Encyclopédie méthodique: y Tailles

LLS VI'.AIS Gi:.MlLSIIO.-MMi:s CAMPAGNARDS 355

ce (|iii os( o.\j)luiL6 dirccleniorit par le privilégié on dehors des terres labourables, et les terres labourables elles-mêmes dans une limite assez large en somme. Il est indéniable cependant que beaucoup de propriétaires moyens, qui oui intéi-èt et avîintage à taire valoir leurs terres, soiil par 1;. souuiis à la taille aussi l)ieu (juc des j)aysans.

Alors même du reste que le propriétaire rural est, de par sa noblesse, exempt en principe de la laille, il ne s'en trouve pas moins trèssouveul, reniar(juons-le, subir en fait le contre-coup des charges qui pèsent sur son lerniier ou sur son métayer. Sur son fermier d'abord. En elfet, comme l'observe Adam Smith, dans son Tmi/é de la richfssc des nations^ « la taille |)ersonnelle arrive à ce résultai que le fermier paye un moindre f.'rmage au |)ropriétaire. Plus il est obligé de payer en impôt, moins il est en état de pnyor en fermage. Un impôt de cette sorte établi pendant le cours d'un bail peut sans doute écraser, même ruiner le fermier; mais au renouvellement du bail, il faut toujours que l'impôt retombe sur le propriétaire! ». « Les fermiers, dit d'autre part Tui-gol, ont toujours su rejeter le poids de la laille sur les proi)riétaires-. » Quant aux métayers, aj..ule-t-il, la difticulté, que beaucoup do propriétaires ont d'en trouver, les a obligés déjà en plusieurs régions à accepter de payer eux-mêmes Viml»''l- l'I'il''! qiK- do laisser leurs terres .sans culture et <|ue de fournir k leurs mélayoïs une occasion .],. les abandonner'.

I. -Vlniu SiMilh. Itichessedes nations (liad. G. Garnier, an X, T, v„|. i„-,S", t. iv.

•2. Tiiij,'c.t, op. cil., I. IV des Œuvrea compliUcu. p. 071.

-i. ■. Om'lq,u.s proi„i,;.taiies ont bi.-n .-té à la lin^Ji'cés de sancrcevoir «uf. I.;m- prétendu piivilèfje leur étoit beaucoup plus nuisible quulile. et quun iniiM't. qui avoit cntièienient luine lenis cnilivateurs, étoit retombé en entier sur eux ; .nais celte illusion de lintérét mal entendu appuyé par la vanité s'est soutenue longtemps et ne sest dissipée que lorsque les choses ont été poussées à

356 OENT,Î.SHOMMES CAMPAGNARDS DE ..'ANaENNE FRANCE

Resle la dime, la dîmo .," "" ^'^ pl»'' à .'•q"''5^<'""^'; comme lapanage exclusif du paysan et qu. cependant se trouve accabler tant de petits seigneurs que leur qualité ne met nullement à lahri de cet impôt degu.se. On peut s'en convaincre en lisant les réclamations nu onées de tant de gentilshommes ..contre ' aP''« ^ '■" ^lin des gens d'Église „. ,. Un arrç-t » <^;<";-' « V*',^; toit en 1783. au contrôleur général, M. dn Halla> de Bretagne, un arrêt du Conseil, tendant à encourager les défricdiements, a assuré pour quinze années 1 exempUon de dixmes aux terres nouvellement m.ses en valeur, et „n plein succès asuivi cette opération du gouvernement. 11 n est point de paroisses dans le royaume ou des terres en friche n'aient été rendues à I agncultnre, et par les vingtièmes les revenus du roy en ont necessa,î ment beaucoup augmenté. Mais ce prem.er terme est tout près déchoir; le laboureur effraye, qu, cul déjà voir l'Église s'emparer du fruit de ses sueurs, se dispose à abandonner la culture des terrej qu ,1 a défrichées et dont il a contracté la do"- l>^l*f d ne paver que ce qu'il doit aux besoms de 1 h at. t.e seroi ^manquer à l'Administration que de voulo.rlu. m Itre sous'les yeux les calculs par lesquels ,1 est .. dent que cet impôt de la dixme est peut-être en ,.|Ta

leurs icrics, s'ils ..■.voienl '«'''f''"'£^lZ l IV, p. œ.l - ■ Quanl aux u,enl .rune portion de 1 impôt. ■ f ' "i; '^f^^'^'ldériition, atlln de rcm.-ltre tailles, il est du tout n,.cessairc d; »P < '« * '» J p„.„e,. par sou

le peuple en vigueur et I excler a ^7'"°^\ """'(""i^^.^urasé «t aceabW. que lalîeur de quoy les paver, au >■=»'■';,;;',, ,J^S Sr si pe« de bien qu'ils presque tous nos paysans a,n eut '"''"'^"^ '"''",";. n, ji.eul qu.ussy bien le fon.en friche et aller .neu.l.er qn.. . le t.ava.lU. .1 a ^^^^. ^^ ,

Iruit de leurs labeurs nest pas l"';' ■/'«■! ^JJ",' .'Is tranche, par tonne p„erle«r. tailles- Il va,,dro,~|.etn^.oo.^^^^^ ,.^.

d'eniprunt pour une année ou ''''"J;»';.^"', ",„„,,, ,e |,enlilh.,i.une. ..tlicier ou

rsrau^^;irKich;s■r^H2,^^->-

gères, Alémoires et Documents, vol. 802, fol. 208-J09.)

r.i:s VH AÏS (;i;milshomaii:s camivu.nahds 357

cinquième j)artio des fruits nets d'un propriétaire qui fait toutes les avances ; ces vérités-là sont assez connues. On se persuaderoit d'ailleurs diflicilement que rinlention i)résente du gouvernement soit d'enrichir beaucoup les prêtres et les relip;ioux, quoiqu'il s'en trouve en France qui se permettent de censurer la conduite d'un monarque également sage et puissant ; cela s'accorderoit mal avec les dispositions qui ont défendu de donnera l'église par l'édit du mois d'aoust 1749 •. Or, comme dans l'exemption de la dixme pour les terres nouvcdli'ment cultivées, les gens d'Eglise ne perdent rien, (;n ellet, mais man([uent seulement à gagner, si, d'un auli'c côlé, comme il est évident, les revenus du l'oy doivent souffrir de l'ahiindon iulaiUihle de ces terres, il seroit peut-être de la sagesse du gouvernement, sinon de les atfranchir à tout jamais de la dixme, au moins de les en exempter pour un terme nouveau et de prolonger l'effet de l'arrêt du Conseil pour quinze ou vingt autres années'. » — M. Jean-Ba|)tiste-Alexandre des Laires, seigneur de Gernicourt etd'Oger, eu Champagne, ancien capitaine au régiment de Touraine, chevalier de Saint-I^ouis. harou delà Sainte-Ampouh:', s'élève de môme contre les dim(;s qu'on veut lui faire payer sur les sainfoins qu'il récolte dans sa terre d'Oger. Il est accablé de procès que lui intentent les gros décimateurs, et c'est pour(|u<)i il tient à |)rotester auprès de M. de

1. L'éilit de 1749, concernant les établissements et acquisitions des f;ens de iiiainniorle, fut rendu sous Louis XV [lar les soins du chancelier d'Aguesseau. « Aux termes de cet édit, les établissenienls ecclésiastiiiues, et en jiént'ral les (■'lablisseinenls ayant la personnalité juridique, ne iiouvaient acquérir des immeubles ou des droits immobiliers que moyennant l'autorisation royale par lettres i)atentes. Encore cela ne s'appliquait-il qu'aux acquisitions par actes entre vifs; les établissements de mainmoite étaient déclarés absolument incapables d'acquérir par libéralité testamentaire des biens de cette nature, et il était interdit de faire par teslament une fondation nouvelle avec dotation immobilière, même sous la cundilion que des lettres patentes l'autoiisant seraient obtenues après le décès du testateur. » (Esmeiu, Histoire du droit français, p. 594.)

•2. Archives nationales, H 149!)'.

358 flKNTH.SIKtMMKS C VMl'AflN ARDS l)K l/ ANCI IvNNE F-'KANCE

Vergciiiies. « Il ne iaiil pus, en cllet, écril-il, (itie les o-i-os décimateurs puissent conclure que le cullivatoiir soit tenu d'adorer en silence les déc-rets arbitraires de l'am..urde leur cupidité; il est temps que le bandeau de rillusion tombe ; car, si les b«'néficiers, en jouissant par leurs dixmes de la plus saine production de la terre, finissent par s'abreuver et s'enyvrer des sueurs du cultivaleur, et si ce même cultivateur estenlin réduit une fois à bonorcr le i)reniicr sa misère, il n'a plus qu'à renverser le socq de sa charrue, son sort est dé- (•idé'. »— M. dePérussed'Escars est en discussion, lui aussi, avec tous les curés du voisinage, au sujet de la dîme sur sa terre de Montoiron. Il ne veut payer que « sur le pied de la 50'^ gerbe, ou tout au plus de la 25% alors que ces curés demandent la 11^ gerbe ^ ». — M. de la Broue d<' Vareille, seigneur d'Exireuil, généralité de Poitiers, proteste en son nom et au nom de plusieurs de ses voisins « contre l'avidité de messieurs les curés qui se font un grand trophée de prendre les dixmes sur les productions que donneront les semences de bled de Turquie distribuées par le roy aux cultivateurs et se vantent d'augmenter ainsi d'un cinquième les revenus de leurs cures -^ ).. — Le comte de Mun, seigneur d'Arblade, en Bas-Armagnac, plaide contre le chapitre de la collégiale de Nogaro et plusieurs curés au sujet delà dîme, dont il prétend être dispensé pour des terrains marécageux par lui desséchés^. — Le sieur Scott, baronnet d'Angleterre, seigneur de Bouquetot et de Saint-Ouen-des-Champs, « naturellement amateur de l'agriculture-., proteste contre les agissements du curé de Bouciuetot à ([ui la dîme rapporte plus de