GONFËRBNGË SUR LÀ PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

Une autre Conférence infemationale sur la propriété industrielle succéda presque immédiatement à la Conférence postale. Les travaux de celle-ci, encore plus difficiles peut-être, avaient été très-heureusement préparés par les études personnelles d'un honorable sénateur de France, M. Bozérian, avocat k la Cour de cassation et au Conseil d'Etat; il avait abordé fréquemment la pratique de ces questions épineuses, et il connaissait à fond cette matière délicate. La propriété industrielle avait sans doute des garanties sérieuses dans Tintérieur des différentes nations ; mais elle en manquait presque absolument dans les rapports internationaux. Cependant, elle méritait non moins de sollicitude que toute autre propriété, et la civilisation se devait à elle-même de ne pas négliger plus longtemps un principe si essentiel et d'une application si générale. La Con-

férence inlemationale répondit à ce besoin; et, ainsi que la Conférence postale, elle put terminer ses discussions avec un égal succès. Sans doute, toutes les questions que soulève la propriété industrielle n'étaient pas résolues ; mais les solutions principales étaient acceptées et acquises; un avenir prochain les fécondera, en y ajoutant toutes celles qui doivent les compléter.

Journal officieL

Pariii, le 4 noTembre iSSU.

Discours prononcé par M. le Ministre des Affaires étranfjcresy à l'ouverture de la Conférefu:e sur la propriété industrielle.

Messikuhs.

C'est au nom de la France que j'ai Thonneur de vous souhaiter la bienvenue, comme je l'ai fait pour toutes les réunions qui ont précédé la vôtre, et qui ont bien voulu, ainsi que vous, accepter notre cordiale hospitalité. Nous sommes heureux de la conliance qu'on nous montre, puisqu'elle nous permet de multiplier d'uliU^s ri pariliqurs rapports ejitre les

PROPRIETE INDUSTRIELLE. ïl'ô

nations; et Ton ne peut douter que la Conférence que vous ouvrez aujourd'hui ne produise des résultats excellents, comme le Congrès postal, qui a clos hier, avec un plein succès, ses féconds travaux.

Si la question de la propriété industrielle est moins avancée que colle des Postes, elle appelle d'autant plus vivement notre sollicitude. Il est vrai que déjà cette propriété est protégée assez complètement dans rintérieur des Etats respectifs; même il en est quelques-uns qui se sont entendus entre eux sur certains points par des conventions internationales. Mais ces stipulations trop partielles sont loin d'avoir toute Tétendue qu'on pourrait désirer ; et c'est pour commencer une œuNTe plus générale et plus avantageuse que vous vous êtes rassemblés, en attendant les Ltats qui plus tard sentiront nécessairement le besoin de se joindre h vous.

Ce fut en 1873, à l'Exposition universelle de Vienne, que Ton émit pour la première fois l'idée de votre Conférence. Cinq ans après, lors de l'Exposition de Paris, cette idée fut reprise avec ardeur; et sur la proposition d'un commissaire italien, M. Romanelli, que nous avons le regret de ne pas voir aujourd'hui parmi nous, il fut institué une Commission permanente, chargée de i)oursuivre la réalisation ofiicielle de ce qui n'avait pu être jusque-là qu'un objet de pure discussion.

M. Teisserenc de Boi-t, Minisire du Commerce, accepta pour le Gouvernemtîtit fraii<^îs la mission d'uue honorable initialive, et il provoqua aupri-s des autres Gouvornemenls la foimatiou d'uae Conféroorn internationale.

Grâce aux efforts persévérants de la section frun- (.mise, ()ue la Commission permanente avait déléguée expressément, nous voyons, à l'heure qu'il est, celle Conférence enfin réunie, et c'est vous qui la composez.

Messieurs, vos études et vos recherches auront uu vaste champ. Brevets d'inventions, dessins et modèles industriels, marques de fabrique, noms et raisons de commerce, tels seront les sujets principaux de vos entretiens. Il ne peut pas s'agir dès à présent de régler défiiiilivement ces matières délicates. Dans l'état actuel de la question et jusqu'il un nouveau progrés, ce sera certainement beaucoup de pouvoir fixer un petit nombre de principes généraux, sur lesquels tous les peuples doivent tomber d'accord, en ce qui concerne les intérêts de la propriété industrielle, soit à l'intérieur, soit au dehors. Par ce simple début, vous préparerez les larges et fermes bases d'un traité ultérieur, qui, h l'exemple des traités postaux, pourra èlre appliqué chez toutes les nations civilisées, et leur être à toutes éminennnienl prolitalile.

Même dans ces limites, votre tâche est toujours bien belle. Affermir le grand principe de la propriété, sous une des formes où il se présente à la justice et à la sagesse des législateurs, est une œuvre digne de vos méditations les plus sérieuses et les plus bienfaisantes. Malheureusement, il est encore quelques esprits malades qui contestent audacieusement ce principe, fondement essentiel de toute société. Pour votre part, vous réfuterez, par une démonstration pratique, des doctrines fausses, qui peuvent trop aisément devenir criminelles; et vous rendrez un immense service à toutes les nations que vous représentez, en donnant à la propriété, sous la forme qu'elle revêt dans Tindustrie, les garanties solides qui lui sont dues depuis longtemps, et dont elle vous gardera une durable reconnaissance.

Messieurs, nous avons l'assurance que vos Conférences préliminaires obtiendront tout le succès quelles méritent, et qu'elles porteront bientôt toutes les conséquences qu'on doit en attendre.

Au nom de la République française, soyez les bienvenus.

Discours prononcés par MM. Barthélémy Saint- Hilaire, Tirard, Bozérian et Kent, à la séance de clôture de la Conférence internationale pour la protection de la propriété industrielle.

Journal officiel.

Paris, le 22 novembre 1880.

Samedi, à trois heures, M. le ministre des affaires étrangères et M. le oiinistre de ragriculturc et du commerce ont présidé la séance de clôture de la Conférence internationale pour la protection de la propriété industrielle.

M. Barthélémy Saint-IIilaire, ministre des allaires étrangères, a prononcé Tallocution suivante.

Mkssielks.

Il y a quelques semaines, à votre aiTivée parmi nous, je vous souhaitais la hienvenue au nom du (louvernement de la République. Aujourd'hui, je vous adresse quelques paroles de cordial adieu, et je suis heureux d'ajouter que je vous adresse aussi mes sincères félicitations. Avant que vous ne fussiez

réunis, la tâche quo vous vous proposiez paraissait cxc45ssivemcnt difficile; quelques-uns même annonçaient qu'elle était impraticable. Grâce aux sentiments dont étaient animés tous les représentants des Puissances ici présents, le travail s'est accompli avec une rapidité et une facilité dont vous-mêmes vous avez peut-être été surpris, et qui ont conjuré toutes les prévisions de mauvais augure. Vous avez admirablement réglé les points les plus essentiels d'intérêt commun; et vous avez pu, dès à présent, consacrer un certain nombre de principes incontestables, que tout le monde admet, parce que tout le monde doit en profiler. Garantir la propriété industrielle par des conventions internationales, c'est rendre service à tous ceux qui, de près ou de loin, exercent une industrie quelconque; car, à cette heure et par suite des progrès incessants et irrésistibles do la civilisation, les découvertes utiles ne peuvent plus rester le monopole d'un seul pays; elles deviennent presque sur-le-champ le patrimoine universel de tous les peuples qui sont capables de les exploiter et de s'en servir. Il y a donc nécessité que les peuples s'entendent pour que cette propriété soit efficacement défendue contre les dangers de diverses sortes qu'elle peut courir.

Mais, vous le savez mieux que moi. Messieurs, votre œuvre ne pouvait pas être complète du premier

iH^ ANNEXES.

coup. VoQs aorez à Fétendre par des réiuiioiis nonvelies et par des diseassioiLs qui appelleront plus d'nne fois encore le concours de vos efforts et de vos lumières. A la propriété industrielle, vous pourrez joindre plus tard la propriété littéraire, la propriété artistique. Une longue carrière reste ouverte devant vous pour faire le code international de ce principe sacré de la propriété, et pour unifier toutes les législations des peuples dignes de comprendre et de pratiquer ces réunions pacifiques et fécondes.

En attendant cet avenir, qui sollicite votre dévouement et votre zèle, vous avez fait faire cette année un grand pas à cette belle question, et vous la mènerez certainement à bonne fin plus rapidement qu*on ne pense. La principale difficulté était de commencer: et les résultats que vous avez déjà obtenus. sousThabile direrli»»n de ceux de vos collègues que vous avez mis à vt»lr»' l*-te. r»»|)ondenl du surcès qui vous est assur»\ «juand vous croirez «lavoir reprendn* le cours lie vos travaux, à l'appel ilu bureau internati<»nal que vous laissez après vous.

Four moi. au uom de la France, je vous remercie d'avoir accepté Tbospitaiité qu'elle vous offrait: et je vous félicite en son nom d'avoir si heureusement employé le temps que vous avez bien voulu nous donner.

Messieurs, au revoir dans des circonstances aussi

favorables que celles où nous nous séparons en ce moment.

M. ïirard, minisire de Tagriculture et du commerce, a ensuite adressé en quelques paroles ses plus vifs remerciements et ses plus sincères félicitations à MM. les délégués. Il leur a dit éprouver un sentiment de juste fierté en songeant à la première étape qu'ils venaient de parcourir, pour arriver à la réalisation de Tobuxtc si difficile qui était l'objet de leurs travaux. Le ministre a teiininé en assurant qu'il était heureux d'avoir pu contribuer aux résultats obtenus.

M. Bozérian, sénateur, président de la Conférence, a répondu en ces termes à MM. les Ministres des Affaires étrangères et de TAgriculture et du commerce :

Messieurs les Ministres,

Comme président de cette Conférence, et au nom des membres qui la composent, pennettez-moi de vous remercier des sentiments que vous venez d'exprimer.

Ces sentiments sont partagés par tous mes collègues sans exception; ce que vous pensez, ils le pensent; ce que vous avez dit, ils sont prêts à le redire.

Vous assistez, messieurs les Minisires, à l'enfantement d'une grande œuvre , dont vous voyez ici les dévoués collaborateurs. Cette œuvre a maintenant pour elle l'assurance du présent*^ demain, elle aura la certitude do Tavenir.

Cet avenir, c'est, vous le savez, la réunion sur un même ten*ain, celui de la sécurité de la propriété industrielle, celui de Thonnéteté des transactions commerciales; c'est, dis-je, sur un même terrain, la réunion de toutes les nations civilisées, c'est leur alliance intime, c'est leur fédération indissoluble.

A cette première Conférence, nous avons rej^frelté l'absence de quelques nations; nous sommes convaincus que, mieux informées, elles viendront aux prochaines conférences prendre les places qu'elles ont laissées inoccupées à celle-ci.

Encore une fois, messieurs les Ministres, au nom de tous mes collègues, je vous adresse nos remerciements et l'expression de notre gratitude.

M. Kern, ministre plénipotentiaire et délégué de la Confédération Suisse, a pris ensuite la parole, et s'est exprimé ainsi :

Mkssieirs,

J'avais projeté de ne prendre la parole, on qualité de doyen dos membres de la Conférence, qu'après la

signature du projet do convention de notre Union; mais, ayant entendu les paroles qui viennent de nous é^tre adressées par LL. Exe. M. le Ministre des Affaires étrangères et M. le Ministre du (commerce, je préfère les faire suivre immédiatement par l'expression des sentiments de gratitude dont nous sommes pénétrés, au moment de la clôture de nos délibérations.

Je dois avant tout adresser nos plus vifs remerciementsàMM. les Ministres de ce qu'ils ont bien voulu se rendre encore une fois au milieu de nous, avant notre séparation, pour nous témoigner la satisfaction du Gouvernement de la République française relativement à rhcureux résultat de nos travaux. Leurs dernières paroles nous sont une nouvelle preuve de leur sollicitude et de leur sympathie pour les intérêts que nous avons en vue, en soumettant à nos gouvernements un projet d'union internationale pour la protection de la propriété industrielle.

Nos délibérations dans la Conférence et dans la Commission ont pleinement constaté que le Gouvernement de la République française était dans la bonne voie, loi'sque, dans sa circulaire de convocation et dans les discours d'ouverture et de bienvenue prononcés en son nom, il nous a recommandé de borner notre tâche à certains points principaux, aux principes qui fourniront la base à une union suscep-

tible d'être perfectionnée, d'éviter de vouloir régler les détails, et de ménager autant que possible les législations divergentes des États appelés à former la future Union.

Ce n'est qu'en nous conformant à ce conseil, à cette direction pratique, qu'il était possible d'amener l'entente indispensable.

11 ne nous échappe nullement que notre œu\Te n'est que la première étape pour préparer une entente future, sur une unification plus étendue des principales dispositions se rattachant à la protection de la propriété industrielle. Il a fallu que les délégations s'inspirassent mutuellement d'un esprit de conciliation sincère pour amener le résultat de nos délibérations, que nous recommandons à l'indulgence bienveillante de nos gouvernements. En examinant soigneusement les difficultés qui s'opposaient à un règlement plus détaillé, ils ne méconnaîtront pas que c'est déjà un résultat heureux que d'avoir pu nous entendre sur les dispositions contenues dans la convention proposée. Il appartient h Tavenir et à des conférences ultérieures d'y apporter les progrès et le perfectionnement exigés par rexpérience et par les besoins du temps, sur la base de ce premier essai.

L'établissement d'un organe central, d'un bureau international approuvé par l'unanimité des délégations (les Ktats représentés dans cette première con-

férencc, est de nature h nous inspirer confiance dans le développement ultérieur de notre Union.

Nous ne manquerons pas de porter à nos gouvernements un témoignage profondément reconnaissant

de l'accueil si bienveillant et de Fhospitalité si cordiale que nous avons rencontrés auprès du Gouvernement de la République française et auprès de ceux qui la représentent.

mi AX3(EXBS.

La dernière Conférenee qai se soit réunie ao Ministère des Affaires étransrères sons le cabinet du :33 septembre, est la Conférence internationale monétaire. C'étaient la France et les États-Unis d^\mérique qui Tavaient provoquée. Cette question est peut-être la plus ardue que les nations ci>ilisées puissent discuter entre elles et dans leur intérêt commun. Les systèmes monétaires sont encore si

différents chfz elles qu'il est excessivement difficile de sVntendre sur les bases que toutes sans exception elles p4jurraient adopter. Les unes ont en circulation d»'ux métaux, lor et l'argent: d'autres n'rnonl qu'un seul. De plus, le type et la valeur des monnai»*s sont tout à fait dissemblables. L'Union monétaire latim*. à la tête de laquelle la France s'est mise, est un i*xr»*llent exemple : mais les autres peuples ont bi»Mi de la peine à le suivre; et la force de

CONFERENCK MONÉTAIRE. 427

rhabitude et des traditions est telle qu'il faudra bien du temps pour les vaincre, même en vue d'améliorations incontestables. La Conférence internationale qui s'est tenue à Paris n'a point aussi bien réussi que les deux autres. Mais elle a donné lieu h des discussions lumineuses, qui ne peuvent manquer d'être fécondées; si elles n'ont pas abouti à des résolutions formelles, elles ont posé des jalons pour un avenir qui ne peut pas être encore fort éloigné. L'état actuel des choses est gênant pour tout le monde; il est presque intolérable pour quelques pays. La dépréciation de l'argent est considérable, et l'écart entre les deux métaux s'accroîtra sans doute de plus en plus, bien que déjà il soit énorme. Il est vrai qu'il y a de très-vastes pays, comme l'Inde et en général l'extrême Orient, où l'argent est à peu prës seul à avoir cours ; et ces pays ne sont pas disposés à changer leurs habitudes immémoriales. Mais il en est d'autres où l'or est en usage presque aussi exclusivement, l'Angleterre par exemple. L'argent, après avoir* été libératoire, comme l'or peut l'être et tend h l'être de plus en plus, deviendra-t-il une simple monnaie d'appoint comme le billon? Que deviendront ces stocks colossaux d'argent qu'ont forcément accumulés quelques pays, tels que la France ?

Ces questions et tant d'autres étaient du res-

ressort de la Coiifi'reiiCf elle-même et ne concernait-iil pas le Miaisli'e des AITaires étrangères, qui D'était charge que de fairo bon aecueil aux délégués venus à Paris âv toutes les parties do l'imcicD monde et du nouveau.

Journal a(/iciel Ail 19 avril 1881.

En vertu d'un accord intervenu entre les Ktatsllnis d'Amérique el la République française, les deux gouvernements ont invité les diverses Puissances de l'Europe à prendre part Ji une Conférence intei-nationale. dans laquelle seraient discutées les questions se rattachant à la circulation des monnaies d'or et d'argent.

Les htats qui jusqu'ici ont accepté cette invitation sont : l'Allemagne, l'Autriche-Itongrie, la Belgique, le Daiiemarck. l'Espagne, la Grèce, l'Italie, les Pays- Bas, le Portugal, la lUissie, V.i Sui-de et Norwège el la Suisse.

Paris ayant élé désigné pour être le sii-ge de la Conférence, les délégués des gouvernements adhérents se sont réunis aujourd'hui h, l'hûtel du Miuistfere des AITaires étrangères.

La séance a été ouvcrlc par M. Barthélémy Saint* Hilaire, ministre des Affaires étrangères, qui a prononcé l'allocution suivante :

Messikurs,

En vous recevant ici, notre premier devoir et notre premier besoin, c'est du vous dire : Soyez les bienvenus parmi nous. Ces paroles de bon augure, nous vous les adressons au nom de la France, au nom du Gouvernement de la République, qui se félicitent de voir notre capitale choisie pour le centre de vos savants et utiles travaux. L'accueil (jue nous vous faisons est profondément cordial, parce que nous sommes reconnaissants et fiers de ces témoignages réitérés de confiance, que nous donnent les nations, en députant auprès de nous leurs représentants les plus autorisés, pour étudier en commun et pour résoudre, s'il se peut, quelques-unes des questions qui intéressent le plus directement le bien-être et les relations pacifiques des peuples. C'est une gloire pour notre pays; mais c'est un bienfait plus réel encore pour l'humanité.

Vous le savez; dans un inter\'alle de quelques mois à peine, trois de ces assemblées solennelles auront eu lieu dans cette même enceinte : celle que j'ai l'honneur d'inaugurer aujourd'hui, do concert

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globe, la prodigieuse richesse de quelques nations plus avancées que les autres, la multiplicité toujours croissante des échanges, les calculs intelligents de rindustrie et du commerce, la création d'établissements financiers de tout ordre, les variations imprévues du marché universel, les audaces de la spéculation, les besoins sans cesse accrus des gouvernements les plus réguliers, ce sont là autant de causes qui agissent puissamment sur la circulation de la monnaie et qui lui font subir des alternatives impréx'ues, dont les obseiTateurs les plus désintéressés et les plus curieux ont grand'peine à se rendre un compte bien exact.

Tant que ces oscillations, qui sont comme des marées dans Tocéan économique , ne franchissent pas certaines bornes, le monde des affaires s'en ressent trës-peu; mais quand elles dépassent la limite accoutumée, la fortune publique et la fortune particulière en souifrent violemment; et alors, pour porter remède au mal, il n'y ^ pas trop de toutes les lumières que peuvent avoir accumulées des esprits sérieux, sagaces, dévoués à la science et au bien, comme comme ceux que nous saluons en ce moment de nos sincères hommages et de nos remerciments. C'est là le grand objet qui vous rassemble, et qui imprimera à vos débats un caractère exceptionnel. Vous essayerez de rétablir, par vos conseils, un état normal

à la place d'un équilibre rompu, et vous chercherez les moyens de prévenir le retour de crises si funestes. Que d'études vous aurez à faire I Que de détails à éclaircir ! Que de faits à constater ! Quelles longues et graves investigations à instituer méthodiquement sur tant de points obscurs et délicats !

Mais Dieu me garde de toucher, même de trèsloin, à un problème si complexe et si vaste, où les meilleurs esprits soutiennent passionnément les opinions les plus opposées, et où Tusage n'est pas moins divers que les opinions, selon les peuples et selon les temps.

Aussi, Messieurs, me bornerai-je à souhaiter à vos efforts le succès qu'ils méritent; ils l'obtiendront certainement ; mais ce ne sera peut-être pas du premier coup. Si vous ne pouvez dans une seule tentative accomplir toute votre tâche, vous aurez du moinvS soulevé des controverses préliminaires, qui sont indispensables pour la découverte de la vérité et pour la solution définitive. Vous aurez fixé quelques principes, que l'avenir saura féconder. Ce que vous ferez à cette heure, le monde civilisé vous en aura toujours beaucoup de gratitude ; car il n'est pas douteux que, de vos discussions aussi libres qu'approfondies, il sortira des flots d'idées lumineuses et pratiques. Vous atténuerez le mal, si vous ne le supprimez pas tout à fait ; et en supposant que la guérisou radicale

CONFEKENOK MONÉTAIRE. 433

ne vienne qu'un peu plus tard, c'est encore à vous qu'elle sera due, puisque c'est vous qui l'aurez préparée et rendue possible.

A l'Exposition universelle de 1878, la pensée d'uncî réunion comme celle-ci s'était déjà fait jour ; mais elle ne put aboutir, parce qu'alors elle parut à certains égards un peu j)rémalurée. Aujourd'hui, après trois autres années, où tant de symptômes significatifs et même alarmants se sont produits, cette pensée a semblé entièrement mûre. Il n'est pas trop téméraire d'en esj)érer le triomphe, après ces deux triomphes, presque aussi difficiles à obtenir, que je vous rappelais tout à l'heure.

Encore une fois. Messieurs, vous êtes les bienvenus panni nous ; acceptez tous nos vœux, avec ceux du monde entier, qui vous regarde, pour que le noble but que vous poursuivez puisse être atteint aussi tôt et aussi pleinement que vous le désirez et que toutes les nations le désirent avec nous.

La Conférence a ensuite fait choix d(* son président. Sur la proposition de M. Evarts, premier délégué des États-Unis, elle a désigné M. Magnin, ministre des finances.