FIXES OU MOBILES

§ 1. Établissement des conduits de fumée.

Art. 6. Les conduits de fumée faisant partie de la construction et traversant les habitations doiyent être construits conformément aux lois, ordonnances et arrêtés en vigueur. Toute face extérieure de ces tuyaux doit être à seize centimètres au moins des bois de charpente. Quant aux conduits de fumée mobiles, en métal ou autres existant dans le local où est le foyer et aux conduits de fumée montant extérieurement, ils doivent être établis de façon k éviter tout danger de feu, ainsi qu'il est dit en l'artielc !•'. Ils doivent être dans tout leur parcours à seize centimètres au moins de tout bois de charpente, de menuiserie et autres. Les conduits de chaleur des calorifères et autres foyers sont soumis aux mêmes conditions d'isolement que les conduits de fumée.

Art. 7. Tout conduit de fumée traversant les étages supérieurs ou les habitations doit avoir une section horizontale ou capacité suffisante pour Timportance du foyer iju'il dessert. Tout conduit de fumée de foyer industriel doit, autant que possible, êire à l'extérieur; mais dans le cas contraire^ et si le tuyau traverse les habitations, il doit avoir des dimensions telles ou être construit de telle sorte que la chaleur produite ne ne puisse le détériorer ou être la cause d'une incommodité grave et de nature à altérer la santé dans les habitations. Les conduits de fumée des fourneaux en fonte des restaurateurs, traiteurs, rôtisseurs, charcutiers, et ceux des fours des boulangers, pâtissiers et des autres grands fours, ceux des forges, des moufles, des calorifères chauffant plusieurs pièces, doivent notamment être établis dans ces conditions particulières.

Art. 8. Tout conduit de fumée doit, k moins d*autorisation spéciale, desservir un seul foyer et monter dans toute la hauteur du bâtiment, sans ouverture d'aucune sorte dans tout son parcours. En conséquence^ il est formellement interdit de pratiquer des oavertures dans un conduit . de fumée traversant un étage pour y faire arriver de la famée, des vapeurs ou des gaz, ou même de l'air (1).

§ 2. Entretien des conduits de fumée.

Art. 9. Les conduits de fumée fixes ou mobiles doivent être entretenus en bon état. A cet effet, les conduits de fumée fixes en maçonnerie doivent toujours être apparents sur une de leurs faces au moins, ou disposés de façon k pouvoir être facilement visités ou son^s. Tout conduit de fumée brisé ou crevassé doit être de suite réparé et refait au besoin. Après un feu de cheminée, le conduit de fumée où le feu se sera déclaré devra être visité dans tout son parcours par un architecte ou un constructeur, et sera au besoin réparé et refait. Les tuyaux mobiles doivent toujours être apparents dans toutes leurs parties.

§ 3. Ramonage,

Art. 10. Il est enjoint aux propriétaires et locataires de faire nettoyer ou ramoner les cheminées et tous tuyaux conducteurs de fumée, assez fréquemment pour prévenir les dangers du feu. Les conduits et tuyaux de cheminées ou de foyers ordinaires dans lesquels on fait habituellement du feu doivent être nettoyés ou ramonés deux fois au moins pendant l'hiver. Les conduits et tuyaux de tous foyers qui sont allumés tous les jours, doivent être nettoyés oU ramonés tous les deux mois au moins. Les conduits et tuyaux des grands fourneaux de restaurateurs, des fours de boulangers, pâtissiers ou autres foyers industriels semblables doivent être nettoyés ou ramonés tous les mois au moins.

Art. 11. Il est défendu de faire usage du feu pour nettoyer les cheminées, les poêles, les conduits et tuyaux de fumée quels qu'ils soient. Le nettoyage des cheminées ne se fera par un ramoneur que si ces cheminées et leur tuyau ont partout un passage d'au moins 60 centimètres sur S5. Le nettoyage des cheminées et tuyaux ayant une dimension moindre se fera, soit k la corde avec un hérisson ou écouvillon, soit par

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(1) Yoir rinstructioa du Conseil de salubrité, p. 1474.

GINQCIÈUE PIRTIE.

n Instrament bien eonhctloaiié, ou toat aatre mode accepté par l'admiiiistri-

.2. Il nons sers donnf siis des vices de conatrnclion des cheminées, potlej, II et calorifères qai ponrralest occasionner dq ineendie. H noas sera lassi ris du mauvais élat, de l'insuffisance ou du défaut de ramonage de Isat conduil le qui pourrait, par suite, taire craindre, soit un feu de cheminée, soit une idité grare et pouTant occasionner rgllérstion de la sanlé des habitanls.

TITRE [V. — CoirvKRTiJHES en chadme, ionc, etc.

ÎE V. — Fooas,

4. Les [ours, les forges et les foyers d'usines ù feu non compris dans la noire des âlabltseemenls classés, lesquels sont soumis à des règlcmeols spéciant, ■ont ttra établis dans l'intérieur de Paris, sans une déclaration préalable i li re de potice. Le sol, le plafond et les parois des locaux oii iis seront constrails 'ont élre en bois apparent.

5. L'exploitation des fournils el fours de boulangers et de pâtissiers est soni prescriptions suivantes :

I fournils deirontStre indépendants des locations el hnbitatioQs voisines el ta

ares par des murs en moellons ou en briques d'une épaisseur suffisante. Us

b ils seront Installés seront d'un accès facile;

i fonrs seront isolés de toute construction et leurs tuj^aui disposés on cûI^

omme 11 est dit en l'article 7 ;

bois de proiision devra toujours tUe disposé en debors du fournil, dans aa

I ne puisse présenter aucun danger d'incendie;

bois destiné fa la consommation du jour ne pourra soit aianl, soil apris si

lion, être laissé dans les fournils que s'il est placé dans une resserre en mi-

neombuslibles fermant hermétiquement par une porta en fer. Les arcades si'

lia les fours ne pourront ître aô'eetées à cet usage qu'anlant qu'elles seroai

égailement par une porte en fer, i demeure, posée en retraite à 10 centinèlrei

;e du four; •

escaliers desservant les fournils seront en matériaux incombustibles; I soupentes el resserres el toutes autres constructions établies dans les fourli que les supports de pannetons, les élouffoJrs et coffres i braise, sereil matériaux incombustibles;

pélrins et les couches h pain seront revËlus extérieurement de tâle, quand ils eroni placés fa moins de 2 mètres de la bouche du four. Dans le même eu, )irs fa farine seront construits eu métal, avec fourreau en peau; I tuyaux fa gaz, dans les fournils, deiront itre en fer au eu cuivre et non ea

6. Les forges doivent Être constralies suivant les lois el coutumes. Elles doiplus, Sire sous une botte. Leur tnjaa doit être disposé el construit comme il 1 l'article 7. Les charrons, carrossiers, menuisiers el autres ouvriers qui ir»e bois el le fer, sont tenus, s'ils exercent les deux professions dans la mime d'j avoir deux ateliers entièrement séparés par un mur, fa moins que, enlre la ['endroit ob l'on travaille ou dépose des bois, il y ait une distance de 10 métrés

7. Dans tous les ateliers ab il j aura des fourneaux dits sorbonnes, ces f(lo^ ront établis sous des hottes en matériaux incombustibles. L'aire sera enlouré ' en briques de Ï5 centimètres de hauteur au-dessus du fojer, et ce foyer sera le manière à Sire clos, pendant l'absence des ouvriers, par une fermeture en s ces ateliers, ainsi que dans ceux qui sont mentionnés fa l'article préeééeiil, lui seront enlevés chaque soir.

DIMENSIONS DES DIFFÉRENTES PARTIES d'uN ÉDIFICE. 1471

TITRE VI. — Entrepôts, uagasins et débits de uatières combustibles et inflammables, THÉÂTRES, SALLES DE SPECTACLE, ÉTABLISSEMENTS ET LIEUX PUBLICS OU PARTICULIERS.

Art. 18. Les magasius et entrepôts de [charbons de terre, houilles et autres combustibles minéraux, les débits de bois de chauffage, de charbons et de tous autres combustibles, les magasins de marchands de paille et de fourrages en gros ne pour* ront être formés dans Paris sans notre autorisation. On ne pourra entrer avec de la lumière dans les magasins de fourrages en gros.

Art. 19. Tous magasins des détaillants de paille et de fourrages ne peuvent être ouverts qu*après une déclaration à la préfecture de police. Ils ne devront être établis ni dans des boutiques, ni dans des soupentes y attenant. Il n'y aura dans ces magasins ni bois de construction apparent, ni foyer, ni tuyau de cheminée. On ne pourra y entrer avec de la lumière.

Art. SO. II est interdit d'entrer avec de la lumière dans les établissements, magasins, caves et autres lieux renfermant des spiritueux et, en général, dos matières dégageant des gaz ou des vapeurs inflammables, à moins que cette lumière ne soit renfermée dans une lampe de sûreté dite de Davy. Les caves et les magasins renfermant des spiritueux ou des matières dégageant des gaz ou des vapeurs inflammables devront être suffisamment ventilés, au moyen d'une ouverture ménagée dans la partie inférieure de la porte d*entrée et d'une autre ouverture opposée k la première. Cette .seconde ouverture sera pratiquée dans la partie supérieure de la cave ou du magasin. Il est défendu d'entrer dans les écuries et dans les étables avec de la lumière non'renfennée dans une lanterne.

Art. 21. Il est défendu de rechercher les fuites de gaz avec du feu ou de la lumière.

Art. 22. La Tente des matières d'artifice, le tir des armes h. feu et des feux d'artifice, la conservation, le transport et la vente des capsules et des allumettes fulminantes auront lieu conformément aux règlements spéciaux relatifs à ces matières.

Art. 23. Les lieux publics de réunion, tels que : les théâtres, les salles de bal, les cafés-concerts, etc., ne pourront, k moins d'une autorisation spéciale, être chauffés autrement que ])ar des bouches à air chaud et être éclairés autrement que par le gaz on par des lami>es à l'huile, mais non k l'huile minérale.

Art. 24. Il est expressément défendu de brûler de la paille sur aucune partie de la voie publique, dans l'intérieur des abattoirs, des halles et marchés, dans les cours, les jardins et terrains particuliers, et d'y mettre en feu aucun amas de matières combustibles.

Art. 25. Il est interdit de fumer dans les salles de spectacle, sous les abris des halles, dans les marchés et, en général, dans Tintérieur de tous les monuments et édifices publics placés sous notre surveillance. Il est également défendu de fumer dans les magasins et autres endroits renfermant des spiritueux, ainsi que des matières combustibles inflammables ou fulminantes.

Art. 26. Il n'est point dérogé, par la présente ordonnance, aux dispositions relatives aux dangers d'incendie qui se trouvent contenues dans les règlements spéciaux concernant les halies et marchés, les abattoirs, les ports et les berges, les salles de spectacle, etc. Les établissements classés et les locaux contenant des produits spécialement réglementés restent soumis aux conditions particulières que leur imposent les règlements en vigueur.

TITRE YII. — Extinction des incendies.

Art. 27. Aussitôt qu'un feu de cheminée ou un incendie se manifestera, il en sera donné avis au plus prochain poste de sapeurs-pompiers et au commissaire de police du quartier.

Art. 28. Il est enjoint k toute personne chez qui le feu se manifesterait, d'ouvrir les portes de son domicile k la première réquisition des pompiers et de tous les agents de l'autorité.

Art. 29. Les propriétaires ou locataires des lieux voisins du point incendié seront obligés de livrer, au besoin, passage aux sapeurs-pompiers et aux agents de l'autorité Appelés à porter des secours.