L. BOl'ILHL i
— Les choses humaines, les choses de ta terre, d'ici-bas, les choses mortelles, L'ensemble de tout ce qui existe, de tout ce qui se fait parmi les hommes, de ce qui se rapporte à leur vie sur la terre : C'est te destin des choses humaines de n'avoir qu'une durée courte et rapide. (Mass.) Un Dieu préside aux choses humaines. (Mass.) Il y a une fausse sagesse qui, se renfermant dans les choses mortelles, s'ensevelit avec elles dans le néant. (Fléeh.) Le temps est une sorte d'éternité appropriée aux choses mortelles. (Chateaub.)
Mes amis, dit le solitaire.
Les choses d'ici-bas ne me regardent plus.
La Fontaine.
[I Les choses célestes, les choses du ciel, les choses d'en haut, Tout se qui se rapporte au salut, à l'éternité : Pour passer des choses de la terre aux choses du ciel, il faut renaître. (Lacordaire.) Dieu se réserve à lui seul tes choses d'en haut, il partage avec nous les choses d'en bas. (Boss.)
— L'auteur des choses, de toutes choses, Le Dieu créateur : Tout est bien en sortant des mains de l'auteur des choses. (J.-J. Rouss.) Les astres gravitent durant des millions de siècles dans l'espace infini, en suivant les puissantes impulsions et les attractions invariables que leur a communiquées le suprême auteur des choses. (Mignet.)
— Quelque chose, Une chose, une certaine chose : Quelque chose de bon. Quelque chose de grand. Trouver, chercher quelque chose. Quand vous avez résolu quelque chose, exécutez-le avec vigueur. (Fén.) Il y a QU] lque chose d'aride dans la réalité. (M"16 de Staël.) Il faut commencer par croire quelque chose, si l'on veut savoir quelque chose. (De Bonald.) Il y a toujours quelque chose de bon dans une révolution. (Chateaub.) L'aumône ordinaire est quelque chose d'avilissant. (A. Coquerel.)
11 est bon qu'un mari nous cache quelque chose.
Je rends grâces aux dieux de n'être pas Romain, Pour conserver encor quelque chose d'humain. Corneille.
Dis-je quelque chose assez belle; L'antiquité tout en cervelle Me dit : Je l'ai dit avant toi.
C'est une plaisante donzelle.
Que ne venait-elle après moi.
, J'aurais dit la chose avant elle I
De Caillt.
Il Un peu de nourriture ou de boisson : Prenez quelque chose avec nous. Il a peut-être besoin de prendre quelque chose. (Scribe.) Il Un personnage ou un objet d'une certaine importance : Il serait honteux d'être né quelque chose et
CHOS
de ne vas songer à s'élever. (Mass.) Si ton m'eût fait faire une étude sérieuse de Vh\ j'aurais pu y devenir quelque chose. (St-Sim.) J'ai cru autrefois que le plaisir de faire parler de soi était quelque chose; mais je m'aperçois que c'est une sottise. (Volt.) Pour devenir quelque chose dans la suite, il faut se résoudre à n'être rien d'abord. (Dider.) L'erreur n'est quelque chose que par l'adhésion des hommes. (Lacordaire.)
Il s'est fait bienfaisant pour être quelque chose. ANC E LOT.
I V. plus loin l'article Gramm. pour le genra de cette locution.
— Faire quelque chose, Avoir une pi sion, un emploi; s'occuper : II est bon que votre fils prenne un état, qu'il fasse quelque chose. Il Avoir du succès, réussir : Nous avons entrepris une nouvelle affaire; je pense que
nOUS FERONS QUELQUE CHOSE.
Si vous saviez penser vous feriez quelque chose. Gilbert.
— Etre quelque chose. Avoir une certaine importance, une certaine utilité : S'il m'écoutait au moins, ce serait déjà quelque i
Enfin, si dans mes vers je ne plais et n'instruis, 11 ne tient pas à moi; c'est toujours quelque chose. La Fontaine.
— Etre pour quelque chose dans, Contribuer de quelque façon à : Vous êtes pour Qtj chose dans ses succès. Les despotes sont pour quelque chose dans les penseurs : parole enchaînée, c'est parole terrible. (V. Hugo.)
— Etre de quelque chose à quelqu'un, Lui être attaché par des liens intimes de parenté ou d'aîfection : 77 me semble qu'elle vous est de quelque chose. (Mme de Sév.)
— Quelque chose que, Quoi que ce soit que : Quelque chose qu'il vous dise de faire, faites-ta. Quelque chose que vous ayez promise, donnez-la. (Lamare.)
— Avoir quelque chose avec quelqu'un, Avoir quelque démêlé, quelque querelle avec lui : On me mande qu'il y a eu quelque chose entre le roi et Monsieur. (Mme de Sév.)
— Il y a quelque chose comme, Il y environ :
II y a quelque chose comme huit jours qu'on ne vous a vu ni à Versailles ni à Paris. (Alex. Dum.)
— Autre chose, Une chose distincte ou différente : Un regret immense de ses péchés ne lui permet pas de regretter autre chose. (Boss.) L'esprit seul suffit pour nous donner le goût des bienséances ; mais le goût de la vertu, c'est autre chose. (Fonten.)
N'avez-vous, Nicomède, à lui dire autre chose ?
Corneille.
Voilà ce que l'on dit; et que dis-je autre chose? Boileau.
n Une personne bien préférable :
Souffrez qu'on vous propose
Un époux beau, bien fait, jeune, et tout autre chose
Que le défunt
La Fontaine* Il Se répète quelquefois pour indiquer des objets tout à fait différents les uns des autres : Autre chose est de croire, autre chose de savoir. Autre chose est la religion, autre chose l'Eglise. (Vacherot.)
— C'est autre chose, c'est bien outre chose, Il y a une différence, une grande ditférence : L'esprit seul suffit pour nous donner le goût des bienséances; mais le goût de la vertu, c'est autre chose. (Fonten.) I! Ce n'est autre chose que, Cela revient à : L'idée des droits n'est autre chose que l'idée de la vertu introduite dans le monde politique. (De Tocqueville.) L'autorité, c'est-à-dire l'autorité légitime et morale, n'est autre chose que la justice. (V. Cousin.)
— Avant toute chose, En premier lieu, avant tout : Apprenons, avant toute chose, à n'être pas éblouis du bonheur qui ne remplit pas le camr de l'homme. (Boss.) Il Sur toute chose, Premièrement, préférablement à tout, plus que tout :
Et sur toute chose.
Observe exactement la loi que je t'impose.
— Toute chose cessante, Sur l'heure, à l'instant même, sans différer, en abandonnant tout : Ces grandes daines ont d'autres affaires que de s'occuper des nôtres toute chose cessante. (J.-J. Rouss.)
— Grand'chose, Quelque chose qui a de l'importance ; s'emploie ordinairement avec une négation : Ce nest pas grand'chose. Tout le bien ou le mal qu'on dit d'un homme qu'on ne connaît pas ne signifiepas grand'chose. (J.-J. Rouss.) Celui à qui tes journaux peuvent tout ôter n'avait pas grand'chose à perdre. (Dussault.)
Je ne fus jamais bien graJuTchose.
Maintenant je ne suis plus rien.
J.-B. Rousseau.
Il Substantiv. : Un pas grand'chose, une pas
Grand'chose, Un homme, une femme sans profité, sans moralité : Laissez cette femme, c'est une pas grand'chose.
— Peu de chose, Chose sans valeur, sans importance : Cette noblesse est en soi trop peu de chose pour qu'on doive s'y arrêter. (Boss.)
Ma vie est peu de ctwse, et je vous l'abandonne. Voltaire.
CHOS
l'Jô
Chemin faisant. Il vit le col <;
— Qu'est-ce la? loi àit-il. — B :-«il —
{Peu de rho*e.
rum.
— Hommei femme de peu de du
Des Alleurs était un Normand de fort peu de chose, fait a , dé grande mit-
Sjm.) | On ne le dit guère aujourd'hui que d'un homme de peu de valeur, sous le rapport de la moralité ou de l'intelligence : Ne les fréquentez pus : ce sont des femmes de peu de chose qui vous compromettraient.
— Aller au fond des choses. S'ei
. examiner à fond : 7/n* suffit pas de critiquer au hasard, il faut aller *■ des choses, si l'on veut être juste.
. . . Pour moi, je vais au fond de» eJtoseê, Et m'explique très-bien les effet» par les causes. Pons au*.
— Laisser aller les choses, Ne pas s' cuper : Voilà ce que c'est que de «'avoir pas
LAISSÉ ALLER M MariV.)
— Appeler les choses par leur nom, Dire la vérité sans réticence, sans ménagement, sans circonlocution.
— Dire le mot et la chose, Ne pas chercher à voiler, à adoucir les expressions : Ces soupers étaient très-gais : on y disait LE mot et la chose. (J.-J. Rouss.)
— pire lien des choses à quelqu'un, Lui faire des civilités, des compliments : Dites-lui BtfiH des choses de ma part.
— Faire bien les choses, Les faire de bonne grâce, s'en acquitter convenablement, ne pas lésiner sur la dépense : Je croyais qu'il ferait mieux les choses. (Scribe.) Madame fait LES choses de la meilleure grâce du monde.
(Scribe.) w Ne pas faire les choses à demi, 'Se rien omettre, ne rien épargner : Ils n'ont pas fait les CHOSES X demi ; ils ont songé à la nourriture de l'esprit aussi bien qu'à celle du corps. (Le Sage.)
— Savoir prendre les choses. Prendre bien les choses, S être pas susceptible, ne pas s'offenser mal à propos : Je te connais, tu ne sais
JAMAIS PRENDRE LES CHOSES. (Scribe.)
— La chose parle d'elle-même, Elle est évidente de soi, elle n'a pas besoin d'être expliquée.
— Jurispr. Choses communes, Celles dont l'usage est commun à tous les hommes , comme l'eau et l'air. 0 Chose jugée, Ce qui est arrêté, fixé Dar une décision judiciaire, et par ext., Ce qui est définitivement résolu, mis hors de contestation, n Jugement passé en force de chose jugée, Arrêt que rien ne saurait plus infirmer ou modifier.
— Mar. Choses de flot ou de la mer, Ce que la mer rejette sur ses bords.
— Rem- Il a été de bon ton, au xvje siècle, de prononcer chouse, comme font encore les Berrichons. Chifflet a vu tomber cet usage, et il le rappelle ainsi dans sa grammaire : • J'ai vu le temps que presque toute la France était pleine de chouses; tous ceux qui se piquaient d'être diserts chousaient à chaque période; et je me souviens qu'en une belle assemblée, un certain lisant hautement ces vers :
Jetez lui des lis et des roses.
Avant fait de si belles choses,
quand il fut arrivé à choses, il s'arrêta, craignant de faire une rime ridicule ; puis, n osant démentir une nouvelle prononciation, il dit bravement chouses; mais il n'y eut personne de ceux qui l'entendaient qui ne baissât la téta pour rire à son aise, sans lui donner trop de confusion. Enfin, la pauvre chouse vint a tel mépris, que quelques railleurs disaient que ce n'était plus que la femelle d'un chou. »
— Gramm. Ce substantif, féminin par luimême, devient masculin au singulier dans quelque chose pris dans un sens vague correspondant au latin aliquid, dans autre chose correspondant kaliud, et dans pas grand'chose signifiant haud multum. Toutes ces loc
s se reconnaissent à ce signe, que l'adiont elles sont suivies ou dont on pourrait les faire suivre doit être précédé de la préposition de .* Savez-vous quelque chose de nouveau? Voici autre chose de plus singulier. : pas grand'chose de bon.
Mais quelque chose reste au féminin quand il est suivi immédiatement d'un adjectit.
lie quelle que soit ta chose, et quand il est au pluriel : Quelque chose curieuse; quelque chose qu'il ait dite ; quelques choses rares.
— Encycl. Philos. En philosophie, le mot cAose désigne , suivant les systèmes , deux idées bien différentes. Le plus souvent, on oppose chose à personne; la personne existe et sait qu'elle existe; la chose est inconsciente d'elle. La chose est passive, la personne e^t active ; la cliose dure, la personne vit ; la chose est matière, la personne est esprit. De là, toute une suite de différences profondes, dont la plus importante, dans l'ordre pratique, est que la chose n'a ni droit, ni devoir, ni respon sabilité d'aucune sorte, puisqu'elle n'a pas de liberté, tandis que la personne a tous ces attributs. Le point délicat, dans cette théorie, est de dire où finit la qualité de chose, où commence la personnalité. Sans doute on reconnaît sans peine que tout homme est une personne, et on ne trouvera plus que dans les pays tout à fait barbares cette monstrueuse théorie quia jadis été celle de toute ITStSTone,
CHOS
qu'il peut y avoir des hommes-choses, sous le nom d'esclaves. Mais au-dessous de 1 homme, quel nom donner à l'animal? Est-ce une personne? Il n'a pas, dira-t-on, la raison, le sentiment de ses droits, de son activité, de sa destinée. Est-ce une chose? Mais que signifient ces tns si vives, m fortes, ces ruses si routes, ces mouvements si bien concerto? Quelle chose connaissons-nous qui manifeste cette spontanéité, cette sensibilité, ces instincts? Si l'on descend de l'animal rieur à l'insecte, au zoophyte, puis aux \ egotaux, la même difficulté demeure, et le sens du mot chose devient de plus en plus indéfinissable.
C'est cette difficulté même de déterminer nettement la distinction entre la ehost et la personne qui a fait chercher une autre théorie, une autre définition de la chose. Au lieu de la théorie dualiste ou spiritualiste que nous venons d'exposer, plusieurs écoles allemandes, qui se rattachent diversement bu grand Leibnitz, admettent un système dans lequel le mot chose s'oppose non plus à pert mais à phénomène. La chose, c'est 1 être impie et réel, l'individu élémentaire; le phénomène, c'est l'effet produit par la rencontre et par la combinaison de deux activités provenant de deux choses, l'une appelée sujet, L'autre objet. La chose est essentiellement agissante, productrice, spontanée; elle se développe, elle remplit, poussée par un instinct nal le cadre tracé d'avance à son expansion; le phénomène, au contraire, est passif, fugitif, illusoire : il dépend des variations des I fiûffl ■ et n'a aucune énergie qui lui soit propre. D'après ce système, qui a été exposé avec une grande lorce de raisonnement dans les ouvrages d'un philosophe contemporain trèsdistingué, M. Henri Ritter, il n'y a pas opposition entre la chose et la personne. 1 qui existe réellement, depuis l'atome jusqu'à • âme, est un être, ou, ce qui est synonyme, une chose; toute chose a des forces d'abord latentes et demeurant à l'état de puissance, puis manifestées et passant à l'acte. Seulement il y a des degrés, des inégalités de développement. Les choses n'ont toutes ni des forces semblables ni des forces égales. Par exemple, l'homme a un degré de personnalité, d'énergie spontanée qui le met au-dessus de la bête ; laliète a une conscience confuse de son existence qui est pourtant supérieure à celle de la plante; celle-ci a des propriétés, c'est-à-dire encore des forces qui font défaut à la pierre. Mais si bas qu'on descende, il reste toujours des choses et partant des activité.-? propres, fussent-elles même inappréciables à nos moyens actuels d'investigation. Une chose qui n'aurait pas, à quelque degré, le pouvoir d'agir, de produire, de se développer si peu que ce soit, ne serait qu'un phénomène purement passif et sans réalité véritable; il n'y a de réel que ce qui agit. C'est de cette théorie de la chose, entendue dans un sens très-large, que les écoles monadologiques, qui se relèvent aujourd'hui en Allemagne, tirent la démonstration de l'immortalité de l'âme, l'affirmation de la personnalité humaine et de la liberté morale; et c'est par des arguments empruntés à cette conception de la chose ou monade, qui n'est exclusivement ni corps ni esprit, qu'on a de nos jours combattu le matérialisme avec le plus de force, de logique et de succès.
— Jurispr. Chose jugée. Il faut, et c'est là un intérêt social de premier ordre, que ce qui est jugé définitivement, en dernier ressort, ne puisse plus 'tre remis en question. « Une présomption légale, dit M. Bonnier dans son savant Traité des preuves, une présomption légale qui est le principe fondamental de la jurisprudence, c'est celle qui fait considérer lea jugements comme la vérité même : le plus bel hommage qui ait jamais été rendu à cette ire, c'est la mort de Soerate aimant mieux subir une mort injuste que de donner le funeste exemple de la désobéissance aux lois de son pays. ■ Ces principes, admis dans le droit romain qui les a solennellement proclamés {res judicata pro veritate habetur), sont la base de notre droit et des législations modernes. L'article 1350 du code Napoléon,
3ui a été reconnu par la jurisprudence et la octrine applicable aux matières criminelles, 5 l'autorité de la chose jugée au nombre recomptions jurit et de jure, qui dï sent de toute autre preuve celui au profit duquel elles existent.
Pour qu'il y ait rhnse jugée, pour qu'il y ait lieu à cette présomption invincible de vérité et de justice qui s'y attache, une condil nécessaire, c'est que la décision à laquelle on attribue ce caractère soit rendue en d ressort, ou que, rendue en premier n elle n'ait pas été frappée d'appel, ou que 1 appel ait été rejeté ou déclaré non recei qu'enfin on ne puisse recourir confie elle par
aucune vole au oftire. 1 1 1
que la décision ait été rendue en matière eontentieuse et ment. Cette pri
ne peut être invoquée que sous d'exception. Tous le sont oc-
cupés de cette im| ortanl adopté
dans leur travail trois grandes divisions : 1° la chose jugée au civil; 2° la chose jugée au criminel; 31» influence du civil sur le cri) vice versa. Nous suivrons ce même ordre.
I matière civil i , bns l'article ï 351
du codu Napoléon. ■L'autorité de la chose
CHOS
jugée n'& lieu qu'à l'égard de ce qui fait l'objet du jugement; il faut que la chose demandée soit la même, que la demande soit fondée sur la même cause, que la demande soit entre les mêmes parties et formée par elles et contre elles en la même qualité. » Ces règles, empruntées au droit romain, ont été ainsi résumées par Neratius : Personœ, idipsum de guo agifur, causa proxima actionis. 11 n'y a donc chose jugée qu'autant qu'il y a identité de chose demandée, identité de cause de la de-
mande,
, identité de parties agissant en la me qualité. L'identité d'objet peut être physique ou purement intellectuelle : dans le premier cas, il n'y a pas de difficulté sérieuse; dans le second cas, il y a lieu d'examiner si La ère demande ne se trouve pas reproduite sous une autre forme. Ainsi, après avoir échoué dans une action tendant à obtenir la propriété d'un immeuble, on peut, sans craindre l'exception de chose jugée, réclamer l'usufruit du même immeuble, ou tout autre démembrement de la propriété, mais on ne peut réclamer un droit qui implique une prétention à la propriété. On ne peut de même réclamer un tout indivisible alors qu'on a échoué en demandant une partie de ce tout. Mais, après avoir revendiqué un tout divisible, on est admis, en cas d'échec, à réclamer une partie de ce tout. Il n'y a pas chose jugée absolue au profit du défendeur au possessoire lorsque le demandeur eu complaiute a été débouté; mais il y a chose jugée au possessoire à l'égard de celui contre qui elle est jugée au pétitoire, qu'il y a, par le fait même de l'action pétitoire, renonciation à la possession.
L'identité de cause de la demande est un élément non moins essentiel. On ne peut réclamer un droit sur lequel il a déjà été jugé, lorsque, en demandant le même objet, on n invoque pas une cause différente; mais, si la cause est différente, l'exception de chose jugée n'est pas admise. Ainsi, celui qui a réclamé en vain un immeuble qu'il prétendait avoir acquis a titre onéreux, ou avoir prescrit par trente ans , peut valablement demander le même immeuble comme l'ayant acquis à titre gratuit. Celui qui n'a pu réussir à faire annuler une vente en alléguant le défaut de capacité de l'une des parties sera admis à provoquer l'annulation de cette même vente en se tondant sur ce qu'on aurait aliéné la chose d'autrui. Mais il ne suffirait pas qu'on apportât d'autres titres ou d'autres preuves si la cause de la première demande était reproduite, fût-ce dans des termes différents.
L'identité de parties et de qualités est le troisième élément constitutif de la présomption légale de chose jugée. Celui contre lequel un jugement a été rendu ne peut, à moins qu'il ne change de qualité, appeler les mêmes parties pour faire juger les mêmes prétentions, s'il ne les assigne en d'autres qualités que celles qu'elles avaient dans le premier débat. On peut revendiquer comme tuteur, au nom d'un incapable, le droit qu'on a revendiqué inutilement en son nom personnel; on peut assigner comme civilement responsable d'un dommage celui qu'on avait assigné comme auteur direct du dommage. Sans avoir été partie apparente à un procès, on peut être repoussé par l'exception de chose jugée si on est l'ayant cause de celui qui a succombé, c'est-à-dire si on est son héritier, son représentant, son créancier, et qu'on exerce les droits du plaideur débouté. On peut, au contraire, dans le même cas, opposer la chose jugée, si celui qui a triomphé dans le premier procès est représenté au nouveau débat par un ayant cause.
Les jugements ne produisent la chose jugée qu'autant qu'ils ont statué en matière contentieuse, d'une manière définitive, sans réserve ; il faut que la décision invoquée résulte du dispositif et ne soit pas seulement induite de ses motifs ; que si elle n'a pas été l'objet principal du jugement, elle doit en avoir été une conséquence naturelle. L'omission des juges sur un point des demandes ne permet pas de revenir sur le premier procès, mais autorise purement et simplement la partie lésée à demander la répat ation de cette omission. Ajoutons que l'exception de chose jugée n'est pas d'ordre public, lors même que les premiers juges étaient incompétents ratione matériel. Si la partie qui a intérêt à soulever cette exception engage et soutient le débat au fond, les juges ne peuvent la relever d'office ; le silence de la partie la rend non recevable à attaquer en cassation la nouvelle décision pour violation de la chose jugée. L'autorité de cette présomption, qui a pour effet de terminer le débat sur le point décidé, ne s'oppose pas à ce que l'une des parties se pourvoi.- devant les juges qui ont rendu une décision dont le sens est obscur ou ambigu pour la faire interpréter contradictoirement avec l'autre partie.
2° Chose jugée en matière criminelle. Le principe de l'autorité de la chose jugée (que les anciens criminalistes formulaient non ois in idem) G tl plus sacré en matière criminellequ'en ma- - .vile, en ce sens Qu'il est d'ordre public, et qu'il doilôtre suppléé d office par les juges lorsque l'accusé ouïe prévenu ne l'invoquent pas. Quelques législations ne le respectaient pas au même degré : en Ecosse, en Ami dans le royaume de Naples, l'accusé acquitté, ou au profit duquel on n'avait rendu qu'un verdict de preuve Insuffisante, pouvait être .-■lit pendent un certain terni) , soil jusqu'à la prescription de l'action. En France,
CHOS
le prévenu qui est l'objet d'une ordonnance de non-lieu de la part du juge d'instruction n'a pas été jugé, il peut donc être poursuivi de nouveau; il ne le peut qu'en cas de nouvelles charges, s'il y a eu a son profit arrêt de non-lieu rendu par la chambre des mises en accusation; enfin il est à l'abri de nouvelles poursuites s'il est acquitté ou absous. Pour qu'il y ait chose jugée au criminel, il faut qu'il y ait identité d'objets, c'est-à-dire de faits poursuivis, identité de cause et identité de personne. L'identité d'objet n'offre aucune difficulté; mais l'identité de cause en a soulevé de sérieuses. On a, pendant quelque temps, contrairement aux principes du droit romain et de l'ancien droit français, contesté la possibilité de poursuivre un individu ac-
?uitté de certains faits qualifiés d'une certaine açon, à raison des mêmes faits qualifiés autrement. Ainsi une femme relaxée de l'accusation d'infanticide ne pouvait pas être traduite devant les tribunaux correctionnels sous prévention d'homicide par imprudence. La cour de cassation (25 novembre 1841) s'est prononcée dans un sens opposé : on peut donc, aujourd'hui, établir comme règle que l'absolution ou l'acquittement d'un individu, poursuivi à raison de faits qualifiés d'une certaine façon, ne fait obstacle à de nouvelles poursuites qu'autant que la qualification adoptée en dernier lieu a déjà fait explicitement ou implicitement l'objet d'une première décision. Cette jurisprudence permet ainsi d'atteindre des faits qui, sans cela, échapperaient à toute répression. L'identité de personne n'est pas un élément moins essentiel. Toutefois, .si le fait pour lequel sont successivement poursuivis de prétendus coauteurs ou complices a été apprécié absolument parlant, l'appréciation faite une première fois milite au profit de ceux qui n'étaient pas compris d'abord dans les poursuites; mais si l'appréciation porte sur une circonstance personnelle à un des auteurs ou des complices, elle ne constitue pas chose jugée à l'égard des autres. La décision rendue sur les poursuites du ministère public est opposable à la partie civile, qui ne peut plus dès lors se pourvoir par la voie criminelle et qui doit même subir au civil l'autorité de cette décision.
3° Influence de la chose jugée. Au civil, la qualité de chose iugée rejaillit pleinement sur le sort des poursuites criminelles lorsqu'une question préjudicielle a été soulevée, et que la juridiction civile a été appelée à se prononcer sur une exception de propriété ou d'état. Les juges criminels sont tenus de se conformer à la décision des juges civils et d'en faire la base de leurs jugements. Il en est de même lorsque ces questions de propriété ou d'état ont été l'objet de décisions civiles rendues antérieurement à toutes poursuites. Sauf ces cas spéciaux, et sauf aussi celui où la partie civile s'est pourvue au civil en réparation du dommage résultant d'un fait délictueux, on peut dire, en général, que le ju^e criminel, qui se place à un point de vue différent, et qui est dirigé par d'autres principes, n'est pas lié par la décision du juge civil. Il est admis, au contraire, que la décision rendue par le juge criminel sur un fait lie le juge civil appelé à l'apprécier au point de vue des intérêts civils. Cette doctrine, combattue par Toullier, a été énergiquement défendue par Merlin, qui l'a fait triompher dans la jurisprudence ; mais il va sans dire que l'inlluence de la chose jugée au criminel ne porte que sur ce quia été formellement décidé par le jugement. Au correctionnel et en simple police, les jugements étant motivés, il sera facile de s'assurer si les faits qui font la base de l'action civile ultérieurement intentée ont été déclarés constants, ou si, au contraire, il résulte de la décision qu'ils n'existent pas ou qu'ils n'ont pas été prouvés; s'il est jugé au criminel que les faits sont constants, le juge civil les tiendra comme établis. Dans le cas contraire, il considérera que le ministère public représentait la partie civile, et que ce qui est jugé contre lui l'a été définitivement contre elle. Au grand criminel, la décision du jury n'étant pas motivée, il y a lieu à distin-
fuer. En cas de verdict atfirmutif, pas de oute sur l'obligation où sera le juge civil de déclarer constants les faits reconnus par le jury à la charge de l'accusé; mais si le verdict est négatit, comme la question posée au jury a porté à la fois sur rexistence matérielle du fait incriminé et sur la culpabilité de l'accusé, il est permis à la cour d'assises, appelée à statuer sur la demande de la partie civile, ou aux juges civils saisis ultérieurement, de rechercher si les jures ont écarts purement et simplement la responsabilité pénale de l'accusé, ou si, au contraire, ils ont considère qu'il D était pas l'auteur .lu fait, OU que le fait lui-même n était pas établi. Cette théorie est celle que la cour de cassation a affirmée dans l'affaire Annan, et qui, bien que difficile à appliquer, est la seule vraie et la seule conforme aux principes de la matière. L'autorité de la chose jugée ne s'attachent qu'aux décisions judiciaires, les proees-verbaUI dresses par les magistrats ou par les officiers de polie,- ne lient pas le juge civil, pour
lequel ils ne vaudront que comme de simples
gnements. Il va ments au criminel ne constituent chose qu'autant qu'ils sont définitifs, rendus en dernier ressort et ne pouvant être l'objet d'aucun recours.
Ko matieredisciplinaire,il n'y a uasàpropre-
CHOS
ment parler de chose jugée :les condamnations prononcées par la juridiction ordinaire contre un fonctionnaire ou un officier ministériel ne font pas obstacle à des poursuites et à une condamnation disciplinaire. On admet que l'action en discipline pouvant s'exercer pour les faits qui ne sont pas qualifiés par le rode pénal, et étant d'ailleurs assujettie à îles formes spéciales, les punitions qui en sont la suite ne sont pas de véritables peines, et les décisions qui les prononcent ne sont pas de véritables jugements (arrêt de cassation, 12 mai 1827). Ainsi, un magistrat condamné correctionnellement peut être l'objet d'une poursuite disciplinaire à raison des mêmes faits, et réciproquement.
Pour de plus amples détails, consulter, indépendamment des traités généraux de droit civil, le Traité des preuves, de M. Bonnier (1862, 2 vol. in-8°), et le Répertoire alphabétique de MM. Dailoz (t. VIII).
Chose» iin riMiiiili-H que l'on voil dans l'île
de Titnié, roman grec, par Antoine Diogène. Ce livre parut vers le commencement du me siècle de notre ère. Sous ce singulier titre, l'auteur déroule devant nos yeux une longue série d'aventures extraordinaires et de courses lointaines, encadrant les amours de la jeune Dercyllis et de l'Arcadien Dinîas. Ce dernier tente une excursion dans la lune, qu'il rencontre de plain-pied, en s'avançant jus-
3u à l'extrémité des pays du nord. - Le nom 'Alexandre est mêlé à ces divagations, dit M. VUlemain, et l'auteur suppose que ce conquérant a découvert le manuscrit de cet ouvrage près des tombeaux de Dercyllis et de Dînias. • Voici le résumé de ce prétendu manuscrit : Dinias, exilé de l'Arcadie, s'avance aussi loin que la terre peut le porter vers le nord, et arrive à l'Ile de Thulé. Il y fait rencontre de Dercyllis , jeune beauté poursuivie par les conjurations du prêtre Paapis. Entre malheureux, la connaissance est bientôt faite. Les deux jeunes gens s'aiment et se content mutuellement leurs aventures. Paapis découvre leur amour, et jette sur Dercyllis un nouveau charme, qui est détruit par la mort violente de Paapis, tué par un des prétendants de la jeune fille. Délivrée de son tyran, elle retourne avec son frère à Tvr, où, à son arrivée, elle réveille ses parents, que Paapis avait endormis. Pendant ce temps, Dinias continue ses voyages et ne songe à son amante que lorsque la terre lui manque. S'étant endormi près de la lune, il se trouve fort surpris de se réveiller à Tyr, où il épouse Dercyllis avec laquelle il coule des jours filés d'or et de soie.
C'est dans ce cadre que l'auteur a placé les voyages de Dinias et de ses compagnons. La géographie de ces excursions est des plus intéressantes. Chaque peuple fournit son contingent de descriptions physiques et morales, qui prouvent que Diogène était doué à un haut degré de la faculté d'observation. On rencontre même çà et là des remarques philosophiques qui établissent une certaine parenté entre Diogène et l'auteur de VEspril des lois. L'ouvrage est divisé en vingt-quatre livres, sous forme de dialogues*. On en trouve une analyse dans le Corpus eroticorum grœ~ corum de Passow. Le style de ce roman est assez pur, mais il traîne parfois en longueur, défaut d'autant plus sensible que Diogène a adopté la forme dialoguée, qui demande une grande vivacité. Quant au fond, à côté de réflexions justes, on est surpris de voir figurer des invraisemblances choquantes.
Chote» du tempi présent, miscellanées publiées en 1866, par M. Edmond Texier. L'auteur a pris la peine d'apprécier lui-même son livre, dans ce petit discours qu'il adresse au lecteur : «Entrez, homme rare et bienveillant; mais, avant de vous conduire dans mon modeste appartement, permettez-moi de vous dire quelles pièces le composent. Cela n'est pas trés-orné, ni très-doré, ni même tresmeublé; c'est petit, c'est simple : un appartement sur la cour, au quatrième étage de la littérature. Si vous pouvez vous passer des colifichets à la mode, des petits dunkerques, des enjolivements et de la potichomanie du style moderne, vous ne serez peut-être pas trop dépaysé; sinon, n'allez pas plus loin, seigneur, ne franchisses pas le seuil de cette antichambre, et frappez à la porte du voisin. » Le livre de M. Edmond Texier est, en effet, fort simple et exempt de prétention. Il n'a pas été écrit tout dune haleine, mais s'est composé, pour ainsi dire, tout seul et peu à peu. L'événement du jour a inspire telle page, et telle autre page est née d'un mot saisi au vol. D'autres endroits sont plus sérieux et abordent même des questions sociales de la plus haute importance, telles que le travail lies femmes, à l'étude duquel M. Jules Simon a consacré son beau livre de l'Ouvrière. A côté du tableau des salons de nos jours se présente une galerie de paysages vivement et chaudement colorés. Un des plus jolis chap.tres est le chapitre sur les Femmes, dont les toilettes et l'éducation fournissent à l'auteu.le texte d'inépuisables railleries. M. Texier ne se contente pas de signaler le mal ; il indique en même temps le remède et termine fiar cette boutade : «Quand l'œuvre de laméioration du cheval sera un fait accompli, nous songerons peut-être aussi à améliorer la race humaine, et alors il faudra bien en finir avec les m K ri âges d'argent, l'exemple donné par l'union des sacs d'écus avec les billets de
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banque n'ayant pas été jusqu'ici des plus satisfatsnnts. •
Un tel livre ne se lit pas d'un trait; on le Ht, comme il a été écrit, chapitre par chapitre, et en mettant un intervalle entre chaque boutade. I, 'auteur n'est ni Ufl moraliste, ni un philosophe, ni même un penseur; il ne voit p-uère des choses que la surface et raconte pi ni qu'il ne prouve. C'est un conteur au style simple, vif et naturel; c'est une plume légère ; il n'appuie pas, a peine il effleure.
CHOSETTE s. f. (cho-zè-te — dimin. de chose). Fam. Petite chose : Avec île certain fit choskttes sorties de sa belle bouche, mademoiselle de Blois enchante par son esprit. (Mme de Sév.)
CHOSIER s. m. fcho-zié — ran\ chose). Endroit où l'on tient les choses. N'est usité que dans ce. proverbe : Il if a bien des choses dans un ehosier,1\ existe bien des choses diverses; on ne peot se rendre compte de tout.
CHOSROÈS 1er, |„ Grand, on KHOSBOU,
roi des Perses de 531 à 579. V. Khosrou Ier.
CIIOSRORS II OU KHOSROU, roi de Perse.