‹ Finances publiques, liberté du commerceChapitre 25 sur 29 · Le bimétallisme. Typ. Pigelet. Sancerre · texte numérisé non relu

Le bimétallisme. Typ. Pigelet. Sancerre

93. L'impôt sur la rente. — Revue politique et parlementaire^ juin 1895.

BIBLIOGRAPHIE

94. Les finances. Léon Chailley éditeur, 1S96. — LaVie natio- 7iale, bibliothèque de la Politique et de la science sociale,

— Administration politique et financière de la ville

DE Paris.

1. Statistique de Tindustrie à Paris, résultant de 1 enquête faite par la Chambre de commerce, pour les années 1847 et 1848. Délégués et rai)porteurs adjoints : MM. Natalis- Rondot et Léon Say. Guillaumin et C'^, 1852.

2. Observations sur le système financier de M. le préfet de la Seine. Recueil d'articles parus dans le joui^nal des Débats et des communiqués auxquels ils ont donné lieu. Guillaumin et C'^, 1865.

3. Examen critique de la situation financière de la ville de Paris. Guillaumin et Dentu, 1866.

4. Les alliés à Paris en 1814 et 1815. Les finances de la ville pendant l'occupation, conférence faite à rAihénôe de Paris, les 7 et 14 mars 1868 ; imprimerie Danel, Lille,

5. La ville de Paris et le Crédit foncier. Lettre à MM. les^ membres de la commission du corps législatif, deuxième lettre. Guillaumin et Dentu, 1868.

6. Rapport sur le projet de loi relatif aux loyers, présenté à l'Assemblée nationale, le 7 avril 1871.

7. Discours prononcés comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi relatif aux loyers. Assemblée nationale^ les 17, 18, 19, 20 et 21 avril 1871.

8. Discours prononcés dans la discussion du projet de loi relatif aux élections municipales, sur des articles concernant Paris. Assemblée nationale, le 10, 12 et 13 avril 1871.

9. Proposition de loi sur l'organisation départementale et municipale de la ville de Paris, présentée à TAssemblée nationale, le 13 mai 1871.

10. Mémoire présenté comme préfet de la Seine au conseil municipal de Paris. Emprunt de liquidation, imprimerie de Mourgues, 1871.

11. Discours sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 350 millions de la ville de Paris, prononcé à l'Assemblée nationale, le 6 septembre 1871.

BIBLIOGRAPHIE

il. Discours sur des propositions de loi relatives à Tinstallation des ministères à Versailles, prononcé à TAssemblée nationale, le 15 septembre 1871, imprimerie des journaux officiels, 1871.

13. Mémoire présenté comme préfet de la Seine au conseil municipal. Situation de la dette, imprimerie de Mourgues^

14. Mémoire présenté comme préfet de la Seine au conseil municipal. Dommages de la guerre et de rinsurrcction^ imprimerie de Mourgues, 1872.

15. Mémoire présenté au conseil général du département do la Seine (le 30 septembre 1872). Dégâts causés par la» guerre, imprimerie de Mourgues, 1872.

16. Mémoire présenté comme préfet delà Seine au conseil municipal (oclohre 1872). Emprunt de consolidation de 53 millions de francs, imprimerie de Mourgues, 1872.

J 7. Note pour la commission des finances du conseil municipal, imprimerie de Mourgues, 1872.

18. Mémoire supplémentaire au conseil municipal. Emprunt de consolidation, imprimerie de Mourgues, 1873.

19. Discours sur le projet de loi relatif aux fabriques de liqueurs. Taxes d'entrée â Paris, prononcé à l'Assemblée nationale, le 26 mars 1872.

20. Rapport sur le projet de loi relatif à la conversion en bons de liquidation de 140 millions d'indemnité alloués à la ville de Paris, présenté à l'Assemblée nationale le 2i juillet et discuté le 26 juillet 1873.

21. Proposition de loi sur la reconstruction de l'École de médecine, la construction d'une Faculté et le règlement des difficultés entre l'État, la Banque et la ville de Paris, par suite de la Commune, présentée à l'Assemblée nationale, le 24 juin 1874.

22. Discours sur des surtaxes d'octrois et impositions extraordinaires pour la ville de Paris, prononcé à l'Assemblée nationale, le 5 août 1874.

23. Discours sur le projet de loi relatif à Temprunt de 228 millions de la ville de Paris, prononcé à l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1874.

24. Rapport sur les entrepôts de Paris, présent? à l'Assemblée nationale, le 27 janvier 1873, — Discours pro-

BIBLIOGRAPHIE

nonce dans la discussion du projet, le 16 février, 1875.

25. Discours prononcé comme ministre des Finances, sur le projet de suppression des sous-préfectures de Saint-Denis et Sceaux, Chambre des députés, le 13 novembre 1876.

26. Discours prononcé comme ministre des Finances sur le projet relatif à la limitation du nombre des receveurs percepteurs de l^aris. Chambre des députés, le 11 mars

27. Discours sur le projet de loi relatif aux élections municipales de Paris, prononcé au Sénat, le 3 et 7 avril

28. Proposition de loi relative au rattachement des dépenses de la préfecture de police au budget général, présentée au Sénat, le 3 février et discutée le 1^^ juin 1888.

29. Proposition de loi relative à rétablissement d'im canal destiné à conduire la totalité des eaux d'égouts de Paris à la mer, présentée au Sénat, le 30 octobre 1888. — Discours prononcés dans la discussion du projet, le 13, 15, 17 et 38 décembre 1888. D^ deuxième délibération, le 15 et 17 janvier 1880.

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