QUINZIÈME LISTE DE SOUSCRIPTION

être conséquent, et imposer une pente générale qui pésers sar toat le monde. M, Hatin , 3 fr. ; M. Gouget, ch'rargien major at 47° cégiment de ligne , à} Pourquoi donc le pe ntre, l'homme de lettres , l'artiste dramatique, le musicien, Perpigosn , 5 fr.; M. Sannois, à Saint- Seine (Côte-d'Or, 4 {r.; Théodore Gar. sont ils exempts de cetle patente! Pourquoi le mag:strat , l'adiiaisirateur, Feunnier, de Passais (Oene}, 5 fr.s les médecins de La ville de Melle (Deux-Sèvres), Lplosé et autre: s ne paierment-ils pos le dixième de leur loger, comme l'avocat , Le 25 fr, Total, 44 fr. notaire , le médecin? Tout dans cœ monde est industrie , lorsqu'on ne reat con-

Sou-eriptiun de l'assemblée générale, 1,742 fr. | sidérer que le résultat matériel des strons des hommes. Et si Larorat est obligé Sousriptions pe jusqu'au 45 norembre par divers joureaux, 258 de payer une pat. n'e el le divième de son loyer en sus de 52 contribution per - Souscription de la GARETTE MÉDICALE ; 1,796 ! sannelle et mobilière, parce que sa profession lui procure un bénéfice annuel, un Montant de la quinzitene liste, 44 salarié de l'état ne peut pas en être exempt, puisque son Salaire est aussi le béné- ———— || ice de sa | rofession.

3.810 fr, Mis cc n'est pas ainsi qu'il faut envisager La patente ; 1 faut nn contraire se

| rappeler son principe et Les causes qui l'ont fait imowr aux professions :nèu — triclles, Elle fut une couséqueoce du priacipé qui soumet taus les citoyens à donner à l'état une quote-part de lenr révenn pour subvenir aux charges publique. Le revenu de: propriétaires était facile à saisir, parce qu'il e { notoire et d'une ; z démonstralion incontestai le. : ee du Li pag lice des fonds por contrat publie à des préteurs qui loi fournissent un gage bhypot ire était égale. VARIÈTES. went Fa me ble. De là l'impèt longer et limpat par droit a 4 À registement. Mais le banquier, le négaciant , l'industriel , qui places leurs ca- — Le nouvenn mode pour le cinquième examen sera définitivement mis en Epitsux dans l'exercice même de leur profession , au lieu d'acquérir des biensusage à la Farolté de Paris dans les premiers jours de janvier. et sax deux autres ! funis, qui sont chgpensés de tout droit d'enregistrement ; parce que lcurs enga

Facultés dans la quisraine. On nous commranique à ce sujet l'arrêté qui suit : gemens se réalænt, soit verbalement, seit par acte privé , auraient te . irivilégiés si l'on n'avait trouvé un moyen de saisir à pre près leur fuctane ct

EXTRAIT DO REGISTRE DES = 5 CONSEIL ROVAI DE L'IRSTRUCTION Ï urs revenus. Lis auraient été excmpts d'ipôt, C'est pour LS aliriodre que l+ Il a

tente fut imag née, ct celle patente n'est joir enx que le simulacre de Tim Procésserbal de la séunce du V2 décembre 1834. Encies qu'ils paicraient s'ils employaieut leurs coptsnux à acheter des immeu ï : Maintenant condldéres be résultat d'unc patente pour Les professions fibérales Le conseil royal de l'instruction pnblique, FMais c'est ua double impèt , rar ces ciloyems paient, coms tons les autres, sur Vu l'art, 8 de l'arrité du 22 octobre 4825 sur la nature des épreuves du cin-f ke revenu de hur fortune réelle. quième examen pour le doctorat; ; hu Ou parle du produit de l'exercice de leur profession Mris ce produit se trouve Va l'arrêté du 26 soût 1434, qui modiGe les épreuves da cinquième examen | à La Gin de l'annee ou consommé par es besoins de la vie où employé à sugaenter du doctorat en médecine pour la Faculté de Paris; 4 . La fortone principale, et dès lors il paie son impôt, indépendamment de La patente Conndérant qu'il importe que les modifications utiles prescrites par l'arrêté du | Ainsi donc Le projet dde loi est injuste envers les avocats , les avoués , les aotair «, 20 août 4834 soient appliquées aux Facultés de médecine de Montpellier ét defes médecins. U est iconstitutionuel , en ce qu'il impose , dans la réalité, un: Strasbourg ; double charge aux citogens qui exercent cs prolcssians.

Arrite ce qui suit : qe Si vous croyez ces rm flesions dignes de Ggurer dans uatre journal, je verra art. 1. Les candidats au cinquième examen se rendront , sux jour et henreE avec plaisir que vous leur donaiez cette publeité.

qui leur suront lé indiqués , aux clniqnes des Facultés de médecine de Strs- Auréee, ele. bourg et de Montpellier.

2. Les professeurs et agrégés examinateurs désigaeront à chaque candidat un = ou plusieurs malades choisis dans Les nr ps. et de gr L'on Nors. La table des matières pour 1554 sera envoyée à nes abonles enteans où parmi ceux qni se présentent à la consultation, Les candidats 1n- . er, . SR terrogeront et exploreront Les pi 1des en présence des examinateurs et des élè. | 65 AV&G Le premier numéro de junwier. ves. La durée de suite partie de examen sera au moins d'uë quart d'heure pour

haque candidat. Ceux qui aspirent au titre de docteur en chicurgie pratiqueront È R des opérations ape min, PRE Le Rédacteur en chef, Jyuxs Guisix.

Lacoste.