‹ Formation et organisation du département du Puy-de-DomeChapitre 5 sur 12 · CHAPITRE I · texte numérisé non relu

CHAPITRE I

OBCVBB DE l'assemblée CONSTITUANTE.

XUkt den esprltii en présenee dn morcellemeiit des proTlnees. -» CleroBoiit fédéralifite. — DlTinion des pro^iiiees en départemeiiUk — Daerelle de GlemBont et de Rlom. — DiTifiioii en diflitrletA et en cantoiiA. — Déiiomiiiatlon da département. ^ fixation des eheflft-lienx. — fSemmissalres dn Rot. — Errenn* dans les divisions et snbdHrisions. — Protestations des Tilles et ▼llla- 4pes. — Assemblées primaires. — Election de la première Assemblée départementale. — Rénnion des membres dn DIreetoIre de ^épartenàent. — Emplacement assigné à Tadmlnistratlon départementale. — Rodlfleatlons ans divisions et snbdlTlsIons. — Fixation des paroisses. — Placement des trlbonanx.

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