RÈGLEMENT

Gomme de tout temps le salut public a fait la base de tout état ou société , la bonne police a fiiit le bonheur des citoyens.

Tout le monde a tu, dans les circonstances du temps, à quel péril un chacun a été exposé : une foule d'étrangers de toutes nations s'était rendue en cette ville dans les vues d'essayer si ,^ dans le trouble, il n'y aurait pas eu occasion ou moyen de faire un coup, s'entend de piUer , surtout voyant que la police était sans ressort ; mais grâce à la prudence de quelques bons dtoyoïs, qui ont eu soin de prier les cinq Sermens de cette ville de prêter leur ministère, comme ils prêtaient anciennement lorsqu'ils étalent dans leur lustre, le pillage a été prévenu, et les désordres ont été assoupis ; quoiqu'ils aient réussi à ce point , le bon ordre n'est pas encore rétabli, les citoyens ne sont pas encore à l'abri des vexations de mendiants par attroupement , ou du moins de la trop grande multitude de mendiants , qui importunent les honnêtes gens ; et qui plus est , la tranquillité publique n'ssA pas rétablie ni rassurée ; cependant personne n'ignore

364 DOGUMEim.

combien il est eisenUel peur le bien public qu*eHe la toit , et que le reite def dnq Serment! , malgré tout leur zèle et leur bonne yolooté, se trouye dans rimpossibilité de soutenir ; des bons et frais citoyens ont conçu un projet salutaire pour y parrenir , ils se sont oflforts de fbrmer un comité, qui yeOlera gratis, dans les circonstances présentes, à la tranquillité et la sûreté publique.

Ce comité, composé de qudques personnes , aura la surveillance de tout ce qui aura trait an bon ordre ; il se formera cinq différentes sociétés de volontaires qui seront jointes aux cinq Serments respectifs de cette ville, dont chaque individu se soumettra à la répartition que ledit comité en trouvera à propos de faire, quoiqu'il observera de mettre lesdits individus ensemble , et les rangera suivant Toridre qu'ils s'insmront.

Gomme le but de ces sociétés est de veiller à l'exécution de la bonne police, et à la sûreté et à la tranquillité publique , les individus volontaires qui les formeront devront se conduire par l'honneur, ainsi que par l'amour de la patrie ; conséquenmient ib se soumettront, non-seulement à ce que ledit comité trouvera à propos , mais aussi à la subordination des officiers du Serment respectif, auquel ils seront agrégés ou joints, pour autant que l'exécution de la bonne police et la tranquillité publique}l'eiigeront ; en outre, ik observeront exactement , quant aux gardes , les statuts et règlements faits anciennement par le magistrat de cette ville, tant à l'égard des Serments que des compagnies bourgeoises , pour autant qu'ils seront adoptables à la disposition du comité , bien entendu néanmoins que, dans aucun cas, il n'écherra quelque amende pécuniaire.

Penenne ne pourra fhire la moindre insulte aux militaires , sous quelque prétexte que ce puisse être.

On regardera tout patriote comme un frère chéri, dont l'hpnneur et la réputation nous sont précieux.

On respectera les supérieurs dans tous les temps , à peine d'être jugé par ses camarades, qui , dans les grades respectifii , seront les juges de celui ou ceux qui auront eu la foiblesse de contrevenir à cet article. Les jugements, quoique presque toujours justes, seront cependant portés à la connaissance du comité, qui jugera en dernier ressort, lorsque cdui qui aura manqué de respect ne voudra se soumettre au jugement de ses camarades.

On obéira à ses supérieurs, i peine comme à l'article précédent. Permis à celui-ci, après avoir obéi » de porter sa plainte en écrit k son supérieur immédiat , lequel sera tenu de la porter, de grade en grade , au capitaine pour être remise au comité.

Cet artide devra porter sur les défauts de conduite en général , tels que le blasphème , If vresse , Pittdécence, la malpropreté , la négligence dans le service , etc. , à peine conune à l'artide S.

Et finalement la peine la plus grande et la dernière sera d'être renvoyé du corps, comme peu digne d'y être souffert.

Fait au comité assemblé, le 5 juin 1787.

Mercredi , 6 juin 1787. Présens :

Messieurs Var Dm Noor, Sagiriaiis, Sghbdbrs, Var Lacx, Van dir Sarde, Hutgirs, Var dbr Scaaicx, VxBSTBAvrBR, Appsliars , Var Zibdre , Walckibes , SuM)R, Db Nbcx, CaAPELyVAR Parts, Fisco.

Lecture étant âdte de la requête k présenter aux états de Brabant, ensuite de la résolution d'hier, elle a été agréée à voix unanime et elle est comme suit :

DOGUMElfTS. 365

« Alfcndgiieiink8ét«UdeBrabtDt,enleara«6iiiMéegteéi^ • Les fjodicB des neaf Nations de celte vfHe se trouveiit obligés , dans les cireonstanees du taBpt, de se retirer yers Vos Seigneuries Rérérendlssinies et Illustrissimes, non pour exposer ^*au défiiut d*un amman , la poUce se trouye sans ressort, mais pour tous rappeler le péril taminent auquel tous les habitants ont été exposés , et que si les remontrants , secondés par quelques bons citoyens, et aidés par le reste des cinq Serments , n'eussent pas paré le coup, il y aurait eu un pillage et saccagement : mais quoiqu'ils aient réussi à ce point, personne n'en est pas encore à l'abri , ni la tranquillité publique affermie et assurée , du moins jusque que la ratification de Sa Majesté, sur le rétablissement des infractions et le bouleversement du pacte constitutionnel , sera paracheyée : un objet d'une telle importance a engagé les remontrants de proposer et former un comité, afin de concourir au maintien du bon ordre et de la tranquillité publique; les individus dont il est formé sont tous de bons et vrais citoyens, qui, par amour pour la patrie, et guidés par l'honneur , veuillent prêter leur ministère gratis , et Teipérience les ayant convaincus que le reste des cinq Serments est insuffisant pour maintenir le bon ordro dans des cas si urgents, ce comité a trouvé à propos de joindre , respectivement à chaque Serment, des volontaires, tous bourgeois, qui s'offrent en grand nombre pour en faire le service et fonction , et qui , guidés par l'honneur et par l'amour pour la patrie, se soumettront à ce que le comité trouvera convenir pour la tranquillité publique ; dans ces vues salutaires , le comité a formé le projet ci joint , pour parvenir à ce but , mais quoiqu'il ne soit dicté que par l'intérêt que tout citoyen doit avoir pour la sûreté publique , on pourrait le fiûre envisager sous un autre point de vue ; désirant le prévenir, ik prennent leur trè)-respectueux recours vers Vos Seigneuries Révérendissimes et Illustrissimes.

c Les suppliant très-humblement que , pris égard aux circonstances et à l'utHité publique , qu'absolument résultera de l'exécution de leur projet, elles daignent leur en procurer l'agréatfcm de la ftçon et manière qu'elles jugeront convenir. Quoi fiusant, etc. »

Samedi 9 juin 1787.

Préseos:

Meiiieiirs Var an Noor, Sacuai», ScnoBai, Yiic LiOL, Viif ara SàiiaB, Horcras, VrasTmAETra, ArPEuuiis, WiLCUias, Smofi, Gbapsl, y m Parts, Vaii ara Block, F»co.

Le comité assemblé a trouvé à propos d*assumer un commissaire et cinq adjudants. A été nommé pour commissaire , le S' Triponetty , avocat au conseil souverain de Brabant , et sera résolu ultérieurement è la dénomination des ajudans.

Samedi 16 juin 1787 , au couvent des Annonciadea. PrésenU :

Messieurs Vaii au Noor , Scnoxas , Van Lack , Abar, Yar ara Sardi, Hutgehs, Yak du Scbmck, YsasTRASTra, AmuuRS, Walcuebs, Suioii, Gbapbl, Yar Parts, Fisco.

EéMria que Puniforme sera composé d^m habit noir uni et doublé de même, boutons noirs «nasl unis, gfflet rouge écarlate, culotte jaune couleur de nanquin , boutons du gillet et de la culotte, de même étoffe, bas blancs et bottines, sur la manche de l'habit, au dessus du coude , sera cousu en guise de dievron, pour chaque Serment respectif, les couleurs suivantes :

Grand Serment, rouge écarlate ;

S»-Sébastien , l'une jambe rouge et Pautre blanche ;

S»-Ghris«ophe , bleu eéleite;

S'-Mkhel, jaune.

Le modèle de chaqrn «mibraie te trourera cbei Mr BaQweu*

RéBolu que les TolonUirei à préseai tMentéi dans les reipeettfi Senaent y reHaimt» paisqu'ils soni ohoifis et que les plus foibles seront renforcés par les tokmttiras qiif teprésenteiMM, josqa'à la concurrence des plus forts ; an cas que le nombre des plus faibles ne sulliMit pour remplir les postes des gardes , on en requerra des autres plus nombieux p««r remplir le déÀcH.

Dimanche i7 juin i787.

Présens :

Messieurs Van dir Noot , Van dbi Sarm , Waixuem et SiMOii.

Résolu que chaque Tolontaire , au premier son du tambour, se rendra à la place d^armes, qui est le Cîrand Marché, et se rendra sous les drapeaux respectifii de son Serment , armé d^ln fusil , épée ou couteau de chasse, pourvu au moins d^un quartron de poudre et doute baHes.

rWu qu'il ne sera pas fàh d'uniforme arant d Voir tu le modèle.

Lundi 18 juin 4 7a7« Présens :

Messieurs Taic Dsa Noor, VBRsnAm, Aptiliaiis, Gbami., Snoiv» Fisco, Van Pabts.