PROJET DE RÈGLEMENT

SÉA.NCES.

Art. i er . Chaque classe de l’Institut s’assemblera deux fois par décade; la première classe, les pri-

midi et sextidi; la seconde classe, les duodi et septidi ; et la troisième classe , les tfidi et octidi.

а. Le bureau de chaque classe sera formé d’un président et de deux secrétaires.

3. Le président sera élu par chaque classe , pour six mois, au scrutin et à la pluralité absolue, dans les premières séances de vendémiaire et de germinal; il ne pourra être réélu qu’après six mois d’intervalle.

4- Le président sera remplacé, dans son absence, par le membre présent sorti le plus nouvellement delà présidence.

5. Dans sa première séance de chaque semestre, chacune des classes procédera à l’élection d’un secrétaire, de la même manière que pour l’élection du président. Chaque secrétaire restera en fonction pendant un an, et ne pourra être réélu qu’une fois. La première fois on nommera deux secrétaires, et l’un d’eux sortira six mois après par la voie du sort.

б . L’Institut s’assemblera le quintidi de la première décade de chaque mois, pour s’occuper de ses affaires générales, prendre connoissance des travaux des classes, et procéder aux élections.

7 . Il sera présidé alternativement par l’un des trois présidens des classes et suivant leur ordre numérique. Le sort déterminera celui qui présidera dans la première séance.

8. Le bureau de la classe du président sera celui de l’Institut, pendant la séance et durant le mois qui la suit; il sera chargé, dans cet intervalle, de la correspondance et des affaires de l’Institut.

9. Les quatre séances publiques de l’Institut auront lieu les i 5 vendémiaire, nivôse, germinal et messidor.