La congrégation des ÉVÊQUES ET DES RÉGULIERS

Cette congrégation était, à l'origine de son institution, séparée en deux.

87. — L'une, chargée des affaires des évoques, fut établie par le pape Grégoire XIIL

L'autre, chargée des affaires des réguliers, fut érigée pai- Sixte-Quint, qui les réunit ensuite en une seule.

Cette congrégation se composait autrefois de vingt-quatre cardinaux; elle se compose, aujourd'hui, de trente-huit, dont le plus ancien par la dignité, et non par l'Age, est le préfet.

Le secrétaire est toujours un prélat qui est évoque, ou, au moins, protonotaire apostolique.

Outre les cardinaux et le secrétaire, la congrégation des Évoques et des Réguliers compte parmi ses membres vingt-six consulteurs qui n'en faisc^ient pas partie autrefois : ce fut Grégoire XVI qui, sur sa demande, lui adjoignit ces auxiliaires.

88. — Quelles sont les affaires qui appartiennent à cette congrégation ?

Ce sont toutes les causes qui concernent les évoques et les réguliers.

1. Les causes concernant les évoques — Telles sont, par exemple, les causes relatives au gouvernement des diocèses par les évoques, les vicaires capitulaires, les administrateurs apostoliques ; les contestations qui s'élèvent entre les évêques ou d'autres prélats, entre le clergé et les évoques ; les controverses touchant l'élection des vicaires capitulaires, etc.

2. Les causes concernant les réguliers — Ce sont, par exemple, les contestations qui peuvent s'élever entre les religieux d'un ordre différent ou du même ordre — entre le supérieur général et l'ordre lui-môme — contre l'élection du supérieur général ou d'autres supérieurs, etc.

Ce sont encore les causes touchant la fondation, l'ahénation ou la suppression des monastères, l'approbation des règles monastiques, la dispense des vœux de religion, l'élection des confesseurs de religieuses, etc.

<( Prœest hœc congregatio, dit de Gamillis, omnibus casi- (( bus qui afficiunt vel episcopos, vel regulares. Et cum in « jure fere nulla causa sit quœ ad episcopos vel regulares « non referatur, haîc congregatio est negotiis refertissima, et « vocari solct Congregatio major; Urbanus VIII eam « dicere solebat congregationem universalem. »

89. — Quelle est la méthode de procédure de la congrégation des Évoques et des Réguliers?

Elle procède ou en forme gracieuse, ou en forme contentieuse, suivant la nature des affaires... Mais, en tout cas, elle les termine toujours sans éclat et sans bruit, ne tenant compte que de la vérité du fait, et souvent après s'être contentée d'une enquête extrajudiciaire et secrète.

« Terminantur negotia ista ab hac Gongregatione, dit « Schmalzgrueber , absque strepitu, et forma judicii, in- « specta solum facti veritate, et fréquenter etiam sumpta « tantummodo extrajudiciali, ac sécréta informatione. »

De plus, ajoute le môme canoniste : « Et expediuntur « omnia, gravissima licct sint, gratis, etiam pro scriptura, « adeoque partes nulle gravantur sumptu, nisi perexiguo, « quo compensantur laborcs personales, et industrie cor- « responsalium , qui negotia curant, » — T. I, proem. n. 378.

Lorsqu'il s'agit de causes criminelles, non en première instance, puisqu'elle ne reçoit pas ces causes, mais en appel, la congrégation des Évoques et des Réguliers suit les formalités suivantes :

1. Elle accorde aux coupables, pour qu'ils puissent interjeter appel, un laps de dix jours, à partir du moment où la sentence a été non portée, mais dénoncée : « a sententia denuntiata et non lata. »

2. Quand l'appel a été interjeté, la curie épiscopale doit lui transmettre tous les actes autographes de la cause, el avertir en môme temps l'appelant de la transmission du dossier à la congrégation.

3. Si, dans l'intervalle fixé par elle, personne ne comparaît, la sentence épiscopale est mise à exécution.

4. Ni les actes d'accusation, ni ceux de la défense, ne sont généralement imprimés.

5. Le juge rapporteur propose ou expose toute la cause ; le procureur général fiscal défend la cause épiscopale; puis, la cause est décidée par les Pères de la congrégation, et, une

fois la sentence rendue, elle esi adressée à la curie épiscopale, pour qu'elle reçoive son exécution.

La congrégation pour l'EXAMEN DES ÉVÊQUES.

90. — L'administration d'un diocèse exige, de celui qui en est investi, tant de science et de prudence que les Pontifes Romains ont dû prendre toutes les précautions possibles pour n'admettre à l'épiscopat que des prêtres éminents par leur savoir et leur sagesse. On sait que, parmi les qualités que l'apôtre saint Paul réclame de TÉvèque, figure la science du docteur : « oportet episcopum esse... doctorem ». — Ejiit. à Tim., ch. m, v. 2.

Rien, en effet, ne serait plus déplorable pour un diocèse que d'avoir à sa tète un évoque dépourvu de la science ecclésiastique, nécessaire à celui qui est chargé d'éclairer et de diriger des prêtres et des fidèles, en tout temps et en toute circonstance.

Pour empêcher, autant que possible, ce malheur, Grégoire XIV, qui connaissait le sentiment des Pères du concile de Trente, oîi il avait siégé en qualité d'évêque de Crémone, publia, dès son élévation au souverain pontificat, une constitution, dans laquelle il déterminait la forme de l'examen des sujets choisis pour l'épiscopat, sans établir, cependant, aucune congrégation ad hoc.

Ce fut Clément VIII, son successeur, qui, par une constitution spéciale, ordonna que les évoques élus eussent à subir devant lui et les cardinaux un examen sur la science ecclésiastique. C'est ainsi que fut instituée sous le titre de congrégation de V Examen des Évêques, la congrégation des cardinaux et des prélats, qui a pour mission d'examiner l'évêque élu sur sa science et sa doctrine.

Cette congrégation a, comme les autres, son préfet et son secrétaire, etc..

L'exercice de sa juridiction est limité aux lieux où le Pontife Romain choisit et nomme librement les évoques, comme dans ses Etats.

Dans les pays oîi la désignation et la nomination des évêques sont réglées par des conditions dérogatoires au droit commun, comme en France, on tient compte des concordats passés entre le Pape et les souverains de ces pays, dont les évoques ne sont pas soumis à l'examen de la congrégation susdite.