NEUVIÈME FRAGMENT

QUELQUES INSTITUTIONS PENALES.

Celui qui frappe quelqu’un est puni de trois mois de détention^ si le sang a coulé , il est banni.

Celui qui frappe une femme, est banni.

Celui quia vu frapper un homme, une femme, et n’a point arrêté celui qui frappait, est puni d’un an de détention.

L ivresse sera punie; celui qui, étant ivre, aura dit ou comuiis le mal, sera banni.

Les meurtriers seront vêtus de noir toute leur vie, et seront mis à mort s ils quittent cet habit.