CHAPITRE I

Par m. F. G. DASTOUS,

Président de la Seâîon Canadienne de la Chambre de Commerce britannique de Paris,

Membre du Comité France-Amérique.

Sommaire: Le régime des provinces «sèchesyt et des deux provinces vhumidesn : Québec et Vancouver. Comment les vins à destination de ces pi-ovinces sont achetés en France. Intervention gouvei-nementale.

Dans le rapport dont l'élaboration m'a été confiée par MM. les organisateurs de la Semaine du vin., je me suis attaché à développer la question telle qu'elle a été posée par le Comité France- Amérique, et je l'ai fait suivre de quelques considérations personnelles sur l'avenir du vin au Canada.

D'abord, la vente des vins au Canada : les différentes provinces du Dominion n'ont pas encore publié de statistisques permettant de donner des chiffres exacts depuis que les lois concernant les liqueurs alcooliques sont en vigueur. Toutefois, dans un récent banquet, le premier Ministre de la province de Québec, qui, comme vous le savez, est une province humide, a pu déclarer que la Commission des liqueurs de Québec, pour sa première année d'opérations, pourrait sans doute déclarer un bénéfice de /i, 000,000 de dollars, soit au cours du change à peu près /lo, 000, 000 de francs.

Il est logique de conclure que la consommation des alcools, spiritueux, vins et bières dans cette province, ne l'a pas été par ses seuls habitants. Limitrophe des Etats-Unis et de la province d'Ontario qui sont prohibitionnistes, Québec reçoit constamment de nombreux visiteurs qui ne sont pas encore réconciliés avec le régime de l'eau. El puis il doit être difficile de rendre complètement étanches des frontières aussi étendues.

En ce qui concerne la Colombie britannique, qui, à l'instar de la province de Québec, a placé la vente de ses liqueurs alcooliques sous le contrôle de son Gouvernement, nous n'avons pas non plus de données précises, mais je suis persuadé que le contre fort des Montagnes Rocheuses n'est pas un obstacle à l'afBuence des touristes assoiffés venant de l'Ouest Canadien ou du Nord-Ouest des Etats-Unis.

Toutes les autres provinces sont prohibitionnistes et la consommation du vin y est forcément très limitée, car ce n'est que sur ordonnance du médecin qu'on peut obtenir la valeur d'une bouteille à la fois. Si à la consultation médicale, qui coûte deux dollars, doit s'ajouter le coût d'origine de la bouteille de vin, plus son transport, ses droits d'entrée et le bénéfice du revendeur, vous comprendrez qu'il faut être assez fortuné pour pouvoir se payer une bouteille de vin d'une façon régulière, même en cas de nécessité.

Régime des proviyices sèches et des deux provinces humides. — Afin de mieux comprendre, le régime qui préside à la vente des alcools dans le Dominion, il est utile que l'on vous explique sa situation politique: en i864, le Parlement canadien vota une Constitution nouvelle approuvée par l'Angleterre , et grâce à laquelle le pays n'est pas inférieur aux Etats-Unis sous le rapport des libertés nationales.

Le pays se divise en provinces et les provinces on comtés. Ceux-ci envoient en Chambre des députés dont les uns représentent les intérêts dudit comté au Parlement fédérai dont le siège est à Otlava, et les autres au Parlement provincial appelé Assemblée Législative et dont le siège est situé dans la capitale de chaque province respective. De là vient que tout en étant gouverné par le Parlement fédéral en ce qui concerne la question de politique générale, les provinces sont administrées par leur Assemblée Législative respective, lorsqu'il s'agit de questions de politique locale. Voilà pourquoi il s'en est suivi que certaines provinces ont été déclarées sèches alors que d'autres sont restées humides, tout en plaçant le commerce des liqueurs alcooliques sous le contrôle de leur Gouvernement, car d'après le décret dit Canadian Tempérance Act, le Parlement fédéral a concédé le droit aux provinces de légiférer elles-mêmes sur ces questions d'intérêt local.

Le Dominion comprend neuf provinces et deux territoires. De ces neuf provinces, deux sont sous le régime humide et toutes les autres, y compris les deux territoires, sont sous le régime sec. Les deux provinces humides sont la province de Québec, située à l'extrême Est du Canada et la province de la Colombie britannique située à l'extrême Ouest, sur les bords de l'Océan Pacifique. Il faut nécessairement que les frontières des provinces ainsi enclavées soient bien imperméables pour que le trop-plein des provinces humides ne déborde pas, aussi les lois contre la contrebande et la fraude sont-elles excessivement sévères et les délinquants sont-ils punis avec la plus grande rigueur.

Régime de la jvovince de Québec. — C'est le 3 février 1991 que fut sanctionnéepar le Conseil législatif et l'Assemblée Législative de Québec la loi concernant les liqueurs alcooliques de cette province, mais ce n'est que le 1" mai de la même année qu'elle fut mise en vigueur.

Il est intéressant de noter, en passant, que dans l'article 9 de ce décret, il est spécifié que cette loi s'applique à toutes les provinces, mais l'application en est suspendue dans toutes les municipalités où la loi de Tempérance du Canada est en vigueur, ce qui revient à dire que certaines localités peuvent s'appliquer le régime sec même dans une province humide; ainsi Levis, ville assez importante située de l'autre côté du fleuve en face de Québec, est tout à fait «drvn tandis que cette dernière est aussi humide que le permettent les lois de la province dont elle est la capitale. Cependant, l'inverse n'est pas toléré, car dans Ontario, où la prohibition fut décrétée à la suite du référendum, certaines villes comme Toronto, bien que s'étant prononcées contre la prohibition , se sont vu apphquer le régime sec à l'instar de toutes les autres localités de cette province.

Il est curieux de noter aussi que , dans le décret , le mot « Vins n est ainsi défini : boissons alcooliques obtenues par la fermentation des éléments sucrés que les fruits (raisins, pommes, etc..) ou autres produits agricoles (miel, lait, etc. . .) contiennent à l'état naturel.

Une Commission composée de cinq membres fut créée sous le nom de Commission des Liqueurs de Québec, et constitue une corporation revêtue de tous les droits et pouvoirs appartenant en général aux corporations. C'est dans la cité de Montréal que la Commission a installé on bureau principal (une clause de la loi en décide ainsi), toutes commandes de liqueur alcooliques doivent être faites par elle, et doivent porter la signature de trois de ses membres. Elle a un magasin et un entrepôt principal dans la métropole et des succursales de ce magasin et de cet entrepôt dans plusieurs centres importants.

C'est par l'entremise de postes distributeurs que se fait à l'intérieur de la province la vente au public. Les articles 9 3 et 9 /i du décret indiquent qu'il est défendu de vendre ou livrer des alcools potables ou non potables, des vins et toutes autres liqueurs alcooliques, à l'exception de la bière. La Conunission seule, ou la personne qu'elle autorise à cet effet, possède ce droit. La vente des uqueurs, des eaux-de-vie et des spiritueux est limitée à une bouteille par personne et par jour. La quantité de vin par personne n'est pas spécifiée.

J'attire votre attention sur l'article /lo, que je me permets de citer en entier, car il contribue à appuyer les lois du Canada contre la fraude et la substitution. Le voici textuellement:

« Les bières ou vins embouteillés qu'une personne , munie d'un permis pour en vendre , se procure dans le but de les distribuer à ses clients ou à ses hôtes, doivent être, pendant qu'ils sont dans le local où cette personne exerce son commerce de liqueurs, gardés dans les bouteilles dans lesquelles ils lui ont été livrés. Tant que ces bouteilles portent la marque ou étiquette qu'elles portaient lors de leur livraison, il est défendu d'y mettre aucune autre liqueur, substance ou liquide, et ni le permissionnaire ni une personne agissant pour lui, après que la liqueur embouteillée dans une desdites bouteilles eh a été retirée, ne peuvent remplir celle-ci, entièrement ou partiellement, en vue de fournir une liqueur, substance ou liquide à un client ou à un hôte.

«l.edit permissionnaire ne doit ni faire usage, ni permettre qu'il soit fait usage, sur une bouteille dans laquelle des liqueurs sont gardées en vente dans son local , d'une marque ou étiquette n'indiquant pas avec précision et clarté la nature du contenu de cette bouteille, ou pouvant de quelque manière induire en erreur un client ou un hôte sur la nature, la composition ou la qualité de ce contenu.

« Ledit permissionnaire ni une autre personne ne doivent, pour aucune raison , mêler, permettre de mêler ou faire mêler une liqueur alcoolique qu'il n'est pas autorisé à vendre, avec une liqueur alcoolique que son permis l'autorise à vendre, r)

Régime de la Colombie hrilannique. — La province de la Colombie britannique a sanctionné le 2 avril 1921 la loi régissant la vente des liqueurs alcooliques sous le contrôle de son gouvernement. Au point de vue des restrictions qu'elle impose aux consommateurs, cette loi se rapproche de celle de la province de Québec. Elle spécifie que tous breuvages contenant 1 p. 1 00 d'alcool entrent dans la catégorie des liqueurs dites alcooliques.

Le décret n'a pas prévu, comme dans la province de Québec, la création d'une commission d'achats. On a constitué tout simplement un bureau appelé : «Liquor Control Board» comprenant trois membres dont les fonctions relèvent du lieutenant-gouverneur en conseil. Ce dernier a le pouvoir de nommer un agent appelé : «Purchasing Agent?? et dont le rôle est d'assister le K Control Board» en achetant, au nom du Gouvernement, toutes les boissons alcooliques nécessaires à l'approvisionnement des magasins gouvernementaux.

Le «Boardw a le pouvoir dénommer des «Vendors» salariés qui sont autorisés à émettre sur demande des permis individuels autorisant le titulaire à acheter des alcools, vins ou spiritueux sous certaines conditions et en quantités limitées. De plus, des permis spéciaux sont consentis à des pharmaciens, médecins, dentistes et vétérinaires, les autorisant à vendre des boissons alcooliques pour des fins médicinales seulement.

Régime des provinces sèches. — Les provinces d'Ontario, capitale Toronto; du Nouveau-Brunsvk'ick , capitale Frcdericton ; de la Nouvelle-Ecosse, capitale Halifax; de l'île du Prince- Edouard, capitale Charlottetown; du Manitoba, capitale Winnipeg; de l'Alberta, capitale Edmonton ; de la Saskatchawan, capitale Begina, ainsi que les territoires du Nord-Ouest et du Yukon, sont sous le régime de la prohibition complète.

C'est pendant la Fession législative de 1 99 1 et à la suite du référendum que la province d'Ontario, la plus peuplée du Dominion, promulgua son décret prohibant et restreignant le commerce et l'usage des boissons alcooliques dans les limites de la province. C'est vers le mois de mars de la même année que le décret entra en vigueur et que la Commission racheta les stocks des Vendors existant à celte époque. Cette prohibition ne s'étend pas aux vins, spiritueux et alcools utilisés en thérapeutique médicale, dans l'industrie ou pour les besoins du culte. Les médecins et les dentistes peuvent prescrire à leurs clients une quantité de vin ne dépassant pas 1 litre à la fois et par personne (one quart).

Des licences sont octroyées par les bureaux de contrôle à des pharmaciens les autorisant à vendre sous ordonnances de médecins.

La clause la/i spécifie, en laveur des fabricants de spécialités pharmaceutiques, que si les pharmaciens, marchands ou sociétés faisant le commerce des spécialités pharmaceutiques livrent à la consommation un produit contenant une quantité suffisante de drogue pour en prévenir l'usage en tant que breuvage, ils sont autorisés à en faire le commerce libre.

La Commission d'achats de l'Ontario s'appelle r. Provincial Board of Liquor Commissioners?) et est composée de trois membres dont l'un est président. Le siège de celte Commission est à Toronto. C'est elle qui nomme dans la cité de Toronto et les autres centres de la province, des bureaux de distribution appelés : Sales Agencies.

Les autres provinces sèches, moins importantes, ont calqué leur législation sur celle de l'Ontario, et je vous ferai grâce d'entrer dans les détails des différents décrets qui ont été promulgués, ce qui ne saurait d'ailleurs vous intéresser. Toutefois, dans la province d'Alberta, une plus grande latitude est donnée aux médecins, aux vétérinaires et aux dentistes. On peut obtenir assez facilement une ordonnance moyennant le prix de la consultation, qui est fixé à 9 dollars i/a. Vous comprendrez que dans ces conditions les consommateurs préfèrent se faire prescrire une bouteille d'alcool de 1 9 onces qu'une bouteille de vin.

Quant aux provinces du Nouveau-Bru nswick et de la Saskatchawan , elles se sont réservé le droit de placer le commerce et l'usage des vins et liqueurs sous le contrôle du gouvernement, et on dit que celle-là a déjà même l'intention de légiférer dans le sens de la province de Québec.

Comment les vins à destination du Canada sont achetés en France. — Québec: Dans la province de Québec, la Commission des liqueurs a seule le droit de faire le commerce des alcools et des vins. C'est un monopole comme celui des allumettes et du tabac en France. Cette commission n'a pas encore créé de bureau d'achats à Paris, mais elle y a créé un service de renseignements au n° 9 de la rue du Heider, sous la direction de M. Guibert. M. GuLbert a pour mission de rechercher les vins conformes au goiàt des habitants de la province de Québec, à recevoir |es offres que pourraient leur faire les maisons françaises, à trouver les meilleures sources et à soumettre à la Commission des liqueurs de Québec les échantillons et les prix. Ce bureau de renseignements a pour objet de faire une sélection et de permettre à la Commission des liqueurs de livrer aux consommateurs, non seulement les grands crus de France, mais des vins ordinaires de façon a vulgariser l'emploi des vins de table et d'en faire pour ainsi dire un breuvage national en le mettant comme en France à la portée de toutes les bourses. C'est donc à M. Guibert que tous ceux qui veulent vendre leurs vins au Canada doivent faire tout d'abord leurs propositions avant d'espérer recevoir des commandes directement.

Colombie britannique. — La Colombie britannique s'approvisionne différemment : l'article 4 7 du décret spécifie en effet que toute personne engagée, dans la pro\ince, dans le commerce des liqueurs, a droit de vendre à l'agent du Gouvernement. Vous pouvez donc vous adresser soit directement aux Purchasing x4gencies du Liquor Control Board à Victoria, soit à des importateurs de Vancouver ou de Victoria.

Manitoba. — Au Manitoba, comme ce sont les Vendors nommés par le Gouvernement qui contrôlent la vente des vins et alcools , c'est à eux qu'il faut s'adresser pour faire des propositions. Ceux-ci reçoivent leur nomination des mains du lieutenant-gouverneur en conseil, et en vous adressant au Gouvernement même à \\ innipeg vous pourrez obtenir les noms et adresses des différents vendors de la province.

L'Alberta. — Dans la province de l'Alberta, un seul vendeur officiel est nommé par le lieutenant-gouverneur et vous devez adresser vos propositions de la façon suivante : ;: Public liquor vendor, gouvernement d'Alberta, Edmonton??.

Dans la province de la Saskatchawan. vous devez adresser vos offres de la façon suivante : «Liquor commission of Saschatchawan, Regina, Can.w.

Dans la Nouvelle-Ecosse, veuillez faire vos offres directement à : «The Board of vendor commissioners of Nova Scotia , Halifax, Gan. r.

Dans le Nouveau-Brunswick ^ c'est la même forme et c'est au «Liquor Board du Nouveau Brunswick 55, à Saint-Jean, qu'il faut faire des offres de services.

Dans l'île du Prince Edouard, c'est au «Liquor Board of the Prince Edward Island, à Charlottetown55 qu'il faut s'adresser, mais ici je n'ai pas par devers moi le texte du décret et je vous donne ces renseignements sous réserves. D'ailleurs, cette province maritime est très peu peuplée et j'ai lieu de croire qu'elle s'approvisionne soit à Saint-Jean soit à Halifax.

L'avenir du vin au Canada. - — D'après les intéressantes remarques faites dernièrement par lo premier ministre de la province de Québec, tout le monde a pu constater avec satisfaction que la première année d'exercice de la Commission des liqueurs de Québec semblait être très encourageante. D'un autre côté les restrictions que comporte la loi sur la vente des liqueurs dans cette province devraient, dans une certaine mesure, réprimer les abus que causait l'usage des alcools principalement, lorsque la consommation en était illimitée et le commerce libre.

M. Guibert m'a annoncé que les autorités officielles ont constaté avec satisfaction que l'alcoolisme était en régression évidente dans cette province, ce qui est d'un bon augure pour la vitalité du régime.

Devant cette constatation et devant les résultats matériels acquis, vous pensez bien que les provinces sèches doivent observer attentivement, et même avec envie, la province de Québec qui a vu les touristes des Etats-Unis affluer sur son territoire la saison dernière. Déjà le Nouveau- Brunswick et la Saskatchawan se sont émus et ont l'intention d'adopter le même régime que la province de Québec.

Gelles de nos provinces qui sont devenues tout à fait prohibitionnistes à la suite d'une propagande persistante et organisée faite dans le Ganada entier par les fervents apôtres du régime sec, se sentiront désavantagées et voudront faire pression soit pour que les provinces humides deviennent prohibitionnistes totalement, soit pour qu'elles adoptent le même régime que Québec. Gare à la propagande prohibilionniste ! . . . elle va faire rage plus que jamais et comme le Nouveau -Brunswick annonce son intention d'évoluer dans un sens favorable au régime humide, elle agira pour ne pas perdre le terrain gagné.

Lors de la campagne qui s'est faite au Ganada , surtout par la Dominion Alliance G", avant que la majorité ne suive l'exemple des Etats-Unis, les antiprohibitipnnistes sont demeurés inactifs. On se demande quels auraient été les résultats des différents referenda si les partisans du régime humide n'avaient pas pratiqué la politique des bras croisés et étaient entrés en lice en s'appuyant sur une propagande en faveur du vin.

Pourquoi les grandes maisons de Champagne, de Bordeaux, de Bourgogne, de Saumur, etc., ne se syndiquent-elles pas en vue d'entreprendre une campagne de presse discrète au Ganada ? L'argent dépensé en publicité autrefois pourrait être réparti dans ce but pratique. Les arguments ne manquent pas : n'est-il pas prouvé que le vin est l'antidote de l'alcool ? A Madagascar, l'alcoolisme est en régression depuis que seule la consommation du vin est permise.

Il faudrait éduquer l'opinion publique et faire admettre par les hygiénistes de là-bas que le vin est une boisson non seulement saine mais .tonique, moins dommageable à la santé que ces boissons sucrées et gazeuses employées là-bas, qui souvent abîment l'estomac. Les médecins ne prescrivent-ils pas du vin aux cachectiques, aux anémiés? Les pharmaciens l'associent au quinquina, à la peptone, à la pepsine, à la viande de bœuf, que sais-je enfin, et toutes les pharmacopées du monde le considèrent comme un excellent tonique.

J'ai lieu de croire que cette vulgarisation du vin au Ganada entrera dans les vues de la Commission des liqueurs, qui verra d'un bon œil son emploi comme breuvage national. li serait

désirable que l'opinion publique se familiarisât avec la véritable définition du mot «vin tj; qu'on ne le classifie pas avec les cidres ou avec les boissons fermentées de certains produits agricoles. Le jus de raisin frais fermenté semble aussi déclassé sous la rubrique : «Liqueur intoxiquante?) (intoxicaling liquor) qui le range au nombre des boissons enivrantes à l'instar du whisky, du gin , du rhum et de l'eau-de-vie.

Votre propagande pourrait être instructive , elle ferait l'historique de la vigne dans les différentes régions de France. Elle démontrerait que le vin est un produit vivant, possédant des qualités qui lui sont propres et dont les vertus thérapeutiques ont été reconnues par toutes les pharmacopées du monde.

Naturellement, loin de moi la pensée de discréditer, au profit du vin, les eaux-de-vie charentaises qui se distinguent, par des qualités spéciales, des alcools de grains, et qui ont propagé partout la renommée des distillateurs français, mais je crois que ce serait une erreur de tactique que de les associer au vin dans une campagne de propagande , à l'heure actuelle.

Commençons d'abord par ceux-ci, et lorsque nous aurons atteint notre but, il sera temps de démontrer combien l'usage modéré des bons cognacs de France est loin d'être préjudiciable à la santé publique, au contraire. Nos médecins en prescrivent souvent l'usage à leurs malades et chez nous le cognac est non seulement une liqueur fine, mais il fait partie de la pharmacie des familles.

Pour en revenir à la question de propagande du vin, vous trouverez là-bas un terrain bien préparé : nos soldats, dans les plaines de Flandre et de Picardie, ont appris à aimer le vin à table. Dans la province d'Ontario , qui est pourtant prohibitionniste, l'usage des vins indigènes esl permis et, selon les termes de la clause /i 4, les viticulteurs peuvent les livrer à la consommation en quantités qui ne sont pas inférieures à cinq galons, c'est-à-dire vingt litres, en petits tonnelets et, en bouteilles, en quantité non inférieure à une douzaine à la fois.

En somme, nous avons dans le Dominion du Canada en général, et dans la province de Québec en particulier, un excellent point d'appui pour vulgariser l'usage du vin dans l'Amérique . septentrionale, et qui sait si une propagande intelligemment conduite sous les hospices de vos syndicats viticoles et avec l'autorisation des autorités canadiennes, ne dépassera pas nos frontières et ne fera pas revenir les Américains des Etats-Unis sur une décision qui fut si désastreuse pour le commerce français.

f)8 FRANCE-AMÉRIQUE.