait aucun inconvénient à ce que la fabrication de la monnaie fût libre, si le contrôle était aussi facile qu’il l’est pour les poids et mesures en général. Ce qu’on recherche en attribuant au gouvernement la fabrication des monnaies, c’est l’uniformité du titre et du poids; rien de plus, rien de moins. »

Ce sont donc des raisons de convenance, qui ont valu à l’État cette prérogative en matière de monnaie métallique; mais même ces simples raisons de convenance sont loin de subsister dans toute leur force lorsqu’il s’agit de billets de banque, encore qu’on les considérât comme de la monnaie; car sur quoi porterait le contrôle ? Ce n’est pas évidemment sur le

ontexte des billets ; c’est donc sur leur valeur ininnsèque, sur la valeur invariable, qu ils tiendraient ’un remboursement toujours intégral et toujours ertain ; or, si l’État peut, pour la monnaie métallique u’il jette dans la circulation, affirmer avec certitude t vérité qu’elle a les qualités requises, peut-il avec incérité et avec autorité garantir un eul peut réaliser ou meme démentir? Et d aillems ruelle foi accorder à des assurances émanant de 1 Eat, dans l’intérêt de billets que lui-meme et lui seul

11 Aussi1 un des défenseurs les plus zélés de l’unité, comprenant tous les périls attaches a 1 adjudication ‘xclusive à l’État de l’émission de banknotes qui ne irderaient probablement pas à dégénérer enpapierîonnaie, veut-il que les gouvernements se dessaiissentdecedroit et le délèguent a une banque unique ntre les mains de laquelle il serait centralise et ne irait plus courir de danger au public. ,, Aa Nous ne saurions partager en fait la confiance de f. Wolowski sur ce point , et en jetant , comme tous v invite son intrépide contradicteur, un coup i’œifsur les pays qui ont une banque unique, on erra si le monopole ainsi conféré a une association de capitalistes, à l’exclusion des autres, est me sauvegarde contre le papier-monnaie. « tegai lez, dit-il, l’Autriche; elle avait une banque unique. q’a t elle pas eu plus d’une fois le papier-monnaie, ie l’a-t-elle pas aujourd’hui et depuis bien des allées ? Ce papier-monnaie, n’est-ce pas le billet iiême de la Banque d’Autriche ? La banque unique i été le mécanisme même par le moyen duquel le pays a été mis au régime du papier-monnaie. Il en i été de même dans d’autres Etats, en Russie, au Brésil, à Buénos-Ayres et ailleurs. Le système de la banque unique ne saurait donc être vante comme ayant le mérite d’opposer une barrière a 1 mvasio

du papier-monnaie. » Nous ne voulons pas

prolonger cette citation, pour ne pas revenir a des

façon auï“nte"l>agnie f,mcién’ « “'exprime de SÔ"na"êd“îSSfcuf ,“e 'U''11'" de^Uanque «t'm

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commun, pas davantage. La société se mmnncn f

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f lTÆaon avà« ''aristocratie militaire, une autre' porations commerciale! Le droit de battre monS

ipartenait à une multitude de seigneurs. Tout cela ait de l’essence de la société d’alors. Aujourd hui, n’en est plus de même ; l’Etat est constitue dans >n unité; il agit directement; il ne recourt guère au rocédé des délégations ; il retient entre ses mains attribution du monnayage, auquel M. Wolowski a ssimilé l’émission des billets. Aujourd hui enfin, la otion du droit commun est acquise ; le principe de égalité est reconnu pour un des fondements de la bciété, et pour y déroger, il faut des raisons bien éremptoires. » , ,, , .

Il importe donc maintenant de penetrer dans la naire intime du billet de banque, afin d’établir sur sa ature son droit inattaquable à une complète émancipation vis-à-vis de l’État. Dans le chapitre premier e notre présente section, nous avons pris le soin de étailler les caractères qui différencient le billet de anque des autres valeurs de crédit avec lesquelles il ompose cependant une seule et même famille. Mais i certaines nuances séparent le billet de banque de es congénères, faut-il le considérer comme un transige transformé en pièce de monnaie ou au moins mpruntant à la monnaie toutes ses propriétés, tous es signes distinctifs ? Ceux qui ne reculent pas deant cette équation semblent donc aussi supposer mplicitement que le billet de banque offre le moyen le remplacer complètement la monnaie. Cependant mus doutons fort que les avocats les plus autorises je l’assimilation dont s’agit souscrivent à cette deluction, et nous ne voudrions d’autre preuve de leur •ésistance que la condition par eux imposée aux panques même privilégiées de rassurer les porteurs de aanknotes par de fortes réserves métalliques. S il est /rai, en effet, que les billets de banque remplissent îertaines fonctions de la monnaie, il n’est pas vrai, linsi que l’observe M. Mannequin : « qu’ils les remplissent toutes ; ils ne remplissent pas, par exemple, a fonction de mesure, qui n’est compatible dans la monnaie qu’avec la qualité de richesse, dont les