CHAPITRE VIII

LES IMPÔTS

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Inscription d'ilasparren. (ii« siècle.')

1. Inscription sur marbre conservée dans la sacristie de l'église d'Hasparren (Basses-Pyrénées). — D'après une photographie de M. Toulet, instituteur à Souraïde. — Inscription consacrée par Vérus, délégué des Neuf Peuples d'entre Garonne, Océan et Pyrénées, lorsqu'il eut obtenu de l'empereur que ces Neuf Peuples fussent séparés des provinces gauloises (cf. la liste de ces peuples, p. 79 et 80). FLAMEN, Il EM DVmMVIR, QVAESTOR, PAGIQue MAGISTER, VERVS, AD AVGVSTVM LEGATO MVNERE FVNCTVS, PRO NOVEM OPTINVIT POPVLIS SEIVNGERE GALLOS; YRBE REDVX, GENIO PAGI HANC DEDICAT ARAM.

I. Le caractère de l'impôt. — Les Romains soumirent la Gaule à un tribut, tributum, stipendiutn. Le sol payait l'impôt foncier, les hommes l'impôt personnel. En théorie, le tribut était comme le prix dont les Gaulois rachetaient la jouissance de leurs terres et la liberté de leurs personnes : c'était le souvenir de la conquête et la marque de la soumission. Les quelques villes qui en étaient exemples étaient censées ne pas faire partie de la province : on les appelait « cités libres », si elles étaient composées de ptTégrins, « cités de droit italique », si elles étaient romaines.

^. — L'impôt foncier était pour les provinces le plus onéreux de tous. 11 frappait ..urtout les membres de l'aristocratie municipale, les propriétaires locaux, possessores, parmi lesquels se recrutaient les sénateurs des villes.

Pour en fixer le chiffre, l'État refaisait constamment le cadastre des provinces, forma censualis, et le recensement des biens, census. C'était une opération longue et délicate, qui causait toujours une grande agitation en Gaule : dans

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ces moments, le pays troublé était mis comme eu état de siège.

« Voici de quelle manière, dit un texte de loi, il faut indiquer les biens sur les registres du cens. D'abord le nom de la terre; — puis le nom do la cité; — puis le nom du pagus où la terre se trouve ; — puis le nom des deux terres les plus proches. — Puis, pour les champs labourés, leur étendue en arpents; — pour les vignobles, le nombre des plants de vigne; - pour les olivettes, le nombre des pieds d'oliviers; — pour les prés, leur étendue en arpents; — de même pour les pâturages, leur étendue eh arpents; — de même pour les bois taillis. » On voit avec quel soin l'opération était faite.

Les terres provinciales qui appartenaient à des sénateurs romains étaient estimées à part, et l'impôt qu'elles payaient portait un nom spécial, Va impôt de la glèbe », collatio glebalis.

Il faut ajouter à l'impôt foncier les redevances en nature, corvées, fournitures aux troupes et aux fonctionnaires (annona). Elles étaient presque aussi onéreuses que l'impôt foncier, car elles laissaient plus de place encore à l'arbitraire du gouvernement.

3. Impôts directs sur les personnes et les biens. — Un impôt personnel, ou « capitation », était payé par les provinciaux; mais il frappait surtout ceux qui ne possédaient ni terres ni biens, c'est-à-dire les plébéiens des municipes : aussi prit-on l'habitude de l'appeler « la capitation des plébéiens », capiiatio pleheia.

Entre les plébéiens et les propriétaires se trouvaient les négociants, negotiatores : ils payaient un impôt particulier, aurum negotiatorum ou chrysargyrum. Une estimation rigoureuse était faite des biens et des sources de revenus : le banquier payait d'après son chiffre d'affaires, l'armateur en proportion des navires qu'il équipait, le portefaix en raison du nombre et de la paye de ses jours de travail.

LES IMPOTS

4. - Les impôts indirects paraissent avoir été beaucoup moins lourds. Le plus important de tous, en Gaule, était celui des douanes, porloria. Toute la Gaule formait en effet une vaste circonscription douanière, séparée du reste de l'empire; des bureaux de douane, stationes, étaient échelonnés sur sa frontière maritime et terrestre, notamment à Saint-Ber- Irand-de-Comminges, EIne, Arles, aux principaux passages des Alpes, à Grenoble, Lyon, Trêves, Metz. Lyon possédait la direction centrale des douanes de la Gaule, et l'on a trouvé dans le lit du Rhône des plombs de la douane romaine, portant encore la marque de la tîcelle qui les traversait et l'empreinte de l'étoffe ou du bois sur lesquels on les avait appliqués.

Les marchandises payaient à l'entrée comme à la sortie. En réalité, le portorium est donc moins un droit de douane qu'un droit de circulation, et les Romains ne paraissent avoir eu, en l'établissant, aucun souci de protection commerciale : la question de libre-échange ou de protection ne s'est peut-être point posée pour eux. Le droit était simplement un impôt prélevé sur les marchandises en vue d'assurer le bon entretien des routes et des ponts. Ce droit était fixé, pour la douane des Gaules, au quarantième, "2 1/2 pour 100, de la valeur des marchandises : de là le nom de la « quarantième des Gaules », qu'on donnait à l'administration et à l'impôt de la douane dans ce pays, guadragesima Galliarum.

Ajoutons enfin certains impôts indirects qui ne frappaient que les citoyens romains, l'impôt du vingtième sur les affranchissements, vicesima libertatis, l'impôt du vingtième sur les successions qui n'allaient pas aux plus proches parents, vicesima hereditatium. Tous les deux furent supprimés au commencement du iv" siècle.

5. L'administration financière. — Les impôts indirects étaient affermés à des compagnies de banquiers qu'on appelait des « publicainsi), publicani, du mot publicum, « impôt

LES IMPOTS

public ». Des iiiteiulaiits du prince, procuratores, élaient chargés de surveiller la perception, et d'empêcher les fraudes des contribuables ou les exactions des fermiers. Au iV siècle, on essaya, pour les deux impôts du vingliènie, la perception directe par l'intendant impérial. On peut noter que, pour Tadministration de la taxe sur les successions, la Gaule fut divisée en deux circonscriptions : Tune comprenait les provinces du Nord et formait le ressort da procurator vicesimœ hereditatium per Gallias Lugdunensem et Belgicam et utramque Germaniam\ l'autre était faite des provinces du Sud et dépendait du procurator vicesimœ hereditatium provinciarum Galliarum Narbonensis et Aquitanicœ.

Les impôts directs étaient perçus par voie administrative. Le chiffre du tribut foncier était fixé pour chaque cité. Les décurions municipaux en faisaient, à leurs risques et périls, la répartition entre les propriétaires. Jls étaient aussi chargés d'en opérer la levée. De là, évidemment, vint la lourde responsabilité qui pesa sur eux, et le triste sort qui leur fut fait sous le bas-empire. L'opération était surveillée par des envoyés de l'État, censitores, legati adcensum.

6. Situation financière de la Gaule. — Il est impossible d'indiquer, à n'importe quel moment de son histoire, le chiffre e.act des contributions que la Garnie avait à pay^r. Jules César la taxa à 40 millions de sesterces, 10 millions de francs; mais le chiffre a dû être provisoire et fut singulièrement élevé depuis, et tout nous fait croire que l'impôt, surtout l'impôt foncier, fut pour les Gaulois une charge fort pénible. D'abord son origine a pu le rendre odieux : on le considérait comme la marque de la conquête, plus encore qu'une contribution mise au service de l'Etat. « Les terres frappées du tribut, dit un écrivain du m* siècle, sont censées plus viles; les têtes humaines recensées pour l'impôt sont déchues»; toutes ces taxes sont autant de « marques de servitude ». Puis, le mode de perception était fâcheux; les décurions étaient

responsables devant l'Etat et devenaient aisémentdurs à leurs concitoyens. Le chiffre des fortunes était donné par le conlriliiiable lui-même, sa parole pouvait suffire : les fraudes élaient singulièrement faciles, elles étaient presque naturelles, tout le monde était tenté de mentir dans ces déclarations, et les chrétiens se vantaient d'être les seuls à ne point tromper l'Etat. Les plus riches s'en tiraient toujours à bon compte, et, comme le chiffre de l'impôt était fixé par cité et par province, les pauvres payaient souvent pour eux.

Ce qui montre bien quel était le poids du tribut et l'excès des impôts, c'est la facilité avec laquelle les empereurs accordèrent à la Gaule des remises d'arriérés : les historiens ne manquent pas d'ajouter que ces remises ne profilaient qu'aux riches, parce qu'on leur laissait toujours du temps pour payer. Les dégrèvements n'étaient pas moins faciles. Galba réduisit d'un quart les contribu lions de la Gaule. A la seule citéd'Aulun, Constantin fit remise d'un quart de l'impôt foncier. L'empereur Julien diminua des deux tiers la quote-part que la Gaule avait à payer de ce même impôt.

Ce qui montre plus encore le poids de ce fardeau, c'est que tout le monde ne cessa de s'en plaindre et que ce fut la vraie cause des agitations et des troubles. Le recensement du temps d'Auguste remua tout le pays; c'est contre l'impôt que Sacrovir s'éleva sous Tibère; c'est l'impôt qui est à la source des grandes révoltes du i"" siècle. Sans doute aussi les terribles séditions de paysans au m* siècle, les soulèvements des Bagaudes ont eu pour cause la misère financière. 11 était de mode sous le bas-empire de médire de l'impôt ; le chrétien Lactance et le païen Zosime décrivent avec la même colère les exactions du fisc : seulement Lactance attaque Dioctétien, et Zosime s'en prend à Constantin. Dans les harangues officielles les orateurs se plaignaient avec force et franchise de la lourdeur des tributs. Ausone, remerciant l'empereur de l'avoir nommé consul, appelle dans sa harangue le registre

^* GALLÎA. ^

des contribulions un (( lissii de fraudes » et affirme fjue « ce serait une œuvre pie de le brûler ».

L'impôt semble donc bien la principale cbar^^equi ait pesé sur les sujets^di- Rome. A vrai dire, c'était la seule. Cérialis le rappelait aux Gaulois : « Noiis n'avons imposé sur vous que les charges nécessaires au maintierr de la paix. Sans armées, pas de repos; sans solde, pas d'armées; sai>s tribut, pas de solde. » Mais le peuple ne faisait pas de si longs raisô«fements, et l'impôt fut à ses yeux le véritable tort de la domination romaine.