CHAPITRE VU. H

auxquelles elles avaient été concédées en relourdes défrichements du& aux moines, ou pour des motifs de piété, le reste des forêts était graduellement englobé dans le domaine seigneurial. C'étaient les seigneurs qui distribuaient et réglaient l'affouage, les droits de panage et de pacage ; et modelant leur autorité sur celle du prince suzerain, ils restreignaient de plus en plus les droits des usagers comme les premiers rois carlovingiens l'avaient fait pour les forêts de leur domaine. Telle était la liaison qui finit par s'établir entre les idées de seigneur et de propriétaire de forêts, qu'on en vint à exiger, jusqu'à un certain point, cette dernière qualité de celui qui était revêtu de la première, et que, dans plusieurs contrées, notamment dans l'Anjou, ce fut une règle que le justicier de certaine classe devait avoir forêt, comme si, dit Championnière (1), la marque essentielle de la justice dût être l'eflFet le plus terrible de la conquête et de la désolation. Les prélats s'arrogèrent aussi, à titre de seigneurs, les droits de forêts. qu'ils concédaient ensuite, en tout ou en partie, aux moines, leurs subordonnés spirituels (2).

Les droits de forêt et de garenne furent de véritables calamités établies par l'autorité du bannum (3). En Alsace, en Lorraine, comme dans les contréesgermaniques situées au delà du Rhin, l'existence traditionnelle des forêts communes s'opposa à ce que l'usurpation du seigneur devint aussi complète et aussi générale. C'est ce qui explique comment la plupart des forêts y purent conserver le caractère de propriété commune; mais les seigneurs con-

(t) Championnière, De la propriété des eaux courantes, p. 68,

(2) Voyez, notamment, la concession Taite en 1128 par Adelbert, archevêque de Mayence, et celle de Herman, archevêque de Cologne, en t099, citée plus haut.

(3) Voy. Championnière, De lapropriéié des eaux courantes, p. 567.

118 LES FORÊTS DE LA GAULE ET DE l' ANCIENNE FRANCE.

fîsquèrent parfois à leur profit les droits d'usage et ne les rendirent qu'à titre de concession volontaire et toute libérale (1). Ils s'efforçaient de légitimer leur droit de propriété, en se donnant l'apparence d'octroyer aux usagers des droits dont ceux-ci étaient déjà en jouissance et que la charte de concession prétendue ne faisait que rappeler en réalité (2). Cette charte était souvent même rédigée en vue de les restreindre, faute de pouvoir les supprimer complètement; elle ne les accordait qu'en certains cantons de la forêt. Ces faits expliquent pourquoi en Alsace, en Lorraine, aussi bien qu'en Allemagne, l'état forestier ne traversa pas les mêmes vicissitudes que dans le reste de la France. En même temps que les forêls primitives demeuraient plus intactes, ce qui a été déjà remarqué plus haut (3), le droit de garenne ne fut pas aussi efficace pour opérer le reboisement des parties anciennement défrichées. L'usurpation était plus difficile, quel que fut son objet, soit que le seigneur voulût s'approprier la forêt, soit qu'il prétendît, pour ses plaisirs ou ses besoins, transformer en forêt des terres dont la population rurale avait lajouissance ou la propriété. Plusieurs nobles durent revenir sur les usurpations par eux tentées et rendre les forêts qu'ils avaient incorporées dans leur domaine (4). Le droit de garenne n'était au reste qu'une dérivation

(1) Voy. Schœpflin, Alsatia diploinaiica^ t. I, p. 230, n® 276. En Alsace, les droits d'usage forestiers demeurèrent toujours très-larges. £n certains lieux, l'usager avait même le droit de vendre. (Voy. Meaume, Comm. du Code forest. 1. 1, part, ii, p. 892.)

(2) C'est ce qui résulte de la charte émanant de l'abbesse d*Ândlau, qui date de 1145, et que cite Schœpflin.

(3) Xoy. ce qui a été dit p. 79.

(4) Ainsi, en 1063, l'empereur Henri IV restitue au chapitre d'Utrecht une forêt qui avait appartenu à ce chapitre, s'exprimant en ces termes : a In cœdendis lignis et venatione et pascuis ex omnî utilitate. » (Heda, HUtor. epise, UUraj* p. 130.)