‹ Exposition du droit canonique selon la méthode des Décrétales de Gregoire IXChapitre 223 sur 298 · DE L'OBÉISSANCE · texte numérisé non relu

DE L'OBÉISSANCE

350. — De la majorité, et surtout de celle de juridiclioii, découle V obéissance que les inférieurs doivent à leurs supérieurs.

Cette obéissance impose trois choses :

1 , Le respect envers le supérieur. — 2. La réception et l'observation de ses ordres. — 3. La soumission à son jugement, sauf le droit d'appel et la légitime récusation.

A qui doit-on l'obéissance ?

1 . Elle est tout d'abord due au Souvei-ain Pontife par tous les chrétiens de l'Éghse universelle, sans distinction aucune de personne, ni de dignité, de sorte que les Princes, les Rois et les Empereurs n'en sont pas exempts dans les choses spirituelles, c'est-à-dire, en celles qui concernent le culte divin et le salut des âmes.

2. Elle est due à l'Évoque par tous ses diocésains, fussent-ils princes et rois, dans les choses touchant le salut des âmes. « Nam, dit Schmalzgrucber, omnes Principes terrse^ « et cœteros homines Ejnscojns obedire B. Petrus j)rœci- « inehat^ ut dicitur G. Omnes^ 4. » — T. I, p. 259, n. 14.

3. Elle est due aux Cardinaux par les chapelains, les prêtres et les autres clercs qui leur sont soumis, à raison des églises dont ils ont le titre. — C. his quee pro Ecclesia.

4. Elle est due, en tout ce qui concerne leur office, aux Prélats et aux Supérieurs réguliers par tous les religieux qui leur sont soumis, et ce, en vertu du vœu d'obéissance, ou de la juridiction déléguée par le Souverain Pontife ou l'Évoque.

5. Elle est due aux Abbesses et aux Supérieures des couvents par les religieuses soumises à leur autorité, voire môme par les clercs qui dépendraient d'elles, ratione ecclesiarum sibi unitarum.

Si elles n'ont pas le pouvoir, pour forcer leurs sujets à l'obéissance, de les punir par des censures, elles peuvent cependant réclamer ces peines contre eux, de leur Supérieur ecclésiastique. — Cap. Dilecta, xii.

6. Elle est due enfin à tout supérieur légitime, non seulement lorsque la justice de ses ordres est évidente, mais aussi lorsqu'elle est douteuse, car, dans le doute, la

présomption est en faveur de celui qui possède le droit de commander et de prescrire.

Quelle est l'obéissance que les clercs doivent promettre à leur Évoque?

Il faut établir ici une distinction entre les clercs qui ont charge d'âmes, et ceux qui n'ont ni cette charge, ni aucun emploi administratif.

Les Curés, suivant la coutume de certains diocèses, sont tenus de prêter le serment d'obéissance à leur Évêque, le jour où ils reçoivent l'investiture de leur bénéfice. — ScHMALZGRUEBER, après Pii'hing, T. I, p. 259, n. 15.

Quant aux simples prêtres, ils ne sont pas tenus de prêter à leur Évêque le serment d'obéissance ; il suffit qu'ils la lui promettent verbalement.

(( Quod adeo A^erum est, ajoute le même canoniste, ut si (( scriptam, aut juratam (obedientiam) a tali clerico petat « Episcopus, eidem injuriam faciat juxta G. legebatiu\ 3, « huj. lit., quia excedit limites offîcii sui... »

Si cependant quelqu'un de ces simples clercs était désobéissant, rebelle et contumace, ou suspect de désobéissance, il pourrait être forcé de prêter le serment d'obéissance à son Évêque, et ce, sous peine d'excommunication. C«/9. Si qiiis venerit ^. — Caj). 5, Illud Dominus, et cap. Cum in ecclesiis, 10 liujus tit.

Les religieux qui refuseraient d'obéir à leurs supérieurs pourraient être soumis aux mêmes peines disciplinaires. — ScHMALZGRUEBER, T. I, p. 260, glossa in cap. 10 cit. v. excommunicationis .

Que doit faire l'inférieur dans le cas oii ses divers supérieurs lui donnent des ordres contraires?

Si un inférieur se trouve en présence d'un ordre contraire émanant d'un supérieur majeur et d'un supérieur mineur, il doit obéir à celui de ces supérieurs qui a sur lui un pouvoir plus immédiat et plus grand.

Par exemple, un clerc est tenu d'obéir plutôt à son Évoque qu'à l'ArcheA^êque ou au prince séculier. De môme, le moine doit l'obéissance plutôt à son Prélat qu'à l'Évêque.

Si les supérieurs ont un égal pouvoir sur lui, le sujet doil obéir, s'il le peut, à l'un et à l'autre. Si l'obéissance aux deux lui est impossible, il est tenu d'exécuter l'ordre de celui envers lequel il est obligé par son principal titre.

Par exemple, si quelqu'un, à raison d'un double bénéfice ou d'un double office, est sous la dépendance de deux prélats, il doit obéir de préférence à celui auquel il est principalement soumis par son titre. — Y o'iv Jus can. de Mp"" Grand- CLAUDE, T. I, p. 365 et 366.

Quelles sont les peines portées par le droit canonique contre ceux qui désobéissent à leurs supérieurs, ou à leurs prélats ecclésiastiques, et à leurs ordonnances?

Ce droit a établi contre eux une double peine : l'une consiste en l'excommunication par laquelle on doit frapper ceux qui désobéissent opiniâtrement aux décrets ou aux ordonnances des Evoques et des autres prélats ou supérieurs ecclésiastiques. — Gap. Si qiiis vcnerit, huj., tit. ii. Mais, cette peine ne doit être infligée que pour une désobéissance grave, en tous points, et accompagnée de contumace.

C'est le sentiment commun des docteurs.

L'autre peine frappe ceux qui n'obéissent pas aux constitutions canoniques. Ceux-ci encourent la note de désobéissance, qui est une sorte de note infamante.

« Non obediens canonicis institutis, incurril inobedientiai notam, id est, infamiam » porte le titre du chapitre V, « Illiid (( Domimis. »

Cette note peut s'enlever par la pénitence et le repentir du délinquant. « Infamiam istam talem esse, dit Schmalzgrue- « ber avec Pirhing, qufip, sublato pcccato, ex quo provenit, (' per pœnitentiam loUitur. » — T. I, p. 260, n. 18.

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