CHAPITRE IX

personnes interposées (1). Dans l'ordonnance de 1348, le premier de ces rois se plaint amèrement qu'un revenu considérable, celui des forêts, ait été comme mis à néant, et il cherche les moyens de le faire revivre. Les charges de sergent-iSeffé ayant été partagées ou vendues par les titulaires, il arrivait souvent que les acquéreurs ou les nouveaux possesseurs pillaient en commun les arbres confiés à leur garde (2).

Chai les V crut porter .un remède efficace à tant de maux. Il réduisit le nombre des maîtres des eaux et forêts (3). Les progrès de l'industrie rendaient alors le besoin de bois plus urgent que jamais : déplus ce prince créait une marine et songeait à s'assurer des bois de construction . On le voit en effet dans l'ordonnance du 3 septembre 1376, régler la coupe du bois de la forêt de Roumare, située en Normandie non loin de Rouen, bois destiné, ainsi que nous l'apprend l'ordonnance, à la construction des vaisseaux et bâtiments du roi (4).

Pendant la seconde moitié du xiv" siècle, les abus du droit d'usage étaient vraiment arrivés à leur comble. J'ai déjà rappelé plus haut que Philippe de Valois annonçait, dès le 29 mai 1348, la ferme résolution de ne plus ac- 'Corderde droits nouveaux ({>). Les termes de bois mort et de mort'bois^ dont le sens était si différent, avaient été abubivement confondus par les gens intéressés à ce qu'on ne les distinguât pas et qui voulaient étendre au bois vert les droits d'usage dont ils jouissaient sur le bois mort (6).

(1) Ordonnances des rois de France, t. XV, p. xxxij, préface ; Isambert, Recueil général des anciennes lois françaises^ t. "V, p. 456 et suiv.

(2) Voy. Meaume, Commentaires du Code forestier.

(3) Ordonnance des rois de France, t. IV, p. 214.

(4) Ibid. t. V, p. 218.

(5) Ibid. t. II, p. 644.

(6) Voy. la distinction établie par Tordonnance de Melun de 1376. (Isambert, Recueil général des anciennes lois françaises, t. V, p. 467.)

444 LES FORÊTS DE LÀ GAULE ET DE l' ANCIENNE FRANCE.

L'autorité luttait cependant en bien des lieux contre les usurpations des usagers, et veillait à ce que les forêts ne fussent pas dévastées. En Anjou, dès le xr siècle, on voit les seigneurs interdire l'enlèvement de la plus utile des essences, le bois de chêne (1). Philippe-Auguste fixa pour la Normandie un certain chiffre que ne devaient-pas dépasser les ventes annuelles de bois (2), et il continua à étendre sur les forêts cette même protection vigilante dont les ducs avaient donné l'exemple (3).

Ces mesures protectrices ne furent pas suffisantes pour arrêter le déboisement. On verra plus loin qu'elles durent être renouvelées sous les Valois. Les délinquants étaient plus forts et plus nombreux que les agenls décidés à faire respecter les défenses émanées du roi. Les usurpations se produisaient de toute part. Dès le xii* siècle, effrayés de leur audace, les ducs de Normandie faisaient rechercher avec soin celles auxquelles les droits d'usage avaient ouvert la porte dans leurs forêts.

(1) Marchegay, Archives d'Anjou, p. 34i, 388.

(2) A savoir : 2,000 liv. pour les bois du pays de Caux, 400 liv. pour la forêt de Rouvray, 1,000 liv. pour les bois do Bur en Gotentin, et 500 liv. pour la forôt de Vernon. (Voy. rindication de ce règlement dans Delisle, Éludes sur la condition de la classe agricole et Vêlai de C agriculture en Normandie, p. 363.)

(3) En 1171, Henri II fait rechercher les usurpations qu'à la faveur des guerres civiles, avaient commises ses sujets sur les forêts ducales. — Rob. du Mont, Appendix ad Sigeberlum, dans les Historiens de France j t. XIII, p. 315 On peut voir, dans l'ouvrage de M. Delisle, l'énoncé de mesures semblables prises, dans la suite, en Normandie, par les souverains et les seigneurs particuliers (p. 341 et suiv.). Ces curieuses indications montrent que les forêts étaient dans cette province l'objet do beaucoup plus d'attention qu'ailleurs. - Les rois de France, par les ordonnances de juillet 1376, et de septembre 1402, prescrivirent aux adjudicataires de bois dans les forêts royales, de faire clore, le temps de vidange expiré, leurs ventes de bons fossés, de haies vives, afin d'empêcher les bestiaux de causer dommage aux semis de chênes qui y étaient faits après la coupe. (Voy. Conférence de Vordonnance de Louis XIV^ 1. 1, p. 305.)