INTRODUCTION

Dans un mémoire déjà ancien sur l'origine des pairs de France' nous avancions que l'hommage lige était la condition nécessaire pour que le vassal fût compté au nombre des pairs de France. L'union qui s'établissait entre pair et souverain était, en effet, si intime que ni rhommage simple, ni le serment de fidélité, ne suffisaient à la constituer. Seule la « ligeance » pouvait avoir cet effet. Sur ce point la tradition ne fléchit

1. Voy. Quelques mois sur l'origine des pairs de France dans la Revue historique, t. LIV, p. 31-59.

Lot. — Fidèles ou vassaux. 1

jamais à travers les âges'. C'est en vertu de ce principe qu'on peut arrivera élucider l'origine des pairies laïques et ecclésiastiques.

Mais cette opinion est rejetée par plusieurs érudits^ historiens et juristes-. Ils affirment que les grands vassaux n'ont jamais prêté l'hommage lige avant la fin du xii" siècle mais seulement l'hommage simple, ou même un vague serment de fidélité.

L'un d'euv écrit :

« 11 semble bien en effet que les grands vassaux de « la couronne^ les ducs de Normandie, d'Aquitaine et « de Bourgogne, les comtes de Flandre, de Toulouse « et de Champagne ne prêtaient que le serment de « fidélité. C'est seulement à partir du xii' siècle que « les grands vassaux de la couronne ont commencé à « prêter hommage. Sous Philippe-Auguste le comte de « Champagne prêta l'hommage lige au roi^ mais c'était « là une innovation \ »

Un autre, parlant des mêmes personnages, exprime l'opinion suivante : « Pour ma part je considère comme « très douteux qu'ils aient jamais au xi" siècle prêté

1. Voy. la démonstration du chancelier Daguesseau, Œuvres, t. VI, p. 129-225. C'est seulement eu 1551, par dérogation à la coutume, qu'on cessa d'exiger la mouvance directe «l'a/i^'érection d'une terre en pairie. [Ibid., p. 146).

2. Voy. entre autres Flach, Glasson, Vuitry, Freeman, Warnkoenig {Hist. de Flandre, iir, 65-67) etc. Ils ne font, d'ailleurs, que repr-^ndre une idée de Brussel, AouueZ examen de l'usage général des fiefs, I, 135, 291, 332; II, 886.

3. Glasson, Histoire du Droit et des Institutions de la France, t. IV, p. 291-292 ; cf. p. 296-297.

« d'autre serment que le serment de fidélité. Au « j.\f siècle même ce n'est qu'exceptionnellement que « nous les voyons faire au roi un acte d'hommage, « fût-ce d'hommage simple'. »

Si ce jugement était fondé, la question de l'origine des pairs de France serait insoluble, car les grands vassaux dont on vient de lire les noms sont les pairs de France du xiii" siècle et nous avons dit qu'ils sont obligés d'être vassaux liges du roi. Nous allons voir que. en réalité, la théorie de ces savants est erronée. Disons de suite qu'ils ont été influencés dans leur appréciation par le spectacle de l'impuissance de la royauté et lextrème indépendance des grands vassaux pendant la période du haut Moyen-Age. Ils en ont conclu inconsciemment que le lien qui rattachait ces derniers à la royauté était très lâche. Il convient d'envisager les choses d'un point de vue plus juridique.

Les grands vassaux du xu'' siècle descendent, à l'exception du duc de Normandie, des comtes, ducs et marquis de l'époque carolingienne. Or, dès l'époque mérovingienne, les fonctionnaires n'obtenaient leur comitatus, qu'après s'être commendés au roi, s'être placés sous sou .miindiwn. Cet usage de la recommandation prit une extension considérable à l'époque carolingienne et l'on sait quel lien étroit il constituait. Entre la commendatio franque et la vassalité lige des xn'' et \\\f siècle la filiation est incontestable. Nous

1. Flach, Les origines de l'ancienne France : — Le régime seigneurial, t. 1, p. 252-253.

examinerons A la fin de ce travail les formules de l'une et de l'autre tt les montrerons quasi identiques.

Or si pendant la période où les ducs et comtes étaient encore fonctionnaires ils étaient tenus, non seulement de prêter le serment de iidélité que devaient tous les sujets de l'Empire frank, mais encore d'entrer dans la vassalité du roi, il serait difficilement admissible qu'à l'époque suivante l'octroi en quasi-propriété d'un duché ou d'un comté fût l'objet d'un engagement moins rigoureux. L'affaiblissement du pouvoir royal ne changeait rien à la nature juridique des rapports établis entre le souverain et les comités, duces ou marchiones. Enfin, il faut lemarquer que les fonctionnaires du milieu et de la fin du ix^ siècle qui ont prêté un serment très grave ne sont déjà ni moins turbulents ni moins infidèles envers le Carolingien que les souverains provinciaux des xi" et xn* siècles envers le Capétien. La conduite du vassal ne modifie donc pas la valeur légale du lien qui le rattache au roi.

On doit même ajouter que ces luttes perpétuelles des vassaux contre le roi qui nous semblent aujourd'hui attentatoires à la royauté ont été considérées par l'opinion depuis le x*" jusqu'au xiv" siècle environ comme légitimes'. La guerre privée était une voie de recours.

1. C'est ce qu'a très bien exposé M. Es.meix, Cours élémentaire d'histoire du droit français^ p. 241. Les guerres privées sont déjà considérées comme légales dans le recueil connu sous le nom de Pétri excepliones qui appartient peut-être au x^ siècle. On trouvera dans le Manuel des Institutions de M. Luchaire (p. 228) une bibliographie des principaux travaux sur les guerres privées en France.

En conséquence les dévastations, pillages, meurtres, incendies, étaient une procédure paifaitement admise. Le vassal qui se livrait à ces excès sur le territoire de son souverain, infidèle aux yeux d'un moderne, se considérait de très bonne foi comme exerçant un droit incontestable. Et qui mieux est, les rois mêmes partageaient cette opinion. La coutume du royaume de France reconnaissait au vassal condamné la faculté de quitter la cour royale et de défendre son droit les armes à la main '. La vue des excès et des révoltes des grands vassaux ne doit donc nullement nous influencer dans la recherche que nous avons entreprise et i) est singulier que des juristes aient oublié le point de droit dans l'étude toute théorique de cette question.

Notre but est d'établir par des témoignages certains et non pas seulement par un raisonnement rtj9r/or/ que

1. Entre autres exemples en voici un tiré d'un passage de la Vila Ludovici Grossi par Suger qui est particulièrement topique : « Quo « siquidcm lempore, inter venerabilera beati Dionisii Adam abbatem et « Burchardum, nobilem virum, dominum Monmorenciacensem, accidit « quasdam contentiones pro quibusdam consuetudinibus emcrsisse que « in tantum ebullieruDt irritalionis molestiara ut, rupto hominio, inter » defederatos armis, bello, incendiis concertaretur. Quod cura auribus « domini Ludovici insonuisset, indignatus egre tulit, nec niora quin « prefatiim Burcardum ante patrom castro Pinciaco ad causas submo- « nitum coegerit. Qui cum cidens a causa juslitiiiiu judicio excqui >< noluerit, 7ion ietitus, neqne eniin Fiancorum mos est, sed recedens, a quid incommodi, quid calamitatis a regia majestatc subditorum merea- « tur contumacia festinauter animadvertit. Movit namque famosus juve- « nis ilico arma in eum et in complices ejus confederatos, qiiippe » Matheum Bellimontensem comitem et Drogonem Monciacensem, viros << strenuos et bellicosos, asciverat, terrani ejiisdem Burcardi depopulans, « municipia et incurtes prêter castruni subvertens, pessunidedit, incendio, « famé, gladio conlrivit. » (édition Aug. Molinier, p. 9-10). Cf. Llchaire, Itislituliotis monarchiques, J, p. 332-333.

les grands qui, au xiu^ siècle,, ont été compris au nombre des pairs de France étaient les descendants des vassaux du ix" siècle et que l'hommage lige qu'ils rendaient ne diffère point du serment prêté par ces derniers. Les textes' qui peuvent servir à la démonstration sont malheureusement trop rares. Nous espérons, néanmoins que, malgré leur parcimonie, ils suffiront à entraîner la conviction du lecteur. Nous allons passer successivement en revue ceux des grands fiefs qui sont devenus des pairies.

1. Bon nombre ont déjà été signalés par M. Luchaire, Histoire des institutions monarchiques, 2' éd., t. II, p. 38.