CION

mu

gués qti'il avait négligés, se trouvèrent dans son camp d*où les troupes n'a- \aient pas encore été tirées. Tout s'enfuit vers Metz ou Thionvitie. On perdit les bagages , les tentes , les drapeaux et un grand nombre de prisonniers.

L'armée, qui comptait 15 à 18,000 hommes, fut entièrement dissipée, et Créqui , ne pouvant ta rallier, se jeta , lui cinquième, dans Trêves, déterminé à s'y faire tuer en la défendant , pour effacer sa honte. La résistance de Trêves fîit en effet héroïque et ses officiers se virent contraints de signer la capitulation sans lui. [Voy.TBBVES (sièges de)].

— Beurnonville venait de remplacer Kellermann à l'armée de la Moselle, quand, en 1792, il reçut ordre de s'avancer dans l'intervalle qui se trouvait vers Trêves et Coblentz entre les armées de Dumouriez. Dès le 9 novembre , le général Labarolière , marchant par Freudenbourg et Saarbourg, s'avança avec trois mille hommes jusqu'au pont de Gonsarbruck : il aurait pu même, dès ce jour , s'emparer de Trêves , où les ennemis n'étaient pas encore établis; mais l'armée n'était pas en mesure pour soutenir ses efforts. Un mois après, les Français campèrent à Metternich , Nonweiller et Gherff ; les Autrichiens étaient postés en avant sur les hauteurs de Pellingen, occupant aussi les positions de la Chartreuse et de .la Montagne- Verte. Il ne s'agissait de rien moins que d'attaquer à la fois Gonsarbruck , Pellingen et la Montagne-Verte; mais la rigueur du froid nit un obstacle à cette entre-

1>rise. On ne put l'exécuter que dans a nuit du 4 au 5 décembre. Vers le soir, toutes les batteries ennemies se trouvaient démontées ; les Tyroliens qui couvraient la côte avaient été repoussés; le château situé au pied <le la montagne était pris , et les colonnes d'attaque se formaient , lorsqu'on vit paraître des renforts envoyés par la garnison de Luxembourg. Peu de jours après , on tenta une double attaque sur Gonsarbruck et sur Pellingen. La première fut prévenue, et ne Téussit pas. La seconde ne fut pas plus

heureuse , et dut être remise au lendemain. Pendant ce temps, la colonne formant la gauche, incertaine dans ses mouvements , et mal dirigée par des chefs peu d'accx)rd , fut mise en déroute; les fuyards criaient à la trahison^ tandis que la cavalerie légère faisait sa retraite en bon ordre. Pendant la nuit du 15 décembre, Beurnonville renforça ce point d'attaque , et le général Pully, donnant le signal du pas de charge, gravit les hauteurs, malgré les hommes et les retranchements qui les couvraient. Les autres colonnes le suivent. Cependant , arrivés près de Gonsarbruck, les généraux jugent .im-

f>ossible de forcer les ennemis dans eurs positions, et la retraite est résolue; Labarolière fait attaquer de nouveau pour la couvrir. A la faveur d'une vive canonnade qui foudroie les

f)OStes ennemis le long de la Moselle, es mouvements rétrogrades s'exécutent sans obstacles, et presque sans échec. L'armée de la Moselle fut mise en quartier d'hiver dans le territoire français , sur les rives de la Sarre, après une campagne d'hiver de moins de deux mois , brillante sans doute, mais aussi rude qu'infructueuse. •

Conscience (liberté de).—A partir du jour où le christianisme eut triomphé du paganisme, il devint persécuteur à l'égard des autres religions et des sectes qui s'élevèrent dans son sein, ^t ces dernières, à leur tour^ opprimèrent les orthodoxes toutes les fois qu'elles en eurent le pouvoir. On sait que les persécutions exercées par les ariens contre les catlToliques furent en partie la cause des succès des Francs contre les Bourguignons et^ contre les Visigoths de l'Aquitaine.

Plus tard, la question de la liberté religieuse fut encore agitée, les armes à la main , et elle produisit , au douzième siècle, la guerre des Albigeois; au seizième , les guerres de religion ; au dix-septième et au dix-huitième, les dragonnades et la guerre des Cévennes. (Vovez ces mots.) Du reste, à part quelques succès partiels, le résultat de ces luttes sanglantes, où se mêlèrent bien souvent des questions

T. V. 36« lÀoraUon. (Dict. engygl., etc.)

LTJNIVERS.

XOlf

]M)iitiques, fut presque toujours funeste aux dissidents. La liberté de const\enee ne date , eu France, que de la Constituante, et ce fut le 33 août 1789 que le principe en fut hautement proclaoïé, après une longue et tumultueuse discussion, où le président ^ ne poutant ramener la tranquillité au sem de rassemblée 4 offrit deux fois sa démission. Voici une partie du discours pt'ononcé à cette occasion par Mirabeau i et qui nous semble très-bien résumer la question : « Veillez à ce « qu'aucun culte , pas même le f^ôtre, « ne trouble Tordre public, voilà votre M devoir ; mais vous ne pouvez pas al- « 1er plus loin. On vous parle san» cesse «( d'un culte dominant : Dominant î « Messieurs, je n'entends pas ce mot, et « j*ai besoin qu'on me le définisse. Est- A ce un culte oppresseur que Ton veut ft dire? Mais vous avez banni ce mot, « et des hommes qui ont assuré le droit ft de liberté ne revendiquent pas celui « d'oppression. Est-ce le culte du prince « que l'on veut dire? Mais le prince « n'a pas le droit de dominer sur lés « consciélicés , ni de régler les opi- ^ nions. Est-ce le culte du plus grand « nombre? Mais le culte est une opi- * nion ; tel ou tel culte est le résultat « de telle ou telle opinion. Or, les opi- « nions ne se forment pas par le ré- « sultat des suffrages ; votre pensée est « à TOUS , elle est indépendante, tous <c pouvez l'engager. Enfin, une opi- (( nion qui serait celle du plus grand « nombre n'a pas le droit de dominer.

«t C'est un mot tyrànnique qui doit « être banni de notre législation ; car « si vous l'y mettez dans un cas, vous « pouvez Vj mettre dans tous : vous le aurez donc un culte dominant , une t philosophie dominante, des systèmes « dominants. Rien ne doit dominer que « la justice ; il n'y a de dominant que le « droit de chacun , tout le reste y est « soumis. Or, c'est un droit évident , fc et déjà consacré par vous , de faire tt tout ce qui ne peut nuire à autrui.» Enfin, après plusieurs amendements et sous-amendements ajoutés successivement à une motion de M. de Castel laiie , l'article suivant fut adopté : « iVtf/ ne doit être inquiété p&wr ses

opinions, même religieuses ^ pcwn que leur manifestation ne tromepu tordre public établi par la loi. ^t

Il n'y eut plus en France de liberté de conscience lorsqu'en 1798, les homflies qui cherchaient à perdre la réTOlution, en la poussant aux excès , eurent fait décréter l'abolition de toute espèce de culte. Les membres éclairà du parti de la Montagne, et notaoïment Robespierre (*), tentèrent tùnement de paralyser l'effet de cette déplorable décision en opposant aoi saturnales des hébertistes uo déent ^ui interdisait toute mesure contraire à la liberté des cultes. JNapoléon la rétablit et la compléta en 1803 , en accordant les droits civils aux juifs. La charte octroyée de 1814 lui porta atteintes proclamant une religion de r£tat, et sous la restauration le clergé catholique mit tout en œuvre pour l'anéatir. Il n'est plus question, dans la charte de 1880 , que d'une religion professée par la majorité des Français.

CoNSEîL, nom sous lequel on M* gne en France un grand nonnbre d'assemblées constituées légalement^ pour délibérer sur des objets d'intént public. Nous diviseront , dans cet article, ces différentes assemblées, d'après leurs attributions , en trois classes principales, savoir : conseils 1^ latifs, conseils administratifs etcoMMc judiciaires.

1» Conseils législatifs,

^Conseil des Anciens et Consélk Cin^' Cents. — Le pouvoir léjijIiW avait été confié, par la constitution <k l'an III , à deux assemblées, nooun^ conseils. Celui des Cinq-Cents , aia^ nommé du nombre des membres (jj^ lé composaient , était chargé de t|

{)ropositjon et de la confection "0 ois, qui devaient ensuite être près»tées à l'adoption du Conseil des »

ciens. Tant que cette adoption naw pas eu lieu , les projets votés par *

(•) Voyet p. i68, col. i, note(*).e«^ HÀLxs, t. II, p. 400, OÙ Ton cilecef«*P d'uH de ses discours : Ceit» qui ««**?*■' pécher de dite ta messe soittpUufisf^ que ceux qui la diteiU»

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PRANCB;

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Conseil des Cinq-Ceats n'avaient que le titre de résolutions. Deux cents membres au moins devaient prendre part aux votes , pour qu'un projet re* çût le titre de résolution. Il fallait « pour être éli^ible à cette assemblée, être âgé de vmgt-cinq ans accomplis (cette limite devait être reculée jusqu'à trente ans, après Tan vu), et avoir résidé pendant dix années consécutives sur le territoire de la république. Les élections avaient lieu pour trois ans, au bout desquels les membres sortants pouvaient être réélus. Mais on ne pouvait rentrer dans l'assemblée qu'après deux années d'intervalle, quand on en sortait après y avoir siégé six ans.

Le Conseil des Aneiens se composait de deux eent cinquante membres, âgés de quarante ans accomplis , mariés ou veufs , et domiciliés depuis quinze ans sur le territoire de la république. Cette assemblée approuvait ou rejetait, mais sans les amender, les résolutions du Conseil des Cinq-Cents, lesquelles n'avaient force de loi qu'après cette approbation. Une résolution rejetée par les Anciens ne pouvait être présentée de nouveau qu'après un an révolu. L'une des prérogatives les plus importantes du Conseil des Cinq-Cents consistait dans le droit que lui accordaient les art. 102 et 103 de la constitution, de changer la résidence du Corps législatif. Son décret à oet égard était irrévocable, et les membres de l'une ou de l'autre assemblée qui auraient refusé de s'y soumettre, se seraient rendus coupables d'attentat contre la république. On sait que ce fut un décret semblable qui , au 18 brumaire^ transféra à Saint- Cloud le Corps législatif, et facilita ainsi la révolution qui amena la dissolution des conseils et l'anéantissement de la constitution. (Voy. Bbumaibe [ coup d'État du 18.]) Enfin , le Conseil des Anciens choisissait les cinq directeurs sur une liste de cinquante membres oui lui était présentée par le Conseil des Cinq-Cents.

La Convention , dans le but de maiotenir dans le Corps législatif les

traditions républicaines, et de résister à la réaction royaliste qui se manifes-* tait dans les assemblées primaires « avait décidé que, pour la première foiS| les deux tiers au moins des deux Conseils seraient composés de convention*»

pels. En oonséquenoe, le 30 août 1795, on tira au sort les iionis de cinq cents membres de la Convention, qui furent incorporés dans les deux Conseils. Les deux cent cinquante autres membres furent seuls soumis aux chances d'une réélection.

Le 27 octobre , le nouveau Corps législatif se forma en assemblée générale aux Tuileries , dans la salle où avait sié^é la Convention, et procéda à sa division en deux conseils* Le lendemain, ces assemblées tinrent leur première séance , le Conseil des Anciens dans la même salle, et le Conseil des Cinq- Cents dans la salle du Manège, où avaient siéi^é successivement l'Assemblée constituante, l'Assemblée législative, et la Convention jusqu'à la fin de 1793. Ce local n'était que provisoire; on construisait pour cette assemblée , au Palais-Bourbon, une sallei où elle s'installa le 31 janvier 1798.

Les deux Conseils avaient une garde de 1 ,200 grenadiers , divisés en deux bataillons de six compagnies ; et l'État faisait, à chacun de leurs membres, un traitement de 10,000 ûr. par an, auxquels on ajouta bientôt après une indemnité de 4,000 fr. pour frais de logement, de secrétaire, etc. ; enfin, ils ne siégeaient que six jours par décade. Le choix de leur costume donna lieu à de longues discussions ; on avait d'abord pensé à donner une toge blanche aux Anciens , et une toge rouge aux Cinq-Cents ; mais ce costume parut trop antique, et l'on finit par adopter, pour les deux Conseils , un manteau écarlate, brodé en laine, avec un bonnet de velours surmonté d'une aigrette tricolore. Les députés devaient conserver, sous le manteau, leur costume provisoire, consistant en un habit bleu , avec la ceinture de soie tricolore, garnie d'une frange d'or.

CON

L'UNIVERS

CON

Le Conseil des Anciens et le Con* seil des Cinq-Cents subsistèrent depais le 37 octobre 1795 jusqu'au 9 novembre 1799 (18 brumaire an viii.)

Les membres les plus remarquables du Conseil des anciens , furent :

Baudin ( des Ardennes ), Chassiron, Cornet , Cornudet , Curfal , Dedeleyd* Agiers, Dupont (de Nemours), Garât, Gaudin, Girot (de l'Ain), Goupil-Préfeln, Lacuée, Lebrun, Lemerder, Lenoir-Laroche, Lanjuinais, Mercier, Fauteur du tableau de Paris, Palissot, Perrin ( des Vosges ), Rabaut jeune, Roujoux, Tronchet, etc.

Ceux du Conseil des Cinq-Cents furent Andrieux, les deux Arena, Boulay (de laMeurthe), Boulay-Paty, Cabanis, Cacault, Chabaud-Latour , Chénier, Crasseux, Creuzé^Latouche , Daunou, Jean Debry, Duchâtel , Dulaure, Dumolard, Duvicquet, les Eschasseriaux, Fabre (de l'Aude), Favard de Langlade, Goupilleau (de Montaigu ), Jars-Pan- ▼illers. Job Aymé, le général Jourdan, Lecointe-Puyravaux , Legendre, Lesage-Sénault, Mallarmé, Monge , Pastoret, Pons (de Verdun), Poulain- Grandpré , Salicetti , Santhonax, Tallien , Texier - Olivier , Thibaudeau , Villetard, Vitet, etc...

2* Conseils ddministraUfs.

Conseil d'État, — Le premier et le plus important des conseils administratifs est sans contredit le conseil d'État, qui, avant la révolution de 1789, étart appelé Conseil du roi (*).

Sun origine remonte au berceau de la monarchie. Le roi, dont l'autorité était sans limites, remplissait^ au sein de son conseil, les devoirs infinis de la puissance absolue. Il avait des conseillers pour la rédaction des lois et des ordonnances; il en avait pour diriger l'administration ; il en eut pour le seconder dans la distribution de la justice, jusqu'au moment où ih délégua ce dernier pouvoir, et appela ainsi les

(*) Nous aurions pu à la rigueur placer le conseil d'État parmi les conseils judiciaires ; nous^le plaçons ici , parce qu'il nous a semblé que ses fonctions les plus importantes avaieiA pour objet l'administration , ce qui était vr«if surtout avant 1789.

Sarlements, c'est-à-dire, Tantorité joiciaire, à l'existence. Cette délégation du pouvoir judiciaire ne fut cependant pas complète , et les restrictions que la couronne y apporta devinrent le principe d'une lutte qui ne devait finir qu'avec la monarchie elle-méme/Eotre autres matières essentiellement jadiciaires, Iç roi s'était réservé la naate prérogative de casser les arrêts do

I parlement qui contrevieudraient am ois et ordonnances du royaume «on attenteraient aux attributions de son conseil.

Ces attributions étaient immenses:

elles avaient pour objet la prépara* tion ({es édits , ordonnances et règlements, les demandes en interprétation de ces ordonnances et édits, les conflits de juridiction , les rè^lemeots de juges en matière civile et criminelle, les évocations pour parenté et autres cas , les affaires fiscales jugées à la cour des aides, les appels desordon* nances d'intendants, ceux de la chambre des comptes, ceux en matière de f)rises maritimes, les prises à partiet es évocations pour les matières béoéficîales, féodales et domaniales; enfioi les demandes en cassation des arrêts et jugements en dernier ressort eoo* traires aux lois, édits et ordonnances du royaume. Ces matières, tantôt administratives et tantôt judiciaires* furent successivement réparties, à diverses époques, en cinq départemeots ou conseils particuliers, dont larétinion formait le conseil d'État: conseil des affaires étrangères , conseil dtf finances, conseil -des dépêches, conseil du commerce et' conseil privé ou des parties. Les attributions des (fi^ premiers étaient principalement goovernementales et administratives; (p les du dernier avaient un caractère contentieux et même judiciaire; c^ outre les conflits et les évocations,!!

exerçait toutes les attributions qw appartiennent aujourd'hui à la ootf de cassation.

Le premier règlement de (ffi^ étendue qui ait été fait sur le o»seil du roi est celui de Henri ID.

du 8 janvier 1685. Ensuite sont veM»

les lèglements des 16 juin 1<I^>

CON

CQH

1*' mai 1657, et surtout celui du 3 janvier 1673, qui a donné au conseil d'État une organisation qu'il a presque entièrement conservée jusqu'à la révolution de 1789. Un règlement spécial du mois d'août 1669, relatif aux règlements de juges, et enfin le règlement du mois dre juin 1738, eurent pourt)b|et de régulariser l'mstruction des affaires portées devant le conseil privé ou des parties. C'est ainsi que le conseil d'État fonctionna jusqu'à l'époque de la révolution.

Par deux décrets des 15 et 20 novembre 1789, promulgués le 29 août 1790, sous,le titre de loi provisoire du conseil d'État, l'Assemolée constituante avait décidé que , jusqu'à l'organisation du pouvoir judiciaire , le conseil d'État, au sein duquel une ordonnance du 9 août 1789 avait institué un comité contentieux des départements ministériels, continuerait ses fonctions, sans pouvoir toutefois rendre aucun arrêt de propre mouvement, ni ordonner aucune évocation avec retenue du fond des affaires. Mais la loi du 11 septembre 1790 ne tarda pas à attribuer aux administrations départementales la décision souveraine du contentieux de l'administration. La loi du 14 octobre suivant réserva seulement au roi , pomme chef suprême de l'administration, le droit de prononcer sur les questions de compétence entre les diverses autorités administratif ves.

Peu de jours après, la cour de cassation fut instituée par la loi du V décembre 1790, et vint couronner l'organisation judiciaire établie par la loi du 24 août précédent. Le conseil d'État, qui n'avait été provisoirement maintenu que jusqu'à cette époque, et qui se trouvait dépouillé de la plus grande partie de ses attributions, fut supprimé par la loi du 27 avril et par celle du 25 mai 1791 , ou, ce qui est la même chose, son titre et ses attributions furent transportés au conseil des ministres , sauf la liquidation de la dette publique , déjà réservée à un comité spécial et à l'Assemblée nationale par la loi du 17 juillet 1790.

Cette époque fut un temps d'anar-

chie et de confusion administrative; ou plutôt la justice contentieuse était la proie de la première autorité locale qui osait se permettre des envahissements. Après le 18 brumaire, la constitution de l'an viii porta remède à ce désordre. Il y était dit (article 25) : a Sous la direction des consuls, « un conseil d'État est chargé de ré- « diger les projets de loi et les règlea. ments d'administration publique, et « de résoudre les difficultés qui s'élè- « vent en matière administrative. » Ce principe, posé dans la constitution, fut expliqué par un arrêté des consuls du 5 nivôse suivant, dont l'article 11 mérite d'être remarqué. On y lit : « Le (1 conseil d'État développe le sens des « lois sur le renvoi qui lui est Êiit par « les consuls des questions qui lui ont « été présentées. Il prononce , d'après « un semblable renvoi, V sur les con- « flits qui peuvent s'élever entre l'ad- « ministration et les tribunaux ; 2° sur « les affaires contentieuses dont k « décision était précédemment remise « aux ministres. » Par les articles 66, 67 et 68 du sénatus-consùlte du 16 thermidor an x , le conseil d'État fut divisé en sections, et les ministres furent appelés à prendre part à ses délibérations. L'article 77 du sénatusconsulte du 28 floréal an xii institua des conseillers d'État à vie, après cinq années de services. Le décret du 11 juin 1806 attribua au conseil d'État la connaissance des affaires de haute police administrative; enfin, le même décret et un décret du 22 juillet suivant réglèrent les formes d'instruction des affaires contentieuses.

Sous l'empire, le conseil d'État, qui renfermait tôuà les débris de nos assemblées révolutionnaires, acquit une haute influence ; mais cette influence dut naturellement s'affaiblir par l'établissement du gouvernement représentatif. Le principe de la responsabilité ministérielle, qui est le dogme fondamental de ce gouvernement , ne pei^ mettant pas de distinguer entre les actes d'aoministration auxquels le conseil d'État est demeuré étranger, et ceux qui ont été précédés de son avis, ce conseil ne pouvait plus avoir d'au*

obv

LIJNÏVERS.

CON

tre umetéfs ^e celui d'auxiliaire du ministère, qui doit répondre de ses dâibérations quand il juge convenable fie les traduire en actes d*administration publique.

La Charte de 1814 ne contient aucune disposition sur le conseil d*Ëtdt; mais la restauration n'eut pas la pensée de l'abolir, puisque, dès le 29 juin

1814, elle s'occupa du soin de le réor*ganiser dans un esprit rétrograde, et, s*il ne put se réunir en assemblée générale avant le retour de Tile d'Kibe, ses comités ne travaillèrent pas moins à l'expédition des affaires. Aussi , à la secoïKle restauration, une nouvelle ordonnance , moins contraire aux progrès des idées, fut-elle rendue pour sa réorganisation, sous la date du 23 août

1815. Plus tard, une autre ordonnance, en date du 26 août 1824, apporta des modifications à cette organisation, régla les conditions d'âge , d'aptitude , de fortune, de révocation, et le mode ëes délibérations. Cette troisième ordonnance fut elle-même suivie d'une ordonnance du 6 novembre 1828 , qui réduisit de trente à vingt-(|uatre le nombre des conseillers d'Etat en service ordinaire; et^ dès le l''' juin de cette même année, le gouvernement avait rendu une ordonnance spéciale fK)ur le règlement des conflits , ma^ tière qui avait excité de vives plaintes.

La Charte de 1830 a gardé le même fiflence sur le conseil d'État que celle de 1814; cependant cette institution a soulevé de vives récriminations.

Pour y satisfaire , des ordonnances royales des 2 fêvrier et 12 mars 1831 concédèrent la publicité, la défense orale et l'audition du ministère public dans les affaires contentieuses. En€n, l'ordonnance royale, du 18 septembre.

1889 a ajouté , sous le titre de comité de légisïaUon, un sixième comité aux t)lnq comités qui existaient déjà sous les titres de comité «de législation et de Justice administrative, comité de f intérieur, comité du commerce et des travaux publics , comité des finances , ■et comité de la guerre et de la marine. Tous ces comités préparent les ordonnaoces des minfstres, et donnent leur ans sur les affiaires qui leur sont sou-

mises; mais ces avis ne devieanent des décisions que par Ja signature ministérielle ; ainsi le conseil d'État est un corps purement consultatif. Depuis 1830, il a été présenté aui chamorcB plusieurs projets de loi poorconsti* tuer définitivement et légalement le conseil ; mais aucun n'est arrivé à m turlté. La grande difficulté qui 'dim les esprits les plus éminents est celle de savoir si le conseil d'État aura hbc juridiction propre, c'est-à-dire, si dans les affaires contentieuses seulement, ses décisions auront force obligatoire, comme les jugements des autres tribunaux. Cette question ne devrait pas es être une ; le comité de la justice administrative est un tribunal qui juge ta affaires contentieuses entre les particuliers et l'État ; si les décisions de ce comité ne peuvent avoir vie que par la volonté ministérielle, l'État est juge et partie dans sa propre cause. En ces circonstances, le comité du Gonteatieux devrait présenter les mêmes ga* ranties d'indépendance que les autres tribunaux du royaume.

Le conseil d'Etat connaît en appel des arrêts des conseils de préfecture et des appels comme d'abus contre les membres du clergé.

Au sommet de la hiérarchie des fonctionnaires du conseil sont lescooseiilers d'Ëtat , puis les maîtres des requêtes, et enfin les auditeurs. Ils soat tous amovibles. Le service se divisées service ordinaire et en service extra(ff* dinaire. Le premier comprend les fonctionnaires siégeant habituellemenl et recevant des émoluments; dans le second se trouvent un nombre illiffifl^ de personnes qui ne reçoivent poifl* d'ai^intements , et qu'on a décorées du titre honorifique de conseiller d'État ou de maître des requêtes ea s^ vice extraordinaire.

Conseil d'tJtdministreiUon, nom ^ Von donne aux officiers qui, ^ chacun des corps de l'armée , se râh nissent pour en arrêter les coflïpw* n y a un conseil d'adminîstration daai chaque régiment et dans les batailtem, escadrons, compagnies, formant eai?»

isolés. Lorsqu'une portion de coip»

est détachée et qu'eue éoitfi'a*»»»»'

F&iKCE.

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trer dle-méme, il est fovmé ufi coBseil d'administration évetituel, qui est investi , pour cette portion de corps détachée , des métnes attributions que le conseil d'administration principal.

(Voyez Abmbe.)

Conseil d'agriculture. Voyez CoM- HBacB (ministère du).

Conseil (^arrondissement. Voyas

Dl&PÀHTBMENTS.

Conseil de commerce. Voyez Com- MEBGE (ministère du).

Conseil de conscience. Au nombre des^divers conseils que, par ordoo-»

nance du 15scs)tembrel71ô, Louis XV, ou plutôt le reigent Philippe d'Orléans, institua , pour l'assister dans l'administration des affaires du royauiQe, fut le conseil de conscience, qui eut pour attributions les affaires ecclésiaiitiques. #

Par règlement du 23 décembre de la même année , ce conseil fut composé comme il suit : président, le cardinal de Noailles ; conseillers , l'archevéciue de Bordeaux,, le procureur général d'Aguesseaù, et l'abbé Poulie, conseiii- 1er au parlement; secrétaire, Tabbé Dorsanne. Le conseil dut se réunir tous les jeudis à quatre heures, et plus souvent, si le besoin des affaires le demandait, dans une des salles du Louvre; cependant le roi trouva bon que, pour l'expédition des affaires courantes , ses assemblées eussent lieu à l'archevêché.

Le 4 août 1716, la compétence du conseil de conscience s'accrut, par suite d'un arrêt du conseil qui lui attribua la direction du tiers des revenus des archevêchés, évéchés, abbayes, etc., et «nsemble celle des biens de ceux de la religion réformée , confisqués ou mis en régie, pour en faire l'emploi déterminé par l'arrêt. Ce conseil, de même que ceux qui avaient été créés en même temps , fut aboli à la majorité du roi.

Conseil de la ^a^ncellerie. Sous l'ancienne monardiie, ce conseil était établi auprès du chancelier, pour lui faire des rapports sur certaines afifaires, et particulièrement sur eeties de Finoprimerie et de la librairie.

Ornseil de la guerre, nom sous leqaei eo désignait un eooseil permaaent

d'administration du département de la guerre , créé par ordonnance du 9 octobre 1787. Les attributions du mi?

nistère de la guerre furent alors divisées en deux parties distinctes. Le conseil de la guerre fut diargé dé toute la partie législative et consultative, et le ministre de la guerre conserva la partie active et executive de l'administration. Ce conseil eut doné l'initiative de toutes les propositions et de Texamen des projets d'améliorations jugées nécessaires. Il était composé de nuit officiers généraux , d'un officier général ou supérieur faisant fonctions de rapporteur; d'un secrétaire du conseil, et d'un secrétaire du rapporteur.' 1,6 premier était clioisi parmi les quartiers-maîtres les plus distingués de l'armée.

Les quatre lieutenants généraux étaient MM. de Gribeauval , le comte de Puységur, le duc de Guignes , et le marquis de Jaucourt; les quatre maréchaux de camp, MM. de Fourcroy , le comte d'Ësterhazy, le marquis d'Autiebamp , et le marquis de Lambert.

Le colonel de Guibert fut nommé rapporteur , et M. Qiadelas secrétaire au conseil.

Ce conseil dura peu : il fut dissous par ordonnance, le 14 juillet 1789. Il fut rétabli le 17 février 1828, sous le nom de conseil supérieur de la guerre, et le duc d'Angouléme en fut nommé président. Tous les projets de lois , d'ordonnances, de règlements et de décisions , devaient être discutés dans ce conseil avant d'être souféis à l'approbation du roi. Il avait aussi pour fonctions d'examiner les lois et ordoi)nances en vigueur, afin de pouvoir indiquer successivement les améliorations dont elles pouvaient être susceptibles.

Ce conseil était composé du ministre de la guerre , de trois maréchaux , et de douze lieutenants généraux. Deux intendants militaires y étaient attadiyés, avec voix consultative seulement.

Un marécbal de camp ou un colonel remplissait les fonctions de secrétaire.

€e conseil fut dissous le 27 août 1830 , après deux dn$ et demi d'existence.

€ON

L'UNIVERS

COR

Cofueil de Pamirauté, commission permanente établie près du ministère de la marine , pour donner son avis sur ce ^ qui se rapporte à ce département.

Conseils de préfecture. Voyez DÉ-

PÀBTSMBNTS et PbÉFEGTUBES.

ConseU de révision. Voy. Conseil

DE GUEBBB , GaBDE NATIONALE , et

Regbutement.

Conseil de salubrité. Voyez Com- MEBCE (ministère du).

Conseil des dépêches. Il était composé du chancelier de France, de quatre secrétaires d'État, de tous les membres qui formaient le conseil d'État ou des affaires étrangères , et des autres ministres et conseillers d'Ëtat

Sue le roi voulait bien y faire appeler, se tenait ordinairement le samedi , et avait pour attributions les affaires

3ui avaient rapport à l'administration e l'intérieur du royaume , et la correspondance avec les provinces. On le nommait conseil des dépêches, parce que , dans l'origine , les décisions qui en émanaient étaient renfermées dans les dépêches ou lettres signées par un des secrétaires d'État , suivant la matière dont il s'agissait.

Conseil des finances. Ce conseil avait pour attributions la connaissatice des affaires concernant les finances, le domaine, les droits de la couronne, et les différends qui survenaient entre les particuliers et les fermiers ou traitants, à l'occasion des droits que ceuxci étaient chargés de percevoir. Il était présidé par le roi et composé du chancelier, du contrôleur général, d'un chef du conseil, des intendants des finances, et de quelques conseillers d'État et maîtres des requêtes. Sa compétence et le mode de procéder devant lui avaient été régies le 15 septembre

Il y avait encore un conseil ordinaire des finances , où se traitaient seulement les afiaires des finances du roi.

Les arrêts qui s'y rendaient étaient signés par un secrétaire du conseil.

Outre cela, il existait un conseil royal des finances institué au mois de septembre 1681, qui était composé du chancelier , du contrôleur général , et

de trois conseillers d'État oomméspar le roi, qui connaissaient desafùuies les plus importantes des finaooes spécifiées dans le règlement qui leur fat donné.

Ces divers conseils, qui n'empédièrent pas les finances du royaume de tomber dans une effroyable confiisioQ, furent abolis lors de la révolution.

Conseil des ministres, assemblée des ministres sous la présidence du roi ou de l'un d'eux, pour discuter les projets de lois, les ordonnances, et \(& mesures de gouvernement et d'administration générale. Autrefois , on y ^ admettait des ministres d'État, e*està-dire , des ministres sans attributioos précises , sans autorité gouvememeotaie, et appelés seulement pour donner leur avis sur les matières qui s'y traitaient. Ces sortes de ministres nireot supprimés par le fait de la révolation de juillet 1830. Cependant, lors de ia formation du cabinet du 11 août de la même année, MM. Laffitte, Casimir Périer , Dupin aîné et Bignon , fiirent autorisés, en qualité de ministres saiii portefeuille, à prendre place au conseil des ministres. Mais le cabinet doot ils faisaient partie fut dissous trois mois après son installation, et depuis ce temps, le conseil des ministres M se compose que de ministres à port^ feuille.

Conseil du roi» Voyez ComU d'État.

Conseil du sceau des titres. lîapoléon, en instituant les majorats,lc 1^ mars 1808, créa un conseil spéd»

chargé de recevoir les demandes de ceux C|ui solliciteraient la faveur d'es constituer un. Voici l'article qui c»

cerne ce conseil : u Titbb T'. Art. U* L'archichancelier procédera à FeDinen de la demande, assisté d'un oooseil nommé par nous, et composé aiosi qu'il suit : trois sénateurs , deux eoB* selliers d'État , un procureur géoéraif un secrétaire général; ce conseil sen dénommé conseil du sceau des Olf^ Le secrétaire général tiendra le vffi' tre des délibérations, et en sera d^^ sitaire. »

Ce conseil a subi aaelques iDodÎBCi' tions dans le temps ae la restauisM

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et a été supprimé depuis la révolution de juillet , en conséquence de Tabrogation des majorais. Il n'était que temporaire, et ne subsistait au' autant que l'exigeait l'examen des demandes pour lequel il avait été constitué.

Conseil étroit ou privé. — L'origine du conseil étroit ou conseil privé , dénomination qui a fini par prévaloir , remonte presque à celle de la monarchie française. Clotaire avait pour conseillers intimes trois seigneurs qui le trahirent, en lui persuadant d'accepter trente-six mille sous que lui offraient les Lombards pour se racheter d'un tribut annuel de douze mille sous qu'il leur avait imposé. Ils avaient eux-mêmes. ' reçu chacun mille sous pour prix de ce 'conseil déloval. Charlemagne avait toujours près de lui trois de ses conseillers les plus éminents et les plus sages. Ses successeurs ne choisirent

I)as toujours de tels hommes pour eurs conseillers intimes , mais ils en eurent toujours auprès fl'eux. C'est d'un conseil privé qu'il faut entendre lin article des lettres par lesquelles saint Louis laissa à la reine sa mère la régence du royaume , pendant son premier voyage d'outre-mer. « Qu'elle « ait, y est-il dit, plein pouvoir (plena- « riam potestatem) d'appeler et d'ad- « mettre au gouvernement des affaires « de notre royaume ceux qu'il lui plai- « ra, d'en éloigner ceux qu'elle jugera « à propos , selon qu'elle avisera être « opportun et convenable. »

Le pouvoir qu'avait la reine Blanche d'admettre au conseil et d'en exclure ceux qu'elle voulait , saint Louis l'avait évidemment à plus forte raison , et il le transmit à ses successeurs. Dans le fait, il n'y eut jamais sur ce point d'autre loi que la volonté du prince. S'il s'établit des i^sages, si le droit d'entrer au conseil devint la prérogative de certaines charges , de certaines dignités, ce droit ne fut jamais absolu; il put toujours y être dérogé par un acte émané de la couronne ou une simple manifestation de sa volonté, ainsi que cela eut lieu, conune on le verra , au commencement du quinzième siècle.

La conseil étroit , institué dans l'o-

rigine pour donner au roi son avis dans les affaires sur lesquelles il était consulté , obtint par la ^ite une sorte de juridiction. On ignore à quelle époque elle lui fut attriouée, mais on sait qu'il la possédait déjà au temps de Philippe te Bel , et ce fait est prouvé par un jugement qu'il rendit en 1296 , pour mettre fin à une contestation survenue entre deux seigneurs , laquelle avait été portée devant lui. Le 10 juillet 1319, il fut publié une ordonnance sur la tenue du conseil privé et l'administration du trésor ; et le 3 décembre de la même année , un règlement pour l'exclusion des prélats du parlement, et leur maintien au conseil. Les termes de cette disposition sont assez curieux pour être rapportés : « Il « n'aura nulz prelaz députez en parti lement , car le roy fait conscience de « eus empeschier ou gouvernement de « leurs experitiiautez(a^i^ri&t«^û)n^), et « le roy veut avoir en son parlement « genz qui y puissent entendre conti- « nuellement sanz en partir, et qui ne « soient occupez d'autres granz occu- « nations. Toutes voies s'en entente « du roy (toutefois V intention du roi) « n'est mie que les prelaz qui sont de « son conseil en soient pour ce hors, « ançois est s'entente {au contraire, a son intention est) que ils demeu- « rent de son conseil , et il les ap- « pellera à ses autres granz besoi- « gnes.» En 1359, pendant la captivité du roi Jean, dans la crainte que le dauphin , qui gouvernait à sa place , ne lût amené par faiblesse à prendre des mesures ou à faire des concessions préjudiciables au bien de l'État, le conseil de régence arrêta et fit publier par le jeune prince , qu'il ne rendrait aucune ordonnance et n'accorderait aucun privilège autrement gue par délibération du conseil. Cette importante disposition fut souvent renouvelée; elle se retrouve même dans l'ordonnance royale du 19 avril 1817, mais elle ne fut jamais bien exécutée.

Avec le temps, un grand nombre de personnes s'étaient , soit en raison de leur naissance , de leurs alliances ou de leurs dignités , attribué le droit d'entrer au conseil secret, et au con-

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coir

fteil privé, et d'y BÎéger stns en être légalement investies. Pour remédier à cet abus , Charles VI , par lettres du 36 avril 1407, fixa à vingt-six le nombre des membres de ces deu». conseils, « sans ce qu'autres quelconques, dit-il, « de quelque état, condition ou prééft minence qu'ils soient , y soient re* « ceus, exceptez toutes fois ceux de « notre lignage et les chefs d'office de « nostre royaume , tant au fait de la « guerre , comme de la justice et de « nostre bo8tel,lesqueU nous ne voulons « ny entendons forcher d'estre à nos « consaulx , ri os voulons qu'ils y soient « quand ils seront pardevers nous. »

Le conseil privé ayant acquis une

grande influence sur les affaires pu* liques, se vit exposé à des séductions, et tout donne lieu de croire qu'il ne fut pas inaccessible à la corruption ; car un édit de février 1540, publié par François I*% fit défense à tous les conseillers du conseil étroit et privé, présents et à venir , de quelque état , dignité et condition qu'ils soient , « de « prandre doresnavawt aucunes cho- « ses des princes estrangiers, potentaz « et républiques , leurs ambassadeurs « ou aucuns ministres, soit par acbapt « ou rkompense, prest ou aultrement, « en quelque manière que ce soit, sans « expresse commission deûementexpé- « diee en forme, sur peine d'estre pu- « gny comme infidelles et désobéis- « sants à nous et à nostre Estât, et « comme crimes de ièze-majesté. » Il fallait que le mal fdx bien grave pour qu*on le frappât de peines aussi sévères.

Le t*' aoât 1576, la compétence judiciaire du conseil privé fut augmentée; Des lettres patentes de ce jour évoquèrent et réservèrent à ce conseil la connaissance des procès relatifs an cierge , qui , jusque-là , avaient été dans les attributions du grand conseil. Mais en janvier 1597 , par suite d'un édit sur l'administration de la justice, les évocations, etc., il lui fut défendu de s*occuper des causes de juridiction contentieuse , lesquelles devaient être renvoyées aux cours souveraines à qui il appartiendrait d'en eonnattre.

Le mode de procéder par-devant le conseil privé fut réglé [^r différents actes de l'autorité souveraine, notain> ment par l'ordonnance du ^7 féfrier

1660 , celle d'aoât 1737 , et le r^l6 ment du 38 juin 1738. Ses déeisiou avaient force de loi. Un arrêt du conseil d'en haut , en date du* 6 juillet

1661, enjoignit aux parlements, graod conseil , chambre des comptes , cour des aides, et toutes autres compagnies souveraines, de déférer et se soumettre aux arrêts du conseil privé.

Tel qu'il fut organisé en 17S8 , œ conseil, appelé aussi conseil det parties y eut pour attributions deoofioiitre des affaires contentieuses eotre particuliers, lorsque ces affaires étaieat relatives à l'exécution des lois et (v* donnances du royaume, ainsi qu'à ïiS' dre judiciaire établi par le souveraia.

Il connaissait exclusivement des d»* mandes en cassation d'arrêts reDda par les cours supérieures^, des coolliti élevés entre les mêmes cours, desrè* glements à faire entre elles , des éro* cations sur parentés et alliances, es oppositions au titre des offices, des rapports de provisions de ces offietf) etc., etc.

Le roi n'assistait point au eonsei privé; cependant il y figurant pv^ fauteuil vide dans lequel il était eeosé être présent au rapport et à la diso»' sien des affaires. Ce oonseil étaitorésidé par le chancelier , et composé (Ib garde des sceaux , qui prenait pbft après ie chancelier lorsque les deox charges étaient séparées, desqo^ secrétaires d'État, des cooseillert dictât et des maîtres des requêtes q» f servaient par quartier. Legranddovtfi autrement -appelé le doyen des ààff des maîtres des re<]uête8 avait le m d'entrer au conseil toute l'année; ks doyens de quartier, au contraire, d'ivalent le droit d'y entrer, outre k temps de leur quartier , que peodttt les trois mois qui suivaient leur teof de service. Les agents géoéraméi clergé avaient entrée au conseil, langu'onde vait y agiter quelques que^^ intéressant leur ordre en général, v pouvaient y faire telles represeetatiatf et réquisitions qu'ils JageaicBl eoort-

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nobles ; mais ils étaient obligéis de se retirer avant qu'on allât aux opinions.

Les réunions du conseil privé avaient lieu à portes closes , et , avec les conseilr 1ers f il ne pouvait y assister que les deux secrétaires du chancelier, le greffier du conseil de quartier et deux huissiers des conseils du roi appelé^ huissiers de la chaîne. Les anaires étaient instruites par le ministère des avocats nommés avocats au conseil du roi. Le nombre des juges nécessaires

f>our rendre un arrêt n'était point fixé; es procès s'y décidaient à la pluralité des suffrages . et , en cas de partage , la voix du chancelier comptait pour deux et rompait Téquilibre.

Le conseil privé, étroit, ou des parties , suivait toujours le roi , et tenait ordinairement ses séances dans une des salles de l'habitation rovale ; mais lorsque le roi allait à l'armée, ou faisait ijuelque voyage dans lequel le conseil était dispensé de le suivre , il se réunissait chez le chancelier.

Ce conseil a été détruit avec la royauté , lors de la rçyplution. Lorsque Napoléon rétablit chez nous le gouvernement monarchique, d'abord comme consul , ensuite comme empereur, il rétablit le conseil privé, et le sénatus-consulte du 16 thermidor an x en indique même deux. L'art. 57 porta que les projets de sénatus-consulte seraient discutés dans un conseil privé composé de deux ministres', deux sénateurs, deux conseillers d'État, et deux grands officiers de la Légion d'honneur , tous désignés par l'empereur à chaque tenue. L'art. 86 ajouta que l'empereur exerçait le droit de £iire grâce , après avoir entendu dans un conseil privé , le grand juge , deux ministres . deux sénateurs , deux conseillers d'État et deux^z^^e^ de la cour de cassation. Les magistrats du parquet de la cour de cassation furent compris dans la dénomination de Jûges. Napoléon le décida ainsi en bru* maire an xi, et l'usage fut constamment en harmonie avec cette décision. Ce conseil , ou plutôt ce double conseil, n'existe plus. Les matières dont il avait à s'occuper sont aujour-

d'hui traitées au conseil des ministres.

Conseil exécutif provisoire. Le pouvoir exécutif s'étant trouvé de fait vacant . après la journée du 10 août 1792, 1 Assemblée nationale en investit provisoirement le conseil des ministres, par une loi du 15 du même mois. Ce conseil , qui reçut alors le nom de conseil executif provisoire , exerça ce pouvoir jusqu'au 12 germinal an II , où une nouvelle loi le lui retira pour le partager entre divers comités de la Convention.

Conseil général de département

(Voyez DÉPARTEMENT.)

Conseil général de commerce. (Voy .

Commerce [ministère du]).

Conseil général des prisons. Ce conseil , formé de vingt-quatre membres choisis parmi ceux de la société royale pour 1 amélioration des prisons, fut établi par une ordonnance du 9 avril 1819. Il s'assemble au ministère de l'intérieur, sous la présidence du ministre, et délibère sur toutes les questions relatives à l'amélioration des prisons , qu'il £aiit inspecter par des délégués.

Conseil municipal. (Voyez Municipalités.)

Conseil officieux. Ce conseil avait été institué dans l'intérêt des militaires, par la loi du 6 brumaire an y, qui portait, article l*' : « Les tribunaux civils nommeront trois citoyens, probes et éclairés , qui formeront un conseil of^deux , chargé de consulter et défendre gratuitement, sut* la demande des fondés de pouvoir, les affaires des défenseurs de la patrie et des autres citoyens absents pour le service des armées de terre et de mer. » Cette loi est tombée en désuétude, et il n'existe plus de conseils officieux , si ce n'est dans quelques barreaux où des avocats en ont institué en faveur des indigents.

Conseil royal de Pinstruction publique. (Voyez Université.)

Conseil supérieur du comm£rce et des colonies. (Voyez Commerce [ministère du].)

8* Conseils judiciaires.

Le conseil d'État et les conseils

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de préfecture étant, par leurs plus importantes attributions, des conseils administratifs, nous avons dû les classer dans la section précédente. Cependant ces conseils ont aussi des attributions judiciaires, et sont dans certains cas de véritables tribunaux. Il en était de même du conseil privé. Ces conseils appartiennent donc aussi à cette section, dans laquelle on doit en outre ranger les suivants :

ConseU de discipline de la garde nattoîicUe.ÇVoyez Gabdb nationale.)

Conseil de guerre. (Voyez Justice

MILITAIBS.)

Conseil des prises. C'était une commission extraordinaire que le roi établissait en temps de guerre près de l'amiral, pour iuger en première instance la validité des prises faites en mer, soit par la marine royale, soit par les particuliers qui avaient obtenu des commissions pour armer en course.

Cette commission était composée de l'amiral , qui en était le chef, et chez qui elle se tenait, d'un certain nombre de conseillers d'Etat et de maîtres des requêtes , du secrétaire général de la marine, jqui avait voix délibérative , d'un grefaer et des autres officiers nécessaires.

Anciennement les officiers de l'amirauté avaient le droit de juger les prises en première instance et sauf appel ; mais ils ne l'exerçaient ^ue comme représentant Tamiral, à qui ce droit appartenait exclusivement. Toutefois, on ne voit pas qu'aucun amiral ait fait usage de cette prérogative avant Henri de Montmorency. Cet amiral étant mort en 1626 , et Louis XIÏI ayant supprimé le titre de sa dignité, pour créer la charge de grand maître, chef et surintendant de la navigation et commerce de France , en faveur du cardinal de Richelieu , ce prélat , et après lui le duc de Brézé , la reine mère, le duc de Vendôme et le duc de Beaufort, qui lui succédèrent, jugèrent les prises, comme le faisait le grand ofQcier qu'ils remplaçaient.

Après le décès de M. de Beaufort, arrivé en 1669, Louis XIV rétablit la charge d'amiral en faveur.du comte de Vermandois; et la minorité de ce

prince ne lui permettant point de présider au conseil des prises , les jug& ments qui y furent rendus dans li suite cessèrent de l'être au nom de l'amiral. Il fut établi en 1672 une commission du conseil , où les prises forent jugées et les arrêts rendas aa nom do roi. Le comte de Vermaodois étant mort , et le comte de Toulouse ayant été pourvu de sa charge, aussi en minorité , les arrêts de la coromission du conseil des prises coDtiauèrent à être rendue au nom du roi; mais ce prince ayant atteint sa majorité, et acquis le droit de présider, il réclama une des plus honorables prérogatives de l'amirauté. Il fut £ut droit à sa requête, et un règlement du

9 mars 1695 ordonna que les arrêtt seraient rendus en son nom.

Le conseil des prises, fut maiotom par arrêt du conseil d'État do 12 mai 1702, puis aboli plus tard, pour être rétabli plusieurs rois , savoir : eu février 1719, lors de la déclaration de guerre faite à l'Espagne ; le 3 noTcnbre 1733, à l'occasion de la gaerre déclarée à l'empereur d'Allemagne , le

10 octobre précédent ; le 15 mars 1744, à l'occasion de celle qui fut déclarée à l'Angleterre ; enfin différents règlements semblables , ayant toujoius pour base celui de 1695 , furent faits le 14 juin 1778.

La révolution n'établit point de eoaseils des prises , et attribua les causes dont ils connaissaient , d'abord au tribunaux de commerce , sauf ap|iei aux tribunaux de district (14 févner 1793) , ensuite au conseil exécutif provisoire (18 brumaire an ii); ensuite de nouveau aux tribunatlx de commerce (3 brumaire an ly). Enfin, le X ventôse an yiii, une loi ôta auxtriht' naux la connaissance des prises,^ chargea le gouvernement de pouryoi' au mode de jugement des contestatioai qui y sont relatives.

Le 6 germinal suivant, un arrfté(iB gouvernement établit à Paris un ooftseil des prises , composé d'un conseil' 1er d'État, de huit membres da sénat et d'un procureur impérial. Le 8 b* 1806 , ce conseil fut placé dans les attributions du grand juge mtoistre é

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la justice. Le 11 juin de la même année , ses décisions furent attribuées à la connaissance-du conseil d'État ; et le 12 novembre 1810, un décret impérial en investit les membres du titre de conseillers au conseil impérial des prises. Cette cour de justice a cessé d'exister à la paix.

Conseil martial, La loi du 21 août J790 avait attribué à des tribunaux composés d'officiers de marine, et qu'elle qualifiait de conseils martiaux, la connaissance des délits commis à bord de vaisseaux de l'État, et emportant la peine des galères ou la peine de mort. Le décret du 22 juillet a substitué à ces conseils des conseils de guerre maritimes, et il a étendu leurs attril3Utions à tous les délits dont la punition excède la cale ou la bouline. En conséquence, les conseils martiaux n'existent plus.

Conseil provincial d* Artois, tribunal qui tenait ses audiences à Arras, et avait été créé par l'empereur Charles-Quint, le 12 mai 1530. Sa compétence fut réglée par les placards, du niême prince , en date des 12 mai , 23 juin, 5 juillet 1530, 10 juillet 1531 , et par une déclaration du 25 mars 1704.

Plusieurs contestations s'étant élevées entre les officiers de ce conseil et ceux des bailliages royaux de la province d'Artois, sur cette compétence et les attributions du ressort de tous ces tribunaux, les droits des uns et des autres furent fixés par des lettres patentes du 13 décembre 1728, enregistrées au parlement de Paris le 5 septembre 1730. Un édit du mois de février 1771 avait supprimé^ le conseil provincial d'Artois, et un autre édit du même mois et de la même année avait établi à sa place un conseil supérieur dans la ville d' Arras; mais ces édits furent révoqués par un autre du mois de novembre 1774, qui remit les choses sur le même pied où elles étaient auparavant, à quelque différence près dans l'exercice de la juridiction.

Le ^ ressort du conseil provincial d'Artois s'étendait sur toute la province d'Artois , et sur les villes et territoires de Dunkerque, Gravelines et

Bourbourg. Ce conseil fut supprimé, comme tous les tribunaux de l'ancien régime, par la loi du 7 septembre 1790. . ConseU souverain d'Alsace. C'était un tribunal souverain établi à Colmar, et qui tenait lieu de parlement dans la province d'Alsace. Il connaissait en première instance de toutes les affaires de ceux qui avaient autrefois leurs causes commises à la régence d'Autriche : tels étaient les abbés , les prieurs, les ^communautés ecclésiastiques, les

grinces, les seigneurs et les gentilsommes, à l'exception de ceux de la bpsse Alsace, qui avaient leur directoire à Strasbourg; à l'exception aussi des officiers des lieux dépendants du temporel de l'évêché de Strasbourg, de ceux du comté de Hanau, etc. , des sentences desquelles les appellations étaient portées à leurs régences respectives. Il faut encore excepter le grand et petit sénat de Strasbourg , qui jugeaient en dernier ressort les anaires criminelles et civiles jusqu'à la somme de dix mille livres.

Le conseil souverain d'Alsace connaissait de même en première instance de toutes les'causes des officiers de son corps , et de celles des officiers de la chancellerie qui était établie près de lui. Toutes les appellations, tant des juges royaux que de ceux des seigneurs et des magistrats des villes , et même les appellations comme d'abus des tribunaux ecclésiastiques, étaient pareillement de son ressort. Ce conseil fut supprimé par la loi du 7 septembre 1790.

Conseil souverain de RomsiUon^ tribunal souverain établi autrefois a Perpignan , capitale du Roussillon.

Avant l'institution de ce conseil , il y avait à Perpignan un conseil royal particulier créé par les rois d'Espagne , auxquels appartenait, alors le Roussillon. Quant au conseil souveram , son établissement, de la part de la France, date de 1642, époque où le Roussillon fut réuni à la France; cependant ce tribunal ne fut complètement constitué qu'en 1660, après la paix des Pyrénées. Son ressort comprenait la vigûerie du Roussillon , et celles de

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Conflans et de Gerdagne, qui étaient alors unies, et dont le siège était à Montlouis. Le conseil souverain de Koussillon a été supprimé par la loi du 7 septembre 1790.

Conseil iupérieur. On à appelé ainsi des tribunaux que Louis XV, après la mutilation et rexil du parlement de Paris, avait créés par ses édits des mois de février, août , se|)tembre et dé* cembre 1771, dans les villes d'Arras, Blois , Châlons , Clermont-Ferrand , Lyon, Poitiers, Nîmes, Bayeux, Douai et* Rouen. Ces tribunaux connaissaient en souverain et en dernier ressort, de toutes les matières civiles et criminelles dans rétendue des t)ailliage8 dont leur arrondissement était composé, à l'exception des affaires concernant les pairs , les pairies , etc*

Louis XVI ayant rappelé à leurs fonctions les magistrats dispersés sous le règne de son prédécesseur, supprima, par ses édits de novembre 1774 et février 1775, les conseils supérieurs 4 et rétablit Tordre des jurkiictions tel qu'il était avant qu'ils fussent créés.

Conseil abhb dbs GauloiS) Cofisilium armatum» —Lorsque les Gaulois assemblaient le conseil armé, c'était pour eux la proclamation d'alarme et l'ouverture d*une guerre à mort. Tous les hommes, jeunes ou vieux, en état de porter les armes , devaient se rendre a ce conseil , et le dernier venu était mis à mort aux yeux de l'assemblée (*).

C0NSEHV4T0IfiB DE MUSIQDB. —

JusQu'en 1784, les maîtrises des cathéclrales et l'école de TOpéra avaient suffi pour former les chanteurs dont on avait besoin , soit pour Texécution du chant religieux , soit pour celle du ehant dramatique. Mais les opéras de Gluck opérèrent une révolution si considérable sur notre théâtre lyrique, que renseignement ancien du eliant ne sufQt plus aux exigences de la scène. On résolut alors de créer une école spéciale pour l'enseignement de la musique vocale, et le ministre de Bre-

(*) Voyez César, Guerre des Gatiles , liv. v,

teuil, protectear écX^fté des boNDH arts, fonda, le S janvier 1784, ÏÉcé royale de chant ^ à laquelle on ajouta, en 1786, des classes de déclamatioi qui la firent nommer École royakà chant et de déclanuÊtion, Telle Ait rorigine du Conservatoire. Un de sa premiers élèves fut Talma, etGôiM fut son premier directeur.

Cet établissement Ait détruit a 1789. Mais à cette époque on erganisait la garde nationale de Paris:»

créa pour cette garde un corps de nusique , dont les quarante-cinq nnsiciens qui avaient appartenu aux mosicrues des gardes françaises domt former le noyau. Cette créatioD était due à un simple particulier, Sarrette (voyez ce nom), qui avait fait agréer ses actes au générai la Fayette. Ad mois de mal 1790, la municipalité de Paris se chargea de la dépense, porta le nombre des exécutants à qlùtr^ vingt-dix, et chargea le corps demiisique du service des tètes pobliqofl- Mais, en 1793, on supprima lesconpagnies soldées de la garde parlsieiiM, et dès lors la ville, qui n'avait plosée fonds pour la garde nationale ^ cessa M payements aux musiciens. Le eovfi allait se dissoudre, lorsque Sarntlt, à force de persévérance, obtint m maintien. Il représenta que l'abolitioi des maîtrises et la destruction du citrp de musique allaient détruire Tart masical en France , attendu que lesartiiM qui le composaient pouvaient IiIb quitter la France. La municipalité,'^ cidée par ces raisons, créa sneéflA gratuite de musique. Cette école |loa^ vut bientôt à tous les besoins; cet* fille qui fournit des corps de mttficie* aux quatorze armées de la répubUi)* et des orchestres pour les fêtes naMnales. « C'est de la que sont partial nombreux élèves^ qui, tépandosdJV les camps français, animaient par des accords belliqueux l'intrépide covnp de nos armées; c'est de là qu* Mf chants civiques , disséminés d'un W de la France à l'autre, allaient ]«ap chez l'étranger^ jusque sous les tf^ de Tennemi , troubler le repos deadj potes ligués contre la république; «^

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là auront été inspfrés ces hymnes brillants et solennels que nos guerriers chantaient sur tes monts de TArgonne, dans les plaines de Jemmapes et de Fleurus , et en forçant le passage des Alpes et des Pyrénées (*). »

La Convention, comprenant Fimportance de cet établissement , se bâta de lui donner la stabilité nécessaire à son perfectionnement, Férigea en InS" titut national de musique ( 18 brumaire an II, 1793), et le compléta deux ans après (16 thermidor an m), en lui donnant le nom. de Conservatmr^ de musique. Voici le décret :

« L'Institut central de musique est « établi à Paris pour exécuter et en- « seigner la musique. Il est composé « de cent quinze artistes. Sous le rap- « port d'exécution, il est employé à « célébrer les fêtes nationales; sous « le rapport d'enseignement, il est « chargé de former les élèves dans « toutes les parties de Tart musi- « cal.Six cents élèves des deux sexes (**) «t reçoivent gratuitement Tinstrue- « tion dans l'Institut. » On vota en même temps un crédit de deux cent

Quarante mille francs , rétablissement 'une bibliothèque musicale . composée de livres et partitions , et la création d'une collection d'instruments.

En 1802, le crédit fut réduit à cent ra.ille francs ; c'était la première atteinte portée à cette admirable institution; le nombre des élèves des deux sexes fut réduit à trois cents, et celui des professeurs à trente-cinq, outre trois inspecteurs de l'enseignement et un directeur. Les élèves étaient admis à la suite d'examens. Le but du Gonser- Tatoire resta toujours celui de propager la musique dans la société , et de former des musiciens pour les armées et pour les orchestres.

£n 1808 , le Conservatoire reçut une nouvelle organisation; on y joignit des cours de déclamation tragique et comiijue; on chargea de ces cours les artistes dramatiques les plus illustres;

(*) Chénier, Rapport à la Convention sur rorganisation d« fiastitut national de mu-

(*^) Six par département.

on porta fe nombre des élèves à quatre^ cents^, dont trente-six pensionnaires.

Le Conservatoire, outre son ancienne destination, en reçut une nouvelle, eelle de fournir des sujets de tous les genres pour les principaux théâtres^ De nombreux concerts formatent dé bons exécutants, d'habiles chefs d'or* chestre, et ouvraient de nouvelles issues aux jeunes compositeurs; des méthodes pour tous les instruments étaient composées; enfin le Conserva* toire brillait d'un éclat qu'il faut sans doute attribuer à l'habileté de son directeur Sarrette, et à la protection éclairée de l'empereur. Mais cette admirable institution ne fut pas plus que les autres à l'abri des préventions de la restauration ; son nom fut changé en celui û^ École rovale de musique; elle fut placée sous la direction de l'intendant des menus plaisirs; son budget fut diminué; les professeurs et les élèves furent découragés; enfin les concerts furent supprimés. L'institution était détruite; mais on avait déttult une œuvre de la Convention, on s'en consolait.

Cependant, en 1824, ali moment où l'École royale allait s'anéantir tout à fait, la restauration vint à son secours; elle nomma un directeur, et choisit M. Chérubini, bien que Sarrette vécût encore : on rétablit quelques classes, on en créa de nouvelles; mais l'influence de l'école italienne devint toute-puissante , surtout dans les études de cnant; bref, on n'avait pas recréé le centre de notre école de musique française. En 1828, la société des concerts commença ses séances; mais elle employa le talent de ses membres à faire connaître la musique allemande; la direction manquait; il y eut de grands succès , mais pour l'Italie et r Allemagne; on cultiva tout, on pensa à tout, excepté à la France; mais, nous le répétons et à dessein, l'œuvre républicaine n'était pas rétablie. Le Conservatoire ne reprit son nom qu'en 1830; une direction puissante, impartiale ) nationale surtout, agissant en vue de continuer le développement de l'école française de mu*

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slque, lui manoue encore. Mais peutétfe que Ton n^y sait pas quMl existe une école française!

Nous terminons en indiquant l'organisation actuelle de cet établissement : il possède un directeur, trois inspecteurs , soixante et dix professeurs et quatre cents élèves.

Nous avons parlé précédemment des méthodes du Conservatoire ; il en existe •quatorze qui ont été composées par ies professeurs spéciaux les plus distingués, et revues par une commission.

Ces traités ont été traduits dans toutes les langues, et assurèrent (sous l'empire) la suprématie de l'école exécutante française dans toute l'Europe.

Alors aussi notre école musicale bril- ' lait de tout son éclat : elle avait pour représentants Gossec, Catel, Lesueur, Berton et Mébul.

Les concerts du Conservatoire commencèrent dès 1801; ils n'avaient lieu 3u'à de rares intervalles; en 1804, ils evinrent réguliers. « Ils avaient pour but, dit M. Miel, de donner aux études une application pratique, en façonnant les élevés à l'exécution de la belle musique dans tous les genres, ancienne et moderne, de former des chefs d'orchestre et de fafre débuter les princi- )aux lauréats. Chaque élève avait un /eton de présence. Les frais prélevés, es bénéfices étaient placés pour venir au secours des musiciens pauvres ou infirmes , de leurs veuves et de leurs orphelins. L'institution a été maintenue jusqu'au changement survenu en 1814. »

En 1828, les concerts furent repris, non plus par le Conservatoire, mais par une société d'artistes composée de professeurs et d'élèves de cet établissement, sous la direction de M. Haboneck aîné. Cet orchestre, inimitable pour sa précision, son aplomb, son goût, son ensemble, sa vigueur, est arrivé au plus haut degré de renommée; rien au monde, en Allemagne même, ne peut lui être comparé, et cela de l'aveu même des étrangers.

Cependant la société des concerts et le Conservatoire sont dans une fausse voie, et il ^aut le dire. Le Conserva-

toire fait des machines, mais nonpia des, artistes; tout y^ est sacrifié au mécanisme, au matériel de l'art, au tour de force, à la difficulté vaincue; l'art y est presque inconnu. C'est le goût de l'époque, dira-t-on. Cela est vrai; mais à. quoi bon un Conservatoire alors? à quoi doit-il servir, si ce n'est à conserver les saines traditions au lieu de céder à la mode et au mauvais goût?

Le Conservatoire n'est plus le centre de notre école française, qui se perd ou se dénature par cela même. Ce sont deux vices graves et qui éclatent dans les concerts , où la musique étrangère est presque seule jouée.

La société des concerts a atteint sod apogée auant à l'exécution ; mais elle a en elle oes vices qui doivent être signalés comme étant le résultat de l'art et du mauvais goût de l'époque. Son système de location exclut entièrement le public (moins soixante places sur douze cents) ; la mode du grand monde y est toute-puissante; et c'est ce public de salon qui a accepté le genre des solos à difficultés vaincues. Mais le reprocbe le plus grave que l'on puisse adresser à cette société, c'est d'avoir employé ses immenses et admirables ressources à ne faire connaître que la musique allemande. Pourquoi donc ce privilése?

Nous ne voulons pas exclure Beethoven , mais nous croyons que nos coffl* positeurs français ' ont leur valeur.

D'ailleurs l'invasion de la musique allemande est parallèle à l'invasion de la littérature allemande, à l'invasioA du romantisme germanique, contemporaine de l'invasion désarmée étm* gères ; et il y a lieu de regretter que l'établissement fondé par la ConveotioB pour répandre nos chants dans lo camps ennemis, pour centraliser noiR école musicale, ait tellement perdoee caractère, qu'on n'y exécute plus* musique nationale, et que ce soit in salon aristocratique et une succnrsriB du Conservatoire de Vienne.

Le Conservatoire a repris son tllK en 1830; il a encore à reprendre soi ancienne organisation, son andeoHk; alors seulement il répondra à làgrtfik pensée qui a présidé à sa créatioA.

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GONSEBYÀTOIBE DES ABTS ET MIB-

TTEBS. — Le célèbre Vaucanson , qui légua au roi la collection complète de ses machines , fut , en 1775 , le premier fondateur de ce bel et utile établissement, auquel un décret du 19 vendémiaire an m donna un commencement d'existence, en ordonnant sa création et en y attachant trois démonstrateurs et un dessinateur, aux appointements annuels de quatre mille livres chacun.

Une commission ayant été chargée , en 1795, d'acheter tous les objets qu'elle reconnaîtrait nécessaires aux arts, rhôtel de Mortagne, où étaient réunis les premiers, devint insuffisant pour recevoir les nouveaux, qui se trouvèrent fort nombreux. Alors le gouvernement ordonna que les uns et les autres seraient transportés à Tancienne abbaye Saint-Martin pour y être exposés aux yeux du public, et augmentés d'abord de plus de quatre cents modèles, qui avaient été soumis à Fexamen de l'Académie des sciences, et se trouvaient oubliés dans un grenier; ensuite, de toutes les machines, instruments et outils à l'usage de l'agriculture et des arts industriels qui pourraient être inventés plus tard , et dont l'étude serait reconnue utile au progrès de la science. Le gouvernement ayant fait des achats , et insensiblement les mécaniciens et les hommes industrieux s'étant habitués à ajouter à la collection les modèles ou les dessins dont ils étaient les créateurs, l'établissement, auquel on avait déjà donné le nom de Conservatoire des artset métiers , prit un accroissement rapide. Une ordonnance royale du 16avril 1817 créa un directeur qu'elle chargea de l'administration, un inspecteur général dont les fonctions gratuites devaient consister dans la surveillance de tout ce qui concernait l'établissement , et plaça sous les ordres de ces deux fonctionnaires un nombre suffisant d'employés et de gardiens. La même ordonnance institua un conseil d'amélioration et de perfectionnement, composé de l'inspecteur général, du directeur, et de six autres hommes les plus versés dans la connaissance des sciences et des

arts, lesquels devaient assister gratuitement les deux premiers de leurs lumières. En 1819, une ordonnance royale accrut l'importance du Conservatoire , en y créant trois cours publics et gratuits des sciences applicables à la fabrication et à l'industrie, savoir : un cours de mécanique appliquée aux arts, un cours de chimie aussi appliquée aux arts, et un cours d'économie industrielle, auxquels fut adjoint un cours de géométrie descriptive et de dessin , qui prit et conserva le nom de petite école. Le conseil de perfectionnement vit alors étendre le cercle de ses attributions et accroître le nombre de ses membres , qui fut porté à dixsept, savoir: V l'mspecteur général, le directeur ou administrateur, et les trois professeurs des cours, membres perpétuels; 2** six membres de l'Académie des sciences ; 8* six manufacturiers, négociants ou agriculteurs. Les membres composant ces deux dernières séries, dont les fonctions étaient gratuites, étaient renouvelés par tiers tous les trois ans. Ce conseil, qui devait s'assembler au moins tous les trois mois , avait pour attribution la recherche et la proposition au ministre de l'intérieur de tout ce qui pouvait aider à l'accroissfement et à la prospérité du Conservatoire. Uti conseil dit d'administration, qui devait se réunir au moins tous les quinze jours, et composé de l'inspecteur général, du dirfscteur et des trois professeurs , fut chargé des affaires d'exécution et de détail, avec le droit de provoquer l'attention du conseil de perfectionnement sur tout ce qu'il croyait utile à l'établissement. Enfin , douze bourses de mille francs chacune furent créées en faveur de douze jeunes gens peu fortunés ayant de l'aptitude pour les arts et les sciences industrielles. Le duc de la Rochefoucauld fut dépouillé, par une ordonnance du 14 juillet 1828, de toutes les fonctions gratuites qu'il remplissait, et notamment de celle d'inspecteur général du Conservatoire, où il ne fut point remplacé. Les devoirs du directeur s'étant alors accrus de ceux de l'inspecteur, on lui adjoignit pour le seconder un sous-

T. V. 87* JJvraisan. (Dict. engygl. , btc)

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directeur. P^r ordpaiiance da ?1 août 1828, ce directeur pbtint entrée au conseil de perfectfonnemeot, sous la surveillance duquel furenf placées les écoles royales d'arts et métiers , et dont le sous-directeur devint le secrétaire.

Jusque-là, le Conservatoire p'avaif oi^vert au public que les trois courç dont nous avons parlé. Un quatrième, exclusivement destiné à rexplication des machines, fut institué par ordonnance royale du 6 poai 1829. Enfin, six nouveaux cours paiement gratuits ^t publics furent créés par ordonnances des 26 septembre et 13 novembre 1839.

Le norppi'e des professeurs s'élevant alors à dix , une ordonnance du 24 février 1840 composa de leur ensemble le conseil de perfectionnement, à Texclusion de toute personne étrangère à l'établissement, et lui retira Tactioii qu'il avait depuis l'ordonnance d'août 1828 sur les écoles d'arts et métiers.

Un des professeurs, désigné par le ministre de l'agriculture et pUcé sous ses ordres, fut charsé des soins de f administration , à la pïacedu directeur qui se trouva supprimé.

Telle est Inorganisation actuelle du Conservatoire. Nous n'entrerons dans aucun détail sur les richesses scientiûgues que les soins du gouvernement et le zèle des particuliers ont réunies dap$ cet établissement^ 90iis dirons seule-

3 lent qu'Qi^ v trouye des modèles ou es dessins de tout ce que les hommes ont imaginé pour amuter à leurs forces et les a^der (fans leurs travaux, soit agricoles, soit industriels, depuis le$ plus laborieux iusqu'àux plus délicats.

Les cours publics et gratuits ouverts au Conservatoire, au nombre de dix, comme nous l'avons dit , sont lies suivants ; chimie ap{|liquée aux arts; géométrie et ^canique appliquées em^ arts; économie industrielle; physique çt démonstration des machines ; agriculture, premier cours; agriculture, deuxième cours; mécanique industrielle; géof[nétrie descriptive; législation iadustrielle ; chimie appliquée. Les cours de la petite école sont ceux qui suivent : géométrie descriptive; dessin de;» maclunes ; desûn de la figura. Tous

lesi ans, des affîctie^ apposées iostniisent le public du jour de l'ouvertme dès cours et du nom des professeon oui les feront. Pour être admis à çeoi de la petite école, il |aut avoir quatorze ans et savoir l'arithniétique.

A la collection de machiaes^ ço est jointe une autre d'environ YÎQgt plk volumes propres aux études des indiiitriels, des fabricants et de$ artistes, recueillis tant en France qq'à rétraii; ger, et formant une bibliotnèque publique, dont M. Godard, aujourd'huiliibliothécaire adjoint , a eu la belle et grande idée de faire )e centre de \f science en tout ce qui concerne la spécialité du Conservatoire.

CoNsoAANrfil, anciens habitantsili Conserans. Voyez ce mot.

C0NSPIBA.T10NS. — Les plus célèbres conspirations tramées ea Fraux sont ; la conspiration de McMarii

{>révdt des marchands , qui , peadant a captivité de Jean , essaya de livra Paris à Charles le Mauvais, roi M r^avarre ; la conspiration du connéiar ble de Bomboni qui voulut déoeii' brer la France avec l'aide de Charles; Quint; la conspiration des $e\;sfi,^ tentèrent de substituer à laotaisoo^ Valois la race des Guises , et appeler i rent à leur secours Içs Espagnols; b çoasplration ùe JacqmsXUmed,^ assassina Henri ïll; )a çoospiratiij> du wjaréchal de Biro^, qui, a^ avoir combattu avec courage ^^ ver Henri ÎV sur le trune, s'cffoÇ de lui arracher la couronne ^ ser guant avec les Espagnols; les cooS' pirations de Jean cSàtelj qoi ^ ce prince, eideBavaillaaq^i^^ La féodalité, ^étruitf par EicbM amena à Paris une louk de now qui se jetèrent dans un eraod oo(# de conspirations ) do^t te but était 1^ mort di^ cardinal^ les plus çoP** parmi l«s conspirateurs oe pette^ que furent Gaston cTOrléaM, W de Louis XUI , qui fut UQ Otodèb J lâclieté et d'insolence, le co»i^^ Chalak, Cinq-Mars^ixmqWJllW^ le d^ de Montmarevfiif^ V^r^\ tcius décapitésf. Sous Louis XlYif ^Qbless^, ^^ haùtuéç w ((WfV*

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ment absolu , se livra à tout les plai* sirs de la cour et ne songea pas à cons* pirer. Seulement, le due de Rohan essaya de souierer la Normandie avec Taide d'une flotte hollandaise ; sous le régent, des débauchés de cour et leurs maîtresses se mêlèrent aussi de conspiration, et conçurent la pensée d'appeler l'Espagnol en France; sous Louis XV, on conspira contre les Jours du roi; sous Louis XVI , il se nt un grand nombre de conspirations, ou plutât on vit à chaq[ue instajit éclater le sentiment populaire qui %tait hostile à là monarchie. Cependant la journée du 10 août, qui renversa la royauté , paraît avoir été le résultat d'une conspiration habilement combinée ; de son côté la royauté ne s'était pas fait faute de conspirer contre la nation. Sous la Convention, il n'y eut oue la conspiration des girondins, qui lut plutôt un système avoué d'opposition à l'esprit des montagnards; sous le Directoire, il se fit une dangereuse conspiration , celle de Babeuf , et plusieurs insignifiantes \ sous le consulat eut lieu la conspiration dont le résultat fut Texplosion de la machine puis celles de Moreau et Pichegru, de George Cadoudal , de Ceracchi et d'Jrena, La conspiration du général Mollet fut la seule oui éclata sous l'empire. Le mépris et la haine qu'ins-

Î lirait un gouvernement imposé par 'étranger devaient nécessairement produire, sous la restauration , un grand nombre de conspirations. Les plus importantes furent les complots de Orenoble, de Béfort^ de Saurmty de Paris, de la RocheUe. Dans la répression de toutes ces tentatives , le pouvoir, après avoir perfidement exploité la lâcheté de quelques conjurés , se montra inutilement cruel. La francmaçonnerie et le carbonarisme devinrent ensuite des conspirations permanentes jusqu'aux journées de juillet 1830 oui cettç fois ce fut le pouvoir royal qui fut puni pour avoir conspiré contre le pacte fondamental. Depuis cette époque plus d'une conspiratioiv a éclate cont];|B le gouvernement; mais le souvenir en est encore trop réoent

pour qu'il soit nécessaire de les énumérer ici.

CONSTÀNGB • ChLOBB OU CONS- TANCE I" (Flavîus-Valérius), empcireur romain , né dans la haute Mesie vers l'an 250, fut nommé César en 292 par Dioclétien , qu'il avait aidé à repousser une irruption des Sarmates.

Inquiétant peut-être l'empereur par ses vertus, il reçut pour département les Gaules , l'Espagne et la Grande- Bretagne, où il eut deux ennemis à combattre, Carausius , usurpateur de la Grande-Bretagne, et les Francs qui s'étaient emparés du pays des Bataves.

Il reprit au premier ta ville de Boulogne ; les seconds , forcés de se rendre à discrétion et d'abandonner leurcon- .quéte, furent dispersés dans diverses contrées de la Gaule. Vers le même temps, Constance releva Autun, renversée vingt-cinq ans auparavant par les Bagattaes, A l'abdication de Dioclétien , en 305 , il parvint à l'empire avec Galère-Maximien et conserva son ancien département. Après avoir remporté plusieurs victoires sur Carausius et les Germains, il porta ses armes dans la Bretagne , et mourut en 306 à York {Eboracum), laissant plusieurs enfants, dont le plus célèbre est Constantin le Grand, qu'il avait eu d'Hélène, fille d'un hôtelier, sa femme légitime ou sa concubine , et qui lui succéda. Constance était doux, juste, tolérant pour les chrétiens , et si pauvre qu'il était obligé d'emprunter de l'argenterie pour le service de sa table.

Constance, filf^ de Guillaume V, comte d'Arles, surnommée Blanche ou Canckde à cause de la blancheur de son teint, épousa, en 998, le roi de France, Robert, que le pape avait, sous prétexte de parenté , contraint de se séparer de Berthe sa première femme.

Constance apportait à la cour d'un roi bigot et complètement dominé par les prêtres, l'élégance, la culture et tes mœurs faciles du Midi , déjà en réaction contre la rigidité du christianisme du Nord ; aussi a-t-elle été traitée sévèrement par les historiens du temps, tous ecclésiastiques,

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et s'inquiétant bien plus de ce qu'ils nommaient la licence de sa cour que du développement littéraire apporté

Sar Constance , développement dont, u reste, le temps n'était pas encore venu. Constance amenait avec elle de Provence des poètes et des troubadours, et c'est d'eux, aussi bien que des courtisans qui composaient sa 3uite, que l'historien Glaber a dit : « On vit a la France inondée d'une nouvelle « espèce de gens, les plus vains et les « plus légers de tous les hommes. Leur « façon de vivre, leur habillement, leur « armure , les harnais de leurs chea vaux étaient également bizarres ; c vrais histrions, dont le menton rasé, « les hauts^de-'chausses , les bottines c ridicules et tout l'extérieur mal com- • posé annonçaient le dérèglement de « rame.» Est-il besoin de chercher bien loin la cause de la haine des historiens pour Constance? Cette cause n'est-elie pas sufÇsamment expliquée par l'antique et éternelle haine de la barbarie pour la civilisation 9. du Nord pour le Midi? et ne faut-il pas en rabattre beaucoup sur les vices généralement attribués à Constance ? Altière et dédaigneuse , elle domina son faible époux, qui eût fait sans doute un bon moine, mais qui était un pitoyable monarque. Il avait peur d'elle; il la baissait de tout l'amour qu'il avait pourBerthe, qu'on l'avait forcé de répudier, et dont il essaya même de faire réhabiliter le mariage. Constance voyait tout cela ; elle avait pour ennemi Hugues de Beauvoir, favori de B.obert ; elle eut l'aBdace de le faire assassiner sous les yeux mêmes de son mari , et nulle raison ne peut l'absoudre du reproche de cruauté , si le fait est exact, aussi bien que celui des perfiécutions qu'elle exerça contre d'obscurs hérétiques descendants des anciens manichéens. On raconte que son confesseur s'étant trouvé par nasard

Î^armi les condamnés , elle lui creva es yeux de ses propres mains; acte que rend à peine croyable la plus fanatique dévotion et l'emportement d'une nature méridionale. Constance fut, dit-on encore, mauvaise mère ; et,

de ses quatre fils, elle n'en aimaqifnii seul , auquel elle voulut assarer b couronne, au détriment de ses deux frères aînés. Il n'y avait peut-être, ao fond de toute cette haine, qu'une ambition qu'elle comptait pouvoir contenter avec ce jeune prince, doué d'un caractère plus faible que ses frères.

Elle souleva en sa faveur une partie du royaume après la mort de Robert, qui arriva en 1031; mais, vaincue et obligée de rendre plusieurs places dont elle s'était emparée , elle mourut de chagrin eif 1032.

Constance (bataille et prise de).

L'armée du Danube ayant vaincu les Russes dans la longue bataille de Zurich, la division Gazan, renforcée de deux régiments de cavalerie, reçut ordre d'attaquer , le 7 octobre 17^, un corps considérable de Russes et d'émigrés campés en avant de Coostance. Le prince de Condé commaodait en personne ; l'affaire Ait trèsvive. L'aile gauche, aux ordres du due d'Enghien, eut d'abord quelque avaih tage; mais elle fut repoussee dans h ville par des forces supérieures. Le général Bauer, commandant la droite, se trouva coupé avec une partie de sa cavalerie; il se fit jour , rentra dam la ville, s'empara du pont du Rhin, et couvrit ainsi la retraite. Trois fois dans cette même journée , la ville de Constance fut prise et reprise ; de part et d'autre on combattit avec une ^ valeur. Cependant, à la dernière attaque , les troupes du général Gazai poussèrent leurs ennemis avec tant de vigueur, qu'ils entrèrent dans la rk

Eêle-méle avec les vaincus. U était dix eures du soir; on se battit avec acharnement dans les rues , et les républicains arrivèrent au pont du Rhin avant leurs ennemis : tous les émigrés

?[ui se trouvèrent alors dans la ville urent prisonniers. Le prince de Goodé et le cluc d'Enghien ne se sauvèrent qu'à la faveur de la nuit ; le général français Vauborel, émigré, fut tué.

— Les Autrichiens, vaincus par Mo* rQ^u , au printemps de IdOO , avaient encore sur le lac de Coivstanoe une flottille de chaloupes canonnièies,

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commandée par le capitaine anslais Williams. Le 11 avril, la flottille fran-

Saise se dirigea sur Bregentz, et y prit ix-sept canonnières désarmées; le capitaine, Williams quitta bientôt le lac de Constance, aussi honteusement qu'auparayant il avait quitté celui de Zurich , en coulant bas ses chaloupes sans coup férir, et en se sauvant par terre.

Constant de Rebecque* (Henri- Seniamin), le plus spirituel, le plus ingénieux et le plus fécond , sinon le plus grand des orateurs de la restauration, et, sans contredit, le publicîste le plus distingué de notre siècle.

Comme romancier , sa place est marquée à côté des meilleurs observateurs du cœur humain ; comme érudit, il a enrichi notre littérature d'un livre solide et profond ; enfm il a laissé dans la critique des œuvres de l'esprit une trace lumineuse que n'ont encore effacée ni le temps, ni les travaux plus ambitieux que durables de ceux qui ont prétendu fonder chez nous une nouvelle esthétique. A tant de titres , cet homme naérjterait de remplir de longues pages dans le tableau des gloires de la France ; mais le cadre étroit oii nous sommes enfermés ne nous permet de reproduire ici que quelques-uns des traits de son existence isi utile et si laborieuse.

Benjamin Constant naquit à Lausanne, le 25 octobre 1767, de parents d'origine française. Il appartenait à l'une de ces ramilles qui avaient fui devant les persécutions religieuses du règne de Louis XIV. Son père était colonel d'un régiment suisse au service de la Hollande. Homme de goût et de savoir , il prit un grand soin de l'éducation de son fils. Après les premières études, faites sous les yeux mêmes de son père , Benjamin fut placé d'abord à l'université d'Oxford , où ses succès furent médiocres à cause- de son extrême jeunesse , puis à Erlang , où il commença à prendre le goût du travail ; enfin, à Edimbourg, où il se distingua parmi les jeunes gens les plus renommés pour leur zèle et pour les talents dont le germe se développait

déjà en eux, Mackintosh, Laïng, Wilde, Graham, Erskine.

Ses études achevées, il vint à Paris, où il se lia avec quelques-uns des beaux esprits du temps. Il logeait chez Sicard , et Sicard recevait chez lui Morellet, la Harpe, Marmontel, presque tous les académiciens philosophes. Une place que son père avait obtenue pour lui à Brunswick lui fit quitter la France avant que la révolution eût éclaté; il n'y revint qu'en 1797. Ce fut alors qu'il réclama et obtint, en qualité de fils de religionnaire, le titre de citoyen français, et que commença pour lui la vie littéraire et politique. Sa brochure De la force du gouvernement actuel de la France,et delà nécessité de s'y rallier y le mit en rapport avec Chénier, Daunou, Louvet, et les plus sincères amis de la liberté. Il montra ensuitq, dans deux autres ouvrages , les RéacUons politiques j et les Effets de la terreur, que les persécutions ne font jamais qu'envenimer et) éterniser les haines, et qu'elles vont inévitablement contre le but qu'elles se proposent d'atteindre. La modération de son caractère devait naturellement le placer entre les Eartis extrêmes ; il fut un des memres les plus influents du club de Salm', qui, placé entre le club contrerévolutionnaire de Clichy et le parti démocratique , luttait à la fois et contre les royalistes et contre ce qui restait des anciens montagnards.

Après le 18 brumaire. Benjamin Constant fut appelé au tribunat par le premier consul; Mais loin que cette faveur lui eût ôté son indépendance, il ne profita de sa position que pour faire entendre au pouvoir les vérités qu'il croyait utiles , et il mérita l'insigne honneur d'être évincé du tribunat, avec les Chénier, les Cabanis , les Daunou, les Ginguené, les Andrieux, toute l'indépendance et toute la gloire de ce conseil législatif. Plus tard , il reçut , comme son illustre amie , madame de Staël , l'ordre de quitter [la France. Il se retira en Allemagne, et habita successivement Weimar, puis Gœttingue.

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L'UNIVERS

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Ce fbt durant cet ekW qu'il écrivit Adolphe, CécUe. créations iiupéris* sabies, parce quelles sont vraies « et que l'auteur les a tirées , non pas (Je son imagitiatiott s Biais de sa vie et de son cœur, et où le charme des détails et la maffia du style compensent amplement le défaut de ce qu'on appelle l'action; ce fut alors aussi qu'il termina l'ouvrage qui avait été la pensée de toute sa vie, puisqu'il dit lui-même que dès l'âge de dix-neuf ans il avait conçu quelque chose d'analogue : De la reUgion, considérée datiB sa source ^ ses formes et ses développements.

Quelques autres productions plus légères, et des études dans toutes les Branches de la philosophie et de la littérature ) occupèrent le reste de ses loisirs.

A la première restauration, il fut séduit comme tant d'autres par l'espoir de voir enfin renaître la liberté ; mais bientôt ses illusions disparurent, et

Suand Napoléon, se disant guéri du * espotisme, revint s'asseoir sur le trdne, Benjamin Constant ne crut pas trahir la cause sacrée à laquelle il avait dévoué sa vie, en acceptant une place dans le conseil d'Ëtat. Il se réfugia en Angleterre pendant la réaction sanglante qu'on a appelée la terreur blanche. A son retour » U publia son traité De la doctrine politique ^ et remplit de ses articles les journaux libéraux du temps. Pendant quinze ans , on vit ce noble athlète de la li* berté ^ à la tête de l'opposition de la presse, toujours Intrépide, toujours sur la brèche, ferme dans sa foi a l'a* venir, braver les invectives, les calomnies, les amertumes dont on l'abreuvait sahs cesse , et consumer sa vie dans une lutte qui ne finira peut-être jamais : la lutte du droit imprescriptible contre le fait brutal et écrasant.

Élu député, il se montra à la tribune ce qu'il était dans la presse , le plus infatigable adversaire des abus de tout genre. £n butte à mille tracasseries ae la jiart du pouvoir « il se concilia y du moins dans ta nation les plus vives sympathies ; et plus d'une fois ses efforts en faveur de la justice y et ses

attaques contre l'arbitraire ) forait couronnés d'un plein succès : il eut la gloire et le bonheur d'arracher à la mort tin Innocent, Wilfrid Kégnauit.

Mais les forces de son corps s'usaient dans un métier si rude , et bientôt il ne resta plus de lui qu'une sorte de cadavre qu'animait seule sa belle et vaste intelligence. Il sortait à j^eine des mains du chirurgien, quand il reçut la lettre de la Fayette qui Tinvitait à apporter sa tête à l'enjeu del> révolution de 1830. On sait la part qu'il prit à ces événements glorieux; mais il ne survécut pas longtemps â ce qu'il croyait le triomphe déGoitif de la liberté. Il mourut trop tard encore, car il mourut désenchanté de ce rêve, rejeté dans l'opposition par les fautes du pouvoir, et désespérant à a dernière heure d'une cause dont il n'avait jamais désespéré, même durant les plus sombres jours de sa noble rie. Il expira le 8 décembre 1830.

Constantin II (Claudius Ftama JuUus Constantinus) , fils aîné do grand Constantin et de Fausta^nél Arles, en 316, fut nommé césar eo 317, et proclamé auguste en 337, ayant reçu pour sa part de l'héritage paternel les Gaules, l'Espagne, et b Grande-Bretagne. Mécontent de soo lot , il passa les Alpes à la tête d'une armée , alla attaquer son frère Constant , fut défait et périt dans uneeiBbuscade près d'Aquilée , à Tâge de vingt-quatre ans.

Constantin III, usurpateur qœ régna quatre ans en Gaule « nW que simple soldat avant d'être prodamé empereur; les légions roffls* nés cantonnées dans la Grande•Sr^ tagne, estimant sa bravoure et phB encore son nom , qui leur f^Pr^^ des souvenirs de gloire , le revcure»

de la pourpre vers Tan 407. Il ps^ ensuite sur le continent, battit les r néraui^qui vinrent à sa rencontrCiS s*établit à Arles. D'abord reconnu (»

toléré par fionorius, il ne deffleo" cependant pas longtemps paisible pos; sesseur de sa nouvelle dignité, iwg les brillants succès qui couroonèrv ses premières expéditions etqttOMjOi

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fAt vaillamment secondé par Constant, l'aîné de ses fils , qu'il avait nommé césar, et qui se rendit maître de TEspasne. En 411 , il se vit assiégé dans Arles par*Gérontius , général révolté contre lui, puis par Constance, qu'Honorius ei\yoyait pour reconquérir la Gaule sur les deux usurpateurs qui se la disputaient. En vain son maître des milices , Edowig , accourut des bords du Rhin avec un secours de Francs etd'Alemans, il fut contraint de se rendre après un sié^e de quatre mois, et décapité à douze lieues cle Ravennes, avec Julien , seul fils qui lui restât , quoiqu'on leur eût promis la vie sauve et que Constantin se fût fait ordonner prêtre avant la capitulation.

Constantin ( Abraham ) , l'un de nos peintres sur porcelaine les plus distingués, est né à Genève en 1785.

Il a exécuté sur porcelaine, l'Entrée de Henri IF à Paris, d'après Gérard; la Fomarinay d'après Raphaël : il a commencé la reproduction des fres' qites du Vatican, et il continue maintenant ce beau travail. Il a peint aussi sur 'émail le Bélisa^e et la Psyché de Gérard, les portraits de la reine de Westphalie , du prince et de la princesse Eugène , des rois de Rome , d'Espagne et de Sicile , de mademoiselle Mars, de Louis XVIII et d'Alexandre P', d'après Gérard. On peut voir au musée ae Sèvres les œuvres de cet artiste.

Constantin (Robert) , né à Caen dans le seizième siècle , fut l'élève de Jules César Scaliger, qui, en mourant,

le chargea de {publier quelques ouvrages q^'il laissait imparfaits. Constantin passa ensuite en Allemagne, où il fréquenta les écoles les plus célèbres.

De retour à Caen, il se fit recevoir docteur en médecine en 1564, et donna des leçons publiques et particulières de langue grecque. On l'accusa de laisser percer dans ses explications du Nouveau Testament des opinions favorables au protestantisme; il en résulta pour lui Quelques désagréments, et il fut forcé ae se retirer à Montauban. Il y exerça quelque temps la médecine ; mais bientôt ne s'y croyant plus en sûreté , il se réfugia en Allemagne, où il vécut dans la misère iusqu'à sa mort, arrivée le 27 décemore 1605. Ses principaux ouvrages sont : 1° Leadcon grseco-latinum, Genève, Crispin, 1562, 2 vol. in-folio; 2* Suppkmentum lâtinœ linguœ seu Dictionarium abstrusorum vocabulO' runiy Genève, 1573, in-4® ; 8" A, Corn. Celsi de ^e medica libri; Sereni poema médicinale et Remnii pœma de ponderibus et mensuris, cum an* notât. y Lyon, 1549, 1664, in-16; 4° Theophrasti de historia plantarum cum annotât, /. C. ScaUgeri, Lyon, 1584, in-4*; 5* des notes sur Dioscoride; 6"* Nomenclator insignium scriptorum quorum libri extant vel manuscripU, vel impressi ex bibUotheds AngUœ et Gallim; in^ dexque totius bibUoth. atme PandeC' tarum, Conrad. GemeH. Paris, 1555, in-8^