BENEZECH

Mort préfet colonial à Saint-Damiiigue.

P. S, Cette séance est indiquée pour cinq heures, daiii la salle de la ci- «levant Académie des sciences, au Muséum des arts.

L'inauguration solennelle de llnstitut fut faite le jour indiqué dans la lettre ministérielle.

Dans cette séance, l'astronome Lalande prononça un discours dans lequel on lit l'article suivant :

a Mais le voile de l'erreur est levé ; notre as- « semblée en est la preuve : le représentant La- « kanal n'a cessé d'y travailler depuis 179^2. £t <c je dois être ici l'interprète de la reconnaissance ce des savans , parce que j'ai été témoin de son (c zèle et de ses efforts pour parvenir à ce but , a que sembloient négliger les savans mêmes , af" a fuisses , découragés par la persécution et la a terreur, »

La classe des sciences morales et politiques s'assembla ; Sieyès fut nommé président , je fus nommé secrétaire.

I^ Convention nationale avait rendu le décret suivant :

Les règlemens relatifs à la tenue des séances et aux travaux de l'Institut , seront rédigés par llnstitut lui-même, et présentés au Corps législatif qui les examinera dans la forme ordinaire de toutes les propositions qui doivent être transformées en lois (art. xii, loi du 3 brumaire an iv. — a 5 octobre lygS).

Jje comité d'instruction, à qui ce règlement fut renvoyé, nomma une commission pour l'examiner et eu faire le rapport à là Convention.

Cette commission étoit composée de Sieyès , Quinette et Lakanal.

Le règlement fut discuté , adopté , et je fus chargé d'en provoquer l'adoption par la Convention nationale.

RAPPORT

KT PROJET DE RÈGLEMENT DE l'iNSTITUT NATIONAL, Présenté au nom de la Commission par Lakanal.

Séance du a i plui^iôse an iv.

Repr^entans du Peuple ,

La loi qui organise l'Institut national des sciences et des arts, veut que les règlemens relatifs à la tenue de ses séances et à la direction de ses travaux , soient rédigés par l'Institut lui-même , et soumis au Corps législatif, pour être examinés dans la form< ordinaire de toutes les propositions qui doivent être transformées en lois.

L'Institut national s'est empressé d'obéir à la voix du législateur ; il est venu vous présenter