LIVRE III

!S!!f ce- impôt posera. Cette tâche n’est pa: d ailleurs aisee a remplir, par ce motif aue les ohipt qui répondraient le mieux à rîfiÜSïu £o ^ aussi ceux dont une consommation pins large esl faite par le pauvre que par l’homme fortuné Ainsi facile d établir l’impôt sur le sucre, le café, le tabac, les boissons fermentées, de manière à

oT. KT f'OPprte pas p.u’s que s” part , „,a’ 11 est vrai, cherche un remède au danger

Heures d° mKet+tre sur les qualités supé-

■ a meme substance, employées par les

la va?e„T !f ’,w W plus tort- <*» P^portS de la valeur de 1 objet, et personne n’ignore la cam-

pagne tres-ardente, quoiqu’encore infructueuse conduite depuis si longtemps dans notre pays contre 1 impôt indirect sur le vin, pour lequel on ne fait ^cunedisünctiondequahté/si bien que là bouteille de vin grossier, qui répare les forces du manoeuvre, ne supporte pas moins de droits que celle qui sert aux soupers fins du débauché Vi du millionnaire. Mais on se retranche souvent, pour peicevoir le meme impôt exactement sur toutes les ??mÏÏ5Sà ]dem,ere l’impossibilité de proportionner frând? n, \ "r de 0hjet> de fa<?™ à empêcher la

pe‘ctirC^

ri“sadVlftoSedeS C0l,t,'ib'lables ™»l"a tovo-

5° Que parmi les objets de luxe, d’un usage gé-

-+flxe de Préférence sur les excitafts, tels que les spiritueux, parce que bien que leurcon-

le^ohfit? df ^ 9US! v légi,time (lue toute autre, ce sont i®; ol)Jets dont on abuse le plus souvent et dont l’abus est le plus regrettable, de telle sorte que la réduction

H mCnAfSOuimati0n • étant la conséquence normale de lV« VaUt ?ieiîX- V0ir porter cette réduction sur

wr.tlCl-f Partlclllierement dangereux, à l’abus, dont s agit que sur d’autres.

0° Il convient qu’autant qu’on le peut faire sans

carter des règles générales, on n’impose que les arles tirés de l’étranger, ce qui relève au moins le c de toute ingérence dans la fabrication de cesarles et supprime les inconvénients des impôts levés ns les champs, les ateliers, etc. Les marchandises paient les droits de douane qui les grèvent qu au ament où elles traversent la frontière ; puis, ces xes une fois acquittées, rien n’arrôte plus la liberté leurs mouvements, et elles circulent sans donner »u aux embarras et aux fraudes multiples qu il est mossible aux agents du fisc de prévenir sufflsament toutes les fois qu’il leur faut suivre des mailandises depuis le moment de la fabrication jusqu a lui où, après avoir pénétré dans les villes, elles tssent aux mains des consommateurs. Cependant, ut en considérant les droits de douane comme prerables, toutes choses égales d’ailleurs, à .1 excise ou mtinbutions indirectes ou droits réunis, quicomennent les impôts perçus sur les produits memes pays avant le moment où ils arrivent a la conmmation et qui prennent le nom d’octroi a 1 entree s villes, il ne faudrait établir ces droits de douane Le sur les choses que le pays ne peut ou ne veut pas oduire ; sans quoi on devrait en interdire la proiction comme on fait aussi pour le tabac en Anglerre puisqu’il se ferait autrement à 1 intérieur une ►ncurrence frappant l’importation et 1 impôt corresmdant de stérilité, ou bien on devrait soumettre la 'oduction indigène tolérée à un droit d excise equi-

alant au droit de douane. .

7° Il faut se tenir en garde contre 1 exagei ation es impôts indirects, spécialement des tarifs de ouane. Elle fournit un appât irrésistible a la fraude, la contrebande, au mépris enfin de la loi. En preence de tarifs de douane trop élevés, on voit se ivrer à la contrebande, comme à une profession, des lommes qui se lancent dans cette entreprise moyeniant une indemnité suffisante , justifiée par les isques qu’ils courent et par les dépenses a effectuer