SI-MICHEL

Capitaine, M* Deraui, cadet.

Premier lieutenant , M' Bosscbaert.

Sous-lieutenant, M' De Pouillon.

Résolu de recevoir comme membre de ce comité parmi les notaUas , U ^ Weemaeli.

DOCUHRNTS. 371

8tmedl»d0jirfiil787.

Pnôsens:

MeiBieiin Vah »ni J^on , Vur Laol,

y AH MH SaRDB, HOTCERt ,

Van wêml Sguuck, Monuim, ooaune chef -doyen de S^-George , Y EMnism , ÂmuiAiu, Van Zibdici, Gbapil, Van PAavs , Fisco , SiWHi.

Résolu d'admettre les S'« LiboUon, GoffiD el TlUoi, aTMtto «a eMMil souTenin de Brtbint, comme membres du comité, pour aider, iotenreiiir et.ayoir foii aux délibérations.

A été proposé le S' J.-B. Weemaels , pour étra i«oeiveiir de la caiiae patriotique pour le maiotien du bon ordre et de la bonne police , qui s'est offert d'admettre la caiase gratis.

La résohitioD est sunisejusquIinoiiTel ordre.

Lundis S iuiUeH7«r.

Présens :

Messieurs ScnuERS, Van Lack, Hdygbiis, Yaii du ScaaicK , VEasraAiTiii , Va?! Parts , Fisco.

Résdu que l'uniforme des Tolontaires k cberal fera oompoié d'un babit noir avec doublure de même , paremens , rerers et collet rouges à Fangkise.

Le retroussement de l'habit sera bordé afec yae JbtBde nooge de deux doigta de largeur , Teste et culotte jaune de buflDe , grand chapeau aTec plumet k trois couleurs , la yeste sera bordée arec une ligne noire , des foottet lustrées ayeè des genouillères, des aigvlllettes d'or sur Pépaule droite, uneépauletleeurla gauche, bouton^decuÉrrejaune, sabre long arec cefntinon.

Aussi résolu que l'uniforme, pour le comité , sera oorapoaé d'an habit noir, reven , parenem el coUet noirs, bordé de rouge doublé de noir, veste rouge écarlate bordée de noir et petit galon , culotte jaune uni , épaulettes aux chefii-doyens seulement.

Mardi, 3 juillet i787.

Présens :

Mesaieurs Van dbr Noot, Van Laci, ScBRims, HoTGiNS , Van dbr Scirick , Mouabrts ,

VBRSTRABTtN, APTILHANS, VaN ZlCrNI ,

CiiAnL , YhV Paits , GorriN , Weeiabu , LiaottON , Fisco.

Résolu , conformément à la proposition du 30 juin dernier, d'accepter l'offre que le S* Weemaels a faite , à condition qu'il ue sera comptable qu'envers trois membres k choisir par le comité, lesquels trois membres seront autorisés et chargés de toute affaire de comptabilité qudconque ; et à la pluralité des voix du comité , ont été chosies les personnes des :

Sieurs Edouard Ds Walcxurs ,

GlAPIL,

EtSciauns.

Lesqueb sont autorisés, par la présente, de faire et ordonner tout paiement quelconque, n'excédant pas la soumie de dnq cents florins, sauf cependant le paiement des armes à feu et

Manches, bufflateries , et tout ce qui a trait à ce sujet , lesquels flb'poiirront ordôMwr et hin sans aucun ordre ou résolution ultérieure, puisque les contrats, relatiyement à la Uyraison de ces objets , sont faits avec résolution du comité ; mais si, à TaTenir, il serait question d'en ordonner des ultérieures , U sera pris résolution ultérieure. A été montré le modèle d'un tambour et fif^ , lequel a été agréé.

Samedi, 7 juiUet 1787.

Présens:

Messieurs Van bir Noot, Var LAct,

Var MB SoMci, Tah Bm Sarib YiBSTBAmii, AmuuBS, Var Paby»,

ClAfflL , Fmoo , WniABJ.

Proposé un modèle d'un corps de Tdontaires en uniforme, Tard, po«r être agHgés «a cinq Serments respectif.

Ayant de résoudre sur l'uniforme dudit corps, il est requis de donner U liste des effiden,. s'il s'en trouye, et communs formant ledit corps, pour icdle yue» étie disposé ultérieuremeiil.

Lundi, 9 juillet 1787.

Présens:

Messieurs Var bbr Sarbb, Scibubbs,

Van bbb Scbbici, Vbbstbabtir, Appbuars, Var Pabts, Grakl, Paco, T'KiRT, SuMm, Wbibabij, GerriR.

Vu la liste énonoée dans la rés(4atioii du 7 de oe mois, résolu d'adowttre et agréer ledia corps sous l'uniforme et modèle ici yu , sauf les grades qu'ils proposent dans la même liste ; suc lesquels on prendra ré6<^tion ultérieure.

Mardi, 10 juiUet 1787.

Présens:

Messieurs Var bm Noot, Schbuibs , Var Lace, Var bbr Sanbb, Vab bbr ScRBMaL,

VsBSrBAETER , AprBLMARS, CrAK»,

SnoR , Var Parts , Wbbiabij.

Proposé de donner , à la réquisition de M'* les yolontaires de la yîUe de GKnd , des copies des . règlemens et de la marche sur laquelle les volontaires de Bruxelles sont montés. Résolu , de voix unanime , d'accorder à ces M^ tout ce qui peut leur être utile.

Mercredi li juillet 1787.

Présens :

Messieurs Var bbb Noot , Var Lack , Var bbr Sarbb, Var bbr Scibick, Vbbstbabtbr, AmuuRS , Var ZnDRB, Var Parts, Chapel, Suor, FiSGO, GorriR, Webrabls.

A été proposé que les volontaires à cheval agrégés au Serment de Saint-George, ont besoin d'une écurie pour leurs chevaux, s'entend ceux qui font le piquet la nuit, a été résolu à yoiz

DOGUMBIITB. 375

qat, puisque le S* llaliy , hUt k TMCel Royal, teui aeeepter nne dooialiie de die- Tau pendant la nuit dans ses écuries , moyennant qu'on lui paye le Mn que les ebetaux auront besoin , saroîr : qnaUe bottes de fbin pour chaque piquet de douze ehenux qui seront payées au S^ Mahy , hors de la caisse patriotique ; la proposition a été acceptée.

A été proposé, si le 15 , flMe du Saint-Sacrement et jour de procession solennelle » le bataillon des volontaires se montera en parade.

A été résolu k Toix unanime que le bataillon montera en parade , savoir : à la Grande Place , si les militaires montent pardllement ce jour en parade, et qu'au cas que les militaires ne montent pas, les vdontaires monteront également à la Grande Place, et seront distribués pour boider les rues au lieu des militaires et une compagnie pour suivre et clorre la procession.

Proposé d'autoriser le S' Van Parys de contracter avec M. J. Tomson , de Liège, £iubourg Saint'Gilles , pour la quantité de miHe Aisib , suivant le modèle ici vu et qui sera examiné par M. Devaux , l'alné, commandant du bataillon , à raison de trois couronnes de France la pièce : a été résolu, à voix unanime, de commettre ledit S' Van Parys, comme il est commis par cet présentes , pour passer ledit contrat.

Jeudi 13 juillet 1781.

Piéseni^

Messieurs Van dbb Noot, Van Lack, Scbbdbbs^ Yar der Saithb, Var dbb Scbbicx, YnsTEABTBi , Var ZnnitiB, Chapbl, Suk>r , Yar Paits, Fisgo, Gorrra, Wkuaels.

A été proposé , où les deniers , provenant de la souscription patriotique , seront déposés.

Résolu , à voix unanime que , d'après l'ofiTre foit par M. Edouard De Wakkiers , présentement absent , ils seront rends à la caisse publique de M«« veuve De Nettine et fils , dirigée par IL Gonmuire , vulgairement nommée la Banque.

Autrefois proposée la demande ou proposition ftJte le 7 courant , concernant certain nombre de chasseurs pour être agrégés à un des dnq Sermens ; vue ensuite la résolution de la même date , avec la liste produite le 9 dite , a été résolu , qu'aucun Serment n'a besoin de chasseurs , mais si ce nombre dilemmes vedDeat s'agréger comme volontaires au Serment d'arquebusiers dit Galoveniers-Gilde, et attendu que leur uniforme ou habillement est fait, le comité, sans conséquence , par rapport à leur bellement , les admet , sauf cependant que les grades de capi taine, premier et second lieutenants, ijudant et antres énoncés dans la liste, ne tiendront, eux eatien de proposer de nouveau an comité, ks officlen qu'ils aimeraient d'avoir, sur quel objet le comité disposera , après que les communs auront prêté le Serment : en outre devront^Hs remettre une liste avec détail de l'âge et demene de chaqiie individu.

Samedi 14 juillet 1787.

Présens:

Messieurs Yar aia Noor, Gui, Yab an SniOT, SAOsaBARS, Db Pott, Screvbu, Yar Lacb, Abar, Yar bbr Sahbb^ HoTOBRS, Mobiabbts, Ybbstbabvbr »

AprBLVARS, Yar Ziborb, Yar bbr SoiaieB , SnoR, Cbapbl, Yar bbr Blocb, Yar Part», Gorrai, LiBOTTOR, T'Rirt, Wamàtu.

A été proposé que nombre d'uniformes a été délivré , tant par ordre des capitaines respectift , que de quelques membres du comité, sans qu'on sait le nombre, néanmoins à charge de la caisse patriotique.

374 jdOcuiiBiiTa.

Pooreo eopnattverimporleC kqdalké, a été Hsola ^oe let capitaiMs ei membrw mpeetîti du comité qoi en ont ùài déUrrer , eo doimeront un détail eireooMaiicié tant par rapport an nombre que par rapport au livrander qui les a livrés , pour, ?u oe détail , ea eiiger Tétai des livnuiders.

A été Tésfàa ultérieuremoDt, que personne, à Tayenir, ne dâiyrera des billets ou ordonnances des uniformes h charge du comité que le commandant en chef de Teiercice, et que celui-ci , avant de pouvoir donner des ordonnances , en devra donner part au comité et en obtenir le consentement , qui sera annoté desuite au livre des résolutions. «

De plus , le même commandant devra prendre un revers de ceux à qui il aura donné des uni* formes à charge de la caisse patriotique , par lequel il s'engage de reproduire Tuniforme en cas qu*il ne satisfit pas à son devoir, et que le capitaine , sous la compagnie duquel ils seront , aurait matière suffisamment de plainte dlnconduite ou de négligence, pareillement avec préalidile connaissance et consentement du comité

Aété résolu que les frais des droiU d'entrée sur la partie de fùsik prêtés par M. Gosvrin, de Liège , au nombre de 300 , seront supportés par la caisse patriotique, et que chaque volontaire, en recevant un de ces fusils, donnera un reversai de rendre son fusil dans le même état qu'il l'a reçu , et que , si contre toute attente , il en restait en arrière , ib seront bonifiés k charge de ladite caisse.

Résolu que les volontaires à cheval s'assembleront dans le couvent de S^*-Éllsabeth , et de là se trouveront où M. le commandant Devaux les postera, au cas que les dragons ne fiBfisent service, et les volontaires joins au Serment de Saint-George, sous le commandement de Bf. Francquin , s'assembleront pareillement audit couvent , ensuite paraderont à la Grand'Place, pour aller border les rues suivant l'ordre que ledit Serment prend dans les fonctions publiques.

Mardi i7 juiUet i787.

Présens :

Messieurs Saceaiaiis, Van Lac&, Varddi Sambe, Van dbb Scbbick , Viastraetin , Appbuians , WALGXigas , Cbapil , Fisco , Van Paiï s , Siion , Van asN Buoca ,

T'KlNT,WK|iASLS.

Résolu à voix unanime, de donner, à la réquisition de M. le bourgoanaltre d'Anvers , aux volootairas de ladite ville, copie des réglemens et de la marehe sur laquelle les volontaires de Bruxelles sont montés.

Idem pour ceux de Diest, à la réquisition du sieùrAnceau, cemnissaire de ladite vfUe.

Résolu de ne plut admettre dorénavant d'autres appointé» que ceux qui ont servi , munit d'un bon témoignage supérieur , qu'aux ap|N>intements d'un eseaUn par jour.

Résohi de faire parader demain i8, vers les iO heures du matin, les corps des volontaiMS sor la grande place d'Armes des Serments, à cause de l'assemblée générale des états de toutes les provinces de ces Pays-Bas autrichiens, afin de tenir le bon ordre dans la vifle. Cet événement, si remarquable, devant naturellement assembler une foule extraordinaire de toute sorte de gens fur la même place.

Jeudi 19 juillet i787>

Messieurs Gill6, Van okr Schiicx, Sagbaians,

Db Pott , ScBRirxRS , Van Lack, Aoan ,

Van DBN SANl»E,HeTfSBNS,VANDER SCBRIGK,

Verstraetbn, ArnuuNS, Van Zisonb ,

Walcxiibs , Chapbl , SmoN , Van viNiBuca, Fkco, Van Pabts, GopriN , T'KmT, Wbebaiu.

Résolu d'eflTectuer la proposition de M. le commissaire Triponetty , relativement k la nomination des fourriers , ^ur le pied proposé , qui sera exprimé au long dans le livre des résolutions.

i>oajifEi«T$. 576

Qoa mettieun lei nomimiidanB te comp^^atos fepront iMpOi depiQVOiariucmité,iiBoii plosiwnsajeUcapiblesdefairelesfoDcUoiifdefoiiiTitfy ptr lêdilcffpttééln otninétè ladite place.

Vendredi 90 juillet 1787.

Prééens:

Mettieort Viii ait Noot , Var Lâck ,

Yàr va Sànm, Y km Ziioiib, Vah an ScHBiOL, Walckiebs, Chapbl, Var Pabts, TRiht, Suoif , WEnABU.

Résolade nommer le liear Jean Van der Perre comme lOfgent dam la compagnie dm volontairetrerds, et de lui accorder, par proririon, un eacalin par jour.

Rapport étant fliit par M. Bariiaba , que M. De Franqnin et le chevalier De Beaupré ont prit congé du commandement de la compagnie de Saint-George, connue sous celle du Chien an Papen-Vesten , il a été résolu que M. Bamaba, premier lieutenant de ladite compagnie, commandera , en attendant , ladite compagnie.

Samedi 21 juiOet 1787.

frésens:

Messieurs^ Van osa Noot, SiàSERiAiis, Var Lack, Vafi deh Sanoi , ArpBLHARS , Var Zmnifi , Cbapil , Var Paits , SaoHy Fnoo , TRnnr, Wibiabu.

Résolu de prendre la canne à pommeau de cuiyre doré au feu^ poposée par le sieur Van den Brande, par rentremise de M. Chapel , pour Tusage du tambour-mijor , au prix de dix couronnes impériales.

Résolu de foire rentrer généralement les listes désarmes, gibernes, buflleterieset autres états de livrances faites jusqu'à ia date de cette, et sera donné connaissance de cette résolution aux respectifs commandans et ca[iiCaiDes,^'pour leur direction et afin qu'ils ordonnent qu'il y 5oit promptement satisfait , au plus tard endéans trois jours.

Lundi 35 juillet 1787.

Présens:

Messieurs Var an Noot, SACEaiAia, Scnms, Var Lace, Var 9W% Sahii, Var Bca Sguici , ViatriAmi , Var ZumiB , WALcanas , Var Paeis , Cbapil, SuMm, F«co,Gopmi,T'RorT, Webiabu.

Résolu que le corps des yolontaires de cette rille sera divisé en deux batailkms, dont l'un, commandé et dirigé par le capitaine de Franquin , sera formé de la compagnie agrégée au Serment de Saint-George , dite du Chien au Papen -Vesten , de celle de Saint-Christophe commandée par M. Van Isselstein et des volontaires yerds , à admettre par le comité pour être agrégés au Serment de Saint-Christophe.

L'autre bataillon, dirigé et commandé par M. Devaux , l'atné, consistera dans la compagnie du grand Serment , commandée par le premier lieutenant M. le baron Van der Haeghen , de celle dt

576 BOCOMEirrs.

SaiM*SélMitieD, eapitidiie M. D« S(ttplMk6tt , et de oelle de M pkâine M. Deraui, le cedel.

Résolu en outre , qu'en cas que le ienrice exige que les deux beuilloos mauœurrenleiit eiiieni* ble, qu'alon M. le capitaine de Franquin commandera les deux bauillons en chef.

MartisS4jullji787.

Coram :

D. D. Van »ni Noot, Yah der Sark,

Hdtcbis , Yar L ack , Yar Ma SapiicK , YnsTiACTiR, GiAKL» Ffloo, AfrunARS, MonunTS.SmoR.

M. a II ne s'est rien proposé ni résolu en cette séance*

MercuriiSSjuiy 1787.

Coram:

D. D« Yar »ni NooT, Yar aiR Sarm,

Yar Dia Scuuci , AmuiARiy GiAru , Yar Paris, Sommi , Walckuu.

Résolu qull sera liné des sabra à mesiears les effideif aux d^^ens de k calsw patrioli^ Que l'offre ftite par M. Duwex^ yolontaire dans U| compagnie des cscrimeon, de Uyrer lee

sabres à raison de dnq couronnes impériales la pièce (sauf le prix de la lame et du fborreau) et

a?ec une plaque de ceinturon , sera agréée.

Joyis96jullji787.

Coram:

D. D. YARMâNooTfAmuuiSyCaAriL, SinoR.

Résolu qu'en cas de feu ou d'autres alarmes , le batafflon de M. De Franquin s'assemblera sur le Yissdiers-Zenne, et celui de M. Deyauxl'alné dans la rue du Lombard.

Yeneris27juUjl787.

Coram:

D. D. Yar osa Noor , Mouairts , Appeuars , CiAPBL, Yar Parts, Fisco, SnoR.

Lecture étant iUte de la requête présentée au comité , de Ifichel Yan den Houwen , concierge du couTent supprimé des Brigittines, tendant à la âxation de son salaire pour nettoi«nent et autres senrices à y feire du corps de garde; a été résolu de lui passer à raison d'un escalin par Tlngt-quatre heures, et en solvant, le recereur est autorisé de lui payer les arriérés depuis le 3 juiUet, et de continuer à l'ayenlrsur le même pied , jusqu'à réyocation.

A été résolu de payer le même salaire au concierge du courent des Annonciades N* George Demuleez depuis la date susdite, et prout arUe.

Gomme par la retraite de M. De Beauprez , de la compagnie des volontaires jointe au Serment de SMveorge, la place de capitaine en second est vacante, M. le commandant De Francquin nous a présenté, pour le remplacer, M. le marquis de la Puênte , lequel a été agréé et sera de suite présenté à la compagnie par M. le commandant De Francquin , avec ordre de le reconnaître en la qualité de capitaine en second de ladite compagnie, et d'obéir à tout ce qull ordonnera.

DOCoiiEirrs. 577

Comme dimandie l'kprèi-midi, pour It dftCure de liquimaiiie da Stint-Sacrement, la prooeidoD se ten par le grand tour, et qoe les militaires entoureront le baldaquin, et que le reste bordera les mes selon coutume , les volontaires s'abstiendront de border les rues et de suivre la procession.

Gomme une partie du bataillon De Franoquin est de garde de la nuit du dimanebe, il ne paradera pas, cdui de M. Defaux pourra parader et se poster en deux différons postes , savoir : l'un vis-è-vb régUse de S««-6udole, et Feutre , posté sur la Vielle Halle aux Bleds; les volontaires à dieval pourront se poster , Blarcbé aux Poulets.

Résolu que les volontaires ne sortiront pas de la ville , armés ou non armés, par détachement , sans ordre exprès et par écrit du comité , à donner au commandant du bataillon.

Résolu que Jean Hellinekx et Gabriel lanners, tambours , et Jean Burbure, fiffire, enseignenNH les autres tambours et fifres respectiCi et apprentift du éorps des volontaires , et qu'on passera à chaeun d'eux un eseaUa par jour , jusqu'au temps qu'ils seront appris , à examiner par des eiperU , le tout jusqu'à di^ositioD uHérieure.

Sabb.28jumt7S7.

Goram :

D. D. SA6BUUIIS, VahnhSarnii, Vaii m SoHUGK , AimuiAja , VntiiAinoi, Yàii Faits, Giahl, Fmgo.

Réaoh d'ordonner les huiles et chandelles nécessaires pour le corps de garde des Brigittines , an sieur Van Lack , dont les dépenses seront portées à charge de la caisse patriotique.

LmieS0juliji787.

Goram :

D. D. Yaii m Noor , Var an Stiicit ,

SACniAKS , BsECKaAIf , AOAIf , DSPOTT ,

Var Lack , Scbruies , Var bbr Sar»b , Var isa Samicx , MouAsars ,

Var ZlBDRB, LiBOTTOR , T'RiRT ,

Walcxois, Fisco , GaAnu., Var Parts, Var asR Buocx,

W^BDUSLS.

Gomme les Unanders de draps restent en défiiutde rendre leurs états au eomité, le secrétaire Van Gelder est autorisé à les aller prendre chez eux avec copie des mandats des respectiû commandans des compagnies, qui ont ordonné la livraison, avec annonce que s'ib restent en défiiut de les rendre, le comité les y contraindra comme il le trouvera convenir.

MartisSljulg 1787.

Goram :

D. D. Var axa Noor, Sacebiars, ScBaens, Var Gaipkriovt , Var Lack , Abar , Var bbr Sarbb , Var bbb Scibicb, Grafbl, Var Pabts , Fisoo , Lbottor , T'RjRT, VSTbbhabu, Var Zibobb,

Gotmi.

Résolu que les sieurs Van Parys, Sagermaas et Van den Block sont autorisés à examiner les étaUdesUvranciers, et les effets livrés, pourvoir si tout est conforme au contrat et convention y relativement fait, el deftdre leur rapport en conséquence au comité.

378 BOcuMBirTS.

Mercury !• augoMi i7S7.

Goram :

D. D. Var Dsa NooT, Giui, Vàii Laci, Var bbn SAiiaa, Van dei Scbicx , MonAons, Vah Parts, TRirt, WuMABLS , Lnerroif , SAGniAift ,

AOAR, YERSTIAETBIf, APKUlAIff,

Var mr Bloce, Fboo.

Réiola que les volontaires qui dérangeroot ou oaiseroiit kors armea» bon du aervioe JéL de rexerdce , seront obligés de les foire racoommoder à leurs Cirais, et ails rtataient en défiai api^ due semonce, que le comité les fera raccommoder à leurs frais et que ebaque pagrem,fcmr le dé faut , en guise de correction , un escalin au florin de Timport , que le cooilté aura dû pay^r pour le raccommodage.

Résolu qu*en cas d'alarmes pour feu ou autrement, le comité s'assemblera tout deauite à la maison ou endroit de la grand'garde des yolontaires, et en cas d'alannes pendant le jour, le capitaine de la garde qui devrait monter la nuit suivante, enverra d'abord un oflScier et double garde è ladite maison , où se tient la grand'garde.

Cul le rapport des députés concernant le dédommagement qu'eiige le concierge du couvent des Capucins , pour se servir du jardin dudit couvent à exercer le bataiMon de M. De Frauquin , a été résolu, ensuite de la convention faite avec lesdits députés et condepge, de payer à ce dernier la somme de cinquante florins courants , laquelle passera en mise de compte au r(eoeveur , parmi produisant due quittance , et qu'il sera donné part de cette résolution au commandant De Franquin.

Résolu que chaque capitaine formera une liste de sa compagnie, par forme de tabelle conforme à celle remise à M. le capitaine Van der Haeghen, dont lesdits sieurs capitaines remettront le plutdt possible un double au comité, pour en conséquence d^ceile, passer les volontaires en revue.

Résolu que Paul Théodore Stillemans , à présent volontaire dans la compagme des volontaires agrégés au Serment de S^-Sébastien , remplira les fonctions de commissaire général, dont la place est vacante par la démission de M. Triponetty , ce en suivant, a été ledit sieur StiUemans élu , à voix unanime du comité , commissaire général et établi dans lesdites fonctions avec ordre à un chacun de le connaître pour tel et hii seront remis tous les papiers et autres effets afférent audit commissariat ; sera donné connaissance de cette résolution aux officiers Goomumdans des volontaires pour être reconnu en ladite qualité par ceux qu'il appartiendra.

Veneris 5 angusii 1787.

Coram:

D. D. Varier Noot, Var bbr Sarob, Var dbr Schiick, Var Parts,

FnCO, GOFPIR, LiBOTTOR, T'KiRT, ViRSTRABTBR, VaR LaCK, ApPSUIARS,

Var dbr Bloce.

H" les avocaU Golfin et TRint , députés du comité pour la nuit passée, ont feit rapport qu'ik ont reçu un pli de papier sous enveloppe à Tadresse de MM. de la tamité, à Bruxelles, lequel ils ont décacheté et dont il a été (ait lecture dans ce moment , et comme c'est un papier volant , dont on ne connaît l'auteur , il a été résolu que ce papier restera au livre sans aucune disposition jusqu'au temps qu'on requerra le comité en due forme ; et de plus annoté que lesdits députés ont ultérieurement fait rapport que ce pli de papier avait été remis le aoir au aieur Leunckens , commandant de la grand'garde, de la part du sieur De Meodivil , voloataire dans le corps agrégé au Serment de S'-Sébastien.

Docamms. 579

Certain nommé Leurqidn , rolontaire k cheYêl agrégé an Serment de 8*HCiOife » l^est présenté au comité pour avoir réponse sur le papier yolant mentionné d-dessus, on a député M. Tayocat Goffln yers ledit Leurquin , qui lui a donné pour réponse , par ordre du comité, que le comité ne donnait aucune réponse sur papier yolant , après quoi ledit volontaire s'est retiré, disant que d*abord il aurait rapporté la lettre signée.

Lecture étant foite de la requête de Al. Tiiponetty , présentée afin de sa démission et d'avoir son congé absolu en qualité de ci-devant ooounissaire, a été résolu de lui accorder comme on lui accorde par cette sa démission et son congé absolu, moyennant qu'il rende compte de sa gestion comme il a offert, et lui sera délivré eepie de cette résolution pour s'en servir là et où il le trouvera à propos.

Vu le rapport des sieurs Jean Jos. Sagermans , J. Van Parys, J. J. Van den Block, députés ««woite éd la résolution du SI juiUet dernier, peor l'eiamen et révision des comptes de tous les -JifTanown, téki «ur les comptes du sieur Verstraeten , marchand drapier, et du sienr AppefaMUM pareillement marchand drapier, tons deux membres de ce comité , en sus verbalemeol otil les deux derniers députés, a été résolu à voix unanime, d'annoncer au preaoier desdits deux marchands drapiers , d'individuer plus individuellement le mémoire des uniformes portés en masse, «t ultériemremeBt à son égard ainsi qu'à celui du sieur Appelmans , d'énoncer les nooss des individus à qui ils ont Uvré ksdits uniformes, à l'exception cependant de ceux livrés sur l'ordre on Mki d'un des membres du comité, et sera le nfport par écrit dssdits députés eonsèrvéà ce greffs.

4augustii787.

Coram :

D. D. Van des Noot, Sagebiars, Adah,

Vah Lack , Var deh Sanob , Hdtgbrs , Vebsteaetbii, Appeliaus, Van Zieonb, • Van Paets , Fisco , TKint , WanAOs.

Résolu d'annoneer à l'oiBcier de garde de la compagnie des vokNitaires montante cette nuit, adnsi qu'au commandant du piquet à cheval , qu'ils donneront ordre à tous oflBciers, bas-o(Bciers et autres commandant quelque patrouille, de ne pas passer ni repasser par devant la garde militaire à la Bfbnnaie, de cette ville, d'autant que la garde, ayant poste à la Monnaie, doit notoirement suffire pour maintenir le bon ordre dans cet endroit , ainsi que toute pétroafUe passant par les rues des Vivariers , Dominicains ou de l'Évéque , devra absolument éviter dépasser par le détroit de la Monnaie dit, en flamand : het gai van de Munte (i), et tonte patrouille venant de la rue Neuve, la rue Possé-aox- Loups, ou du eOté des Augustins, ne passeront pas par la Monnaie, et sera incessamment donné connaissance de cette résolution, à l'oflScier commandant de ladite compagnie des volontaires et audit eonunandant du piquet à cheval , pour se régler en conséquence.

Résolu qu'à l'enterrement du sieur Hasard les volontaires l'accompagneront non armés ou en rang, mais il est permis aux officiers et autres d'accompagner le convoi comme simples particuliers , et sera donné part de cette résolution aux respectifs commandants en chef.

(t) L'ailaUibtratioo connaiule àt Bruxelles a , dam na acte asan rérent, traduit lltt<ral«innit cm mots : A«l gat m» éê MkM, par U mm iê h M«mnmiê, Il eût M pliu décent d'adopter rancicnDe déaomtnaUan française : It détroit et U

580 DOcmoRTs.

LuiMH6aoèti7t7.

Présens:

Messieurs Van dbe Noot, Giuft , Sâgermaiis ,

Van der Strmit , A»aa , Van mr Sakdb, Yar Ziediib, Var Pabts , Fnoo , Var der Blool, GomR, LnoiTOR, TKiRT, Yar der ScnuOL, Hvtsbrs, / Afpeliars, Wreiabls, Yeestiabter.

A été ftdt leetnre de la requête présentée par le sieur Triponetty , ci-dewit eomnifasaire des foloiitaires, tendtnteà être employé comme substitut greffier du comité, FapostiDe soifiesiir loelle, porte comme s'en suit : tu cette et attention faite que le supplianta demandé sa déosiisloo en qualité de commissaire; ce que le suppliant demande, ne se peut accorder, fait an comité, etc.

Résolu de choisir les députés du comité pour assister demain à 8 i;2 heures à la revue dea volontaires agrégés au grand Serment; ont été choisis : messieurs le président Yan der Nooi, Giflé, Adan, Huygens, Yaa Parys et le secrétaire Yan Gelder; les trois ptemiers pour leseioq SermenU , ainsi que les 5* et 6* et le chef-doyen ser?ant remplacera le quatrième , req^ectlfement à la revue des volontaires agrégés \ son Serment.

Mercredi 8 août 1787.

Messieurs Yar vol Noot , Aoar, Yar Lace, Yar der Scerice, Ybrstiaetbh, Yar Parts , Fisgo , Gopfir , Webiaeu , AmuARS.

Résolu de donner à Tordre qu'aucun volontaire ne pourra décocher son arme à feu, soii avmity soit après l'eiercice, soit avant de monter la garde, soit en descendant la garde, à peine d'une couronne impériale de correction, au profit de la caisse patriotique , et que le bu-officier qui l'aura souffert , encourra le double de la correction.

fioia. Il a été délivré copie de cette résolution à messieurs Devaui l'ahié et Franquin,eoouBe commandants des bataillons.

Yendredi 10 août 1787.

Goram:

D. D. Yar der Noot, Yar Ziborr, Yar Parts,

ShOR , LdOTTOR , TRiRT, YV^EBIASLS,

Yar Lace.

Lecture étant ftdte de certaine lettre signée par ordre des volontaires dragons Pierre Yan Schoor, commissaire, a été résolu que ne connaissant pas d'autre commissaire que celui établi par le comité, messieurs les volontaires dragons agrégés ou à agréger au Sèment de S^-George, peuvent s'adresser au sieur Hommaerts, chef-doyen servant dudit Serment et au sieur Schruen, ancien chef-doyen du même Serment , tous deux membres de ce comité , pour leur foire la demande qu'ils croient avoir à faire, afin que ceui-ci en fassent rapport au comité, pour en conséquence disposer selon qu'il sera trouvé convenir, et sera envoyé copie de cette résolution audit rieur Pierre Yan Schoor.

DOCDMEirrs. 581

Lundi iSaoftliTBT.

Prénoft:

Messieurs Viii obb Noot, Giui, Van dul Snuorr, Van Parys , Saccrhans , Adan , Van on SoiaicE , Fisco , Van ibn Sanm , Van den Bloc» , Simon , Liiotton , TKuit,

WSEMAKUy GOFFIN, VaN PaETS ,

Van ZnoNi, Scudus, Aptuians, Veistmarin.

Lectura éUnl ftdte des rapports de k noil do 13 an 15 du courant, conoemant las roses et qoereDes sorreoues entre le piquet de la même noit et la patrouille du poste aux Anondades , ainsi que de la grand'garde au comité, tous rolontaires agrégés au Serment de S* -Christophe, â été résolu de députer les sieurs Goffln et TKint , avocats, ayant eu poste au comité de ladite nuit, afin de s'Informer et s'éclairdr sur toutes les circonstances y relatives, en dresser les actes nécessaires, le plus iU possible, et en foire le rapport ici en comité, pour le tout tu, y être disposé comme il appartiendra , et sera remis le rapport de nuit aux deux sieurs députés. Est compara M. Gharlier d'Odemoni accompagné de M. Van Voideo de Santhergen qni a remis au comité le lapiport fidt par ledit piquet relativement à la querelle citée ci-dessus, lequela été vidimé par la président et remis aux députés ci-devant dénommés, pour fiûre partie de leur rapport ; sans préjudice de ce , ayant oui ledit sieur Chariier d*Odomont , commandant des volontaires à che^, ainsi que le sieur De Franquin, capitaine et commandant d'un bataillon de volontaires à pied, le comité a trouvéà propos de dispenser de rendre service quelconque les sieurs Huygens el A. J. De Neck, volontaires à cheval et le sieur Devillers, caporal dans la compagnie du sieur Van Iflsdstein , le tout par intérim et jusqu'à nouvel ordre , et sera donné copie de ce membre de réadution aux respectilli susdits commandants.

Résolu de donner à Tordre, qu'aucune patrouille ne pourra entrer dans une maison bourgeoise n'étant pas une maison publique, s'entend où on vend vin , bierre ou aotre boisson, sans être préalablement requise et demandée par le inattre du logis et de n'entrer dans aucune maison po* bUqoe pour y boire une boisson qœlconque.

Résolu qu'aucune patrouflle ne pourra saisir ou appréhender une autre patrooiDe oo piqœt , qoand même elle verrait qoe la patrouille serait en contravention ou en déftut quelconque , mais sera obligée d'en foire rapport à son chef; pour en être foit rapport au comité, ce qui aura pareillement lieu à l'égard des piquets vis-à vis des patrouilles ; et sera donné copie de ces deux résolutions aux commandanu des respectifo corps des volontaires.

Hardi 14 août 1787.

Présens:

Messienrs Van m Noor , SmoN , Saobeians, Van liAa, Van oen Sanibn, Van mr Sgbici , Howums , Van Pants , V^muiu.

Vu que les postes des gardes de la porte de Narour , dans les circonstances dutenpsqu'U^ trouve une garde militaire, est un des plus important , est résolu , que dès aujourd'hui andlt poste, se trouvera un officier , au moins un lieutenant en rang des volontaires pour commander laditegarde, le toutjusqu'ànouveUerésolution, et sert donné connaissance de cette résolution an commandant des bataillons, et pour ce soir pareiUement au commandant de la cooqMignie qui monte la garde.

Noia. U a été délivré copie de cette résolution à H. Franquin, commandant en chef des bntafllons et an commandant de k compagnie qni monte la gaide.

382 DOCUKKTS.

M. le président f'est plaint sur ce qiie les résolationt prises ne i'HÊèmtmmA point, d'où résultent plusieurs mourements, et a proposé, pour y obfier et remédier, d'établir un inspecteurgénéral qui devra Teiller à la prompte exécution et observation dlceUes ; conséquemment a été résolu d'établir un inspecteur-général qui sera cbargé par état de veiller à l'observation et exécution des résolutions faites et de celles à foire dans la suite, et même de les faire exécuter par les moyens à prescrire par le comité; en sus , a été choisi à la charge d'inspecteur susdit le sieur Van Parys, membre du comité, avec ordre à un chacun k qui il peut appartenir, de le reconnaître comme tel et de satisfaire k toutes les réquisitions qu'en sadite qualité il trouvera convenir de foire.

Jeudi 16 août 1787.

Présens : . J: ' .

Messieurs Tiff DBK Nocrr, Gnii, Tin Parts,

VAniEIvSAlfDB, SlHON, VaITLaCK,

Verctraeten, Aypbuiars, Vaw ZiEtnvB, Weriaeis.

Gomme fl importe^de connaître ce que la contribotion ToloMira de 1» caisse patiieciqQe a rapporté , le comité a trouvé à propos de charger l'inspecteur de foire «entrer les dilfik«Btei Bstes qui ont été délivrées à différentes personnes pour, vu ces Bstes , dlsj^ofer àceC égard comM il appartiendra.

Tendredi 17 août 1787,

Présens :

Hessioirs YAiiraa NooT» Saumiars,

Var der ^RicK, Van DEfi Sandb, Verstraeteh, Var ZiBUNE, Van Parts, Van »Bi Blool^ FiSGO, WsiiABU.

Vu la lettre adressée au comité par le sieur Triponetty, ci-devant commissafre, demandant dénomination des commissaires pour examiner son compte qu'il doit rendre en sa susdite qua-^ lité; est député à cette fin le sieur VS^eemaels pour l'examiner à l'intervention du sieur Stielle^ mans , commissaire moderne, pour ensuite faire le rapport et être procédé au coulement dtidit compte.

Nos députés ayant présidé hier, 16 du courant , à la revue des volontaires agrégés au Serment de S'-Ghristophe, ayant foit rapport que la tabelle, sur laquelle ils ont dû faire la revue, n^était pas conforme à celle prescrite, ou qu'elle était défectueuse en ce qu'elle ne contenait pas la demeure de chaque individu , et comme ce défout est de nature qu'à ne pouvait élre corrigé dans l'instant , ils ont jugé à propos de procéder à ladite revue , pour ne paa foire connaître le défaut aux communs et dans le dessein que le comité l'aurait fait rectffîer et redresser. Ce en suivant , est résolu d*en donner part è H. De Francquin, commandant en chef des volontaires, et de le requérir d'ordonner de la part du comité au capitaine de la compagnie desdits volontaires, et k tous ceux qtt'il appartient, qu'endéans quatre jours de la date de cette, il fasse remettre une Mite contenant les noms, surnoms et demeures de tous ceux qui forment ladite compagnie , en ofcswiant l'ordre des nombres suivant lequel la revue s'est foite.

Ayant vu les rapports des commissaires , nommés par résolution du 51 du mois passé , sur les états des dilTérens livranciers , est résolu d'autoriser les mêmes commissaires d'exiger desdits livranders, sous dû récépissé, les ordonnances en vertu desquelles iU ont fait les Uvrances, pour , ces vues, entendre leur rapport ultérieur.

Vu le rapport de M. le capitaine Devaux , reMvement k Péta» (ki corps de gmieà la porte

DOCUHENTS. 585

de Namur, qu'il serait trop petit et indécent pour y mettre une garde aVec un officier , le comité a député H. le président , pour en fidre rapport au magistrat de la ville de Bruxelles, afin d^ pourvoir le plus tAt possible.

Samedi 18 août 1787.

Coram :

D. D. Van osa Noor , Yàa dbb Scoaica , SiaoN, Wuàiu, Vas der Sanob, Var Laci.

Les députés choisis pour présider à la revue des volontaires agrégés aux Sermens de cette ville de Bruxelles , ayant fait rapport qu'ils se sont rendus et trouvés ce 18 août 1787 , à quatre heures de relevée^ au couvent des d-devant religieuses de S^'-Elisabeth , ensuite de la préfîiion du 16 dito, mise à rassemblée du comité, en présence de M. Devaux l'alné, commandant d'un bataillon de volontaires, pour faire la revue des volontaires agrégés au Serment des escrimeurs, sous le titre de S^-Michel, commandés par M. Devaux , le puis né, et que personne de ladite compagnie n'est comparu pour faire la revue, (yioique M. Devaux Talné se soii chargé, le 16 dito, de faire parvenir la préfixon à ladite compagnie, et que, par de pareils défauts , le bien public et le service souffrent, qui au contraire exigent que la revue se fasse le plus tût possible ; conséquemment résolu de requérir et interpeller M. Devaux Talné et commandant dudit bataillon> comme il est requis et interpellé par cette, d'informer par écrit le comité, cndéans trois jours ^ des raisons de ce défout pour icelles vues, être disposé «comme il appartiendra.

Résolu que la revue des volontaires agrégés au Serment de S> -Sébastien, commandés par M. De Fraye de &hiplaeken, se fasse mardi prochain, 21 de ce mois, à A heures de relevée , et en conséquence qu'il soit remis copie de cette, à M» Devaux, commandant du bataillon, et à M. De Fraye de 2$chiplaeken , capitaine de ladite compagnie , pour Ipr inÇormatipn,. .

Lundi 20 août 1787.

" Présens :

■ • ' ■ ' ' Messieurs Tan ont Noor, Gtui, Vktt mta Stbicbt,

SA61BH4NS, ÂDA!f, VA!I DEB SctlRICK, '

Wbbmabu , HvTCBiif , Siioif , Tldirr , Van Lack, GoprtN, MoaiAsaTS, AmuAitf.

Ayant en lecture du dernier article du rapport , du comité de' nuit du 19 au 29 , par lequel il conste que le factionnaire du comité, ayant eu poste à la porte, en est parti à une heure et demie sans rien dire, et comme c'était la compagnie des volontaires du grand Serment, est résolu de requérir Tofficier commandant de ladite èboipagiiie, de monter ici au ooflûté , pour lui en donner part , de s'en informer et de nous en foire rapport par éeiit en déans 24 heures , pour icdui vu, être disposé comme il appartiendra.

Mercredi 22 août 1787.

Présens:

Messieurs Yar osa Hoot, SAOsaiAifs, Vah DBa SceaicK , ArmiAiis , Vah Pabts , Sinon , Wbeiaus.

Résolu que la revue des volontaires agrégés au Serment de S^-George , commandés par M. De

FrtnoquiD, commandant en chef dHio bataillon, se fera lundi prochain 27 de ce mois, à 4 heorei de relevée, et en conséquence sera remis copie de cette , â M. De Francquin ci -dessus nommé.

Vendredi 24 août 1787.

Présens:

Messieurs Vah osa Noor, Swofi , Van Faits, Sagbrhans, WALcusas, Appbuiaiis,

VlESTEAKTEIf , AoAll, Db PuTT,

Vah deh Block, Fisco , GuxÉ .

Van deb Schmck , Van Lack , LiBonoN , GorriN, TKint,

WeEMAELS , Van ZlEUN , HOTGENS.

Résolu, à Yoix unanime, d'établir le sieur Gilles Huygens, agrégé en qualité de quartier^ maître dans les volontaires du Serment de S^ -Christophe , premier ajudant du comité, arêc pouvoir et autorité de communiquer, tant aux commandans des bataillons, oiOciers et tous autres , les ordres émanés du comité, avec ordre à un chacun à qui il peut appartenir de le reconnaître pour tel , et de recevoir les ordres qu*il portera , et y déférer ; et sera donné connaissance de cette résolution k tout le corps des volontaires.

Oui le rapport du sieur Weemads , suivant lequel il exige une somme de deux mille florins, argent courant , pour faire différens payemens , dont plusieurs états sont déjà contrôlés par les sieurt Sagermans , Van Parys et Van den Block , députés à cette fin , est résolu d'autoriser, comme sont autorisés par cette , les sieurs Edouard De Walckiers, Chapel et Schmera , dépotés à cette fin , par résolution du 5 juillet dernier, de donner un mandat sur le sieur Goumare , de payer et laisser suivre sous la quittance du sieur Weemaels, la somme de deux mille florins, argent courant , laquelle somme passera au sieur Weemaek en mise de compte parmi produisant l'agréation du comité, pour les payemens à feira, ou desdits députés respectivement oisalte de ladite résolution du 3 juillet dernier , et les états duement quittancés.

Oui le rapport du tambour-major , suivant lequel Jean Charles et N. Itickels req>ecUreiiieiit tambour et fiffre de la compagnie des volontaires agrégés an Serment des escrimeon , commandée par M. Devaux puîné , sont les auteurs du complot soulevé entre les tamboun et fifllres du corps , pour ne pas comparaîtra à la parade ni à la garde, et en sas, ou! M. Devaux Falné, commandant du bataillon, le comité a trouvé convenir de congédier les susdits tamboun el fiffines» eomme il les congédie par cette, avec ordra an tambour-major d'aller rechercher chex eux l'uniforme et généralement tout ce qu'ils ont reçu de la part du comité, pour le rapporter au con* missariat.

Samedi 25 août 1787.

Présens:

Mesrieors Vah bbb Noot, Vah bbk Sanbb , MooiABaf B , Van Pabts , Fnoo , Van iBB SamicK, Webiabm, TKint, Van Lack.

Le tambour-major, ensuite de la résolution d'hier, a rapporté l'uniforme consistant en habit , veste, culotte, guêtres , sabra et bandoulière, ainsi que le fiflfre et la caisse avec bandoulière de N. Nickels, fiffre congédié, et a rapporté ultérieurement que le père du tambour Jean Charies paraissait de faire difficulté de rendre l'uniforme de son fils , ensuite de quoi , est ordonné au tambour-major de se rendre chez ledit père et de l'interpeller, de la part du comité, à rendre les effets reçus par son fils , à peine qu'il sera agi à sa charge en cas de refus.

En sus, il a proposé Charles Ferdinand Van der Scheid, âgé de 16 ans, habitant de cette

Tilk, demeurant chez sa mère , sur la flaate rue , pour remplacer la place de fiff^ , yacante daiU la compagnie de M. Devaux ; oui ledit présenté qui déclare que c'est de l'aveu de sa mère qu'il se présente à ladite place de fiifre , et il déclare d'être content d'en remplir les fonctions gratia , moyennant runiforme qui lui sera donné; ce en suivant, il a été accepté sur le pied proposé , et le tambour-major autorité à lui remettre l'uniforme du congédié, qui lui seyait à tous égards, ainsi que les sabre , fiifre et caisse avec ses dépendances.

Sur la requête de François Nolis , caporal appointé de la compagnie de S^Sébastien, tendant à aroir un appointement de deux escalins par jour, a été apostille comme s'en suit : « Vu cette» tt le comité renvoie cette à l'avis de M. De Fraye de Schiplaeken , capitaine des volontaires » agrégés au Serment de S*-Sébastien , à envoyer, clos avec cette, au comité, pour, icelui vu , t> être disposé selon qu'il sera trouvé convenir. »

Dimanche 96 août 1787/duement convoqués.

Présens :

Messieurs Yar osa Noot, SiGEaiAiis, Ds Pdtt, Abân, Var obn Sanobi , Hcvcins, Var vol Schbick, Fisco, Var Faits, Ldottor, Wbbiaels, VaN Lace, GoFFiR , Var Zisunti, AmLtARS , VnsTiAETBR, GtLii, SoncEM.

Ayant eu rapport que M. Devaux l'alné a été hier le soir à la garde du comité et y t dit qu'il était filché qu'il devait aller quitter le corps , qu'il était demandé pour cejourd'hui à 10 heures <^ez S. E. le comte de Murray, capitaine^général par intérim, et que les volontaires auraient dû quitter l'uniforme, disant de plus, qu'après qu'il aurait été remercié, il les priait de ne plus monter la garde, ayant aussi dit qu'il était demandé de la pari dodit capitaine-général» par intérim, d'y comparaître sans uniforme et sans cocarde.

Mardi 28 août 1787.

Présens:

Messieun Var asa Noot , Siior , Wbekaus , Var Pabts , Gopfir , Var oer Sarde, Var Lace, AptEuiARS»

Résolu que personne à l'avenir n'entrara dans aucun couvent pour voir l'exercice ou pour tout autie svg^ , et «a sera donné part à tout le ccNTps.

Le «omité aytBA.ea ^apport ultérieur concernant les brooiUes survenues entre les tambours U fifres , de plus, ayant vu la soumission de J, Charles fils , ainsi que la supplique de son père, à quoi pris égard, le comité excusant la faute par lui Charles fils commise, l'admet deredief à sa place datanibour, et sera» donné oonnaissance de cette au commandant de la compagnie, ainsi qu'au tambour-major.

Meraiedi 99 août 1787.

Prfiseos:

Messieurs Giut , Var dee SnicBT , Sceevees , Aear, Var wi Sarbbr, Var LAta, Var nxi .ScnaiCE , Var Zimiib , Var pAifs, Snsav, Webmaeis, HmraERS , VEEsnAETER , GorriR ,

TKiRT.

Résolu que dorénavant, à commencer de ce jour, aucune musique, hors les tambonhet fiffres

586 MamERTS.

«dinii ptr le cemiU, n'accompagnera les volonUirei , ioU à la parade ouàla garde, ^'aprii prtelable avertiaiemeot du comité, et sera donné copie de cette à tons les commandant et oapitainea.

Attendu que depuia quelques jours , on monte la garde par compagnie entière, il est réiola i|iie dès aujourd'hui, on ne montera la garde que par demie compagnie à l'ordinaire.

Jeudi 30 «eût 1787.

Hesrieurs Van mk Neor, Vah m Smcn, SàGERHiiis, De Pott , Van Laci , Van obn Sanob , EtoxcENS , Van dbe Sgbrick, MonuERTS, Apkuians, Van Zieunb, Van Paets, Suon, Fisco, Weehabu,

TKlHT.

Le sieur Pierre Van Schoor a présenté an comité deux différens états de dépenses , qui seraient fiiites par les volontaires à cheval, agrégés au Serment de S^-George, montant ensemble à la. somme de il. 5617 - 7 - 6 , et comme personne du comité n'a la moindre connaissance ou notion de ces dépenses, est nommé pour rapporter les états desdits députés , le sieur Scfaruersy membre du comité et agrégé dudit corps , afin d'en rendre son avis » et ûdre son rapport , et lui seront remis lesdits états et copie de cette résolution.

Résolu qu'en cas de feu un bas-oiBcier avec sept Tolantairea à pied ae transportera à chaque porto delaville, pour requérir les gens qui vovdrolenl entrer en ville daa§eatiBlen«lle,ée se retivar, les avertissant du cas, et au cas qu'ils serolant armés, les romerciar (t).

Vendredi SI aoAt 1787.

Présens:

Messieurs Van oer Noot , Saobrmans ,

Van oen Sanoe , Van dee Schicx, Vebsteabten , Appeuians, Van Zieune, Fisco, Van Paeys, SmoN , Ghapel , Van den Block , Weeuayls.

Résolu qu'en cas de feu ou d'alarme, les offioton aorawanJanj ae Irmnit arrof la^r compa gaiaàlaj^^alaine, détacheranl tort de anito un appefaié et einq hmimmi à ahagoe porto daeeitoiilte, saivoir: laaagréjéa auSetaent dnStGiaiya ei SMShaislophe.èla paMde Flandre, du Riwge, de Laekenet de Scham^ieak; Iss agrégés nu grand SenNUt, «.SIMlien et daa mcfimeuis , à k porto d'Anderieoht, de Halle, de Mamui et de Lauirtn, ^ ront fixement postés jusqu'à ce qu'ils recevront l'ordre de quitter.

Résolu ultérieurement , qu'en cas de feu et de tocsin par rapport au feu , on communiquera tout de suito pour ordre, que les avant-postes aux portes ne laisseroni anSrarasMOi habitant des cuves, soit bourgeois ou paynns armés, qui se présenteraient pour venir au seooun, sur le tocsin , et d'annoncer à tous ceux qui se présentent armés, que le toesfai ne se donne uniquement que pour le feu.

Résolu d'autoriser le sieur Ghapel, commn il est «KUiiM fiat eattot da feire accord avec le sieur Morel pour 80 sabres qu'il a encore à vepdra, deUs asMer panr le meilleur oompto pos* sibleet de ne pas excéder une couronne impéritfn» raoywnait fnn Mit tieor Morel njoatora ceux défectueux par lui ôéj^ livrés.

(i) C«cl M trwiTe Uftt ému la pi^ aiitlicntiqa» â't^m la^wll^ c«M« copl« ept Oré^

DOCDMEUTS. 587

Aucune patrouille ne panera par les remparts, et éritera de passer par à%yyi^t les corps de gardes militaires , vu que les patrouilles se font pour empêcher les désordres, et qu'il n'est pas à supposer que sur les remparts et devant les corps de gardes il survienne du désordre, et sera donné conndssance de cette, aux respectifs oommandans des compagnies.

Samedi i« s^tembre 1787.

Préaens:

Messieurs VA(fDEaNooT,ScninBS,

Van BBif Sandb, Yifi bbr Scuuck,

YiH ZmJIfB, FOCO, GlAKL, SnOH , WUABU.

Résolu que, puisque le sieur Mord n*a pas voulu laisser les sabres qu'à raison de dix escalins pièce , on prendra 77 sabres , audit Mord, à ce prix.

Lundi 3 septembre 1787.

Présens:

Messieurs YAROBaNoor, Scaftons,

SAGEanAVS, Var ibn Sanab, Vah obr Scbeick , Amu ans , Van Parys , Cbapbl , Shon »

TRiNT, GorriN, WanAEi^.

If. B. I! nesVst rien proposé nf résolu en cette séance.

Mardi 4 septembre f787.

Présens;

Messieurs Van osa Noot, Suon, Van Parts, Chapel ^ Weehaels , Van oer Schrick, TRiNT, Van Lace, Hdtgess, Fisco.

Oui le rapport du sieur Weemaels , rdativement aux gages des tambours et fiflires , est résolu de leur payer à raison de dix escalins par mois, depuis la date de leur engagement, autorisant ledit sieur Weemaels d'arranger et de compter avec eux, tant du passé que pour l'avenir , et les payer en conséquence.

Copié d'utL baiei'

Monsieur le capitaine, messieurs Scfaruers et confrère ont foit accord pour le sabre uniforme à 5 couronnes pièce , pour le sinturon 6 esqualins , 12 esqualios your la plaqjue, tnH ensemble chaque 7 couronnes, somme ensemble pour 73 M'* Dragons fL 1689*13 s. dont votre aerviiteur J. Mord, négociant , à l'enseigne du B doréi près le Steenporte, dédro d'être payez de cette somme, réponse s'il vous plait. — Messieurs de la comité.

Vu l'eut, dontd-desBus se trouve copie , la résolution porte que le comité n'ayant eu aucune connoiasance, ni de l'accord ni de la livraison y ûdte, le sieur Mord se peut adresser à ceux qui hil en ont donné les ordres.

Merc^redi 5 septembre 1787.

Présens:

Meisieurs Vah der Noot, Gillé, Schedbm, Viii im SAfira, Van b» Soiaici, VEsm ABTDi , Van Zibonb , Van Parts , Cbapel, Simon , Wbbhaels.

N. B. Il ne s'est rien proposé ni résoin en cette séance.

Jeudi 6 septembre 1787.

Présens:

Messieurs Van dbr Noot , Gillé , Sagbrbans , Van Lack, Van den Sanbb, Vah dbr Scbrick, Van Parys , Cbapel, Van oen Bloce, Coff»,

WeEIAELS» SlIOff , MOUAERTS.

Résolu, à Yoix unanime, relativement aux uniformes de voldntaires, llyrés à charge de la caisse patriotique, ensuite des ordres de différens membres du comité et des officiers du eorps, seront payés, suivant les ordres , jusqu'à la date du 14 juiUet inclusivement ,iiod compris les uniformes dès tambours et fifres , époque que le comité a pris résolution contraire , sauf cependant , que par cette résolution on n'admette encore pas les états pour légaux , et ils seront examinés , relativement à la qualité et quantité.

Résolu ultérieurement, de ne pas accepter les draps aux prix qu'ils sont passés.

Résolu à voix unanime, de passer aux deux Van der Borght, (Usant les fonctions de coocierges , à rate de deux escalins par jour chaque , pour salaire de leurs devoirs , de les payer en conséquence, depuis le 1«' mai jusqu'au 1* septembre de cette année, et ainsi à continuer leurs payemens de mois en mois ; en conséquence de quoi, le sieur Weemaels est autorisé, ainsi que pour le payement des api>ointés.

Attendu que le sieur Edouard Walckiers a pris congé et démission de ce comité, a été choisi, à voix unanime , à sa place de député, ensuite de la résolution du 3 juillet , le sieur Beeckman , syndic de la nation de S*-Géry, et sera donné copie de cette audit sieur Beeckman pour son information, avec réquisition, de la part du comité, de vouk>ir accepter cette diaige.

Lundi 10 septembre 1787.

Présens :

Messieurs Van der Noot , Sagerians , Van der Schrice , Appeuiaiis , Pisco, Cbapel, Weemaels.

ff . B. Il ne s'est rien proposé ni résolu en cette séance. >

DOCuiiEtrrs. 589

Jeudi 15 septembre 1787.

Messieurs Vah dbr Noot, Vusnimii,

ApPEUIAIIS , V4II PilTS , CiAreL ,

Saurais , HoT«Bi8 , Fisco, WinAiLS.

Comme par la reddition de compte du sieur J. B. Weemaels, en date du 10 courant, il conste qu'il lui est dû pour avance flîite, pour co'mpte de la souscription patriotique , la somme de sept cents septante- deux florins trois sols neuf deniers, et comme ledit sieur Weemaels doit encore payer plusieurs dettes criantes , dont le payement ne peut être différé, il est résolu que le sieur J. B. Weemaels soit autorisé de toucher chez messieurs veuve De Nettine et fils, à leur banque , dirigée par M. Gommare, la somme de quatre mille cinq cents florins courans.

Bésolu ultérieurement que le sieur Weemaels , de ladite somme, pourra payer au sieur Appelmans , à compte de ses déboursés , la somme de quatorze cents florins ; item au sieur Yerstraeten , pareillement à compte de ses déboursés, la somme de trois cents florins; et au sieur Pierre Yan Scboor, la somme de trois cents florins, respectivement courans, pour compte des volontaires à cheval , et quelles sommes lui passeront en mises , parmi produisant les quittances.

Ayant eu rapport que les tambours et fifres négligent l'exercice et le service , est résolu que le tambour-major, de la part du comité , annoncera de remplir leur devoir eiAetemeiii , à peine qu'il sera pourvu à leur charge selon l'exigence du cas, et sera donné copie de cette résolution au tambour-major.

Samedi 15 septembre 1787.

HeMieurs Var bu Noot , SicBaMAiis , Van DBi Sa!i»i, AmuiAiis, Yan Paets, Ciarl, Wuiabu.

Primo, les sieurs Devos et Adan comme premiers-Ueutenans agrégés, et puis pour le bon rapport foit de l'exactitude et autres mérites de M. Yan Langfaeodonck , volontaire agrégé au grand Serment , est résolu de lui conférer comme on lui confère par cette, le grade de lieutenant agrégé desdits volontaires , arec réquisition à un chacun à qui il peut appartenir, de le reconnaître et respecter pour tel , de lui obéir dans les cas de service, et sera donné connoissance de cette à M. le baron Yan der Haegen , capitaine de ladite compagnie, pour le donner è l'ordre.

Lundi 17 septembre 1787.

Présens :

Messieurs Yan der Noot, Sagbiians, Adan, Yan den Sandb , Yan Lack , Appelhans , Yan Paeys , Yan den Bloce, Yan dbr Scbrice , LiBOTTON, Weemaels, Ghapel, Yan GAiPENHOirr , Yan Zieune , ScHRDERS , Yan der Stricht , Fisco , De Pnrr.

N. B. Il ne s'est rien proposé ni résolu en cette séance.

590 oodjMCifTd.

Mardi 18 septembre 1787.

Présens:

Mesfiienn Van dbii Noot, Gillé,

ViN DER StRICHT , VaR DBf SaH OB»

HmrfiKIS» VEBSTEABTEfI, APPBLIANS,

Van ZiBoifB, Van dbr Schrick, Fiaco, Chapel, VN^khacls, Van Paays , Scbrdbbs , Adan.

Ayant pris eu considération que certaines marques distinctl?e8, portées par les oorporatioiH , dites les cinq Sermens et leurs agrégés respectifs , déplaisaient à S. M., il a été résolu de s'abstenir du port de telles marques , comme panaches , floches de chapeau , épaulettes et dragonnes tressées en or et soie noire, revers colorés et pans d'habits retroussés, sans préjudice à leurs droits, privilèges, usages et coutumes à ce contraires.

Samedi 22 septembre 1787.

Présens:

Meirieiin V^n mr Noor» GiuA,

Vah an Snionr , SAciaiAm , Besckhan , Van Lac» , Asan , Van dbn Sanoe, Van Zikunb, CiAFBL, Van obn Block , Libotton , TltiNT, Verstrabten, Van Pabïs , Appblhans, Van oer Scuick.

N. B. U ne s'est rien proposé Bî résolu en cette séance.

GONCORDANTIAM ATTfiSTOR.

Si^né : M. Di Hasb, avec paraphe Nots.

DocmniRTS» 391

Note pour Messeigneurs les étals de Brabant, concernant la caisse de religUm.

(PageSOS.)

Bnniite dai dédn de Monsieur le conseiller pensionnaire Dcjonghe , f ai l'honneur de retracer soos les yeux de V. S. un aperçu des fonds de religion , en leur observant que Tétat eifectif de ce fond n*a pas encore été déterminé , yu que jusqu'ici on n'a pu s'arrêter sur l'exactitude de ses rerenus et charges, parce qu'ayant la suppression du ci-de?ant comité de religion, il n'existait ^oini de tenue de livres , tout se trouvait alors confondu dans les journaux desquels on se contentait d'extraire des relevés , tous plus inexacts les uns que les autres.

Ce n'est qu'après la suppression du comité que la chambre chargée de la comptabilité et du eontrôle des fonds de religion s'occupa de ce travail ; on en fit d'abord pour l'année 1788 un aperçu préliminaire , duquel est résulté un mali au delà de 450 mille , ce n'était qu'après la dô • tare des livres de 1790 qu'on eût été amené d'en connaître l'état eifectif.

U n'est pas étonnant qu'il s'est rencontré un tel mali, parce que cet aperçu dépouillé d'après les années 1785, 1786 et 1787, pour en prendre Tannée commune des trois , devait être fort inexact par lui-même , surtout considérant :

1* Qu'il n'y a été pris aucun égard à l'arrérage du revenu ce qui est très conséquent ;

2* Que dans cet aperçu il n'y est compris que l'intérêt des nouveaux applicats ci-après détaillés, et dont l'import n'est que de il. 28,000 en intérêts, tandis que la masse des capitaux actifo , qui s'évalue au delà de six millions , doit nécessairement produire un intérêt de 250 mille florins pour le moins;

5* Que cette époque était précisément celle de la bàtise très onéreuse du séminaire gêné- Déral (i) et filial, d'où est résulté par année commune une dépense de près de fl. 200,000 an- Duellement , mais actuellement cette dépense étant anéantie est à déduire.

De ces trois observations il résulte que la recette doit excéder la dépense , mais il est à obser- Ter qu'il y a la moitié des fondations non exorées , et que l'import des pensions excède les huit cent mille annuellement.

Parmi le revenu des fonds de religion il se trouve fl. 13,000 de retenue sur diiférens évêchés.

On peut évaluer le revenu des couvons supprimés au delà de neuf cent mille.

Les nouveaux appUcats de capitaux consistent en il. 120,000 du chef des avances (iiites pour la construction des nouveaux cimetières ; il. 200,000 de change aux états de Flandre ; fl. 70,000 de change au franc de Bruges; fl. 36,000 à l'administration des enfans trouvés, sans intérêt, ainsi qu'une autre somme de fl. 10,000 qu'elle a reçue Tannée dernière; et fl. 400,000 environ du chef de l'aliénation des biens supprimés , montante à quinze cent mille environ.

Dans la masse des capiUux acti& , il s'en rencontre peut-être fl. 200,000 de confisqué par les puissances étrangères, en vertu de la suppression des couvons; fl. 700,000 à charge de la hanque de Vienne; fl. 600,000 à charge de S. M. , du chef de ses emprunts; et fl. 200,000 à diarge des rois de Danemarck et de Suède.

Sur ces trois objets , il y a à recevoir pour la grande partie deux années d'intérêt, qu'il serait essentiel de faire rentrer de suite , nommément pour la partie à charge de la banque de Vienne» ainsi que celle à charge de S. M. l'empereur.

Le paiement de ces intérêU se trouve assigné aux provinces belgiques sur trois caisses diff^

(I) u «éiBiadi* gMrd aoit «voir coéU jaMpind •« deU d« a. 100,000. u iKal «m ddÀ 4^

302 BOGOMCHTS.

rentes , savoir : Bruxellei, Gand et Anvers ; pour la partie payable à Bruxelles , on peut la reoe- Toir de jour à autre , il n'en est pas de même des deux autres parties (le paiement n*en étant pas encore révoqué sur ces caisses), par la réunion des obligations qui s'est faite à Bruxelles (i); elles exigent un peu de trayaU pour la classification des diflTérentes caisses.

n y i| pncore une sonune de trente mille florins de Liège, qu'il conviendrait d*en presser la rentrée. Cette somme pVovîent de la vente du couvent supprimé des croisiers de Brande Bourg.

Enfin je me bornerai de dire qu'il y a encore une infinité d'autres objets qui n'exigent pas moins l'attention pressente de Y. S. pour la réintégration de l'activité des fonds de religion. Ce 25 janvier 1790.

FEBUS ÂiNÉ.

( 1 ) CctU réunion • eu lieu tn 1788 , afin é'Mter 1« ttnti^me ât* admlnlstrateurt rar cette recette , ftlnsl que mv ccPe • charge de* iuu de Bmbant , des idlles de BraEilles , Anrere et LouTtln , égilement nrlérëf par la révàm »

DOcuMsifrs. 395

Nouvelle prestation de serment du chancelier et des conseillers Van Vetde et de BarteMtein.

(Fag«810.)

Oplwden9D0Teinbtrl787,lneft M'her JMephiudeCnimpipeii,rimlTM8tael, riddervtt liet cooincklyck ofder Ttn den H. Stcphaous, wederom gcnomen pofseifîe yen des ttaet ?«n caMelwr Tan BrabaiH ingerolge den «edt hedeogedaen hà de geneiaele vergaederinge der Heereo staeteD yan Brabant, alhîer gesien ende gdesen.

Eodem heeft M'ber Petrus Dominietii Antonius Van Vekie wederom genonm poMOne van den staet van raedt ordinaris van Brabant , ingevolge deo eedt heden gedaen in de generade Tergaederinge der Heeren itaeten van Brabant alhier gesien ende gelesen.

Eodem beeft Mlier Joaones Oislenus baron de Bartenstein wederom genonen possestie yan den staet yan raedt ordinaris yan Brabant ingeyolge den eedt heden gedaen in de generade vergaederinge der Heeren Staeten yan Brabant, alhier gesien ende gdesen.

Resolutum yoorders de yoorsdireve dry acten van eedt tè doen enregistreren.

Op heden 8 noyembris 1787 , heeft H'her Josepbus Cnimpipen, raedt yan staet, ridder yan het coninddydL order yan den H. Stephanus , ingevolghe de resolutîe , genomen door Myne Heeren die dry staeten yan Brabant, gepresteert ten eynde van des sdfs réadmissie in den staet van cancelier van Brabant den volghenden eedt in de voUe vergaederinghe van myne yoorschreve Heeren die dry staeten van Brabant, ende sal mits dien den voorsdireven Heere Josepbus Grumpipen moeten gereadmitteert worden , yoor soo vêle Myne Heeren die Staeten aengaet , tôt den yoorschreven staet yan cancelier yan Brabant op den yoet yan des sdfs yoorgaende admissie door Myne Heeren.

Ick Josepbus Grumpipen sekere ende swere dat ick noch gelt, goet, ghifte, myde, noch eenigerande goet doen, nemen en sal, noch my doen, noch laeten geloven of nemen by my sdven où, iemand anders, om iemanden in den rechte te voorderen oft te achteren , maer dat ick eenen iegdycken armen ende rycken recht ende vonnisse evengelyck doen sal sonder iet anders daer inné te treckene ofle eenigherande werve daer jegens te sueckene oft yoorts te keercne ende dat ick nemmermeer daer by , noch daer over commen en sal« brieven schryven ,' teeckenen oft besegelen daer eenige ons aldergenaedighste Heere des konincx als hertoghe van Braient syne landen , steden , slothen ende renten oft heerlycUiedcn te waeter oft te lande verseth, beleent, vercocht, vervrempt, vercort oft eenighsints becommert, weghgegeven, oft quyt geschouwen sullen worden in eenîger manieren ten waere by consente der dry staeten van Brabant , ende dat ick voorts die blyde incompsten ons Heeren des conincx als hertoghe van Brabant sal onderhouden in aile haere poincten , soo verre als my aengaet , sonder daer tegen te commen oft te doen met raede oft met daede in eenîger manière. Soo^moet my Godt helpen en aile syne Heylige Evangdien.

Itaest, Geteekend : De Gock.

Op heden den achsten noyembris 1787 , heeft den Heere Petrus Dominicus Anthonius Van Vdde, ingevolghe de resolutie genomen door myne Heeren die dry staeten van Brabant gepresteert, ten eynde van desselfs réadmissie in den staet van raedt van Brabant, den volgenden eedt in de voile vergaederinghe van myne vo6rs. Heeren die dry staeten van Brabant , ende sal mits

394 Doomums*

dien den To6n-Heere Petrut Dominicos Ant«Éiiii Yan Velde moeCen gereadmitleert woidoi Toor 800 Tele myne Heeren die dry staeten aengaet , tôt den YOÔrs-staet nn nedt Ttn Bnbant. Ick Petrus DominJcas Anthonius Van Velde ^oy6 ende Swere dat ick de blyde incomsteo Tan deHertoghen Tan Brabant, priTÎlegien , gerechtigheden ende onde heriLomen, den selTen lande ende ingesetene toebehoorende, teo tjde Tan banne buldiqgben besworen» endç i lyckby syne konincklycke Hoogheydt den hertogb Albertus TanSaxen-Teschen, in deni Tan syne Reyserlycke ende GonincklyclEe ApoMoliecke nM^eyilt, op den 17«> july 1781 , met de twee additien Tan de blyde incompste Tan booghloffdycker gedacbten den keyser Gard den Tyfden, d'eene geTen te Gendt Tan der date 12** Tan april Tan den jare 1515, ende d'andere gegeTen te Brugge den 26«" der seWe maendt ende jaere, sai onderbonden, in aile bonne poin-. ten , 800 Terre als mynen staet aengaet ende i« oiy if , «onder daer tegois te komen, met raede oft met daede, oft iet te nrysen oft iet te laeten gescbieden , directelyck oft indirectelyck , ende dii kkTOor ttysFandlicliappe, geen^eedt.geUt, gifte motk mjêt , wigtihande tiîetiBaep , necbgœdt doen, gege?eo, beloell, aocbgéboden eohebbe, mghdoeagelamitgeMB, oft lBeien,iemBBdTaa myneo 'twegen, ao^ daer oame pcènéiB, neghdoMlrfiian to «lifir manieren.

âao moet vy Gedt be^ien ende aile syae fleyKghnL

M an,

Geteekendi'ùtCocsL.

Op beden den 8*" noTember 1787 , beeft den Heere Joannes Gbislenus baron de fiartenstein , ingeTolgbe de resolutie genomen door myne Heeren die dry staeten Tan Brabant gepresteert, ten eynde Tan desselb readmi«siè in den staet Tan raedt Tan Brabant , den TOlgenden eedt in de Tolle Tergaederingbe Tan de ToArs-Heeren die dry staeten Tan Brabant, ende sai mits dIen den To6n*" Heere Joannes Gbislenus baron de Bartenstein , moeten gereadmitteerd worden TOor 800 Teele myne Heeren die dry staeten aengaet tôt den voors*" staet Tan raedt Tan Brabant.

Ick Joannes Gbislenus baron de Bartenstein , geloTen ende swere dat ick de blyde inkomsU» Tan de bertogben TanBral>ant, privilegien, gerecbtigheden ende oude bercomen , denselren lande ende ingesetenen toebeboorende , ten tyde Tan bunne buldingfaen besworen, endenamentlyck by syne konincklycke boogbeydt den bertogb Albertus Tan Saxe-Tescben , in den naem Tan syne Reyserlycke ende conincklyke Apostoliecke Majestey t , op den 17 july 1781 , met de twee additien Tan de blyde inkompste Tan hoogbloffelycker gedacbten den keyser Carel den Tyfden, d'eene gegeTen te Gendt, Tan der date 12 Tan april Tan den jaere 151S, ende d'andere gegeTen te Bruggbe den 26 der seWe maend ende jaere, sai onderhouden in aile bonne pointen, soo Terre als mynen staet aengaet, en in my is, sonder daer tegbens te comen met raede oft met daede, oft iedt te wysen oft iedt te laeten gescbieden , directelyck oft indirectelyck, ende dat ick TOor myn raedtscbappe, geen goedt , geldt , gifle , nocb myde, eenigerande diensten, nocb goedt doen, gegeTen , belooft nocb geboden en bebbe, nocb doen geloTen , gCTcn oftbieden iemanden Tan mynen 'twegben, nocb daer omme gebeden , noeh doenbidden in eeniger manieren.

Soo moet my Godt belpen ende aile zyne Heyligen.

lia est, GeUekend :X>kCock,

nR NS «ociuraifs.